Avis conformes de la MRAe Hauts-de-France en 2023

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuilly-sous-Clermont (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Clermontois (Oise)
Avis favorable du 21 décembre 2023

2023-7527 pdf - 161.1 ko

[(Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Merville (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Merville (Nord)
Avis favorable du 21 décembre 2023

2023-7541 pdf - 159.8 ko

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Merville (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Merville (Nord)
Avis défavorable du 21 décembre 2023

2023-7542 pdf - 170 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Warluis (60)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Beauvaisis (Oise)
Avis favorable du 21 décembre 2023

2023-7555 pdf - 163.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Louvil (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Pévèle-Carembault (Nord)
Avis favorable du 12 décembre 2023

2023-7519 pdf - 167.6 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bénifontaine (62)
Avis étudié à la demande de la commune de Bénifontaine (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 12 décembre 2023

2023-7552 pdf - 163.8 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ecaillon (59)
Avis étudié à la demande de la commune d’Ecaillon (Nord)
Avis favorable du 28 novembre 2023

2023-7490 pdf - 162.3 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un bassin de stockage et restitution d’eaux usées de la commune de Sin-le-Noble (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Sin-le-Noble (Nord)
Avis favorable du 28 novembre 2023

2023-7491 pdf - 160.8 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pontpoint (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays d’Oise et d’Halatte (Oise)
Avis favorable du 28 novembre 2023

2023-7492 pdf - 162.3 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-Sainte-Maxence (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays d’Oise et d’Halatte (Oise)
Avis défavorable du 28 novembre 2023

2023-7493 pdf - 164.8 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Feuquières (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Picardie Verte (Oise)
Avis défavorable du 28 novembre 2023

2023-7494 pdf - 169.8 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération du Boulonnais (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Boulonnais (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 28 novembre 2023

2023-7506 pdf - 162.5 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ermenonville (60)
Avis étudié à la demande de la commune d’Ermenonville (Oise)
Avis favorable du 28 novembre 2023

2023-7507 pdf - 161.7 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vers-sur-Selle (80)
Avis étudié à la demande de la commune de Vers-sur-Selle (Somme)
Avis favorable du 28 novembre 2023

2023-7508 pdf - 161.6 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre (59)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre (Nord)
Avis défavorable du 14 novembre 2023

2023-7460 pdf - 172.7 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Méricourt (62)
Avis étudié à la demande de la commune Méricourt (Pas-de-Calais)
Avis défavorable du 14 novembre 2023

2023-7477 pdf - 145.2 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Camiers (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération 2 Baies en Montreuillois (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 14 novembre 2023

2023-7463 pdf - 162.1 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUiHD) de la communauté urbaine de Dunkerque (59)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine de Dunkerque (Nord)
Avis favorable du 14 novembre 2023

2023-7464 pdf - 158.5 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Widehem (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération des Deux Baies en Montreuillois (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 14 novembre 2023

2023-7470 pdf - 162.5 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bohain-en-Vermandois (02)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays du Vermandois (Aisne)
Avis favorable du 14 novembre 2023

2023-7471 pdf - 165.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maximin (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Maximin (Oise)
Avis favorable du 31 octobre 2023

2023-7435 pdf - 160.6 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aubigny-au-Bac (59)
Avis étudié à la demande de la commune d’Aubigny-au-Bac (Nord)
Avis favorable du 31 octobre 2023

2023-7441 pdf - 164.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUiHD) de la communauté urbaine de Dunkerque (59)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine de Dunkerque (Nord)
Avis favorable du 31 octobre 2023

2023-7451 pdf - 169.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tergnier (02)
Avis étudié à la demande de la commune de Tergnier (Aisne)
Avis favorable du 31 octobre 2023

2023-7443 pdf - 163.8 ko

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du SIVOM de l’Artois sur la commune de Cuinchy (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane (CABBALR) (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 31 octobre 2023

