Avis conformes de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2025

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) Sarcey (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sarcey (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 novembre 2025 / 2025-ARA-AC-4085

2025ACARA266 pdf - 1.3 Mio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moirans (38)
Dossier examiné à la demande de la commune de Moirans (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 novembre 2025 / 2025-ARA-AC-4079

2025ACARA265 pdf - 1.3 Mio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Anse (69)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Anse (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 novembre 2025 / 2023-ARA-AC-4084

2025ACARA264 pdf - 1.3 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Anse (69)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Anse (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 novembre 2025 / 2025-ARA-AC-4083

2025ACARA263 pdf - 1.3 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fareins (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Fareins (Ain)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 novembre 2025 / 2025-ARA-AC-4070

2025ACARA262 pdf - 1.3 Mio

Révision allégée n°9 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 novembre 2025 / 2025-ARA-AC-4087

2025ACARA261 pdf - 1.3 Mio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Theizé (69)
Recours formé par la commune de Theizé (Rhône)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 novembre 2025 / 2025-ARA-AC-4077 (voir aussi avis conforme précédent 2025-ARA-AC-3887 du 15 juillet 2025)

2025ACARA260 pdf - 158.9 kio

Révision de la carte communale de Saint-Bonnet-de-Rochefort (03)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-de-Rochefort (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 novembre 2025 / 2025-ARA-AC-4075

2025ACARA259 pdf - 1.3 Mio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Eymeux (26)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Eymeux (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 novembre 2025 / 2025-ARA-AC-4078

2025ACARA258 pdf - 1.3 Mio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Beauvallon (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beauvallon (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 novembre 2025 / 2025-ARA-AC-4072

2025ACARA257 pdf - 1.3 Mio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blyes (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Blyes (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 05 novembre 2025 / 2025-ARA-AC-4076

2025ACARA256 pdf - 1.3 Mio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Meysse (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Meysse (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-4069

2025ACARA255 pdf - 1.3 Mio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Combronde (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Combronde (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-4081

2025ACARA254 pdf - 1.3 Mio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Parentignat (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Parentignat (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-4068

2025ACARA253 pdf - 1.3 Mio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) Souvigny (03)
Dossier étudié à la demande de la commune de Souvigny (Allier)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-4066

2025ACARA252 pdf - 1.3 Mio

Révision de la carte communale de la commune de Saint-Maurice-en-Chalençon (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-en-Chalençon (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-3986

2025ACARA251 pdf - 202.5 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Brignais (69)
Recours formé par la commune de Brignais (Rhône)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-4028 (voir avis conforme abrogé 2025ACARA135 / 2025-ARA-AC-3866 du 23 juin 2025) "erreur matérielle sur le numéro d’avis : le numéro DKARA3975 a été remplacé par le numéro DKARA4028"

2025ACARA250 pdf - 208.2 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Pierre-D’Albigny (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-D’Albigny (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-4062

2025ACARA249 pdf - 1.3 Mio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Nectaire (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Nectaire (Puy de Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-4034

2025ACARA248 pdf - 1.3 Mio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roussas (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Roussas (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 octobre 2025/ 2025-ARA-AC-4063

2025ACARA247 pdf - 1.3 Mio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Varennes-sur-Usson (63)
Recours formé par la communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-4020 (voir aussi l’avis conforme 2025-ARA-AC-3841 du 13 juin 2025)

2025ACARA246 pdf - 213.9 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Germain-Nuelles (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Nuelles (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 octobre 2025/ 2025-ARA-AC-4021

2025ACARA245 pdf - 1.2 Mio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Houches (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 08 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-4018

2025ACARA244 pdf - 1.3 Mio

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaufort (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beaufort (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-4016

2025ACARA243 pdf - 1.2 Mio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Bâthie (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Bâtie (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-4022

2025ACARA242 pdf - 1.2 Mio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Verpillère (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Verpillère (Isère)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-3988

2025ACARA241 pdf - 1.2 Mio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) du village de Saint-Pancrasse, commune nouvelle Le Plateau Petites Roches (38)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle Le Plateau des Petites Roches (Isère)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-4012

2025ACARA240 pdf - 1.2 Mio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) du village de Saint-Hilaire-du-Touvet, commune nouvelle Le Plateau Petites Roches (38)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle Le Plateau Petites Roches (Isère)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-4011

2025ACARA239 pdf - 1.2 Mio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) du village de Saint-Bernard du Touvet, commune nouvelle Le Plateau Petites Roches (38)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle Le Plateau Petites Roches (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-4010

2025ACARA238 pdf - 1.2 Mio

Élaboration de la carte communale de la commune de La Renaudie (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Renaudie (Puy de Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-3959

