Avis conformes de la MRAe Hauts-de-France en 2025
AVRIL
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Oroër (60)
Avis étudié à la demande de la Communauté de Communes de l’Oise Picarde (Oise)
Avis favorable du 29 avril 2025
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Caudry (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Caudry (Nord)
Avis favorable du 29 avril 2025
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rémécourt (60)
Avis étudié à la demande de la Communauté de Communes du Clermontois (Oise)
Avis favorable du 29 avril 2025
)]
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mogneville (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Mogneville (Oise)
Avis favorable du 15 avril 2025
)]
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la communauté de communes des Hauts de Flandre (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Hauts de Flandre (Nord
Avis favorable du 15 avril 2025
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Hauts de Flandre (Nord
Avis favorable du 15 avril 2025
Modification de droit commun n°1 (évolution n°3) du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Desvres-Samer (62)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Desvres-Samer (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 1er avril 2025
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Desvres-Samer (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 1er avril 2025
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcoing (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Marcoing (Nord)
Avis favorable du 1er avril 2025
Avis étudié à la demande de la commune de Marcoing (Nord)
Avis favorable du 1er avril 2025
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre (59)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre (Nord)
Avis favorable du 1er avril 2025
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre (Nord)
Avis favorable du 1er avril 2025
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du SIVOM de l’Artois pour un projet d’implantation d’une déchetterie à Richebourg (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 1er avril 2025
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 1er avril 2025
MARS
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal Nord (PLUi) de la communauté de communes des Campagnes de l’Artois sur la commune de Savy-Berlette (62)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Campagnes de l’Artois (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 18 mars 2025
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Campagnes de l’Artois (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 18 mars 2025
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Longueil-Sainte-Marie (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Plaine d’Estrées (Oise)
Avis favorable du 18 mars 2025
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Plaine d’Estrées (Oise)
Avis favorable du 18 mars 2025
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Allery (80)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Somme Sud-Ouest (Somme)
Avis favorable du 18 mars 2025
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Somme Sud-Ouest (Somme)
Avis favorable du 18 mars 2025
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Somme Sud-Ouest (80)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Somme Sud-Ouest amiénois (Somme)
Avis défavorable du 18 mars 2025
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Somme Sud-Ouest amiénois (Somme)
Avis défavorable du 18 mars 2025
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Sacy-le-Petit (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Sacy-le-Petit (Oise)
Avis favorable du 4 mars 2025
Avis étudié à la demande de la commune de Sacy-le-Petit (Oise)
Avis favorable du 4 mars 2025
Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Hauts de Flandre concernant la commune de Quaëdypre (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Hauts de Flandre (Nord)
Avis favorable du 4 mars 2025
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Hauts de Flandre (Nord)
Avis favorable du 4 mars 2025
>
FEVRIER
Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté urbaine de Dunkerque (59)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine de Dunkerque (Nord)
Avis favorable du 4 février 2025
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine de Dunkerque (Nord)
Avis favorable du 4 février 2025
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Raray (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Raray (Oise)
Avis favorable du 4 février 2025
Avis étudié à la demande de la commune de Raray (Oise)
Avis favorable du 4 février 2025
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nanteuil-le-Haudouin (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Nanteuil-le-Haudouin (Oise)
Avis favorable du 4 février 2025
Avis étudié à la demande de la commune de Nanteuil-le-Haudouin (Oise)
Avis favorable du 4 février 2025
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orrouy (60)
Avis étudié à la demande de la commune d’Orrouy (Oise)
Avis favorable du 4 février 2025
Avis étudié à la demande de la commune d’Orrouy (Oise)
Avis favorable du 4 février 2025
JANVIER
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Burbure (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 21 janvier 2025
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 21 janvier 2025
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aix-en-Pévèle (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Pévèle Carembault (Nord)
Avis favorable du 21 janvier 2025
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Pévèle Carembault (Nord)
Avis favorable du 21 janvier 2025
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Retz-en-Valois (02)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Retz-en-Valois (Aisne)
Avis favorable du 21 janvier 2025
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Retz-en-Valois (Aisne)
Avis favorable du 21 janvier 2025
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauvois-en-Cambrésis (59)
Avis étudié à la demande du Syndicat intercommunal d’aménagement du territoire et d’urbanisme de Beauvois et ses environs (Nord)
Avis favorable du 21 janvier 2025
Avis étudié à la demande du Syndicat intercommunal d’aménagement du territoire et d’urbanisme de Beauvois et ses environs (Nord)
Avis favorable du 21 janvier 2025
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lefaux (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération des Deux Baies en Montreuillois (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 14 janvier 2025
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération des Deux Baies en Montreuillois (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 14 janvier 2025
Modification simplifiée n°7 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du pôle territorial de Longuenesse (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 14 janvier 2025
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 14 janvier 2025
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Métropole Européenne de Lille (59)
Avis étudié à la demande de la Métropole Européenne de Lille (Nord)
Avis favorable du 14 janvier 2025
Avis étudié à la demande de la Métropole Européenne de Lille (Nord)
Avis favorable du 14 janvier 2025
Modification de droit commun n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Hauts de Flandre (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Hauts de Flandre (Nord)
Avis favorable du 14 janvier 2025
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Hauts de Flandre (Nord)
Avis favorable du 14 janvier 2025
Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Boulonnais (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Boulonnais (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 14 janvier 2025
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Boulonnais (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 14 janvier 2025
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