2023-7447 pdf - 166.7 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aix-en-Pévèle (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Pévèle-Carembault (Nord)
Avis favorable du 31 octobre 2023

2023-7452 pdf - 166.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Venant (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Avis défavorable du 18 octobre 2023

2023-7416 pdf - 167.8 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rivery (80)
Avis étudié à la demande de la commune de Rivery (Somme)
Avis favorable du 18 octobre 2023

2023-7434 pdf - 162.9 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-Saint-Paul (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Villers-Saint-Paul (Oise)
Avis favorable du 18 octobre 2023

2023-7483 pdf - 157.9 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Camphin-en-Pévèle (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Pévèle Carembault (Nord)
Avis favorable du 3 octobre 2023

2023-7383 pdf - 152.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Flines-lez-Râches (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Flines-lez-Râches (Nord)
Avis favorable du 3 octobre 2023

2023-7384 pdf - 151.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Pays d’Opale (62)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pays d’Opale (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 3 octobre 2023

2023-7385 pdf - 154.2 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-de-Metz (80)
Avis étudié à la demande de la commune de Pont-de-Metz (Somme)
Avis favorable du 3 octobre 2023

2023-7386 pdf - 157.8 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cuincy (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Cuincy (Nord)
Avis favorable du 3 octobre 2023

2023-7388 pdf - 156 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Voyennes (80)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de l’Est de la Somme (Somme)
Avis favorable du 3 octobre 2023

2023-7391 pdf - 155.5 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marck (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Calais Terres et Mers (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 3 octobre 2023

2023-7403 pdf - 156.3 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Phalempin (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Pévèle Carembault (Nord)
Avis défavorable du 3 octobre 2023

2023-7387 pdf - 157.4 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Flandre intérieure (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Flandre intérieure (Nord)
Avis défavorable du 3 octobre 2023

2023-7390 pdf - 156.9 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pontarmé (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Pontarmé (Oise)
Avis favorable du 19 septembre 2023

2023-7352 pdf - 165 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Camphin-en-Pévèle (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pévèle-Carembault (Nord)
Avis favorable du 19 septembre 2023

2023-7342 pdf - 161.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auneuil (60)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Beauvaisis (Oise)
Avis favorable du 19 septembre 2023

2023-7351 pdf - 154.5 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Landas (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pévèle-Carembault (Nord)
Avis favorable du 19 septembre 2023

2023-7372 pdf - 163.1 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Val de Somme sur les communes d’Aubigny, Villlers-Bretonneux, Hamelet, Lamotte-Warfusée, Marcelcave, Warloy-Baillon, Corbie et Fouilloy (80)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Somme (Somme)
Avis favorable du 19 septembre 2023

2023-7373 pdf - 160.2 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Calais (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Calais (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 19 septembre 2023

2023-7374 pdf - 161.1 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Templeuve-en-Pévèle (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Pévèle-Carembault (Nord)
Avis favorable du 19 septembre 2023

2023-7375 pdf - 152.4 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Feuquières (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Picardie Verte (Oise)
Avis défavorable du 19 septembre 2023

2023-7341 pdf - 155.5 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longueil-Sainte-Marie dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique pour la réalisation d’une aire d’accueil de gens du voyage (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Plaine d’Estrées (Oise)
Avis favorable du 5 septembre 2023

2023-7300 pdf - 165.1 ko

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Silly-le-Long (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Silly-le-Long (Oise)
Avis favorable du 5 septembre 2023

2023-7301 pdf - 161.4 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Bocage-Hallue (80)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Territoire Nord-Picardie (Somme)
Avis favorable du 5 septembre 2023

2023-7309 pdf - 167.3 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Savignies (60)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Beauvaisis (Oise)
Avis favorable du 5 septembre 2023

2023-7310 pdf - 162.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonlier (60)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Beauvaisis (Oise)
Avis favorable du 5 septembre 2023

2023-7302 pdf - 159.5 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hornaing (59)
Avis étudié à la demande de la commune d’Hornaing (Nord)
Avis favorable du 5 septembre 2023

