Avis conformes de la MRAe Hauts-de-France en 2022
DECEMBRE 2022
Avis étudié à la demande de la commune d’Amiens (Somme)
Avis favorable du 20 décembre 2022
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Valenciennes Métropole (Nord)
Avis favorable du 20 décembre 2022
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Villes-Soeurs (Somme)
Avis favorable du 20 décembre 2022
Avis étudié à la demande de la commune de Servins (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 20 décembre 2022
Avis étudié à la demande de la commune de Beaulieu-les-Fontaines (Oise)
Avis favorable du 20 décembre 2022
NOVEMBRE 2022
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 22 novembre 2022
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Plaine d’Estrées (Oise)
Avis favorable du 22 novembre 2022
Avis étudié à la demande de la commune de Rully (Oise)
Avis favorable du 9 novembre 2022
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Beauvaisis (Oise)
Avis favorable du 9 novembre 2022
OCTOBRE 2022
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Beauvaisis (Oise)
Avis favorable du 20 octobre 2022
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Beauvaisis (Oise)
Avis favorable du 20 octobre 2022
Sur le même sujet
Avis conformes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Rochechouart (87) ; modification (...)
18 avril 2024
Avis rendus sur projets de la MRAe Hauts-de-France en 2024
La MRAe Hauts-de-France a publié :
17 avril 2024