2025ACARA237 pdf - 1.2 Mio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vals-près-le-Puy (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vals-près-le-Puy (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-4005

2025ACARA236 pdf - 1.2 Mio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ruy-Montceau (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ruy-Montceau (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-4015

2025ACARA235 pdf - 1.2 Mio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (15)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (Cantal)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-4006

2025ACARA234 pdf - 1.3 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (15)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (Cantal)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 octobre 2025 / 2025-ARA-AC-4007

2025ACARA233 pdf - 1.3 Mio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Vougy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vougy (Haute-Savoie),
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er octobre 2025 / 2025-ARA-AC-4000

2025ACARA232 pdf - 198.8 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jarrier (73)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie),
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3994

2025ACARA231 pdf - 166.9 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Donzère (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Donzère (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-4004

2025ACARA230 pdf - 1.2 Mio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Civrieux (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Civrieux (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-4008

2025ACARA229 pdf - 1.2 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Brioude Sud Auvergne (43)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Brioude Sud Auvergne (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3997

2025ACARA228 pdf - 1.2 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Privas (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Privas (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-4003

2025ACARA227 pdf - 1.2 Mio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Susville (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Susville (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3991

2025ACARA226 pdf - 1.2 Mio

Mise en compatibilité n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Les Houches (74) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la régularisation d’une installation de stockage de déchets inertes (Isdi)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie),
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-4009

2025ACARA225 pdf - 191.6 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dingy-Saint-Clair (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Dingy-Saint-Clair (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3998

2025ACARA224 pdf - 1.2 Mio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Celles-sur-Durolle (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Celles-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3980

2025ACARA223 pdf - 1.3 Mio

Modification°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme de l’habitat (PLUiH) et tenant lieu de schéma de cohérence territoriale ( Scot) de de la comunauté de communes Coeur de Chartreuse ( 38-73)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Chartreuse (Isère-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3978

2025ACARA222 pdf - 1.2 Mio

Modification°3 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme de l’habitat (PLUiH) et tenant lieu de schéma de cohérence territoriale ( Scot) de de la comunauté de communes Coeur de Chartreuse ( 38-73)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Chartreuse (Isère-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3968

2025ACARA221 pdf - 1.2 Mio

Modification n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent d’Agny (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent d’Agny (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3985

2025ACARA220 pdf - 1.2 Mio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-de-Gourdans (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Gourdans (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3984

2025ACARA219 pdf - 1.2 Mio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Val des Usses (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie),
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3993

2025ACARA218 pdf - 168.1 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-d’Urfé (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-d’Urfé (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3970

2025ACARA217 pdf - 149.7 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3981

2025ACARA216 pdf - 165.9 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Didier-de-Formans (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-de-Formans (Ain)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3971

2025ACARA215 pdf - 1.2 Mio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villemontais (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villemontais (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 septembre 2025/ 2025-ARA-AC-3999

2025ACARA214 pdf - 1.2 Mio

Révision allégée n°8 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local d’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (01)
Recours formé par la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3967 (voir avis conforme abrogé 2025ACARA98 / 2025-ARA-AC-3826 du 19 mai 2025)

2025ACARA213 pdf - 222.5 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Genest-Malifaux (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Genest-Malifaux (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3969

2025ACARA212 pdf - 158.3 kio

Élaboration de la carte communale de la commune d’Echevis (26)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Royans Vercors (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3983

2025ACARA211 pdf - 156.3 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Aime (73) (commune nouvelle : Aime-la-Plagne)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aime-la-Plagne (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-4001

2025ACARA210 pdf - 145.3 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-d’Hurtières (73)
Recours formé par la commune de Saint-Georges-d’Hurtières (Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3962 (voir aussi l’avis conforme 2025-ARA-AC-3859 du 11 juin 2025)

2025ACARA209 pdf - 187.9 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reignier-Esery (74)
Recours formé par la commune de Reignier-Esery (Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3982 (voir aussi l’avis conforme 2025-ARA-AC-3856 du 22 juin 2025)

2025ACARA208 pdf - 168.8 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Loyettes (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Loyette (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3861

2025ACARA207 pdf - 1.2 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monnetier-Mornex (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Monnetier-Mornex (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3990

2025ACARA206 pdf - 1.2 Mio

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3957

2025ACARA205 pdf - 1.2 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Pourçain-sur-Sioule (03)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3960

2025ACARA204 pdf - 1.2 Mio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest-Voland (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Crest-Voland (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3965

2025ACARA203 pdf - 1.2 Mio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Mollettes (73)
Dossier étudié à la demande de la commune des Mollettes (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3989

2025ACARA202 pdf - 1.2 Mio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Morillon (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Morillon (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3961

