Avis conformes de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2025
JUIN
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dompierre-sur-Besbre (03)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes entr’Allier, Besbre et Loire (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3842
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes entr’Allier, Besbre et Loire (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3842
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Varennes-sur-Usson (63)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3841
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3841
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) Cruseilles (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cruseilles (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3845
Dossier étudié à la demande de la commune de Cruseilles (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3845
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-d’Hurtières (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Georges d’Hurtières (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3859
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Georges d’Hurtières (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3859
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Passy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Passy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3869
Dossier étudié à la demande de la commune de Passy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3869
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Hauteluce (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Hauteluce (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3860
Dossier étudié à la demande de la commune de Hauteluce (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3860
Modification simplifiée groupée des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes d’Abrest, Billy, Brugheas, Charmeil, Cognat-Lyonne, Cusset, Magnet, Serbannes, Vendat et du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant Schéma de Cohérence Territoriale de la Montagne Bourbonnaise (03)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3848
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3848
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chazey-Bons (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chazey-Bons (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 06 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3800
Dossier étudié à la demande de la commune de Chazey-Bons (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 06 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3800
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-sur-Renon (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-sur-Renon (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3840
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-sur-Renon (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3840
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sourcieux-les-Mines (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sourcieux-les-Mines (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 04 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3831
Dossier étudié à la demande de la commune de Sourcieux-les-Mines (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 04 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3831
Révision allégée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Allues (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Les Allues (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 02 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3844
Dossier étudié à la demande de la commune de Les Allues (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 02 juin 2025 / 2025-ARA-AC-3844
MAI
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alex (74)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Alex (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3824
Dossier étudié à la demande de la commune d’Alex (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3824
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Feigères (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Feigères (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3806
Dossier étudié à la demande de la commune de Feigères (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3806
Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) et tenant lieu de schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (38-73)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (Isère et Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3828
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (Isère et Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3828
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Grand-Bornand (74)
Recours formé par la commune du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Nouvelle avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3822 (voir aussi l’avis conforme abrogé 2024-ARA-AC-3684 du 4 février 2025)
Recours formé par la commune du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Nouvelle avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3822 (voir aussi l’avis conforme abrogé 2024-ARA-AC-3684 du 4 février 2025)
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) Voreppe (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Voreppe (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3834
Dossier étudié à la demande de la commune de Voreppe (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3834
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thiers (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3825
Dossier étudié à la demande de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3825
Révision générale de la carte communale de la commune de Viricelles (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Viricelles (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3808
Dossier étudié à la demande de la commune de Viricelles (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3808
Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morillon (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Morillon (Haute-Savoie)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3821
Dossier étudié à la demande de la commune de Morillon (Haute-Savoie)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3821
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Châteauneuf-de-Galaure (26)
Recours formé par la commune de Châteauneuf-de-Galaure (Drôme)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3799 (voir avis conforme abrogé 2025ACARA14 / 2025-ARA-AC-3664 du 27 janvier 2025)
Recours formé par la commune de Châteauneuf-de-Galaure (Drôme)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3799 (voir avis conforme abrogé 2025ACARA14 / 2025-ARA-AC-3664 du 27 janvier 2025)
Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) et tenant lieu de schéma de cohérence territoriale (Scot) de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (38-73)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (Isère et Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3811
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (Isère et Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3811
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thônes (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 22 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3797
Dossier étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 22 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3797
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Quincié-en-Beaujolais (69)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3810
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3810
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Aime (commune nouvelle d’Aime-la-Plagne (73)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aime-la-Plagne (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3805
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aime-la-Plagne (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3805
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Salins-Fontaine (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Salins-Fontaine (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3835
Dossier étudié à la demande de la commune de Salins-Fontaine (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3835
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beausemblant (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beausemblant (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3820
