Avis conformes de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2023

DÉCEMBRE

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Domancy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Domancy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3290

2023ACARA271 pdf - 160.6 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays entre Loire et Rhône (42)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays entre Loire et Rhône (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 décembre 2023/ 2023-ARA-AC-3277

2023ACARA270 pdf - 2 Mo

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes Rumilly Terre de Savoie (74)
suite à un recours gracieux
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Rumilly Terre de Savoie (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3280

2023ACARA269 pdf - 194.5 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-de-Reneins (69)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 décembre 2023 / 2022-ARA-AC-3275

2023ACARA268 pdf - 159.5 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la Chapelle-en-Vercors (26)
Dossier étudié à la demande de la commune la Chapelle-en-Vercors (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3279

2023ACARA267 pdf - 757.1 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavanod (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3271

2023ACARA266 pdf - 390.8 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Argonay (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3270

2023ACARA265 pdf - 410 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sevrier (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3269

2023ACARA264 pdf - 421 ko

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-la-Palud (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-la-Palud (69)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15/12/2023 / 2023-ARA-AC-3266

2023ACARA263 pdf - 182.2 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Clair-du-Rhône (38)
suite à un recours gracieux
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre et Rhône-Alpes (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3268

2023ACARA262 pdf - 179.5 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Chevrières (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chevrières (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3264

2023ACARA261 pdf - 820.9 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saillans (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saillans (Drôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3273

2023ACARA260 pdf - 2 Mo

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guilherand-Granges (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Rhône Crussol (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 06 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3259

2023ACARA259 pdf - 152.6 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Chablais dans le cadre d’une déclaration de projet pour la construction d’un lycée et d’une gare routière sur le territoire de la commune de Douvaine (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon Agglomération (Haute-Savoie)
Courrier de la MRAe en réponse à la demande d’avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Courrier du 5 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3256

2023ACARA258 pdf - 1.9 Mo

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-sur-Doron (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villard-sur-Doron (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3253

2023ACARA257 pdf - 176.5 ko

Mise en compatibilité du schéma de cohérence territoriale (Scot) du Chablais dans le cadre d’une déclaration de projet pour la construction d’un lycée et d’une gare routière sur le territoire de la commune de Douvaine (74)
Dossier étudié à la demande du syndicat intercommunal d’aménagement du Chablais (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3257

ACARA256 pdf - 171.5 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ucel (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du bassin d’Aubenas (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3254

2023ACARA255 pdf - 1.9 Mo

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marin (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marin (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3262

2023ACARA254 pdf - 1.9 Mo

Modification simplifiée n°4 du PLU d’Aubenas (07)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aubenas (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er décembre 2023 -ARA-AC- 3232

2023ACARA253 pdf - 1.9 Mo

NOVEMBRE

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chidrac (63)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3255

2023ACARA252 pdf - 180.1 ko

Modification simplifiée n°13 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Etienne (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3250

2023ACARA251 pdf - 396 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hauterives (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Hauterives (Drôme)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 28 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3251

2023ACARA250 pdf - 1.9 Mo

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Domessin (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Domessin (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3230

2023ACARA249 pdf - 380.7 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU)de la commune de Salvizinet (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Salvizinet (Loire)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 21 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3238

2023ACARA248 pdf - 150.1 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brignais (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Brignais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3244

2023ACARA247 pdf - 205.6 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aouste-sur-Sye (26)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aouste-sur-Sye (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3245

2023ACARA246 pdf - 719 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chabrillan (26)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Val de Drôme en Biovallée (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3243

2023ACARA245 pdf - 205.2 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Espinasse-Vozelle (03)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (03)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3248

2023ACARA244 pdf - 180.6 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cognat-Lyonne (03)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (03)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3249

2023ACARA243 pdf - 179.3 ko

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anglards-de-Salers (15)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Anglards-de-Salers (15)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3235

2023ACARA242 pdf - 172.8 ko

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jorioz (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3242

2023ACARA241 pdf - 1.8 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Succieu (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Succieu (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3231

2023ACARA240 pdf - 729.3 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Billième (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Billième ( Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3252

2023ACARA239 pdf - 219.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cornier (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cornier (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 09 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3229

2023ACARA238 pdf - 157.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chambre (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Chambre (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 08 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3228

2023ACARA237 pdf - 156.8 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charmeil (03)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy-communauté
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3247