2025ACARA201 pdf - 1.2 Mio

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lussas (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lussas (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3952

2025ACARA200 pdf - 148.8 kio

Modification de droit commun n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays de Cayres Pradelles (43)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cayres Pradelles (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3950

2025ACARA199 pdf - 1.2 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-de-Chandieu (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Chandieu (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3949

2025ACARA198 pdf - 1.2 Mio

Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Vernet (03)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3951

2025ACARA197 pdf - 144.3 kio

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Roche-de-Glun (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Roche-de-Glun (Drôme)
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3958

2025ACARA196 pdf - 1.2 Mio

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Contigny (03)
Dossier étudié à la demande de la commune de Contigny (Allier)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du10 septembre 2025 / 2023-ARA-AC-3948

2025ACARA195 pdf - 190.1 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Domancy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Domancy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 septembre 2025/ 2025-ARA-AC-3916

2025ACARA194 pdf - 214.6 kio

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Domancy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Domancy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 septembre 2025/ 2025-ARA-AC-3917

2025ACARA193 pdf - 360.5 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alex (74)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Alex (Haute-Savoie)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3945

2025ACARA192 pdf - 1.2 Mio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Collonges-sous-Salève (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Collonges-sous-Salève (Haute-Savoie)
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3941

2025ACARA191 pdf - 1.2 Mio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Contamines-Montjoie (74)
Dossier étudié à la demande de la commune des Contamines-Montjoie (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3947

2025ACARA190 pdf - 1.1 Mio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Lépin-le-Lac (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lépin-le-Lac (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 septembre 2025/ 2025-ARA-AC-3966

2025ACARA189 pdf - 1.1 Mio

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Rambert d’Albon (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Rambert d’Albon (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3954

2025ACARA188 pdf - 1.1 Mio

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nivolas-Vermelle (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Nivolas-Vermelle (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 4 septembre 2025 / 2025-AC-3935

2025ACARA187 pdf - 1.2 Mio

Modification n°2 du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans (63)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 4 septembre 2025 / 2025-AC-3942

2025ACARA186 pdf - 1.2 Mio

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3964

2025ACARA185 pdf - 1.2 Mio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thurins (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Thurins (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du04 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3929

2025ACARA184 pdf - 154.5 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bonne (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bonne (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3939

2025ACARA183 pdf - 1.2 Mio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Coteau (42)
Recours formé par la commune du Coteau (Loire)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er septembre 2025 / 2025-ARA-AC-3936 (voir aussi l’avis conforme 2025-ARA-AC-3863 du 25 juin 2025)

2025ACARA182 pdf - 165.8 kio

Révision de la carte communale partielle de la commune Le Brignon (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de Le Brignon (Haute-Loire)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 août 2025 / 2025-ARA-AC-3932

2025ACARA181 pdf - 1.1 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Messimy-sur-Saône (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Messimy-sur-Saône (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 août 2025 / 2025-ARA-AC-3931

2025ACARA180 pdf - 275 kio

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Scionzier (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Scionzier (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 août 2025 / 2025-ARA-AC-3943

2025ACARA179 pdf - 176.6 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Giettaz (73)
Recours formé par la commune de La Giettaz (Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 août 2025 / 2025-ARA-AC-3930 (voir aussi l’avis conforme 2025-ARA-AC-3795 du mai 2025)

2025ACARA178 pdf - 161.8 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Buisse (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Buisse (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 août 2025 / 2025-ARA-AC-3944

2025ACARA177 pdf - 1.1 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-sur-Bibost (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-sur-Bibost (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 août 2025 / 2025-ARA-AC-3926

2025ACARA176 pdf - 1.1 Mio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean de Maurienne (73)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne-Arvan (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 août 2025 / 2025-ARA-AC-3919

2025ACARA175 pdf - 1.1 Mio

Modification simplifiée n°9 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Paulien (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Paulien (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 août 2025 / 2025-ARA-AC-3920

2025ACARA174 pdf - 1.1 Mio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villars-les-Dombes (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villars-les-Dombes (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 août 2025 / 2025-ARA-AC-3918

2025ACARA173 pdf - 1.1 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Besaye (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Besaye (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 août 2025 / 2025-ARA-AC-3946

2025ACARA172 pdf - 1.1 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du territoire de l’ancienne communauté de communes de la Semine (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 août 2025 / 2025-ARA-AC-3911

2025ACARA171 pdf - 1.1 Mio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gannat (03)
Dossier étudié à la demande de la commune de Gannat (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 août 2025 / 2025-ARA-AC-3924

2025ACARA170 pdf - 1.1 Mio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bessey (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bessey (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 août 2025 / 2025-ARA-AC-3915

