Avis conformes de la MRAe Hauts-de-France en 2022
DECEMBRE 2022
Modification n°15 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Amiens (80)
Avis étudié à la demande de la commune d’Amiens (Somme)
Avis favorable du 20 décembre 2022
Avis étudié à la demande de la commune d’Amiens (Somme)
Avis favorable du 20 décembre 2022
Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Valenciennes Métropole (59)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Valenciennes Métropole (Nord)
Avis favorable du 20 décembre 2022
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Valenciennes Métropole (Nord)
Avis favorable du 20 décembre 2022
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dargnies (80)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Villes-Soeurs (Somme)
Avis favorable du 20 décembre 2022
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Villes-Soeurs (Somme)
Avis favorable du 20 décembre 2022
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Servins (62)
Avis étudié à la demande de la commune de Servins (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 20 décembre 2022
Avis étudié à la demande de la commune de Servins (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 20 décembre 2022
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaulieu-les-Fontaines (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Beaulieu-les-Fontaines (Oise)
Avis favorable du 20 décembre 2022
Avis étudié à la demande de la commune de Beaulieu-les-Fontaines (Oise)
Avis favorable du 20 décembre 2022
NOVEMBRE 2022
Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) à 39 (62)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 22 novembre 2022
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 22 novembre 2022
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moyvillers (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Plaine d’Estrées (Oise)
Avis favorable du 22 novembre 2022
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Plaine d’Estrées (Oise)
Avis favorable du 22 novembre 2022
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rully (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Rully (Oise)
Avis favorable du 9 novembre 2022
Avis étudié à la demande de la commune de Rully (Oise)
Avis favorable du 9 novembre 2022
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul (60)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Beauvaisis (Oise)
Avis favorable du 9 novembre 2022
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Beauvaisis (Oise)
Avis favorable du 9 novembre 2022
OCTOBRE 2022
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Warluis (60)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Beauvaisis (Oise)
Avis favorable du 20 octobre 2022
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Beauvaisis (Oise)
Avis favorable du 20 octobre 2022
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bresles (60)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Beauvaisis (Oise)
Avis favorable du 20 octobre 2022
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Beauvaisis (Oise)
Avis favorable du 20 octobre 2022
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