2023ACARA236 pdf - 710.6 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bessans (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bessans (Savoie)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3227

2023ACARA235 pdf - 1.8 Mo

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courmangoux (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Courmangoux ( AIN)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3239

2023ACARA234 pdf - 1.8 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ayse (74)
Recours formé par la commune de Ayse (Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3272 (voir avis conforme 2023ACARA192 / 2023-ARA-AC-3189 du 20 septembre 2023)

2023ACARA233 pdf - 179.9 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jeoire (74)
Recours formé par la commune de Saint-Jeoire (Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3225 (voir avis conforme 2023ACARA139 / 2023-ARA-AC-3094 du 12 juillet 2023)

2023ACARA232 pdf - 188.8 ko

OCTOBRE

Révision allégée n°3 du PLU de la commune déléguée d’Aime (73) (commune nouvelle : Aime-La-Plagne)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle d’Aime-La-Plagne (73)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3221

2023ACARA232 pdf - 171.2 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nâves-Parmelan (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Nâves-Parmelan (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3215

2023ACARA231 pdf - 1.7 Mo

Élaboration de la carte communale de Saint-Bueil (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Bueil (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3162

2023ACARA230 pdf - 1.7 Mo

Révision allégée n°6 du plan local d’urbanisme valant programme local de l’habitat (PLUi-H) du Pays de Gex (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3220

2023ACARA229 pdf - 1.7 Mo

Révision allégée n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) du Pays de Gex (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3219

2023ACARA228 pdf - 372.9 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamousset (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chamousset (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3224

2023ACARA227 pdf - 360.5 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Chapelle d’Abondance (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de la Chapelle d’Abondance (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3233

2023ACARA226 pdf - 774.7 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ancône (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ancone (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3226

2023ACARA225 pdf - 1.7 Mo

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourdeaux (26) pour la réalisation d’un centre d’incendie et de secours
Dossier étudié à la demande de la commune de Bourdeaux (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3214

2023ACARA224 pdf - 1.7 Mo

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sallanches (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sallanches.(Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3213

2023ACARA223 pdf - 1.7 Mo

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lorette (42)
Dossier étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3212

2023ACARA222 pdf - 182 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Marboz (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marboz (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3203

2023ACARA221 pdf - 221.8 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaufort (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beaufort (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3217

2023ACARA220 pdf - 1.6 Mo

Révision avec examen conjoint n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Misérieux (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Misérieux (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3218

2023ACARA219 pdf - 336.9 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jongieux (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Jongieux (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3216

2023ACARA218 pdf - 335.4 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pierrelatte (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Pierrelatte (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3206

2023ACARA217 pdf - 346.6 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beynost (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beynost (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3208

2023ACARA216 pdf - 348 ko

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de L’Horme (42)
Dossier étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Avis conforme : ce dossier requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3209

2023ACARA215 pdf - 1.6 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cordon (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cordon (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3207

2023ACARA214 pdf - 361.7 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Tencin (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tencin (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 09 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3064

2023ACARA213 pdf - 1.6 Mo

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Peschadoire (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Peschadoires (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 04 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3202

2023ACARA212 pdf - 1.6 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Varennes-sur-Usson (63)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’Agglomération du Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 04 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3199

2023ACARA211 pdf - 189.7 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de La Léchère (73)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle de La Léchère (Savoie)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3205

2023ACARA210 pdf - 1.6 Mo

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Aime, commune nouvelle d’Aime-La-Plagne (73)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aime-La-Plagne (Savoie)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3194

2023ACARA209 pdf - 1.6 Mo

SEPTEMBRE

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fareins (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Fareins (Ain)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3195

2023ACARA208 pdf - 1.6 Mo

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Vigean (15)
Dossier étudié à la demande de la commune de Le Vigean (Cantal)
Avis conforme : ce dossier requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3182

2023ACARA207 pdf - 1.6 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Teilhède (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Teilhède (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3186

2023ACARA206 pdf - 195 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Grand-Bornand (74)
Dossier étudié à la demande de la commune du Grand-Bornand ( Haute-savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3197

2023ACARA205 pdf - 1.6 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3181

2023ACARA204 pdf - 355.9 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Buisse (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Buisse (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3210

2023ACARA203 pdf - 183.4 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Yzeure (03)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Yzeure (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3177