2025ACARA169 pdf - 1.1 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Succieu (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Succieu (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 août 2025 / 2025-ARA-AC-3823

2025ACARA168 pdf - 1.1 Mio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Riom-ès-Montagnes (15)
Dossier étudié à la demande de la commune de Riom-ès-Montagne (Cantal)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 août 2025 / 2025-ARA-AC-3902

2025ACARA167 pdf - 1.1 Mio

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Duerne (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Duerne (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 06 août 2025 / 2025-ARA-AC-3904

2025ACARA166 pdf - 150.9 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Duerne (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Duerne (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 06 août 2025 / 2025-ARA-AC-3903

2025ACARA165 pdf - 155.3 kio

Révision allégée n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Montsalvy, porté par la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne (15)
Recours formé par la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne (Cantal)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 août 2025 / 2025-ARA-AC-3901 (voir aussi l’avis conforme 2024-ARA-AC-3683 du 3 février 2025)

2025ACARA164 pdf - 160 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Macôt-la-Plagne (commune nouvelle : La Plagne Tarentaise) (73)
Recours formé par la commune nouvelle de La Plagne Tarentaise (Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 août 2025 / 2025-ARA-AC-3906 (voir aussi l’avis conforme 2025-ARA-AC-3752 du 15 avril 2025 )

2025ACARA163 pdf - 173 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Clusaz (74)
Recours formé par la commune de La Clusaz (Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 août 2025 / 2025-ARA-AC-3892 (voir aussi l’avis conforme 2024-ARA-AC-3682 du 5 février 2025 )

2025ACARA162 pdf - 192.6 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Est (38)
Recours formé par la communauté de communes Bièvre Est (Isère)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 août 2025 / 2025-ARA-AC-3923 (voir aussi l’avis conforme 2025-ARA-AC-3781 du 15 mai 2025)

2025ACARA161 pdf - 214 kio

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Commentry Montmarault Néris Communauté (03)
Dossier étudié à la demande de Commentry Montmarault Néris Communauté (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 31 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3895

2025ACARA160 pdf - 164.5 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Marcel-Bel-Accueil (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 31 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3927

2025ACARA159 pdf - 1.1 Mio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3897

2025ACARA158 pdf - 160.6 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) des Tourrettes (26)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’Agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3899

2025ACARA157 pdf - 1.1 Mio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beynost (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beynost (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3912

2025ACARA156 pdf - 156 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Alba-la-Romaine (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Alba-la-Romaine (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3896

2025ACARA155 pdf - 153.2 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaponost (69)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Chaponost (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3893

2025ACARA154 pdf - 1.1 Mio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Alban-de-Montbel (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Alban-de-Montbel (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3884

2025ACARA153 pdf - 1.1 Mio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontcouverte-la-Touissuire (73)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3889

2025ACARA152 pdf - 207.4 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Theizé (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Theizé (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3887

2025ACARA151 pdf - 162 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal, valant plan local pour l’habitat (PLUiH) de la communauté de communes du Haut-Chablais(74)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Chablais (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3880

2025ACARA150 pdf - 1.1 Mio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montceaux (01)
Dossier étudié à la demande de la communes de Montceaux (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3885

2025ACARA149 pdf - 1 Mio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sceautres (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Berg et Coiron (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3881

2025ACARA148 pdf - 1 Mio

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant plan local pour l’habitat (PLUiH) de la communauté de communes du Haut-Chablais (74)
Dossier étudié à la demande communauté de communes du Haut-Chablais.(Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3879

2025ACARA147 pdf - 1 Mio

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de Foissiat (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Foissiat (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3894

2025ACARA146 pdf - 1.1 Mio

Mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Balme-de-Thuy (74) dans le cadre d’une déclaration de projet de requalification du site du Mémorial de Morette
Dossier étudié à la demande de la commune de La Balme-de-Thuy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 09 juillet 2025/ 2025-ARA-AC-3833

2025ACARA145 pdf - 1.1 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Andancette (26)
Recours formé par la commune d’Andancette (Drôme)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3888 (voir aussi l’avis conforme 2025-ARA-AC-3737 du 27 mars 2025)

2025ACARA144 pdf - 155.8 kio

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ternay (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ternay (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 08 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3876

2025ACARA143 pdf - 1 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Muraz (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Muraz (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 juillet 2025 / 2023-ARA-AC-3872

2025ACARA142 pdf - 1 Mio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Montvalezan (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montvalezan (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 03 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3890

2025ACARA141 pdf - 1.1 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Présilly (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Présilly (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3873

2025ACARA140 pdf - 1 Mio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chênex (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chênex (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3871

2025ACARA139 pdf - 1 Mio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Martin-de-Belleville (73)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle de Les Belleville (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 01 juillet 2025 / 2025-ARA-AC-3870

