Avis conformes de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2023

DÉCEMBRE

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Domancy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Domancy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3290
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays entre Loire et Rhône (42)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays entre Loire et Rhône (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 décembre 2023/ 2023-ARA-AC-3277
Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes Rumilly Terre de Savoie (74)
suite à un recours gracieux
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Rumilly Terre de Savoie (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3280
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-de-Reneins (69)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 décembre 2023 / 2022-ARA-AC-3275
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la Chapelle-en-Vercors (26)
Dossier étudié à la demande de la commune la Chapelle-en-Vercors (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3279
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavanod (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3271
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Argonay (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3270
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sevrier (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3269
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-la-Palud (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-la-Palud (69)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15/12/2023 / 2023-ARA-AC-3266
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Clair-du-Rhône (38)
suite à un recours gracieux
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre et Rhône-Alpes (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3268
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Chevrières (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chevrières (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3264
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saillans (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saillans (Drôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3273
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guilherand-Granges (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Rhône Crussol (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 06 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3259
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Chablais dans le cadre d’une déclaration de projet pour la construction d’un lycée et d’une gare routière sur le territoire de la commune de Douvaine (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon Agglomération (Haute-Savoie)
Courrier de la MRAe en réponse à la demande d’avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Courrier du 5 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3256
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-sur-Doron (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villard-sur-Doron (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3253
Mise en compatibilité du schéma de cohérence territoriale (Scot) du Chablais dans le cadre d’une déclaration de projet pour la construction d’un lycée et d’une gare routière sur le territoire de la commune de Douvaine (74)
Dossier étudié à la demande du syndicat intercommunal d’aménagement du Chablais (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3257
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ucel (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du bassin d’Aubenas (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3254
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marin (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marin (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er décembre 2023 / 2023-ARA-AC-3262
Modification simplifiée n°4 du PLU d’Aubenas (07)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aubenas (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er décembre 2023 -ARA-AC- 3232

NOVEMBRE

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chidrac (63)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3255
Modification simplifiée n°13 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Etienne (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3250
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hauterives (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Hauterives (Drôme)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 28 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3251
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Domessin (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Domessin (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3230
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU)de la commune de Salvizinet (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Salvizinet (Loire)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 21 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3238
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brignais (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Brignais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3244
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aouste-sur-Sye (26)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aouste-sur-Sye (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3245
Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chabrillan (26)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Val de Drôme en Biovallée (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3243
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Espinasse-Vozelle (03)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (03)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3248
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cognat-Lyonne (03)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (03)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3249
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anglards-de-Salers (15)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Anglards-de-Salers (15)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3235
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jorioz (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3242
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Succieu (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Succieu (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3231
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Billième (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Billième ( Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3252
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cornier (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cornier (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 09 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3229
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chambre (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Chambre (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 08 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3228
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charmeil (03)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy-communauté
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3247
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bessans (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bessans (Savoie)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3227
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courmangoux (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Courmangoux ( AIN)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3239
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ayse (74)
Recours formé par la commune de Ayse (Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3272 (voir avis conforme 2023ACARA192 / 2023-ARA-AC-3189 du 20 septembre 2023)
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jeoire (74)
Recours formé par la commune de Saint-Jeoire (Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 novembre 2023 / 2023-ARA-AC-3225 (voir avis conforme 2023ACARA139 / 2023-ARA-AC-3094 du 12 juillet 2023)

OCTOBRE

Révision allégée n°3 du PLU de la commune déléguée d’Aime (73) (commune nouvelle : Aime-La-Plagne)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle d’Aime-La-Plagne (73)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3221
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nâves-Parmelan (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Nâves-Parmelan (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3215
Élaboration de la carte communale de Saint-Bueil (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Bueil (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3162
Révision allégée n°6 du plan local d’urbanisme valant programme local de l’habitat (PLUi-H) du Pays de Gex (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3220
Révision allégée n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) du Pays de Gex (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3219
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamousset (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chamousset (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3224
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Chapelle d’Abondance (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de la Chapelle d’Abondance (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3233
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ancône (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ancone (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3226
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourdeaux (26) pour la réalisation d’un centre d’incendie et de secours
Dossier étudié à la demande de la commune de Bourdeaux (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3214
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sallanches (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sallanches.(Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3213
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lorette (42)
Dossier étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3212
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Marboz (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marboz (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3203
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaufort (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beaufort (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3217
Révision avec examen conjoint n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Misérieux (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Misérieux (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3218
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jongieux (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Jongieux (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3216
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pierrelatte (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Pierrelatte (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3206
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beynost (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beynost (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3208
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de L’Horme (42)
Dossier étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Avis conforme : ce dossier requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3209
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cordon (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cordon (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3207
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Tencin (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tencin (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 09 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3064
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Peschadoire (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Peschadoires (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 04 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3202
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Varennes-sur-Usson (63)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’Agglomération du Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 04 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3199
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de La Léchère (73)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle de La Léchère (Savoie)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3205
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Aime, commune nouvelle d’Aime-La-Plagne (73)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aime-La-Plagne (Savoie)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 octobre 2023 / 2023-ARA-AC-3194

