Avis conformes de la MRAe Île-de-France en 2022
DÉCEMBRE 2022
Avis conforme rendu à
(Yvelines)
Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale) par la personne publique responsable.
Avis conforme délibéré du 22 décembre 2022
Avis conforme rendu à
(Essonne)
Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale par la personne publique responsable
Avis conforme délibéré du 22 décembre 2022
Cas par cas étudié à
(Hauts-de-Seine)
Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable
Avis délibéré du 22 décembre 2022
Avis conforme rendu à
(Val-de-Marne)
Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale par la personne publique responsable
Avis conforme délibéré du 15 décembre 2022
Cas par cas étudié à
(Seine-et-Marne)
Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable
Avis délibéré du 15 décembre 2022
Cas par cas étudié à
(Seine-et-Marne)
Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable
Avis délibéré du 15 décembre 2022
Cas par cas étudié à
(Seine-et-Marne)
Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable
Avis délibéré du 15 décembre 2022
Avis conforme rendu à
Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale par la personne publique responsable.
Avis conforme délibéré le 15 décembre 2022
Cas par cas étudié à
(Seine-et-Marne)
Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable
Avis délibéré du 15 décembre 2022
Cas par cas étudié à
(Seine-Saint-Denis)
Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable
Avis délibéré du 8 décembre 2022
Cas par cas étudié à
(Val-de-Marne)
Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable
Avis délibéré du 1er décembre 2022
Cas par cas étudié à la demande de [la commune de Saint-Nom-la-Bretèche (Yvelines)
Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable
Avis délibéré du 1er décembre 2022
NOVEMBRE 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’établissement public Grand Paris Sud-Est Avenir (Val-de-Marne)
Le projet nécessite d’être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable
Avis conforme délibéré du 24 novembre 2022
Avis conforme rendu à la
(Yvelines)
Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale par la personne publique responsable
Avis conforme délibéré du 24 novembre 2022
Avis conforme rendu à
(Hauts-de-Seine)
Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale par la personne publique responsable
Avis conforme délibéré du 24 novembre 2022
Cas par cas étudié à
(Val de Marne)
Le projet n’a pas à être soumis à évaluation environnementale par la personne publique responsable
Avis délibéré du 17 novembre 2022
Cas par cas étudié à
(Hauts de Seine)
Le projet est soumis à évaluation environnementale
Décision délibérée du 17 novembre 2022
Avis conforme rendu à
Le projet doit faire l’objet d’une décision de soumission à évaluation environnementale par la personne publique responsable
Avis conforme délibéré du 17 novembre 2022
Cas par cas étudié à
Le projet ne nécessite pas d’évaluation environnementale par la personne publique responsable
Avis délibéré du 3 novembre 2022
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