Dossier étudié à la demande de la commune de Beausemblant (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3820
Révision allégée n°8 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3826
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3826
Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Est (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Est (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3781
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Est (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3781
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villeneuve-de-Berg (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Berg et Coiron (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3792
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Berg et Coiron (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3792
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sarras (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sarras (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3790
Dossier étudié à la demande de la commune de Sarras (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3790
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villié-Morgon (69)
Recours formé par la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3787 (Vu l’ avis conforme n°2024-ARA-AC-3531 en date du 18 septembre 2024 de la MRAe Auvergne-Rhône-Alpes concluant que la modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villié-Morgon (69) requiert une évaluation environnementale)
Recours formé par la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3787 (Vu l’ avis conforme n°2024-ARA-AC-3531 en date du 18 septembre 2024 de la MRAe Auvergne-Rhône-Alpes concluant que la modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villié-Morgon (69) requiert une évaluation environnementale)
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme valant programme local de l’habitat (PLU-H) de la commune de Billom communauté (63)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3788
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3788
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Didier-sous-Aubenas (07)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3789
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3789
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Est de la communauté de communes Les Vals du Dauphiné (38) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’aménagement d’un parking de covoiturage sur la commune de Chimilin
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Les Vals du Dauphiné (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3784
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Les Vals du Dauphiné (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3784
Modification n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Julien-en-genevois (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Julien en Genevois (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3791
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Julien en Genevois (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3791
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Giettaz (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Giettaz (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3795
Dossier étudié à la demande de la commune de La Giettaz (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3795
Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Maillet (Commune nouvelle de Haut-Bocage) (03)
Dossier étudié à la demande de la commune de Haut-Bocage(Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3772
Dossier étudié à la demande de la commune de Haut-Bocage(Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 mai 2025 / 2025-ARA-AC-3772
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roussillon (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3771
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3771
AVRIL
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laveyron (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Laveyron (Drôme)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3794
Dossier étudié à la demande de la commune de Laveyron (Drôme)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3794
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val-Revermont (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Val-Revermont (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 30 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3786
Dossier étudié à la demande de la commune de Val-Revermont (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 30 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3786
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de La Rochette (73)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle de Valgelon-La Rochette (Savoie)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3776
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle de Valgelon-La Rochette (Savoie)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3776
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Fareins (01)
Recours formé par la commune de Fareins (Ain)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 avril 2025 / 2023-ARA-AC-3783 (voir avis conforme abrogé 2025ACARA30 / 2024-ARA-AC-3692 du 11 février 2025)
Recours formé par la commune de Fareins (Ain)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 avril 2025 / 2023-ARA-AC-3783 (voir avis conforme abrogé 2025ACARA30 / 2024-ARA-AC-3692 du 11 février 2025)
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villette-sur-Ain (01)
Recours formé par la commune de Villette-sur-Ain (Ain)
Nouvel avis conforme : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 29 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3766 (voir aussi l’avis conforme du 29 janvier 2025 2025ACARA18 / 2024-ARA-AC-3667)
Recours formé par la commune de Villette-sur-Ain (Ain)
Nouvel avis conforme : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 29 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3766 (voir aussi l’avis conforme du 29 janvier 2025 2025ACARA18 / 2024-ARA-AC-3667)
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Moûtiers (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Moûtiers (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3796
Dossier étudié à la demande de la commune de Moûtiers (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3796
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Rivière-Enverse (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Rivière-Enverse (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3769
Dossier étudié à la demande de la commune de La Rivière-Enverse (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3769
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Souzy (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Souzy (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3763
Dossier étudié à la demande de la commune de Souzy (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3763
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chadrac (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chadrac (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3802
Dossier étudié à la demande de la commune de Chadrac (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3802
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bogève (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bogève (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3756
Dossier étudié à la demande de la commune de Bogève (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3756
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ozon (07)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Ozon (Ardêche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3757
Dossier étudié à la demande de la commune d’Ozon (Ardêche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3757
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonnevaux (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bonnevaux (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3779
Dossier étudié à la demande de la commune de Bonnevaux (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3779
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chomérac (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chomérac (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3765
Dossier étudié à la demande de la commune de Chomérac (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3765