2025ACARA138 pdf - 1 Mio

Modification simplifiée n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Coteau (42)
Dossier étudié à la demande de la commune du Coteau (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3863

2025ACARA137 pdf - 1021.8 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nangy (74)
Recours formé par la commune de Nangy (Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3868 (voir aussi l’avis conforme 2025-ARA-AC-3717 du 6 mars 2025)

2025ACARA136 pdf - 166.4 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brignais (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Brignais (Rhône)
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3866

2025ACARA135 pdf - 1001.1 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reignier-Esery (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Reignier-Esery (Haute-Savoie)
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3856

2025ACARA134 pdf - 1 Mio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Massieu (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Massieu (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3838

2025ACARA133 pdf - 993.5 kio

Modification n°2 et modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marignier (74)
Dossiers étudiés à la demande de la commune de Marignier (Haute-Savoie)
Avis conforme : ces évolutions ne requièrent pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3864 et 2025-ARA-AC-3905

2025ACARA132 pdf - 1011.5 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Motte d’Aveillans (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Motte d’Aveillans (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3858

2025ACARA131 pdf - 1011.6 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brindas (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Brindas (Rhône)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3850

2025ACARA130 pdf - 1005.4 kio

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jongieux (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Jongieux (Savoie)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3867

2025ACARA129 pdf - 1009.2 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champagne (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Champagne (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3849

2025ACARA128 pdf - 156.4 kio

Modification simplifiée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Clusaz (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Clusaz (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3847

2025ACARA127 pdf - 1 Mio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Praz-sur-Arly (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Praz-sur-Arly (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3851

2025ACARA126 pdf - 1020.5 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pers-Jussy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Pers-Jussy
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3846

2025ACARA125 pdf - 1 Mio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dompierre-sur-Besbre (03)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes entr’Allier, Besbre et Loire (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3842

2025ACARA124 pdf - 988.9 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Varennes-sur-Usson (63)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3841

2025ACARA123 pdf - 151.2 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) Cruseilles (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cruseilles (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3845

2025ACARA122 pdf - 1014.8 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-d’Hurtières (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Georges d’Hurtières (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3859

2025ACARA121 pdf - 1018.5 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Passy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Passy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3869

2025ACARA120 pdf - 1 Mio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Hauteluce (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Hauteluce (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3860

2025ACARA119 pdf - 988.7 kio

Modification simplifiée groupée des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes d’Abrest, Billy, Brugheas, Charmeil, Cognat-Lyonne, Cusset, Magnet, Serbannes, Vendat et du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant Schéma de Cohérence Territoriale de la Montagne Bourbonnaise (03)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3848

2025ACARA118 pdf - 1007.5 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chazey-Bons (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chazey-Bons (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 06 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3800

2025ACARA117 pdf - 972.6 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-sur-Renon (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-sur-Renon (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3840

2025ACARA116 pdf - 978.2 kio

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sourcieux-les-Mines (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sourcieux-les-Mines (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 04 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3831

2025ACARA115 pdf - 991.8 kio

Révision allégée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Allues (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Les Allues (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 02 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3844

2025ACARA114 pdf - 994.5 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alex (74)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Alex (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3824

2025ACARA113 pdf - 173.9 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Feigères (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Feigères (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3806

2025ACARA112 pdf - 987.4 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) et tenant lieu de schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (38-73)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (Isère et Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3828

2025ACARA111 pdf - 1 Mio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Grand-Bornand (74)
Recours formé par la commune du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Nouvelle avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3822 (voir aussi l’avis conforme abrogé 2024-ARA-AC-3684 du 4 février 2025)

2025ACARA110 pdf - 229.4 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) Voreppe (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Voreppe (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3834

2025ACARA109 pdf - 992.6 kio

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thiers (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3825

2025ACARA108 pdf - 151.8 kio

Révision générale de la carte communale de la commune de Viricelles (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Viricelles (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3808

2025ACARA107 pdf - 141.2 kio

Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morillon (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Morillon (Haute-Savoie)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3821

2025ACARA106 pdf - 992 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Châteauneuf-de-Galaure (26)
Recours formé par la commune de Châteauneuf-de-Galaure (Drôme)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3799 (voir avis conforme abrogé 2025ACARA14 / 2025-ARA-AC-3664 du 27 janvier 2025)

2025ACARA105 pdf - 206 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) et tenant lieu de schéma de cohérence territoriale (Scot) de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (38-73)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (Isère et Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3811

2025ACARA104 pdf - 1.1 Mio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thônes (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 22 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3797

2025ACARA103 pdf - 1001.5 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Quincié-en-Beaujolais (69)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3810