2023-7311 pdf - 162.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Hauts de Flandre (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Hauts de Flandre (Nord)
Avis favorable du 5 septembre 2023

2023-7328 pdf - 160.8 ko

Modifications n°1 et 2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Porte du Hainaut (59)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut (Nord)
Avis défavorable du 5 septembre 2023

2023-7326/7327 pdf - 176.4 ko

Modification n°11 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pôle territorial de Longuenesse sur la commune de Blendecques (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Avis défavorable du 5 septembre 2023

2023-7329 pdf - 167.7 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuilly-sous-Clermont (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Clermontois (Oise)
Avis favorable du 22 août 2023

2023-7286 pdf - 154.8 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Saint-Quentinois (02)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Saint-Quentinois (Aisne)
Avis favorable du 8 août 2023

2023-7230 pdf - 160.5 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Concevreux (02)
Avis étudié à la demande de la commune de Concevreux (Aisne)
Avis favorable du 8 août 2023

2023-7253 pdf - 149.4 ko

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fère-en-Tardenois (02)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la région de Château-Thierry (Aisne)
Avis favorable du 8 août 2023

2023-7254 pdf - 150.4 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Creil (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Creil (Oise)
Avis favorable du 8 août 2023

2023-7265 pdf - 153.8 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Artois-Flandres pour une zone d’expansion de crues (ZEC) sur la commune d’Estrée-Blanche (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Avis défavorable du 8 août 2023

2023-7244 pdf - 151.8 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Brebières (62)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes d’Osartis-Marquion (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 25 juillet 2023

2023-7202 pdf - 161 ko

Modification n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du pôle territorial de Longuenesse sur la commune d’Helfaut (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 25 juillet 2023

2023-7217 pdf - 155.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courcelles-Epayelles (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Courcelles-Epayelles (Oise)
Avis favorable du 25 juillet 2023

2023-7218 pdf - 162.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arsy (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Plaine d’Estrées (Oise)
Avis favorable du 25 juillet 2023

2023-7219 pdf - 140.9 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auberchicourt (59)
Avis étudié à la demande de la commune d’Auberchicourt (Nord)
Avis favorable du 25 juillet 2023

2023-7220 pdf - 144.4 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sailly-sur-la-Lys (62)
Avis étudié à la demande de la commune de Sailly-sur-la-Lys (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 11 juillet 2023

2023-7175 pdf - 158.7 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ecques (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 11 juillet 2023

2023-7176 pdf - 163.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morienval (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Morienval (Oise)
Avis favorable du 11 juillet 2023

2023-7191 pdf - 155.1 ko

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération du Boulonnais (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Boulonnais (Pas-de-Calais)
Avis défavorable du 11 juillet 2023

2023-7177 pdf - 153.5 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté urbaine d’Arras (62)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 27 juin 2023

2023-7135 pdf - 139.4 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ponthoile (80)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Ponthieu-Marquenterre (Somme)
Avis favorable du 27 juin 2023

2023-7136 pdf - 148 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ecaillon (59)
Avis étudié à la demande de la commune d’Ecaillon (Nord)

2023-7143 pdf - 151.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ostricourt (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pévèle-Carembault (Nord)
Avis favorable du 27 juin 2023

2023-7154 pdf - 151.6 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ostricourt (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pévèle-Carembault (Nord)
Avis favorable du 27 juin 2023

2023-7155 pdf - 148.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Merville (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Merville (Nord)
Avis favorable du 27 juin 2023

2023-7156 pdf - 166.1 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Attiches (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pévèle-Carembault (Nord)
Avis défavorable du 27 juin 2023

2023-7153 pdf - 157.9 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Iwuy (59)
Avis étudié à la demande de la commune d’Iwuy (Nord)
Avis favorable du 13 juin 2023

2023-7109 pdf - 152 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauvais (60)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Beauvaisis (Oise)
Avis favorable du 13 juin 2023

