Avis conformes de la MRAe Martinique en 2023
DÉCEMBRE
Modification de droit commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme porté par la commune de Rivière Salée
Avis étudié à la demande de la commune de Rivière Salée
Avis conforme de dispense du 4 décembre 2023
Avis étudié à la demande de la commune de Rivière Salée
Avis conforme de dispense du 4 décembre 2023
NOVEMBRE
Modification n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud (CAESM)
Avis étudié à la demande de la CAESM
Absence d’avis du 7 novembre 2023
Avis étudié à la demande de la CAESM
Absence d’avis du 7 novembre 2023
Sur le même sujet
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe de la Martinique en 2025 et 2026
La MRAe Martinique a publié : Projet de révision générale du PLU de Bellefontaine (972)
21 mai 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025 et 2026
La MRAe Martinique a publié : Déclaration de projet de carte communale de la commune de Fonds-Saint-Denis (972)
1er avril 2026
Avis rendus sur projets de la MRAe de la Martinique en 2025 et 2026
La MRAe Martinique a publié : Nécessité d’actualiser l’étude d’impact relative au projet d’extension spatiale et de prolongation de l’exploitation (…)
10 mars 2026