2025ACARA102 pdf - 155.3 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Aime (commune nouvelle d’Aime-la-Plagne (73)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aime-la-Plagne (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3805

2025ACARA101 pdf - 967.3 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Salins-Fontaine (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Salins-Fontaine (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3835

2025ACARA100 pdf - 939.6 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beausemblant (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beausemblant (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3820

2025ACARA99 pdf - 154.9 kio

Révision allégée n°8 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3826

2025ACARA98 pdf - 1008.2 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Est (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Est (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3781

2025ACARA97 pdf - 1000.8 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villeneuve-de-Berg (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Berg et Coiron (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3792

2025ACARA96 pdf - 948.8 kio

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sarras (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sarras (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3790

2025ACARA95 pdf - 932.9 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villié-Morgon (69)
Recours formé par la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3787 (Vu l’ avis conforme n°2024-ARA-AC-3531 en date du 18 septembre 2024 de la MRAe Auvergne-Rhône-Alpes concluant que la modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villié-Morgon (69) requiert une évaluation environnementale)

2025ACARA94 pdf - 211.3 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme valant programme local de l’habitat (PLU-H) de la commune de Billom communauté (63)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3788

2025ACARA93 pdf - 945.7 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Didier-sous-Aubenas (07)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3789

2025ACARA92 pdf - 939.4 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Est de la communauté de communes Les Vals du Dauphiné (38) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’aménagement d’un parking de covoiturage sur la commune de Chimilin
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Les Vals du Dauphiné (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3784

2025ACARA91 pdf - 941.1 kio

Modification n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Julien-en-genevois (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Julien en Genevois (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3791

2025ACARA90 pdf - 964.3 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Giettaz (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Giettaz (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3795

2025ACARA89 pdf - 232 kio

Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Maillet (Commune nouvelle de Haut-Bocage) (03)
Dossier étudié à la demande de la commune de Haut-Bocage(Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3772

2025ACARA88 pdf - 935.5 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roussillon (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3771

2025ACARA87 pdf - 914.5 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laveyron (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Laveyron (Drôme)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3794

2025ACARA86 pdf - 903.8 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val-Revermont (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Val-Revermont (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 30 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3786

2025ACARA85 pdf - 928.3 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de La Rochette (73)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle de Valgelon-La Rochette (Savoie)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3776

2025ACARA84 pdf - 925.7 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Fareins (01)
Recours formé par la commune de Fareins (Ain)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 avril 2025 / 2023-ARA-AC-3783 (voir avis conforme abrogé 2025ACARA30 / 2024-ARA-AC-3692 du 11 février 2025)

2025ACARA83 pdf - 218.2 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villette-sur-Ain (01)
Recours formé par la commune de Villette-sur-Ain (Ain)
Nouvel avis conforme : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 29 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3766 (voir aussi l’avis conforme du 29 janvier 2025 2025ACARA18 / 2024-ARA-AC-3667)

2025ACARA82 pdf - 157.4 kio

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Moûtiers (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Moûtiers (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3796

2025ACARA81 pdf - 935.7 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Rivière-Enverse (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Rivière-Enverse (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3769

2025ACARA80 pdf - 943.4 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Souzy (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Souzy (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3763

2025ACARA79 pdf - 164.2 kio

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chadrac (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chadrac (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3802

2025ACARA78 pdf - 891.1 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bogève (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bogève (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3756

2025ACARA77 pdf - 893.7 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ozon (07)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Ozon (Ardêche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3757

2025ACARA76 pdf - 910.6 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonnevaux (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bonnevaux (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3779

2025ACARA75 pdf - 157.7 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chomérac (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chomérac (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3765

2025ACARA74 pdf - 882.2 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest-Volland (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Crest-Volland (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3758

2025ACARA73 pdf - 924.2 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marsaz (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marsaz (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3778

2025ACARA72 pdf - 154 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dunière-sur-Eyrieux (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Dunière-sur-Eyrieux (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3744

2025ACARA71 pdf - 168.2 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Mâcot-la-Plagne (73)
Dossier étudié à la demande de la commune La Plagne-Tarentaise (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 avril 2025 / 2023-ARA-AC-3752

2025ACARA70 pdf - 917.5 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Châteauneuf (42)
Recours formé par le collectif contre le projet "Espérance 2" (Loire)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3761 (voir avis conforme abrogé 2025ACARA1 / 2025-ARA-AC-3644 du 2 janvier 2025) (erreur matérielle sur numéro de l’avis)

2025ACARA69 pdf - 221.5 kio

Élaboration de la Carte communale de la commune de Villossanges (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villossanges (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 08 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3745

2025ACARA68 pdf - 153.2 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU)de la commune de Marlieux (01)
Dossier étudié à la demande de la commune Marlieux (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3755