SEPTEMBRE

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fareins (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Fareins (Ain)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3195
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Vigean (15)
Dossier étudié à la demande de la commune de Le Vigean (Cantal)
Avis conforme : ce dossier requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3182
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Teilhède (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Teilhède (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3186
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Grand-Bornand (74)
Dossier étudié à la demande de la commune du Grand-Bornand ( Haute-savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3197
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3181
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Buisse (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Buisse (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3210
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Yzeure (03)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Yzeure (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3177
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Yzeure (03)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Yzeure (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3176
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villette-de-Vienne (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vienne Condrieu Agglomération (38-69)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3190
Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUI-H) de la communauté de communes de Rumilly Terre de Savoie (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Rumilly Terre de Savoie (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 09 2023 / 2023-ARA-AC-3173
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villaroger (73)
Recours formé par la commune de Villaroger (Savoie)
Avis conforme : ce dossier requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3171 (voir aussi avis conforme 2023ACARA118 / 2023-ARA-AC-3073 du 1er juin 2023)
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valmeinier (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Valmeinier (Savoie)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3174
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Crémieu (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Crémieu (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3167
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Allemond (38)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Allemond (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3180
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ceyzériat (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ceyzériat (Ain)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3184
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Tencin (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tencin (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 09 2023 / 2023-ARA-AC-3067
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ayse (74)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Ayse (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3189
Mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ayse (74) dans le cadre d’une déclaration de projet relative à la structuration et au développement des fonctions villageoises du chef-lieu
Dossier étudié à la demande de la commune d’Ayse (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3187
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marignier (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marignier (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 09 2023 / 2023-ARA-AC-3178
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montboucher-sur-Jabron (26)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3196
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) des Houches (74)
Dossier étudié à la demande de la commune des Houches (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 09 2023 / 2023-ARA-AC-3175
Modification n°6 du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de Haut-Bugey Agglomération sur la commune d’Arbent (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Haut-Bugey-Agglomération (Ain)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3149
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Simandres (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Simandres (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3158
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Venosc (38)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle Les Deux Alpes (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3169
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Ardèche Sources et Volcans (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Ardèche Sources et Volcans (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3157
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest-Voland (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Crest-Voland (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3142
Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Clusaz (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Clusaz (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 08 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3159
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marchampt (69)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 08 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3164
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Lager (69)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3153
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-de-Crossey (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Crossey (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3146
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salaise-sur-Sanne (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes entre Bièvre et Rhône (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3144
[(Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUiH) du Pays de Gex (01)
Recours formé par la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3143 (voir aussi avis conforme 2023ACARA101 / 2023-ARA-AC-3003 du 9 mai 2023)
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération Grand Lac (73)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aix-les-Bains (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3140
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans (63)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er septembre 2023 / 2023-ARA-AC-3141

AOÛT

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val d’Isère (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Val d’Isère (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 30 août 2023 / 2023-ARA-AC-3160
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châteauneuf (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Châteauneuf (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 août 2023 / 2023-ARA-AC-3137
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lentilly (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lentilly (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 28 août 2023 / 2023-ARA-AC-3145
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcel-l’Éclairé (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-l’Éclairé (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 25 août 2023 / 2023-ARA-AC-3134
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Genas (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 24 août 2023 / 2023-ARA-AC-3130
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mionnay (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mionnay (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 23 août 2023 / 2023-ARA-AC-3136
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mionnay (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mionnay (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 23 août 2023 / 2023-ARA-AC-3135
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcilly-d’Azergues (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marcilly-d’Azergues (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 23 août 2023 / 2023-ARA-AC-3131
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-la-Conche (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-la-Conche (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 22 août 2023 / 2023-ARA-AC-3129
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vourles (69)
Recours formé par la commune de Vourles (Rhône)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 août 2023 / 2023-ARA-AC-3128 (voir aussi avis conforme 2023ACARA119 / 2023-ARA-AC-3074 du 5 juin 2023)
Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ceyzériat (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ceyzériat (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 août 2023 / 2023-ARA-AC-3152
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ceyzériat (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ceyzériat (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 août 2023 / 2023-ARA-AC-3151
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ceyzériat (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ceyzériat (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 août 2023 / 2023-ARA-AC-3150

(Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Est (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Est (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 18 août 2023 / 2023-ARA-AC-3133

)]
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Teil (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Le Teil (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 18 août 2023 / 2023-ARA-AC-3113
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chef (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Chef ( Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 17 août 2023 / 2023-ARA-AC-3127
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Mont-de-Lans (38)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle des Deux Alpes (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 16 août 2023 / 2023-ARA-AC-3126
Modification n°3 (engagée le 15 juin 2023) du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bessenay (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bessenay (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 août 2023 / 2023-ARA-AC-3123
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valloire (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Valloire (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 10 août 2023 / 2023-ARA-AC-3122
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond (42)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 août 2023 / 2023-ARA-AC-3121
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Grand Bornand (74)
Dossier étudié à la demande de la commune du Grand Bornand (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 09 août 2023 / 2023-ARA-AC-3124
Modification du schéma de cohérence territoriale (Scot) de Bourg-Bresse-Revermont (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 03 août 2023 / 2023-ARA-AC-3120
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Parent (63)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire - Puy-de-Dôme
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 2 août 2023 / 2023-ARA-AC-3115
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maclas (42)
Recours formé par la commune de Maclas (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er août 2023 / 2023-ARA-AC-3106
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gresse-en-Vercors (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Gresse-en-Vercors (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 1er août 2023 / 2023-ARA-AC-3098

JUILLET

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cléon d’Andran (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cléon d’Andran (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 25 juillet 2023 / 2023-ARA-KKU-3118
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Yenne (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Yenne ( Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 25 juillet 2023 / 2023-ARA-KKU-3109
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de la commune de Loubeyrat (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Loubeyrat (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 21 juillet 2023 / 2023-ARA-KKU-3099
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Arthaz-Pont-Notre-Dame (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3096
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sauveur-Gouvernet (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Sauveur-Gouvernet (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3116
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dagneux (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Dagneux (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3100
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Hilaire-sous-Charlieu (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-sous-Charlieu (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3029
Modification simplifiée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-en-Vercors (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Chapelle-en-Vercors (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3103
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Parves et Nattages (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Parves et Nattages (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3107
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Consorce (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sainte-Consorce (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas de réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3110
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jeoire (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Jeoire (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3094
Modification n°2 du plan local d’urbanisme de la commune de Vétraz-Monthoux (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vétraz-Monthoux (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3092
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Clair-du-Rhône (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3091
Modification n°8 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération Haut Bugey agglomération (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Haut Bugey agglomération (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3089
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vougy (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vougy (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 juillet 2023 / 2023-ARA-AC-3087

JUIN

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Parigny (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Parigny (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3086
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paulien (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Paulien (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3082
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Peyrins (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Peyrins (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3085
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Péage-de-Roussillon (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3084
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Rivière-Enverse (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Rivière-Enverse (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3088
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtel-de-Neuvre (03)
Dossier étudié à la demande de la commune de Châtel-de-Neuvre (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3083
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maillet (03)
Dossier étudié à la demande de la commune de Haut-Bocage (Allier)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3078
Révision avec examen conjoint n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charnay (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Charnay (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3080
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Clément-sur-Valsonne (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Clément-sur-Valsonne (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3077
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuville-les-Dames (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Neuville-les-Dames (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3076
Modification n°8 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de le Touvet (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Le Touvet (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3001
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Priest-la-Prugne (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Priest-la-Prugne (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3070
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bourg-de-Péage (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bourg-de-Péage (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3068
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Barbières (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Barbières (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3069
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ambert (63)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Ambert Livradois Forez (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3071
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vourles (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vourles (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 juin 2023 / 2023-ARA-AC-3074
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villaroger (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villaroger (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er juin 2023 / 2023-ARA-AC-3073

MAI

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montéléger (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montéléger (Drôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3062
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valencin (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Valencin (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3061
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sourcieux-les-Mines (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sourcieux-les-Mines (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3055
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lentilly (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lentilly (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3058
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pisieu (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3057
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Hélène-sur-Isère (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Hélène-sur-Isère (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3066
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-Sallet (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villard-Sallet (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3052
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-sur-Doron (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villard-sur-Doron (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3075
Modification (projet n°2) du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pontcharra-sur-Turdine (69)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3013
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Saint-Alban (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Saint-Alban (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3048
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Beaumont-lès-Valence (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beaumont-lès-Valence (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3060
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mariol (03)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3046
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont de l’Isère (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Pont de l’Isère (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3050
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bernin (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bernin (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3049
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Velanne (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Velanne (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3042
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3039
Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUiH) du Pays de Gex (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3003
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val d’Isère (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Val d’Isère (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3056
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nyons (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Nyons (Drôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3044
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Juliénas (69)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3053
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Yzeron (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Yzeron (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 mai / 2023-ARA-AC-3047
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-d’Urfé (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-d’Urfé (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3040
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-d’Abondance (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Chapelle-d’Abondance (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 mai 2023 / 2023-ARA-AC-3015