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest-Volland (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Crest-Volland (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3758
Dossier étudié à la demande de la commune de Crest-Volland (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3758
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marsaz (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marsaz (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3778
Dossier étudié à la demande de la commune de Marsaz (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3778
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dunière-sur-Eyrieux (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Dunière-sur-Eyrieux (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3744
Dossier étudié à la demande de la commune de Dunière-sur-Eyrieux (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3744
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Mâcot-la-Plagne (73)
Dossier étudié à la demande de la commune La Plagne-Tarentaise (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 avril 2025 / 2023-ARA-AC-3752
Dossier étudié à la demande de la commune La Plagne-Tarentaise (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 avril 2025 / 2023-ARA-AC-3752
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Châteauneuf (42)
Recours formé par le collectif contre le projet "Espérance 2" (Loire)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3761 (voir avis conforme abrogé 2025ACARA1 / 2025-ARA-AC-3644 du 2 janvier 2025) (erreur matérielle sur numéro de l’avis)
Recours formé par le collectif contre le projet "Espérance 2" (Loire)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3761 (voir avis conforme abrogé 2025ACARA1 / 2025-ARA-AC-3644 du 2 janvier 2025) (erreur matérielle sur numéro de l’avis)
Élaboration de la Carte communale de la commune de Villossanges (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villossanges (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 08 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3745
Dossier étudié à la demande de la commune de Villossanges (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 08 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3745
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU)de la commune de Marlieux (01)
Dossier étudié à la demande de la commune Marlieux (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3755
Dossier étudié à la demande de la commune Marlieux (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3755
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Verrens-Arvey (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Verrens-Arvey (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3748
Dossier étudié à la demande de la commune de Verrens-Arvey (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3748
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Cheylas (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Le Cheylas (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3762
Dossier étudié à la demande de la commune de Le Cheylas (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3762
Modification n°7 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du syndicat d’urbanisme de la région de Belleville - SURB (69)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 03 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3754
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 03 avril 2025 / 2025-ARA-AC-3754
MARS
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-d’Ardèche (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 31 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3738
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 31 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3738
Mise en compatibilité n°3 du PLUi-H valant Scot Cœur de Chartreuse, dans le cadre d’une déclaration de projet concernant la rénovation du chalet de la Charmette pour une activité d’hébergement et de restauration de type refuge, sur la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Chartreuse(Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3657
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Chartreuse(Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3657
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Andancette (26)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Andancette (Drôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3737
Dossier étudié à la demande de la commune d’Andancette (Drôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3737
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Silligy (74)
Recours formé par la commune de Sillingy (Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3735 (voir avis conforme abrogé 2024-ARA-AC-3608 du 28 novembre 2024)
Recours formé par la commune de Sillingy (Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3735 (voir avis conforme abrogé 2024-ARA-AC-3608 du 28 novembre 2024)
Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (38) concernant le secteur "Région Saint Jeannaise"
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3713
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3713
Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (38) concernant le secteur "Bièvre Isère"
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3714
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3714
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pommiers (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Pommiers (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3736
Dossier étudié à la demande de la commune de Pommiers (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3736
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-Saint-Andéol (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3732
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3732
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sourcieux-les-mines (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Soucieux-les-mines (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3726
Dossier étudié à la demande de la commune de Soucieux-les-mines (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3726
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chomérac (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chomerac (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 mars 2025 /2025-ARA-AC-3725
Dossier étudié à la demande de la commune de Chomerac (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 mars 2025 /2025-ARA-AC-3725
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Journans (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Journans (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 mars 2025 / 2023-ARA-AC-3722
Dossier étudié à la demande de la commune de Journans (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 mars 2025 / 2023-ARA-AC-3722
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Allues (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Les Allues (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3734
Dossier étudié à la demande de la commune de Les Allues (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3734
Modification du plan local d’urbanisme n°1 (PLU) de Viviers (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Rhône aux gorges de l’Ardèche (DRAGA)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3733
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Rhône aux gorges de l’Ardèche (DRAGA)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3733
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mollans-sur-Ouvèze (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mollans-sur-Ouvèze (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3711
Dossier étudié à la demande de la commune de Mollans-sur-Ouvèze (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3711
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Sixt (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Sixt (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3729
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Sixt (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3729
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-le-Vieux (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-le-Vieux (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3730
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-le-Vieux (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3730