2025ACARA67 pdf - 873.6 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Verrens-Arvey (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Verrens-Arvey (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3748

2025ACARA66 pdf - 883.3 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Cheylas (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Le Cheylas (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3762

2025ACARA65 pdf - 871.1 kio

Modification n°7 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du syndicat d’urbanisme de la région de Belleville - SURB (69)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 03 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3754

2025ACARA64 pdf - 939.1 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-d’Ardèche (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 31 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3738

2025ACARA63 pdf - 852.5 kio

Mise en compatibilité n°3 du PLUi-H valant Scot Cœur de Chartreuse, dans le cadre d’une déclaration de projet concernant la rénovation du chalet de la Charmette pour une activité d’hébergement et de restauration de type refuge, sur la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Chartreuse(Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3657

2025ACARA62 pdf - 871.4 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Andancette (26)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Andancette (Drôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3737

2025ACARA61 pdf - 902 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Silligy (74)
Recours formé par la commune de Sillingy (Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3735 (voir avis conforme abrogé 2024-ARA-AC-3608 du 28 novembre 2024)

2025ACARA60 pdf - 171.2 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (38) concernant le secteur "Région Saint Jeannaise"
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3713

2025ACARA59 pdf - 851.3 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (38) concernant le secteur "Bièvre Isère"
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3714

2025ACARA58 pdf - 850.5 kio

Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pommiers (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Pommiers (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3736

2025ACARA57 pdf - 877.3 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-Saint-Andéol (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3732

2025ACARA56 pdf - 164.2 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sourcieux-les-mines (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Soucieux-les-mines (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3726

2025ACARA55 pdf - 817.8 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chomérac (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chomerac (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 mars 2025 /2025-ARA-AC-3725

2025ACARA54 pdf - 847.5 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Journans (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Journans (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 mars 2025 / 2023-ARA-AC-3722

2025ACARA53 pdf - 830.3 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Allues (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Les Allues (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3734

2025ACARA52 pdf - 148.2 kio

Modification du plan local d’urbanisme n°1 (PLU) de Viviers (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Rhône aux gorges de l’Ardèche (DRAGA)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3733

2025ACARA51 pdf - 815.8 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mollans-sur-Ouvèze (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mollans-sur-Ouvèze (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3711

2025ACARA50 pdf - 148.1 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Sixt (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Sixt (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3729

2025ACARA49 pdf - 863.6 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-le-Vieux (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-le-Vieux (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3730

2025ACARA48 pdf - 846.8 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Polignac (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de Polignac (Haute-Loire)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 14 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3727

2025ACARA47 pdf - 820.4 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maximin (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Maximin (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3721

2025ACARA46 pdf - 816.3 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Queige (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Queige (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3723

2025ACARA45 pdf - 810.6 kio

Mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-Lembron (63) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la création d’un sous-secteur à vocation économique dans la ZAC des Coustilles
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3709

2025ACARA44 pdf - 163.6 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nangy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Nangy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 06 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3717

2025ACARA43 pdf - 174 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Samoëns (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Samoëns (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 06 mars 2025 / 2024-ARA-AC-3655

2025ACARA42 pdf - 169.7 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jongieux (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Jongieux (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3704

2025ACARA41 pdf - 792.4 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtillon-Saint-Jean (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Châtillon-Saint-Jean (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3703

2025ACARA40 pdf - 826.6 kio

Mise en compatibilité n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ismier (38) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’aménagement de logements collectifs et de locaux commerciaux et de services sur la zone de « Pont-Rivet »
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Ismier (Isère)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3715

2025ACARA39 pdf - 822.3 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Romeyer (26)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Diois (Drôme)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 février 2025 / 2024-ARA-AC-3700

2025ACARA38 pdf - 765.4 kio

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salers (15)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Salers (Cantal)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 février 2025 / 2024-ARA-AC-3705

2025ACARA37 pdf - 772.8 kio

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guilherand-Granges (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Rhône Crussol (07)
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 février 2025 / 2024-ARA-AC-3696

2025ACARA36 pdf - 161.4 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Chaussan (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chaussan (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 février 2025 / 2024-ARA-AC-3685

2025ACARA35 pdf - 203.4 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Fortunat sur Eyrieux (07)
Dossier étudié à la demande de la commune Saint-Fortunat sur Eyrieux (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 février 2025 / 2024-ARA-AC-3698

2025ACARA34 pdf - 774 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal valant plan local de l’habitat (PLUiH) de Terre Valserhône (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Terre Valserhône (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 février 2025 / 2024-ARA-AC-3701

2025ACARA33 pdf - 842.4 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Priest (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Priest (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 février 2025 / 2024-ARA-AC-3697

