Avis conformes de la MRAe Hauts-de-France en 2026
MARS
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bachy (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Pévèle-Carembault (Nord)
Avis favorable du 24 mars 2026
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Pévèle-Carembault (Nord)
Avis favorable du 24 mars 2026
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLUi) de Valenciennes Métropole (59)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole (Nord)
Avis favorable du 24 mars 2026
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole (Nord)
Avis favorable du 24 mars 2026
Déclaration de projet pour la réalisation d’un bâtiment industriel de fabrication de briques à lin à base d’anas de lin sur la commune de Bourboug valant mise en compatibilité de PLUiHD de la communauté urbaine de Dunkerque (59)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine de Dunkerque (Nord)
Avis favorable du 24 mars 2026
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine de Dunkerque (Nord)
Avis favorable du 24 mars 2026
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Etavigny (60)
Avis étudié à la demande de la commune d’Etavigny (Oise)
Avis favorable du 10 mars 2026
Avis étudié à la demande de la commune d’Etavigny (Oise)
Avis favorable du 10 mars 2026
FÉVRIER
Modification n°1 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays des Sources (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays des Sources (Oise)
Avis défavorable du 10 février 2026
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays des Sources (Oise)
Avis défavorable du 10 février 2026
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Betz (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Betz (Oise)
Avis défavorable du 10 février 2026
Avis étudié à la demande de la commune de Betz (Oise)
Avis défavorable du 10 février 2026
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Mérignies (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pévèle-Carembault (Nord)
Avis favorable du 10 février 2026
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pévèle-Carembault (Nord)
Avis favorable du 10 février 2026
Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ex-communauté de communes du canton de Fauquembergues (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays de Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 10 février 2026
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays de Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 10 février 2026
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Montmacq (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Montmacq (Oise)
Avis favorable du 10 février 2026
Avis étudié à la demande de la commune de Montmacq (Oise)
Avis favorable du 10 février 2026
JANVIER
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Agnetz (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Clermontois (Oise)
Avis favorable du 13 janvier 2026
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Clermontois (Oise)
Avis favorable du 13 janvier 2026
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Crépin-Ibouvillers (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Crépin-Ibouvillers (Oise)
Avis favorable du 13 janvier 2026
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Crépin-Ibouvillers (Oise)
Avis favorable du 13 janvier 2026
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ex-communauté de communes du canton d’Hucqueliers et environs (62)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Haut Pays du Montreuillois (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 13 janvier 2026
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Haut Pays du Montreuillois (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 13 janvier 2026
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) d’Avrechy (60)
Avis étudié à la demande de la commune d’Avrechy (Oise)
Avis favorable du 13 janvier 2026
Avis étudié à la demande de la commune d’Avrechy (Oise)
Avis favorable du 13 janvier 2026
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Hilaire-lez-Cambrai (59)
Avis étudié à la demande du Syndicat intercommunal d’aménagement du territoire et d’urbanisme de Beauvois (SIATUB) (Nord)
Avis favorable du 13 janvier 2026
Avis étudié à la demande du Syndicat intercommunal d’aménagement du territoire et d’urbanisme de Beauvois (SIATUB) (Nord)
Avis favorable du 13 janvier 2026
Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de Silly-le-Long (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Silly-le-Long (Oise)
Avis favorable du 13 janvier 2026
Avis étudié à la demande de la commune de Silly-le-Long (Oise)
Avis favorable du 13 janvier 2026
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