Avis conformes de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2022
DÉCEMBRE 2022
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Publier (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Publier (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 février 2023 / 2022-ARA-AC-2928
Dossier étudié à la demande de la commune de Publier (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 février 2023 / 2022-ARA-AC-2928
Modification simplifiée N°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Mont-de-Lans (38) (Commune nouvelle Les Deux Alpes)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle des Deux Alpes (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 décembre 2022 / 2022-ARA-AC-2894
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle des Deux Alpes (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 décembre 2022 / 2022-ARA-AC-2894
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charancieu (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Charancieu (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 décembre 2022 / 2022-AC-ARA-2890
Dossier étudié à la demande de la commune de Charancieu (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 décembre 2022 / 2022-AC-ARA-2890
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rontalon (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Rontalon (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 décembre 2022 / 2022-AC-ARA-2874
Dossier étudié à la demande de la commune de Rontalon (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 décembre 2022 / 2022-AC-ARA-2874
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 décembre 2022 / 2022-ARA-AC-2861
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 décembre 2022 / 2022-ARA-AC-2861
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champagne (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Champagne (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er décembre 2022 / 2022-ARA-AC-2862
Dossier étudié à la demande de la commune de Champagne (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er décembre 2022 / 2022-ARA-AC-2862
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-de-Bœuf (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Bœuf (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er décembre 2022 / 2022-ARA-AC-2863
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Bœuf (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er décembre 2022 / 2022-ARA-AC-2863
NOVEMBRE 2022
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longessaigne (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Longessaigne (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2844
Dossier étudié à la demande de la commune de Longessaigne (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2844
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bessenay (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bessenay (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2846
Dossier étudié à la demande de la commune de Bessenay (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2846
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mars (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mars (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2853
Dossier étudié à la demande de la commune de Mars (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2853
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sainte-Eulalie-en-Royans (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sainte-Eulalie-en-Royans (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2848
Dossier étudié à la demande de la commune de Sainte-Eulalie-en-Royans (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2848
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gérand-Le-Puy (03)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entr’Allier Besbre et Loire (Allier)
Avis conforme : cette évolution requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2865
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entr’Allier Besbre et Loire (Allier)
Avis conforme : cette évolution requiert une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2865
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thiers (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2855
Dossier étudié à la demande de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2855
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-la-Palud (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-la-Palud (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2856
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-la-Palud (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2856
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lezoux (63)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entre Dore et Allier (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2845
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entre Dore et Allier (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2845
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Collonges-sous-Salève (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Collonges sous Salève (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2847
Dossier étudié à la demande de la commune de Collonges sous Salève (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 novembre 2022 / 2022-ARA-AC-2847
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