2025ACARA32 pdf - 773 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marin (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marin (Haute-Savoie)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 février 2025 / 2024-ARA-AC-3693

2025ACARA31 pdf - 780 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fareins (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Fareins (Ain)
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 février 2025 / 2024-ARA-AC-3692

2025ACARA30 pdf - 779.4 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vogüé (07)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 février 2025 / 2024-ARA-AC-3659

2025ACARA29 pdf - 784.2 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Clusaz (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Clusaz (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 février 2025 / 2024-ARA-AC-3682

2025ACARA28 pdf - 835.9 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Seyssel (74) suite à un recours gracieux
Recours formé par la CC de Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 février 2025 / 2024-ARA-AC-3695 (voir aussi l’avis conforme 2024-ARA-AC 3605 du 10 décembre 2024)

2025ACARA27 pdf - 168.6 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La-Bégude-de-Mazenc (26)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Dieulefit Bourdeaux
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 04 février 2025 / 2024-ARA-AC-3688

2025ACARA26 pdf - 764.8 kio

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-le-Puy (42)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Forez-Est (CCFE)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 04 février 2025 / 2024-ARA-AC-3674

2025ACARA25 pdf - 805.3 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Haut-Chablais (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Chablais (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 04 février 2025 / 2024-ARA-AC-3663

2025ACARA24 pdf - 178.8 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-De-Chandieu (69) dans le cadre de la construction d’une déchetterie
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de l’Est lyonnais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 04 février 2025 / 2024-ARA-AC-3681

2025ACARA23 pdf - 178.2 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) du Grand-Bornand (74)
Dossier étudié à la demande de la commune du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 février 2025 / 2024-ARA-AC-3684

2025ACARA22 pdf - 838.1 kio

Révision allégée n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Montsalvy (15)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Chataigneraie Cantalienne (Cantal)
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 février 2025 / 2024-ARA-AC-3683

2025ACARA21 pdf - 764.7 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Morte (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Morte (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 31 janvier 2024/ 2024-ARA-AC-3671

2025ACARA20 pdf - 760.1 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jonzier-Epagny (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Jonzier-Epagny (Haute-Savoie)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3678

2025ACARA19 pdf - 776.1 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villette-sur-Ain (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villette-sur-Ain (Ain)
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3677

2025ACARA18 pdf - 778.1 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villette-sur-Ain (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villette-sur-Ain (Ain)
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3667

2025ACARA17 pdf - 770 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Ouest de la communauté de communes Les Vals du Dauphiné (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Les Vals du dauphiné (Isère)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3669

2025ACARA16 pdf - 760.5 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Paul-sur-Isère (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-sur-Isère (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3691

2025ACARA15 pdf - 741 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Châteauneuf-de-Galaure (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-de-Galaure (Drôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3664

2025ACARA14 pdf - 815.8 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean de Maurienne (73)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Coeur de Maurienne- Arvan (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3675

2025ACARA13 pdf - 742.2 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Contamine-Montjoie (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Contamine-Montjoie (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3653

2025ACARA12 pdf - 178 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Haut-Chablais (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Chablais (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3662

2025ACARA11 pdf - 177.1 kio

Modification n°2 du PLU de la commune de Chasse-sur-Rhône (38)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (38-69)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis du 24 janvier 2025 / 2024-ARA-AC3661

2025ACARA10 pdf - 757.2 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Nazaire-les-Eymes PLU (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-les-Eymes (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3673 (Fichier rectifié suite à erreur matérielle)

2025ACARA9 pdf - 750 kio

Modification simplifiée du PLU de la commune de Marthod (73)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Marthod (73)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis du 22 janvier 2025 / 2024-ARA-AC3651

2025ACARA8 pdf - 762.4 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest (26) par suite d’un recours gracieux
Recours formé par la commune de Crest (Drôme)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3658 (voir avis conforme abrogé 2024 - ARA-AC-3543 du 24 septembre 2024)

2025ACARA7 pdf - 184.6 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cros (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cros (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21/01/2025 / 2024-ARA-AC-3647

2025ACARA6 pdf - 756.7 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vienne (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vienne-Condrieu agglomération (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3652

2025ACARA5 pdf - 734.7 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Didier-sur-Chalaronne (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-sur-Chalaronne (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 09 Janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3660

2025ACARA4 pdf - 742.9 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chalamont (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chalamont (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 Janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3650

2025ACARA3 pdf - 750 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcy (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marcy (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3665

2025ACARA2 pdf - 723.4 kio

Modification Simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chateauneuf (42)
Dossier étudié à la demande de la Métropole de Saint-Étienne (Loire)
Avis conforme : ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3644

2025ACARA1 pdf - 749.2 kio

Avis conformes de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2025

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