2023ACARA202 pdf - 193.1 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Yzeure (03)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Yzeure (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3176

2023ACARA201 pdf - 195.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villette-de-Vienne (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vienne Condrieu Agglomération (38-69)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3190

2023ACARA200 pdf - 188.9 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUI-H) de la communauté de communes de Rumilly Terre de Savoie (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Rumilly Terre de Savoie (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 09 2023 / 2023-ARA-AC-3173

2023ACARA199 pdf - 1.6 Mo

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villaroger (73)
Recours formé par la commune de Villaroger (Savoie)
Avis conforme : ce dossier requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3171 (voir aussi avis conforme 2023ACARA118 / 2023-ARA-AC-3073 du 1er juin 2023)

2023ACARA198 pdf - 155 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valmeinier (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Valmeinier (Savoie)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3174

2023ACARA197 pdf - 1.6 Mo

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Crémieu (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Crémieu (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3167

2023ACARA196 pdf - 1.6 Mo

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Allemond (38)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Allemond (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3180

2023ACARA195 pdf - 330.1 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ceyzériat (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ceyzériat (Ain)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3184

2023ACARA194 pdf - 1.6 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Tencin (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tencin (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 09 2023 / 2023-ARA-AC-3067

2023ACARA193 pdf - 1.6 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ayse (74)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Ayse (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3189

2023ACARA192 pdf - 354.3 ko

Mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ayse (74) dans le cadre d’une déclaration de projet relative à la structuration et au développement des fonctions villageoises du chef-lieu
Dossier étudié à la demande de la commune d’Ayse (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3187

2023ACARA191 pdf - 359.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marignier (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marignier (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 09 2023 / 2023-ARA-AC-3178

2023ACARA190 pdf - 1.6 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montboucher-sur-Jabron (26)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3196

2023ACARA189 pdf - 197.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) des Houches (74)
Dossier étudié à la demande de la commune des Houches (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 09 2023 / 2023-ARA-AC-3175

2023ACARA188 pdf - 1.5 Mo

Modification n°6 du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de Haut-Bugey Agglomération sur la commune d’Arbent (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Haut-Bugey-Agglomération (Ain)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3149

2023ACARA187 pdf - 1.5 Mo

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Simandres (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Simandres (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3158

2023ACARA186 pdf - 333.8 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Venosc (38)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle Les Deux Alpes (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3169

2023ACARA185 pdf - 335.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Ardèche Sources et Volcans (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Ardèche Sources et Volcans (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3157

2023ACARA184 pdf - 188 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest-Voland (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Crest-Voland (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3142

2023ACARA183 pdf - 183 ko

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Clusaz (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Clusaz (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 08 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3159

2023ACARA182 pdf - 188.3 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marchampt (69)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 08 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3164

2023ACARA181 pdf - 180.8 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Lager (69)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3153

2023ACARA180 pdf - 190.5 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-de-Crossey (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Crossey (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3146

2023ACARA179 pdf - 184.9 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salaise-sur-Sanne (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes entre Bièvre et Rhône (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3144

2023ACARA178 pdf - 188.9 ko

[(Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUiH) du Pays de Gex (01)
Recours formé par la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3143 (voir aussi avis conforme 2023ACARA101 / 2023-ARA-AC-3003 du 9 mai 2023)

2023ACARA177 pdf - 244.7 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération Grand Lac (73)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aix-les-Bains (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3140

2023ACARA176 pdf - 326.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans (63)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3141

2023ACARA175 pdf - 323.2 ko

AOÛT

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val d’Isère (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Val d’Isère (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 30 août 2023 / 2023-ARA-AC-3160

2023ACARA174 pdf - 1.5 Mo

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châteauneuf (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Châteauneuf (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 août 2023 / 2023-ARA-AC-3137

2023ACARA173 pdf - 151.7 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lentilly (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lentilly (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 28 août 2023 / 2023-ARA-AC-3145

2023ACARA172 pdf - 324.3 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcel-l’Éclairé (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-l’Éclairé (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 25 août 2023 / 2023-ARA-AC-3134

2023ACARA171 pdf - 317.8 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Genas (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 24 août 2023 / 2023-ARA-AC-3130

2023ACARA170 pdf - 1.5 Mo

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mionnay (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mionnay (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 23 août 2023 / 2023-ARA-AC-3136

