Avis conformes de la MRAe Île-de-France en 2022
DÉCEMBRE 2022
Projet de modification n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Jouars-Pontchartrain (78)
Avis conforme rendu à (Yvelines) Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale) par la personne publique responsable. Avis conforme délibéré du 22 décembre 2022
Avis conforme rendu à (Yvelines) Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale) par la personne publique responsable. Avis conforme délibéré du 22 décembre 2022
Projet de modification n° 5 du plan local d’urbanisme(PLU) d’Athis-Mons (91)
Avis conforme rendu à (Essonne) Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis conforme délibéré du 22 décembre 2022
Avis conforme rendu à (Essonne) Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis conforme délibéré du 22 décembre 2022
Projet de modification n° 8 du plan local d’urbanisme (PLU) de Meudon (92)
Cas par cas étudié à (Hauts-de-Seine) Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 22 décembre 2022
Cas par cas étudié à (Hauts-de-Seine) Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 22 décembre 2022
Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Villeneuve-Saint-Georges (94)
Avis conforme rendu à (Val-de-Marne) Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis conforme délibéré du 15 décembre 2022
Avis conforme rendu à (Val-de-Marne) Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis conforme délibéré du 15 décembre 2022
Projet de modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Collégien (77)
Cas par cas étudié à (Seine-et-Marne) Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 15 décembre 2022
Cas par cas étudié à (Seine-et-Marne) Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 15 décembre 2022
Projet d’élaboration de la carte communale de Gironville (77)
Cas par cas étudié à (Seine-et-Marne) Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 15 décembre 2022
Cas par cas étudié à (Seine-et-Marne) Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 15 décembre 2022
Projet de modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Yèbles (77)
Cas par cas étudié à (Seine-et-Marne) Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 15 décembre 2022
Cas par cas étudié à (Seine-et-Marne) Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 15 décembre 2022
Projet de modification du plan local d’urbanisme (PLU)de Brie-Comte-Robert (77)
Avis conforme rendu à Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale par la personne publique responsable. Avis conforme délibéré le 15 décembre 2022
Avis conforme rendu à Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale par la personne publique responsable. Avis conforme délibéré le 15 décembre 2022
Projet de modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Crisenoy (77)
Cas par cas étudié à (Seine-et-Marne) Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 15 décembre 2022
Cas par cas étudié à (Seine-et-Marne) Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 15 décembre 2022
Projet de modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Plaine Commune (93)
Cas par cas étudié à (Seine-Saint-Denis) Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 8 décembre 2022
Cas par cas étudié à (Seine-Saint-Denis) Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 8 décembre 2022
Projet de modification n° 3 du plan local d’urbanisme de Champigny-sur-Marne (94)
Cas par cas étudié à (Val-de-Marne) Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 1er décembre 2022
Cas par cas étudié à (Val-de-Marne) Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 1er décembre 2022
Projet de mise en compatibilité n° 3 du plan local d’urbanisme de Saint-Nom-la-Bretèche (78)
Cas par cas étudié à la demande de [la commune de Saint-Nom-la-Bretèche (Yvelines)
Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 1er décembre 2022
Cas par cas étudié à la demande de [la commune de Saint-Nom-la-Bretèche (Yvelines)
Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 1er décembre 2022
NOVEMBRE 2022
Projet de modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Limeil-Brévannes (94)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’établissement public Grand Paris Sud-Est Avenir (Val-de-Marne)
Le projet nécessite d’être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis conforme délibéré du 24 novembre 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’établissement public Grand Paris Sud-Est Avenir (Val-de-Marne)
Le projet nécessite d’être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis conforme délibéré du 24 novembre 2022
Projet de modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) du Port-Marly (78)
Avis conforme rendu à la (Yvelines) Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis conforme délibéré du 24 novembre 2022
Avis conforme rendu à la (Yvelines) Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis conforme délibéré du 24 novembre 2022
Projet de modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Suresnes (92)
Avis conforme rendu à (Hauts-de-Seine) Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis conforme délibéré du 24 novembre 2022
Avis conforme rendu à (Hauts-de-Seine) Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis conforme délibéré du 24 novembre 2022
Projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Maisons-Alfort (94)
Cas par cas étudié à(Val de Marne) Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 17 novembre 2022
Cas par cas étudié à(Val de Marne) Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 17 novembre 2022
Projet de modification simplifiée n° 6 du plan local d’urbanisme de Malakoff (92)
Cas par cas étudié à (Hauts de Seine) Le projet est soumis à évaluation environnementale Décision délibérée du 17 novembre 2022
Cas par cas étudié à (Hauts de Seine) Le projet est soumis à évaluation environnementale Décision délibérée du 17 novembre 2022
Projet de modification n° 4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bailly (78)
Avis conforme rendu à Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis conforme délibéré du 17 novembre 2022
Avis conforme rendu à Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis conforme délibéré du 17 novembre 2022
Projet de modification n° 5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Châtenay-Malabry (92)
Cas par cas étudié à Le projet ne nécessite pas d’évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 3 novembre 2022
Cas par cas étudié à Le projet ne nécessite pas d’évaluation environnementale par la personne publique responsable Avis délibéré du 3 novembre 2022
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