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Polignac (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de Polignac (Haute-Loire)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 14 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3727
Dossier étudié à la demande de la commune de Polignac (Haute-Loire)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis du 14 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3727
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maximin (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Maximin (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3721
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Maximin (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3721
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Queige (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Queige (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3723
Dossier étudié à la demande de la commune de Queige (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3723
Mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-Lembron (63) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la création d’un sous-secteur à vocation économique dans la ZAC des Coustilles
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3709
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3709
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nangy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Nangy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 06 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3717
Dossier étudié à la demande de la commune de Nangy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 06 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3717
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Samoëns (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Samoëns (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 06 mars 2025 / 2024-ARA-AC-3655
Dossier étudié à la demande de la commune de Samoëns (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 06 mars 2025 / 2024-ARA-AC-3655
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jongieux (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Jongieux (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3704
Dossier étudié à la demande de la commune de Jongieux (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3704
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtillon-Saint-Jean (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Châtillon-Saint-Jean (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3703
Dossier étudié à la demande de la commune de Châtillon-Saint-Jean (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3703
Mise en compatibilité n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ismier (38) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’aménagement de logements collectifs et de locaux commerciaux et de services sur la zone de « Pont-Rivet »
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Ismier (Isère)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3715
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Ismier (Isère)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 mars 2025 / 2025-ARA-AC-3715
FÉVRIER
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Romeyer (26)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Diois (Drôme)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 février 2025 / 2024-ARA-AC-3700
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Diois (Drôme)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 février 2025 / 2024-ARA-AC-3700
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salers (15)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Salers (Cantal)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 février 2025 / 2024-ARA-AC-3705
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Salers (Cantal)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 février 2025 / 2024-ARA-AC-3705
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guilherand-Granges (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Rhône Crussol (07)
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 février 2025 / 2024-ARA-AC-3696
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Rhône Crussol (07)
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 février 2025 / 2024-ARA-AC-3696
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Chaussan (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chaussan (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 février 2025 / 2024-ARA-AC-3685
Dossier étudié à la demande de la commune de Chaussan (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 février 2025 / 2024-ARA-AC-3685
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Fortunat sur Eyrieux (07)
Dossier étudié à la demande de la commune Saint-Fortunat sur Eyrieux (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 février 2025 / 2024-ARA-AC-3698
Dossier étudié à la demande de la commune Saint-Fortunat sur Eyrieux (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 février 2025 / 2024-ARA-AC-3698
Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal valant plan local de l’habitat (PLUiH) de Terre Valserhône (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Terre Valserhône (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 février 2025 / 2024-ARA-AC-3701
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Terre Valserhône (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 février 2025 / 2024-ARA-AC-3701
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Priest (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Priest (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 février 2025 / 2024-ARA-AC-3697
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Priest (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 février 2025 / 2024-ARA-AC-3697
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marin (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marin (Haute-Savoie)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 février 2025 / 2024-ARA-AC-3693
Dossier étudié à la demande de la commune de Marin (Haute-Savoie)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 février 2025 / 2024-ARA-AC-3693
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fareins (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Fareins (Ain)
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 février 2025 / 2024-ARA-AC-3692
Dossier étudié à la demande de la commune de Fareins (Ain)
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 février 2025 / 2024-ARA-AC-3692
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vogüé (07)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 février 2025 / 2024-ARA-AC-3659
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 février 2025 / 2024-ARA-AC-3659
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Clusaz (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Clusaz (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 février 2025 / 2024-ARA-AC-3682
Dossier étudié à la demande de la commune de La Clusaz (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 février 2025 / 2024-ARA-AC-3682
Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Seyssel (74) suite à un recours gracieux
Recours formé par la CC de Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 février 2025 / 2024-ARA-AC-3695 (voir aussi l’avis conforme 2024-ARA-AC 3605 du 10 décembre 2024)
Recours formé par la CC de Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 février 2025 / 2024-ARA-AC-3695 (voir aussi l’avis conforme 2024-ARA-AC 3605 du 10 décembre 2024)
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La-Bégude-de-Mazenc (26)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Dieulefit Bourdeaux
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 04 février 2025 / 2024-ARA-AC-3688
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Dieulefit Bourdeaux
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 04 février 2025 / 2024-ARA-AC-3688
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-le-Puy (42)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Forez-Est (CCFE)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 04 février 2025 / 2024-ARA-AC-3674
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Forez-Est (CCFE)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 04 février 2025 / 2024-ARA-AC-3674
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Haut-Chablais (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Chablais (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 04 février 2025 / 2024-ARA-AC-3663
