Examen au cas par cas et autres décisions

 

 
 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe La Réunion

publié le 19 novembre 2019 (modifié le 26 novembre 2019)



NOVEMBRE 2019

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Paul zone AU3st de la zac savane des tamarins (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul (La Réunion)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKREU9 (format pdf - 322.2 ko - 26/11/2019)
Décision du 25 novembre 2019

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Leu (974) pour le projet d’aménagement et d’extension de son port
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Leu (La Réunion)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKREU8 (format pdf - 310.3 ko - 19/11/2019)
Décision du 19 novembre 2019



OCTOBRE 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sainte-Suzanne (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Suzanne (La Réunion)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKREU7 (format pdf - 340.4 ko - 30/10/2019)
Décision du 30 octobre 2019



SEPTEMBRE 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) du port (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du port (La Réunion)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKREU6 (format pdf - 319 ko - 12/09/2019)
Décision du 10 septembre 2019

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Paul pour l’adaptation des dispositions réglementaires de la zone AU1 Est (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul (La Réunion)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKREU5 (format pdf - 329.3 ko - 12/09/2019)
Décision du 10 septembre 2019



AOÛT 2019

Révision simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Paul (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul (La Réunion)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKREU4 (format pdf - 292.6 ko - 30/08/2019)
Décision du 29 août 2019



JUIN 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Leu (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Leu (La Réunion)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKREU3 (format pdf - 317.6 ko - 14/06/2019)
Décision du 12 juin 2019



MARS 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) avec le projet d’aménagement du pôle d’échanges de l’étang-Salé-les-Hauts (974)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté intercommunale des villes du sud (CIViS) / (La Réunion)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKREU2 (format pdf - 326.7 ko - 19/03/2019)
Décision du 19 mars 2019



JANVIER 2019

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Denis (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis (La Réunion)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKREU1 (format pdf - 65.7 ko - 29/01/2019)
Décision du 29 janvier 2019