2023-7110 pdf - 158.2 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lecluse (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Lecluse (Nord)
Avis favorable du 13 juin 2023

2023-7111 pdf - 154.1 ko

Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un Établissement et services d’aide par le travail du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Sud Artois sur la commune d’Hermies (62)
Avis étudié à la demande de la Communauté de communes Sud-Artois (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 16 mai 2023

2023-7037 pdf - 158.4 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-Saint-Paul (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Villers-Saint-Paul (Oise)
Avis favorable du 16 mai 2023

2023-7041 pdf - 151.5 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Canche Ternoise (62)
Avis étudié à la demande de la Communauté de Communes des 7 vallées (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 16 mai 2023

2023-7058 pdf - 165.5 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cernoy (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Cernoy (Oise)
Avis favorable du 16 mai 2023

2023-7045 pdf - 151 ko

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Hesdinois (62)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des 7 vallées (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 16 mai 2023

2023-7059 pdf - 164.7 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Puits-la-Vallée (60)
Avis étudié à la demande de la Communauté de Communes de l’Oise Picarde (Oise)
Avis favorable du 16 mai 2023

2023-7071 pdf - 155.1 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Soissons (02)
Avis étudié à la demande de la Grand Soissons Agglomération (Aisne)
Avis favorable du 16 mai 2023

2023-7093 pdf - 155.1 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bugnicourt (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Bugnicourt (Nord)
Avis défavorable du 16 mai 2023

2023-7038 pdf - 149.1 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longueil-Annel (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Longueil-Annel (Oise)
Avis défavorable du 16 mai 2023

2023-7072 pdf - 162.4 ko

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays de Mormal (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Mormal (Nord)
Avis favorable du 2 mai 2023

2023-6999 pdf - 165.4 ko

Modification n° 10 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pôle territorial de Longuenesse et plus spécifiquement sur les communes d’Arques et de Campagne-lès-Wardrecques (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 2 mai 2023

2023-7005 pdf - 156.7 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Valenciennes Métropole dans le cadre d’une déclaration de projet pour la création d’un nouveau cimetière de la commune d’Aulnoy-les-Valenciennes (59)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole (Nord)
Avis favorable du 20 avril 2023

2023-6978 pdf - 150.6 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Valenciennes Métropole dans le cadre d’une déclaration de projet pour la création d’un nouveau centre d’incendie et de secours de la commune de Sébourg (59)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole (Nord)
Avis favorable du 20 avril 2023

2023-6979 pdf - 150.6 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Valenciennes Métropole concernant les communes d’Aulnoy-les-Valenciennes, de Sebourg, de Fresnes-sur-Escaut et de Monchaux-sur-Ecaillon (59)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole (Nord)
Avis favorable du 20 avril 2023

2023-6980 pdf - 156.2 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Valenciennes Métropole concernant la commune de Fresnes-sur-Escaut (59)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole (Nord)
Avis favorable du 20 avril 2023

2023-6981 pdf - 149.4 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuilly-Saint-Front (02)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Château-Thierry (Aisne)
Avis favorable du 20 avril 2023

2023-6986 pdf - 164.8 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laventie (62)
Avis étudié à la demande de la commune de Laventie (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 20 avril 2023

2023-6987 pdf - 161.3 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Camon (80)
Avis étudié à la demande de la commune de Camon (Somme)
Avis favorable du 20 avril 2023

2023-6988 pdf - 158.7 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauvais (60)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Beauvaisis (Oise)
Avis favorable du 20 avril 2023

2023-6994 pdf - 159.1 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rivery (80)
Avis étudié à la demande de la commune de Rivery (Somme)
Avis favorable du 20 avril 2023

2023-6998 pdf - 158.7 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coivrel (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Coivrel (Oise)
Avis favorable du 4 avril 2023

2023-6944 pdf - 148.5 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lens (62)
Avis étudié à la demande de la commune de Lens (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 4 avril 2023

