Examen au cas par cas et autres décisions

 


 
 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe de La Réunion

publié le 20 septembre 2018



SEPTEMBRE 2018

Projet de révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Plaine-des-Palmistes (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Plaine-des-Palmistes (La Réunion)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2018DKREU7 (format pdf - 92 ko - 20/09/2018)
Décision du 20 septembre 2018



AOÛT 2018

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Possession concernant la zone AUem de la ZAC Moulin Joli (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Possession (La Réunion)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKREU6 (format pdf - 82.9 ko - 14/08/2018)
Décision du 14 août 2018



JUILLET 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de l’Entre-Deux (974)
Cas par cas étudié à la demande du conseil départemental de La Réunion (La Réunion)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKREU5 (format pdf - 81.2 ko - 19/07/2018)
Décision du 19 juillet 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Leu dans le cadre du projet de résorption de l’habitat insalubre (RHI) du Plate (974)
Cas par cas étudié à la demande de la SHLMR (La Réunion)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKREU4 (format pdf - 85.8 ko - 19/07/2018)
Décision du 19 juillet 2018



JUIN 2018

Modification du règlement du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Paul (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul (La Réunion)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKREU3 (format pdf - 81.1 ko - 20/06/2018)
Décision du 19 juin 2018



MAI 2018

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Paul sur la zone AU6st de Bellemène-Macabit (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul (La Réunion)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKREU2 (format pdf - 87.7 ko - 16/05/2018)
Décision du 15 mai 2018



FÉVRIER 2018

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-André (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André (La Réunion)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2018DKREU1 (format pdf - 79.5 ko - 22/02/2018)
Décision du 21 février 2018