Avis conformes de la MRAe Centre-Val de Loire en 2025

JUILLET

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Buzançais (36)
Dossier étudié à la demande de la commune de Buzançais
Avis conforme du 25 juillet 2025 de non soumission à évaluation environnementale / 2025-5189

2025ACCVL35 pdf - 154.6 kio

Modification du plan local d’urbanisme de Gasville-Oisème (28)
Dossier étudié à la demande de la commune de Gasville-Oiseme (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 11 juillet 2025 de soumission à évaluation environnementale / 2025 005176

2025ACCVL34 pdf - 150.9 kio

JUIN

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Massay (18)
Dossier étudié à la demande de la commune de Massay (Cher)
Avis conforme du 27 juin 2025 de soumission à évaluation environnementale / 2025 005156

2025ACCVL33 pdf - 177.3 kio

Révision allégée n°1 du PLU de Saint Senoch (37)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint Senoch
Avis conforme du 27 juin 2025 de non soumission à évaluation environnementale / 2025 005154

2025ACCVL32 pdf - 135.5 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint Senoch (37)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint Senoch (Indre-et-Loire)
Avis conforme du 27 juin 2025 de non soumission à évaluation environnementale / 2025 005153

2025ACCVL31 pdf - 147.7 kio

Déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLU de Draché (37)
Dossier étudié à la demande de la commune de Draché (Indre-et-Loire)
Absence de décision conforme du 14 juin 2025 publié le 16 juin 2025 réputé favorable à l’exposé mentionné au 2° de l’article R.104-34 / 2025-005128

Formulaire PLU pdf - 442.4 kio

2025ACCVL30 pdf - 99.7 kio

Révision simplifiée du PLU de Thivars (28)
Dossier étudié à la demande de la commune de Thivars (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 13 juin 2025 de soumission à évaluation environnementale / 2025 005132

2025ACCVL29 pdf - 160 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Graçay (18)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Vierzon Sologne Berry (Cher)
Avis conforme du 13 juin 2025 de soumission à évaluation environnementale / 2025 005131

2025ACCVL28 pdf - 169.2 kio

MAI

Modification de droit commun n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal Habitat Déplacement (PLUi-HD) de l’Agglomération Montargoise et Rives du Loing (45)
Dossier étudié à la demande de l’Agglomération Montargoise et Rives du Loing (Loiret)
Avis du 28 mai 2025 / 2025-005134

2025ACCVL27 pdf - 157.5 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Mehun-sur-Yèvres (18)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Bourges Plus (Cher)
Avis du 28 mai 2025 / 2025-005105

2025ACCVL26 pdf - 144 kio

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lamotte-Beuvron (41)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Coeur de Sologne (Loir-et-Cher)
Avis du 28 mai 2025 / 2025-005103

2025ACCVL25 pdf - 146.9 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Genillé (37)
Dossier étudié à la demande de la commune de Genillé
Avis du 28 mai 2025 / 2025-005127

2025ACCVL24 pdf - 144 kio

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération Bourges Plus (18)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Bourges Plus (Cher)
Avis du 28 mai 2025 / 2025-005104

2025ACCVL23 pdf - 137 kio

Modification simplifiée n° 4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté des Communes Giennoises (45)
Dossier étudié à la demande de la Communauté des Communes Giennoises
Avis du 16 mai 2025 / 2025-005102

2025ACCVL22 pdf - 144.3 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLUi-H) de la communauté de communes de Beauce Loirétaine (45)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes - La Beauce Loirétaine
Avis du 16 mai 2025 / 2025-005101

2025ACCVL21 pdf - 149.1 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Gallardon (28)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Portes Euréliennes d’Île-de-France (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 5 mai 2025 de non soumission à évaluation environnementale / 2025-005078

2025ACCVL20 pdf - 209.9 kio

Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ex communauté de communes Champagne-Berrichonne (36)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Champagne-Boischauts (Indre)
Avis conforme du 5 mai 2025 de non soumission à évaluation environnementale / 2025-005081