2023ACARA169 pdf - 207.1 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mionnay (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mionnay (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 23 août 2023 / 2023-ARA-AC-3135

2023ACARA168 pdf - 139.8 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcilly-d’Azergues (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marcilly-d’Azergues (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 23 août 2023 / 2023-ARA-AC-3131

2023ACARA167 pdf - 319.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-la-Conche (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-la-Conche (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 22 août 2023 / 2023-ARA-AC-3129

2023ACARA166 pdf - 318.9 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vourles (69)
Recours formé par la commune de Vourles (Rhône)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 août 2023 / 2023-ARA-AC-3128 (voir aussi avis conforme 2023ACARA119 / 2023-ARA-AC-3074 du 5 juin 2023)

2023ACARA165 pdf - 157.9 ko

2023ACARA119 pdf - 149.5 ko

Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ceyzériat (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ceyzériat (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 août 2023 / 2023-ARA-AC-3152

2023ACARA164 pdf - 310.6 ko

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ceyzériat (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ceyzériat (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 août 2023 / 2023-ARA-AC-3151

2023ACARA163 pdf - 311.6 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ceyzériat (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ceyzériat (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 août 2023 / 2023-ARA-AC-3150

2023ACARA162 pdf - 311 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Est (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Est (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 18 août 2023 / 2023-ARA-AC-3133

2023ACARA161 pdf - 319.2 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Teil (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Le Teil (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 18 août 2023 / 2023-ARA-AC-3113

2023ACARA160 pdf - 303.9 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chef (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Chef ( Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 17 août 2023 / 2023-ARA-AC-3127

2023ACARA159 pdf - 1.4 Mo

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Mont-de-Lans (38)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle des Deux Alpes (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 16 août 2023 / 2023-ARA-AC-3126

2023ACARA158 pdf - 1.4 Mo

Modification n°3 (engagée le 15 juin 2023) du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bessenay (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bessenay (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 août 2023 / 2023-ARA-AC-3123

2023ACARA157 pdf - 157.2 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valloire (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Valloire (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 10 août 2023 / 2023-ARA-AC-3122

2023ACARA156 pdf - 156.1 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond (42)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 août 2023 / 2023-ARA-AC-3121

2023ACARA155 pdf - 184.4 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Grand Bornand (74)
Dossier étudié à la demande de la commune du Grand Bornand (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 09 août 2023 / 2023-ARA-AC-3124

2023ACARA154 pdf - 192.1 ko

Modification du schéma de cohérence territoriale (Scot) de Bourg-Bresse-Revermont (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 03 août 2023 / 2023-ARA-AC-3120

2023ACARA153 pdf - 203.4 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Parent (63)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire - Puy-de-Dôme
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 2 août 2023 / 2023-ARA-AC-3115

2023ACARA152 pdf - 1.4 Mo

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maclas (42)
Recours formé par la commune de Maclas (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er août 2023 / 2023-ARA-AC-3106

2023ACARA151 pdf - 166.2 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gresse-en-Vercors (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Gresse-en-Vercors (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 1er août 2023 / 2023-ARA-AC-3098

2023ACARA150 pdf - 154.6 ko

JUILLET

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cléon d’Andran (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cléon d’Andran (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 25 juillet 2023 / 2023-ARA-KKU-3118

2023ACARA149 pdf - 1.4 Mo

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Yenne (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Yenne ( Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 25 juillet 2023 / 2023-ARA-KKU-3109

2023ACARA148 pdf - 1.4 Mo

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de la commune de Loubeyrat (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Loubeyrat (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 21 juillet 2023 / 2023-ARA-KKU-3099

2023ACARA147 pdf - 1.4 Mo

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Arthaz-Pont-Notre-Dame (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3096

2023ACARA146 pdf - 1.4 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sauveur-Gouvernet (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Sauveur-Gouvernet (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3116

2023ACARA145 pdf - 196.3 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dagneux (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Dagneux (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3100

2023ACARA144 pdf - 184.1 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Hilaire-sous-Charlieu (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-sous-Charlieu (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3029

2023ACARA143 pdf - 1.4 Mo

Modification simplifiée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-en-Vercors (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Chapelle-en-Vercors (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3103

2023ACARA142 pdf - 186.9 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Parves et Nattages (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Parves et Nattages (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3107

2023ACARA141 pdf - 146.1 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Consorce (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sainte-Consorce (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas de réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3110