AVRIL

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) de la Semine (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3045
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anglards-de-Salers (15)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Anglards-de-Salers (Cantal)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril / 2023-ARA-AC-3028
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Margès (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Margès (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril / 2023-ARA-AC-3030
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Publier (74)
Recours formé par la commune de Publier (Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3038 (voir avis conforme abrogé 2023ACARA19 / 2023-ARA-AC-2928 du 14 février 2023)
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-de-Péage (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bourg-de-Péage (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3037
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mercurol-Veaunes (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mercurol-Veaunes (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3034
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chénas (69)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3033
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moidieu-Détourbe (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Vienne Condrieu Agglomération (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3031
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vallorcine (74)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3026
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Commelle-Vernay (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Commelle-Vernay (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 04 2023 / 2023-ARA-AC-3022
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Balan (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Balan (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 avril 2023 / 2023-AC-ARA-3023
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Anse (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Anse (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 avril 2023 / 2023-AC-ARA-3024
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thiers (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 avril 2023 / 2023-AC-ARA-3017
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire (42)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3016
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) de la communauté de communes de Bièvre Isère Communauté (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 avril 2023 / 2023-AC-ARA-3012
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Haut Valromey (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Haut Valromey (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 avril 2023 / 2022-ARA-AC-2900
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Nectaire (63)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Saint-Nectaire (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3011
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Hilaire-de-Brens (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-de-Brens (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3008
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villaroger (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villaroger (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3006
Modification n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamonix-Mont-Blanc (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 avril 2023 / 2023-AC-ARA-3002
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trévoux (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Trévoux (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3021
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourdeaux (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bourdeaux (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3014
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montbonnot-Saint-Martin (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montbonnot-Saint-Martin (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3007
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moûtiers (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Moûtiers (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arbusigny (74)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Arbusigny (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3005
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Étienne-sur-Chalaronne (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Étienne-sur-Chalaronne (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3020
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Véranne (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Véranne (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 avril 2023 / 2023-ARA-AC-2993
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Bonnefonds (42)
Dossier étudié à la demande de l’agglomération de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 avril 2023 / 2023-AC-ARA-2995
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Forgeux (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Forgeux (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 avril 2023 / 2023-ARA-AC-2992
Révision allégée n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal et de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (15)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 avril 2023 / 2023-ARA-AC-2998
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Craponne-sur-Arzon (43)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 avril 2023 / 2023-ARA-AC-2997
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Queige (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Queige (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 avril 2023 / 2023-ARA-AC-2903
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) d’Alba-la-Romaine (07)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Alba-la-Romaine (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 avril 2023 / 2023-ARA-AC-2987
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cruet (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cruet (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 avril 2023 / 2023-ARA-AC-3000

MARS

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 mars 2023 / 2023-AC-ARA-2954
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jonzier-Épagny (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Jonzier-Épagny (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2991
Modification n°4 (projet n°2) du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (74) - (2ème avis)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2986
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Juvigny (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Juvigny (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mars 2023 / 2023-AC-ARA-2949
Mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne (42)
Dossier étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (42)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2979
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gérand-Le-Puy (03)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entr’Allier Bresbre et Loire (Allier)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 mars 2023 / 2023-AC-ARA-2972
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Ternay (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ternay (Rhône)
Avis conforme : ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2978
Mise en compatibilité n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ismier (38) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’aménagement de logements collectifs dans le secteur du chemin de Corbonne
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Ismier (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2964
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bogève (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bogève (Haute Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2966
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albertville (73)
Dossier étudié à la demande de la commune d’ Albertville (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2976
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Liergues (69)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle Porte des Pierres Dorées (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2977
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-de-Crossey (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Crossey (38)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2974
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Colomban-des-Villards (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Colomban-des-Villards (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2970
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grésy-sur-Isère (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Grésy-sur-Isère (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 mars 2023 / 2023-AC-ARA-2985
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grésy-sur-Isère (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Grésy-sur-Isère (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 mars 2023 / 2023-AC-ARA-2984
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roche (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Roche (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2968
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aveize (69)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aveize (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2965
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Boën-sur-Lignon (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Boën-sur-Lignon (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2963
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pact (38)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2959
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tignes (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tignes (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2962
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courzieu (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Courzieu (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 mars 2023 / 2023-AC-ARA-2956
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Péronnas (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Péronnas (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 mars 2023 / 2023-AC-ARA-2934
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Château-Bernard (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Château-Bernard (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2955
Modification "K" du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Attignat (01)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Attignat (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 mars / 2022-ARA-AC-2936
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lozanne (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lozanne (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 mars 2023 / 2023-ARA-AC-2951
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Fouillouse (42)
Dossier étudié à la demande de la métropole de Saint-Étienne (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er mars 2023 / 2023-ARA-AC-2952