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Chablais (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 04 février 2025 / 2024-ARA-AC-3663
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-De-Chandieu (69) dans le cadre de la construction d’une déchetterie
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de l’Est lyonnais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 04 février 2025 / 2024-ARA-AC-3681
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de l’Est lyonnais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 04 février 2025 / 2024-ARA-AC-3681
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) du Grand-Bornand (74)
Dossier étudié à la demande de la commune du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 février 2025 / 2024-ARA-AC-3684
Dossier étudié à la demande de la commune du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 février 2025 / 2024-ARA-AC-3684
Révision allégée n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Montsalvy (15)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Chataigneraie Cantalienne (Cantal)
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 février 2025 / 2024-ARA-AC-3683
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Chataigneraie Cantalienne (Cantal)
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 février 2025 / 2024-ARA-AC-3683
JANVIER
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Morte (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Morte (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 31 janvier 2024/ 2024-ARA-AC-3671
Dossier étudié à la demande de la commune de La Morte (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 31 janvier 2024/ 2024-ARA-AC-3671
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jonzier-Epagny (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Jonzier-Epagny (Haute-Savoie)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3678
Dossier étudié à la demande de la commune de Jonzier-Epagny (Haute-Savoie)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3678
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villette-sur-Ain (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villette-sur-Ain (Ain)
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3677
Dossier étudié à la demande de la commune de Villette-sur-Ain (Ain)
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3677
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villette-sur-Ain (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villette-sur-Ain (Ain)
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3667
Dossier étudié à la demande de la commune de Villette-sur-Ain (Ain)
Cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3667
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Ouest de la communauté de communes Les Vals du Dauphiné (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Les Vals du dauphiné (Isère)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3669
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Les Vals du dauphiné (Isère)
Cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3669
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Paul-sur-Isère (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-sur-Isère (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3691
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-sur-Isère (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3691
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Châteauneuf-de-Galaure (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-de-Galaure (Drôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3664
Dossier étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-de-Galaure (Drôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3664
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean de Maurienne (73)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Coeur de Maurienne- Arvan (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3675
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Coeur de Maurienne- Arvan (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3675
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Contamine-Montjoie (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Contamine-Montjoie (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3653
Dossier étudié à la demande de la commune de Contamine-Montjoie (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3653
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Haut-Chablais (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Chablais (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3662
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Chablais (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3662
Modification n°2 du PLU de la commune de Chasse-sur-Rhône (38)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (38-69)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis du 24 janvier 2025 / 2024-ARA-AC3661
Avis conforme étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (38-69)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis du 24 janvier 2025 / 2024-ARA-AC3661
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Nazaire-les-Eymes PLU (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-les-Eymes (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3673 (Fichier rectifié suite à erreur matérielle)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-les-Eymes (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3673 (Fichier rectifié suite à erreur matérielle)
Modification simplifiée du PLU de la commune de Marthod (73)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Marthod (73)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis du 22 janvier 2025 / 2024-ARA-AC3651
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Marthod (73)
Avis conforme : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis du 22 janvier 2025 / 2024-ARA-AC3651
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest (26) par suite d’un recours gracieux
Recours formé par la commune de Crest (Drôme)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3658 (voir avis conforme abrogé 2024 - ARA-AC-3543 du 24 septembre 2024)
Recours formé par la commune de Crest (Drôme)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3658 (voir avis conforme abrogé 2024 - ARA-AC-3543 du 24 septembre 2024)
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cros (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cros (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21/01/2025 / 2024-ARA-AC-3647
Dossier étudié à la demande de la commune de Cros (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21/01/2025 / 2024-ARA-AC-3647
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vienne (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vienne-Condrieu agglomération (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3652
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vienne-Condrieu agglomération (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3652
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Didier-sur-Chalaronne (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-sur-Chalaronne (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 09 Janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3660
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-sur-Chalaronne (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 09 Janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3660
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chalamont (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chalamont (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 Janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3650
Dossier étudié à la demande de la commune de Chalamont (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 Janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3650
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcy (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marcy (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3665
Dossier étudié à la demande de la commune de Marcy (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3665
Modification Simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chateauneuf (42)
Dossier étudié à la demande de la Métropole de Saint-Étienne (Loire)
Avis conforme : ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3644
Dossier étudié à la demande de la Métropole de Saint-Étienne (Loire)
Avis conforme : ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 janvier 2025 / 2024-ARA-AC-3644
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