2023ACARA140 pdf - 152.8 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jeoire (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Jeoire (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3094

2023ACARA139 pdf - 176.5 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme de la commune de Vétraz-Monthoux (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vétraz-Monthoux (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3092

2023ACARA138 pdf - 149.1 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Clair-du-Rhône (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3091

2023ACARA137 pdf - 150.1 ko

Modification n°8 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération Haut Bugey agglomération (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Haut Bugey agglomération (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3089

2023ACARA136 pdf - 147.3 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vougy (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vougy (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3087

2023ACARA135 pdf - 146.3 ko

JUIN

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Parigny (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Parigny (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3086

2023ACARA134 pdf - 141 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paulien (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Paulien (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3082

2023ACARA133 pdf - 148.4 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Peyrins (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Peyrins (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3085

2023ACARA132 pdf - 147.8 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Péage-de-Roussillon (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3084

2023ACARA131 pdf - 144.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Rivière-Enverse (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Rivière-Enverse (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3088

2023ACARA130 pdf - 142.4 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtel-de-Neuvre (03)
Dossier étudié à la demande de la commune de Châtel-de-Neuvre (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3083

2023ACARA129 pdf - 142.8 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maillet (03)
Dossier étudié à la demande de la commune de Haut-Bocage (Allier)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3078

2023ACARA128 pdf - 162.9 ko

Révision avec examen conjoint n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charnay (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Charnay (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3080

2023ACARA127 pdf - 147.1 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Clément-sur-Valsonne (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Clément-sur-Valsonne (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3077

2023ACARA126 pdf - 150.5 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuville-les-Dames (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Neuville-les-Dames (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3076

2023ACARA125 pdf - 148.5 ko

Modification n°8 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de le Touvet (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Le Touvet (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3001

2023ACARA124 pdf - 151.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Priest-la-Prugne (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Priest-la-Prugne (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3070

2023ACARA123 pdf - 148.4 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bourg-de-Péage (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bourg-de-Péage (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3068

2023ACARA122 pdf - 149 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Barbières (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Barbières (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3069

2023ACARA121 pdf - 151.7 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ambert (63)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Ambert Livradois Forez (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3071

2023ACARA120 pdf - 147.6 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vourles (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vourles (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3074

2023ACARA119 pdf - 149.5 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villaroger (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villaroger (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er juin 2023 / 2023-ARA-AC-3073

2023ACARA118 pdf - 156.4 ko

MAI

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montéléger (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montéléger (Drôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3062

2023ACARA117 pdf - 155.3 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valencin (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Valencin (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3061

2023ACARA116 pdf - 146.9 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sourcieux-les-Mines (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sourcieux-les-Mines (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3055

2023ACARA115 pdf - 149.2 ko

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lentilly (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lentilly (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3058

2023ACARA114 pdf - 149.4 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pisieu (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3057

2023ACARA113 pdf - 147 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Hélène-sur-Isère (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Hélène-sur-Isère (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3066

2023ACARA112 pdf - 143.6 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-Sallet (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villard-Sallet (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3052

2023ACARA111 pdf - 139.9 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-sur-Doron (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villard-sur-Doron (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3075

2023ACARA110 pdf - 136.1 ko

Modification (projet n°2) du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pontcharra-sur-Turdine (69)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3013

2023ACARA109 pdf - 150.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Saint-Alban (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Saint-Alban (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3048

2023ACARA108 pdf - 150 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Beaumont-lès-Valence (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beaumont-lès-Valence (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3060

2023ACARA107 pdf - 146.5 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mariol (03)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3046

2023ACARA106 pdf - 141.6 ko

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont de l’Isère (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Pont de l’Isère (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3050

2023ACARA105 pdf - 142.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bernin (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bernin (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3049

2023ACARA104 pdf - 147.8 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Velanne (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Velanne (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3042

2023ACARA103 pdf - 144.6 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3039

2023ACARA102 pdf - 148.4 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUiH) du Pays de Gex (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3003

2023ACARA101 pdf - 199.9 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val d’Isère (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Val d’Isère (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3056

2023ACARA100 pdf - 141.6 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nyons (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Nyons (Drôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3044

2023ACARA99 pdf - 157.3 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Juliénas (69)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3053

2023ACARA98 pdf - 143.3 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Yzeron (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Yzeron (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 mai / 2023-ARA-AC-3047

