Examen au cas par cas et autres décisions

 

 
 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe La Réunion en 2021

publié le 16 septembre 2021



SEPTEMBRE 2021

Révision du zonage AEU de Petite-Ile (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Petite-Ile (La Réunion)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKREU8 (format pdf - 246.7 ko - 16/09/2021)
Décision du 14 septembre 2021



JUIN 2021

Modification n°1 du plan local de l’urbanisme (PLU) de Trois-Bassins (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trois-Bassins (La Réunion)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKREU5 (format pdf - 207.3 ko - 10/06/2021)
Décision du 7 juin 2021

Modification simplifiée n°6 du plan local de l’urbanisme (PLU) de Sainte-Marie (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Marie (La Réunion)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKREU6 (format pdf - 196.2 ko - 10/06/2021)
Décision du 7 juin 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local de l’urbanisme (PLU) du Tampon (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Tampon (La Réunion)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKREU7 (format pdf - 195.5 ko - 10/06/2021)
Décision du 7 juin 2021



MARS 2021

Révision allégée n°1 du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune de Petite-Île (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Petite-Île (La Réunion)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKREU4 (format pdf - 305.4 ko - 25/03/2021)
Décision du 25 mars 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune de Petite-Île (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Petite-Île (La Réunion)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKREU3 (format pdf - 293.3 ko - 25/03/2021)
Décision du 25 mars 2021



FÉVRIER 2021

Modification simplifiée du plan local de l’urbanisme (PLU) de Saint-Paul visant à régulariser l’activité de la société Recyclage de l’Ouest (RCO) dans la zone Acu (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul (La Réunion)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKREU2 (format pdf - 297.5 ko - 09/02/2021)
Décision du 9 février 2021



JANVIER 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Suzanne (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Suzanne (La Réunion)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKREU1 (format pdf - 293.6 ko - 06/01/2021)
Décision du 6 janvier 2021