FÉVRIER

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vagnas (07)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 février 2023 / 2022-ARA-AC-2891
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Toulaud (07)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de Rhône-Crussol (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 février 2023 / 2022-ARA-AC-2942
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gresse-en-Vercors (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Gresse-en-Vercors (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 février 2023 / 2022-ARA-AC-2937
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du Pays de Beaume-Drobie (07)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de Beaume-Drobie (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 février 2023 / 2023-ARA-AC-2944
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Vans (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Les Vans (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 février 2023 / 2022-AC-ARA-2938
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamrousse (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chamrousse (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 février 2023 / 2022-AC-ARA-2933
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courzieu (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Courzieu (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 février 2023 / 2022-ARA-AC-2941
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Savigneux (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Savigneux (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 février 2023 / 2022-ARA-AC-2929
Modification n°1 du Plan local d’urbanisme de la commune de Burdignin (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Burdignin (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis du 16 février 2023 / 2022-ARA-AC-2931
Mise en compatibilité n°1 dans le cadre d’une déclaration de projet pour la requalification du refuge des Fonts du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sixt-Fer-à-Cheval (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sixt-Fer-à-Cheval (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 février 2023 / 2022-ARA-AC-2924
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Quentin-sur-Isère (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 février 2023 / 2022-AC-ARA-2926
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-Evêque (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu agglomération (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 février 2023 / 2022-AC-ARA-2925
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maclas (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Maclas (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 février 2023 / 2022-AC-ARA-2873
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-l’Exil (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 février 2023 / 2022-AC-ARA-2935
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Corcelles-en-Beaujolais (69)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Saône Baujolais - Rhône
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 février 2023 / 2022-ARA-AC-2895
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Publier (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Publier (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 février 2023 / 2022-ARA-AC-2928
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de St-Christophe-sur-Dolaizon (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de St-Christophe-sur-Dolaizon (Haute-loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 février 2023 / 2022-ARA-AC-2922
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sillingy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sillingy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 février 2023 / 2022-ARA-AC-2927
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lentilly (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lentilly (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 février 2023 / 2022-ARA-AC-2918
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vienne (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu agglomération (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er février 2023 / 2022-AC-ARA-2914
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent d’Agny (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-d’Agny (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er février 2023 / 2022-AC-ARA-2917
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-de-Boëge (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-André-de-Boëge (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er février 2023 / 2022-AC-ARA-2913
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bougé-Chambalud (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes entre Bièvre et Rhône (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er février 2023 / 2022-ARA-AC-2932
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Combronde (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Combronde (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er février 2023 / 2022-ARA-AC-2915

JANVIER

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Grand Croix (38)
Dossier étudié à la demande Saint-Etienne-Métropole (Loire)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 19 janvier 2023 / 2022-ARA-KKU-2909
Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Voiron (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Voiron (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 17 janvier 2023 / 2022-ARA-AC-2910
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Tranclière (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Tranclière (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 janvier 2023 / 2022-ARA-AC-2879
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aubière (63)
Dossier étudié à la demande de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 janvier 2023 / 2022-ARA-AC-2899
Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes de Billom (63)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de Billom (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 janvier 2023 / 2022-ARA-AC-2901
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sain Bel (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sain Bel (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 janvier 2023 / 2022-ARA-AC-2902
Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre-Isère-Communauté pour le secteur « Région Saint-Jeannaise » (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère-Communauté (Isère)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 11 janvier 2023 / 2022-ARA-AC-2897
Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre-Isère-Communauté pour le secteur « Bièvre Isère » (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère-Communauté (Isère)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 11 janvier 2023 / 2022-ARA-AC-2896
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) valant Scot de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (38-73)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (Isère-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 janvier 2023 / 2022-ARA-AC-2892
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hauteluce (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Hauteluce (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 janvier 2023/ 2022-ARA-AC-2898

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