2023ACARA97 pdf - 149.9 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-d’Urfé (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-d’Urfé (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3040

2023ACARA96 pdf - 143.6 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-d’Abondance (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Chapelle-d’Abondance (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3015

2023ACARA95 pdf - 176.8 ko

AVRIL

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) de la Semine (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3045

2023ACARA94 pdf - 165.8 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anglards-de-Salers (15)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Anglards-de-Salers (Cantal)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril / 2023-ARA-AC-3028

2023ACARA93 pdf - 139.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Margès (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Margès (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril / 2023-ARA-AC-3030

2023ACARA92 pdf - 148.4 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Publier (74)
Recours formé par la commune de Publier (Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3038 (voir avis conforme abrogé 2023ACARA19 / 2023-ARA-AC-2928 du 14 février 2023)

2023ACARA19 pdf - 180.4 ko

2023ACARA91 pdf - 184.9 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-de-Péage (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bourg-de-Péage (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3037

2023ACARA90 pdf - 164.6 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mercurol-Veaunes (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mercurol-Veaunes (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3034

2023ACARA89 pdf - 144.6 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chénas (69)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3033

2023ACARA88 pdf - 158.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moidieu-Détourbe (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Vienne Condrieu Agglomération (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3031

2023ACARA87 pdf - 172.6 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vallorcine (74)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3026

2023ACARA86 pdf - 197.9 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Commelle-Vernay (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Commelle-Vernay (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 04 2023 / 2023-ARA-AC-3022

2023ACARA85 pdf - 145.7 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Balan (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Balan (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 avril 2023 / 2023-AC-ARA-3023

2023ACARA84 pdf - 143.6 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Anse (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Anse (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 avril 2023 / 2023-AC-ARA-3024

2023ACARA83 pdf - 165.9 ko

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thiers (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 avril 2023 / 2023-AC-ARA-3017

2023ACARA82 pdf - 161.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire (42)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3016

2023ACARA81 pdf - 169.9 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) de la communauté de communes de Bièvre Isère Communauté (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 avril 2023 / 2023-AC-ARA-3012

2023ACARA80 pdf - 169.2 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Haut Valromey (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Haut Valromey (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 avril 2023 / 2022-ARA-AC-2900

2023ACARA79 pdf - 174.9 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Nectaire (63)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Saint-Nectaire (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3011

2023ACARA78 pdf - 147.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Hilaire-de-Brens (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-de-Brens (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3008

2023ACARA77 pdf - 143.2 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villaroger (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villaroger (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3006

2023ACARA76 pdf - 152.9 ko

Modification n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamonix-Mont-Blanc (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 avril 2023 / 2023-AC-ARA-3002

2023ACARA75 pdf - 146.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trévoux (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Trévoux (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3021

2023ACARA74 pdf - 170.7 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourdeaux (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bourdeaux (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3014

2023ACARA73 pdf - 167 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montbonnot-Saint-Martin (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montbonnot-Saint-Martin (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3007

2023ACARA72 pdf - 166.6 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moûtiers (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Moûtiers (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3019

2023ACARA71 pdf - 164.4 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arbusigny (74)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Arbusigny (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3005

2023ACARA70 pdf - 179.4 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Étienne-sur-Chalaronne (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Étienne-sur-Chalaronne (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3020

2023ACARA69 pdf - 199.3 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Véranne (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Véranne (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 avril 2023 / 2023-ARA-AC-2993

2023ACARA68 pdf - 155.1 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Bonnefonds (42)
Dossier étudié à la demande de l’agglomération de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 avril 2023 / 2023-AC-ARA-2995

2023ACARA67 pdf - 168.5 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Forgeux (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Forgeux (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 avril 2023 / 2023-ARA-AC-2992

2023ACARA66 pdf - 151.7 ko

Révision allégée n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal et de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (15)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 avril 2023 / 2023-ARA-AC-2998

2023ACARA65 pdf - 192.7 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Craponne-sur-Arzon (43)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 avril 2023 / 2023-ARA-AC-2997

2023ACARA64 pdf - 139.5 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Queige (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Queige (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 avril 2023 / 2023-ARA-AC-2903

2023ACARA63 pdf - 163.5 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) d’Alba-la-Romaine (07)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Alba-la-Romaine (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 avril 2023 / 2023-ARA-AC-2987