2025ACCVL19 pdf - 150.7 kio

AVRIL

Avis conforme après examen au cas par cas « ad hoc » sur la modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Chilleurs-aux-Bois (45)
Avis étudié à la demande de M. le Maire de Chilleurs-aux-Bois (Loiret)
Avis conforme du 18 avril 2025 de non soumission à évaluation environnementale / 2025-005065

2025ACCVL18 pdf - 126.3 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Guilly (45)
Dossier étudié à la demande de CC du Val de Sully (Loiret)
Avis conforme du 20 mars 2025 de non soumission à évaluation environnementale / 2025-005058

2025ACCVL17 pdf - 217.7 kio

Modification simplifiée n°2 du PLUi-HD de la CA Blois Agglopolys (41)
Dossier étudié à la demande de la CA Blois Agglopolys (Loir-et-Cher)
Avis conforme du 20 mars 2025 de non soumission à évaluation environnementale / 2025-005049

2025ACCVL16 pdf - 213 kio

Révision allégée n°3 du PLUiHD l’Agglomération Montargoise et Rives du Loing (45)
Dossier étudié à la demande de l’agglomération Montargoise et Rives du Loing (Loiret)
Avis conforme du 4 avril 2025 de non soumission à évaluation environnementale / 2025-005057

2025ACCVL15 pdf - 201.1 kio

Modification simplifiée n°4 du PLUi de l’Agglomération Montargoise et Rives du Loing (45)
Dossier étudié à la demande de l’agglomération Montargoise et Rives du Loing (Loiret)
Avis conforme du 04 avril 2025 de non soumission à évaluation environnementale / 2025-005058

2025ACCVL14 pdf - 203.9 kio

MARS

Modification n°1 du plan local d’urbanisme de Cinq-Mars-la-Pile (37)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire)
Avis conforme du 7 mars 2025 de non-soumission à évaluation environnementale / 2025-005016

2025ACCVL13 pdf - 208.9 kio

FÉVRIER

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de
Notre-Dame-d’Oé (37)
Avis conforme étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Avis conforme du 21 février 2025 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-
004985

2025ACCVL12 pdf - 135.2 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Louvilliers-en-Drouais (28)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Louvilliers-en-Drouais (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 21 février 2025 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-
004980

2025ACCVL11 pdf - 138.1 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération Châteauroux Métropole (36)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté d’agglomération Châteauroux Métropole (Indre)
Avis conforme du 7 février 2025 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004965

2025ACCVL10 pdf - 240.2 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sours (28)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Sours (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 7 février 2025 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004962

2025ACCVL9 pdf - 208.8 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes giennoises (45)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes giennoises (Loiret)
Avis conforme du 7 février 2025 de soumission à évaluation environnementale / 2024-004967

2025ACCVL8 pdf - 214.4 kio

JANVIER

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais (45)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais (Loiret)
Avis conforme du 24 janvier 2025 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004938

2025ACCVL7 pdf - 135.3 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais (45)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais (Loiret)
Avis conforme du 24 janvier 2025 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004952

2025ACCVL6 pdf - 146 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme métropolitain (PLUm) d’Orléans Métropole (45)
Avis conforme étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Avis conforme du 24 janvier 2025 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004941

2025ACCVL5 pdf - 154.1 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Esvres-sur-Indre (37)
Avis conforme étudié à la demande de la commune d’Esvres-sur-Indre (Indre-et-Loire)
Avis conforme du 24 janvier 2025 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004940

2025ACCVL4 pdf - 138.4 kio

Révision allégée n°1 du PLU de Thimert-Gâtelles (28)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Thimert-Gâtelles (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 24 janvier 2025 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-004939

2025ACCVL3 pdf - 133.4 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Abondant (28)
Avis conforme étudié à la demande de la commune d’Abondant (Eure-et-Loir)
Avis conforme du 10 janvier 2025 de soumission à évaluation environnementale / 2024-004944

2025ACCVL2 pdf - 145.7 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Joué-lès-Tours (37)
Avis conforme étudié à la demande de Tours métropole (Indre-et-Loire)
Avis conforme du 10 janvier 2025 de non-soumission à évaluation environnementale / 2024-
004931

2025ACCVL1 pdf - 138.6 kio

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