Avis conformes de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2022

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Publier (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Publier (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 février 2023 / 2022-ARA-AC-2928

2023ACARA19 pdf - 180.4 ko

Modification simplifiée N°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Mont-de-Lans (38) (Commune nouvelle Les Deux Alpes)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle des Deux Alpes (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 décembre 2022 / 2022-ARA-AC-2894

2022ACARA15 pdf - 187.9 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charancieu (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Charancieu (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 décembre 2022 / 2022-AC-ARA-2890

2022ACARA14 pdf - 165.8 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rontalon (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Rontalon (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 décembre 2022 / 2022-AC-ARA-2874

2022ACARA13 pdf - 248.9 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 décembre 2022 / 2022-ARA-AC-2861

2022ACARA12 pdf - 306.7 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champagne (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Champagne (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er décembre 2022 / 2022-ARA-AC-2862

2022ACARA11 pdf - 234 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-de-Bœuf (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Bœuf (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er décembre 2022 / 2022-ARA-AC-2863

2022ACARA10 pdf - 185.7 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longessaigne (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Longessaigne (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2844

2022ACARA9 pdf - 250.8 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bessenay (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bessenay (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2846

2022ACARA8 pdf - 247 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mars (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mars (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2853

2022ACARA7 pdf - 233.9 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sainte-Eulalie-en-Royans (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sainte-Eulalie-en-Royans (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2848

2022ACARA6 pdf - 247.1 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gérand-Le-Puy (03)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entr’Allier Besbre et Loire (Allier)
Avis conforme : cette évolution requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2865

2022ACARA5 pdf - 257.1 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thiers (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2855

2022ACARA4 pdf - 234.1 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-la-Palud (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-la-Palud (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2856

2022ACARA3 pdf - 248.4 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lezoux (63)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entre Dore et Allier (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2845

2022ACARA2 pdf - 249.3 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Collonges-sous-Salève (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Collonges sous Salève (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2847

2022ACARA1 pdf - 258.1 ko

Avis conformes de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2022

DÉCEMBRE 2022

NOVEMBRE 2022

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