2023ACARA62 pdf - 144.8 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cruet (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cruet (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3000

2023ACARA61 pdf - 163.7 ko

MARS

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 mars 2023 / 2023-AC-ARA-2954

2023ACARA60 pdf - 146.9 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jonzier-Épagny (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Jonzier-Épagny (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2991

2023ACARA59 pdf - 165.7 ko

Modification n°4 (projet n°2) du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (74) - (2ème avis)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2986

2023ACARA58 pdf - 164.4 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Juvigny (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Juvigny (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mars 2023 / 2023-AC-ARA-2949

2023ACARA57 pdf - 186.4 ko

Mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne (42)
Dossier étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (42)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2979

2023ACARA56 pdf - 145.5 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gérand-Le-Puy (03)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entr’Allier Bresbre et Loire (Allier)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 mars 2023 / 2023-AC-ARA-2972

2023ACARA55 pdf - 196.3 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Ternay (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ternay (Rhône)
Avis conforme : ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2978

2023ACARA54 pdf - 150.2 ko

Mise en compatibilité n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ismier (38) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’aménagement de logements collectifs dans le secteur du chemin de Corbonne
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Ismier (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2964

2023ACARA53 pdf - 169.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bogève (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bogève (Haute Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2966

2023ACARA52 pdf - 160.6 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albertville (73)
Dossier étudié à la demande de la commune d’ Albertville (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2976

2023ACARA51 pdf - 155.5 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Liergues (69)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle Porte des Pierres Dorées (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2977

2023ACARA50 pdf - 161.6 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-de-Crossey (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Crossey (38)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2974

2023ACARA49 pdf - 166.9 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Colomban-des-Villards (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Colomban-des-Villards (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2970

2023ACARA48 pdf - 147.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grésy-sur-Isère (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Grésy-sur-Isère (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 mars 2023 / 2023-AC-ARA-2985

2023ACARA47 pdf - 164 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grésy-sur-Isère (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Grésy-sur-Isère (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 mars 2023 / 2023-AC-ARA-2984

2023ACARA46 pdf - 165.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roche (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Roche (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2968

2023ACARA45 pdf - 155.3 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aveize (69)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aveize (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2965

2023ACARA44 pdf - 135.4 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Boën-sur-Lignon (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Boën-sur-Lignon (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2963

2023ACARA43 pdf - 154.3 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pact (38)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2959

2023ACARA42 pdf - 162.5 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tignes (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tignes (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2962

2023ACARA41 pdf - 165.1 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courzieu (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Courzieu (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 mars 2023 / 2023-AC-ARA-2956

2023ACARA40 pdf - 178.3 ko

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Péronnas (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Péronnas (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 mars 2023 / 2023-AC-ARA-2934

2023ACARA39 pdf - 166.3 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Château-Bernard (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Château-Bernard (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2955

2023ACARA38 pdf - 164.1 ko

Modification "K" du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Attignat (01)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Attignat (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 mars / 2022-ARA-AC-2936

2023ACARA37 pdf - 148.7 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lozanne (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lozanne (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2951

2023ACARA36 pdf - 168.9 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Fouillouse (42)
Dossier étudié à la demande de la métropole de Saint-Étienne (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er mars 2023 / 2023-ARA-AC-2952

2023ACARA35 pdf - 159.6 ko

FÉVRIER

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vagnas (07)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 février 2023 / 2022-ARA-AC-2891

2023ACARA34 pdf - 147.3 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Toulaud (07)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de Rhône-Crussol (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 février 2023 / 2022-ARA-AC-2942

2023ACARA33 pdf - 162 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gresse-en-Vercors (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Gresse-en-Vercors (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 février 2023 / 2022-ARA-AC-2937

2023ACARA32 pdf - 149.9 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du Pays de Beaume-Drobie (07)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de Beaume-Drobie (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 février 2023 / 2023-ARA-AC-2944

2023ACARA31 pdf - 157.7 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Vans (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Les Vans (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 février 2023 / 2022-AC-ARA-2938

2023ACARA30 pdf - 160.3 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamrousse (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chamrousse (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 février 2023 / 2022-AC-ARA-2933

2023ACARA29 pdf - 164.8 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courzieu (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Courzieu (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 février 2023 / 2022-ARA-AC-2941