2023-6942 pdf - 148.5 ko

Élaboration de la carte communale de la commune de Courteuil (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Courteuil (Oise)
Avis favorable du 4 avril 2023

2023-6946 pdf - 147.8 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Hauts de Flandre (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Hauts de Flandre (Nord)
Avis favorable du 4 avril 2023

2023-6953 pdf - 150.1 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Caudry (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Caudry (Nord)
Avis favorable du 4 avril 2023

2023-6957 pdf - 147.9 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monchy-Saint-Eloi (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Monchy-Saint-Eloi (Oise)
Avis favorable du 4 avril 2023

2023-6958 pdf - 152.1 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du territoire Ouest Amiénois (80)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Nièvre et Somme (Somme)
Avis favorable du 21 mars 2023

2023-6921 pdf - 147.8 ko

Modification n°6 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la région d’Audruicq (62)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la région d’Audruicq (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 21 mars 2023

2023-6922 pdf - 162.8 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orchies (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Pévèle Carembault (Nord)
Avis favorable du 21 mars 2023

2023-6932 pdf - 154.1 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauvais (60)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Beauvaisis (Oise)
Avis favorable du 7 mars 2023

2023-6899 pdf - 152 ko

Révision n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Est des Campagnes de l’Artois (62)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Campagnes de l’Artois (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 7mars 2023

2023-6900 pdf - 156.2 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté urbaine d’Arras (62)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais)
Avis défavorable du 22 février 2023

2022-6850 pdf - 153.9 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boissy-Fresnoy (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Boissy-Fresnoy (Oise)
Avis favorable du 22 février 2023

2022-6865 pdf - 153.3 ko

Élaboration de la carte communale de la commune de Doullens (80)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Territoire Nord Picardie(Somme)
Avis défavorable du 22 février 2023

2022-6879 pdf - 163 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ponchon (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Ponchon (Oise)
Avis favorable du 22 février 2023

2022-6871 pdf - 157.4 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marle (02)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de la Serre (Aisne)
Avis favorable du 7 février 2023

2022-6822 pdf - 156.4 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Busnes (62)
Avis étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 7 février 2023

2022-6820 pdf - 157.9 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Labourse (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 7 février 2023

2022-6821 pdf - 157 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beuvardes (02)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la région de Château-Thierry (Aisne)
Avis favorable du 7 février 2023

2022-6831 pdf - 153.4 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cardonnette (80)
Avis étudié à la demande de la commune de Cardonnette (Somme)
Avis favorable du 7 février 2023

2022-6842 pdf - 151.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Avrigny (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Plaine d’Estrées (Oise)
Avis favorable du 7 février 2023

2022-6843 pdf - 152.8 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonneuil-les-Eaux (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de l’Oise Picarde (Oise)
Avis favorable du 25 janvier 2023

2022-6776 pdf - 156 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Levergies (02)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays du Vermandois (Aisne)
Avis favorable du 25 janvier 2023

2022-6785 pdf - 158.5 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Seboncourt (02)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays du Vermandois (Aisne)
Avis favorable du 25 janvier 2023

2022-6786 pdf - 151.9 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nogent-sur-Oise (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Nogent-sur-Oise (Oise)
Avis défavorable du 25 janvier 2023

2022-6784 pdf - 187.1 ko

Élaboration de la carte communale de la commune de Le Fretoy-Vaux (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Le Frestoy-Vaux (Oise)
Avis favorable du 10 janvier 2023

2022-6716 pdf - 151.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuvilly (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Neuvilly (Nord)
Avis favorable du 10 janvier 2023

2022-6783 pdf - 155.6 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gondecourt (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Pévèle-Carembault (Nord)
Avis favorable du 10 janvier 2023

2022-6732 pdf - 156.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Oursel-Maison (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de l’Oise Picarde (Oise)
Avis favorable du 10 janvier 2023

2022-6755 pdf - 154.3 ko

Avis conformes de la MRAe Hauts-de-France en 2023

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