Avis conformes de la MRAe Grand Est en 2024
AVRIL
Modification n°4 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Kingersheim (68)
Avis conforme étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Avis conforme du 24 avril 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hymont (88)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Hymont (Vosges)
Avis conforme du 19 avril 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hettange-Grande (57)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Hettange-Grande (Moselle)
Avis conforme du 19 avril 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sedan (08)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Sedan (Ardennes)
Avis conforme du 12 avril 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mutzig (67)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Mutzig (Bas-Rhin)
Avis conforme du 8 avril 2024 de soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fèves (57)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Fèves (Moselle)
Avis conforme du 3 avril 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Syndicat (88)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes des Hautes-Vosges (Vosges)
Avis conforme du 3 avril 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Scharrachbergheim-Irmstett (67)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Scharrachbergheim-Irmstett (Bas-Rhin)
Avis conforme du 2 avril 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée n°3 du Plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté de communes du Pays de Colombey et du Sud Toulois (54)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Colombey et du Sud Toulois (Meurthe et Moselle)
Avis conforme du 2 avril 2024 de non soumission à évaluation environnementale
MARS
Elaboration de la carte communale d’Eschbach-au-Val (68)
Avis conforme étudié à la demande de la commune d’Eschbach-au-Val (Haut Rhin)
Avis conforme du 28 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neewiller-près-Lauterbourg (67)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Neewiller-près-Lauterbourg (Bas Rhin)
Avis conforme du 25 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laxou (54)
Avis conforme étudié à la demande de la métropole du Grand Nancy (Meurthe et Moselle)
Avis conforme du 25 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mousson (54)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Mousson (Meurthe et Moselle)
Avis conforme du 22 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dogneville (88)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes de Dogneville (Vosges)
Avis conforme du 18 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blacy (51)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes de Vitry, Champagne et Der (Marne)
Avis conforme du 15 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hattstatt (68)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Hattstatt (Haut Rhin)
Avis conforme du 13 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Révision de la Carte communale (CC) de la commune de Dompierre (88)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Dompierre (Vosges)
Avis conforme du 12 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification n°7 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hésingue (68)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Hésingue (Haut Rhin)
Avis conforme du 11 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ribeauvillé (68)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Ribeauvillé (Haut Rhin)
Avis conforme du 11 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Mise en compatibilité n°2 emportée par déclaration de projet, du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Isles-sur-Suippe (51)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Avis conforme du 7 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Révision allégée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hattigny (57)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Hattigny (Moselle)
Avis conforme du 5 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Piennes (54)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes Cœur du Pays Haut (Meurthe et Moselle)
Avis conforme du 4 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale
FÉVRIER
Modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fixem (57)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Fixem (Moselle)
Avis conforme du 28 février 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Révision allégée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fixem (57)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Fixem (Moselle)
Avis conforme du 28 février 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sorbey (57)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Sorbey (Moselle)
Avis conforme du 22 février 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté de communes des Terres Touloises (54)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes des Terres Touloises (Meurthe et Moselle)
Avis conforme du 22 février 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Serrouville (54)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes Cœur du Pays Haut (Meurthe et Moselle)
Avis conforme du 22 février 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Muttersholtz (67)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Muttersholtz (Bas Rhin)
Avis conforme du 20 février 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Eurville-Bienville (52)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Saint-Didier, Der et Vallées (Haute Marne)
Avis conforme du 16 février 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Elaboration de la Carte communale (CC) de la commune de Unchair (51)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Avis conforme du 14 février 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-sur-Seine (10)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Pont-sur-Seine (Aube)
Avis conforme du 13 février 2024 de soumission à évaluation environnementale
Modifications n°7 et 8 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Epinal (88)
Avis conforme étudié à la demande de la commune d’Epinal (Vosges)
Avis conforme du 13 février 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ex-communauté de communes du Pays de Chalindrey (52)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes des Savoir-faire (Haute Marne)
Avis conforme du 5 février 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mourmelon-le-Petit (51)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Châlons-en-Champagne (Marne)
Avis conforme du 5 février 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Amnéville (57)
Avis conforme étudié à la demande de la commune d’Amnéville (Moselle)
Avis conforme du 1er février 2024 de non soumission à évaluation environnementale
JANVIER
Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) ouest de la communauté de communes du Pays de Bitche (57)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Bitche (Moselle)
Avis conforme du 29 janvier 2024 de soumission à évaluation environnementale
Modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Kanfen (57)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Kanfen (Moselle)
Avis conforme du 25 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Révision allégée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les-Ricey (10)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Les-Ricey (Marne)
Avis conforme du 25 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sierentz (68)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Sierentz (Haut-Rhin)
Avis conforme du 25 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Mise en compatibilité emportée par déclaration de projet du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mandres-sur-Vair (88)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Mandres-sur-Vair (Vosges)
Avis conforme du 24 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Révision allégée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hagondange (57)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Hagondange (Moselle)
Avis conforme du 23 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courtavon (68)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes du Sundgau (Haut Rhin)
Avis conforme du 18 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Schorbach (57)
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Bitche (Moselle)
Avis conforme du 18 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la ville de Reims (51)
Avis conforme étudié à la demande de la Communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Avis conforme du 15 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sundhoffen (68)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Sundhoffen (Haut Rhin)
Avis conforme du 11 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale
Elaboration de la Carte communale (CC) de la commune de Vallerange (57)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Vallerange (Moselle)
Avis conforme du 3 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale
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