2023ACARA28 pdf - 503.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Savigneux (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Savigneux (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 février 2023 / 2022-ARA-AC-2929

2023ACARA27 pdf - 159.7 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme de la commune de Burdignin (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Burdignin (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis du 16 février 2023 / 2022-ARA-AC-2931

2023ACARA26 pdf - 165.4 ko

Mise en compatibilité n°1 dans le cadre d’une déclaration de projet pour la requalification du refuge des Fonts du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sixt-Fer-à-Cheval (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sixt-Fer-à-Cheval (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 février 2023 / 2022-ARA-AC-2924

2023ACARA25 pdf - 159.1 ko

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Quentin-sur-Isère (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 février 2023 / 2022-AC-ARA-2926

2023ACARA24 pdf - 167.9 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-Evêque (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu agglomération (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 février 2023 / 2022-AC-ARA-2925

2023ACARA23 pdf - 166.2 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maclas (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Maclas (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 février 2023 / 2022-AC-ARA-2873

2023ACARA22 pdf - 167.1 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-l’Exil (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 février 2023 / 2022-AC-ARA-2935

2023ACARA21 pdf - 164.6 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Corcelles-en-Beaujolais (69)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Saône Baujolais - Rhône
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 février 2023 / 2022-ARA-AC-2895

2023ACARA20 pdf - 165.4 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Publier (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Publier (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 février 2023 / 2022-ARA-AC-2928

2023ACARA19 pdf - 180.4 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de St-Christophe-sur-Dolaizon (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de St-Christophe-sur-Dolaizon (Haute-loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 février 2023 / 2022-ARA-AC-2922

2023ACARA18 pdf - 161 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sillingy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sillingy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 février 2023 / 2022-ARA-AC-2927

2023ACARA17 pdf - 149.2 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lentilly (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lentilly (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 février 2023 / 2022-ARA-AC-2918

2023ACARA16 pdf - 149 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vienne (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu agglomération (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er février 2023 / 2022-AC-ARA-2914

2023ACARA15 pdf - 158.7 ko

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent d’Agny (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-d’Agny (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er février 2023 / 2022-AC-ARA-2917

2023ACARA14 pdf - 165.5 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-de-Boëge (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-André-de-Boëge (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er février 2023 / 2022-AC-ARA-2913

2023ACARA13 pdf - 161.6 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bougé-Chambalud (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes entre Bièvre et Rhône (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er février 2023 / 2022-ARA-AC-2932

2023ACARA12 pdf - 144.6 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Combronde (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Combronde (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er février 2023 / 2022-ARA-AC-2915

2023ACARA11 pdf - 163.3 ko

JANVIER

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Grand Croix (38)
Dossier étudié à la demande Saint-Etienne-Métropole (Loire)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 19 janvier 2023 / 2022-ARA-KKU-2909

2023ACARA10 pdf - 1.1 Mo

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Voiron (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Voiron (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 17 janvier 2023 / 2022-ARA-AC-2910

2023ACARA9 pdf - 1.1 Mo

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Tranclière (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Tranclière (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 janvier 2023 / 2022-ARA-AC-2879

2023ACARA8 pdf - 1.1 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aubière (63)
Dossier étudié à la demande de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 janvier 2023 / 2022-ARA-AC-2899

2023ACARA7 pdf - 1.1 Mo

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes de Billom (63)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de Billom (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 janvier 2023 / 2022-ARA-AC-2901

2023ACARA6 pdf - 1.1 Mo

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sain Bel (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sain Bel (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 janvier 2023 / 2022-ARA-AC-2902

2023ACARA5 pdf - 1.1 Mo

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre-Isère-Communauté pour le secteur « Région Saint-Jeannaise » (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère-Communauté (Isère)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 11 janvier 2023 / 2022-ARA-AC-2897

2023ACARA4 pdf - 1.1 Mo

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre-Isère-Communauté pour le secteur « Bièvre Isère » (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère-Communauté (Isère)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 11 janvier 2023 / 2022-ARA-AC-2896

2023ACARA3 pdf - 240.6 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) valant Scot de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (38-73)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (Isère-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 janvier 2023 / 2022-ARA-AC-2892

2023ACARA2 pdf - 1.1 Mo

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hauteluce (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Hauteluce (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 janvier 2023/ 2022-ARA-AC-2898

2023ACARA1 pdf - 1 Mo

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