Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025 et 2026
2026 : pas de publication à ce jour
NOVEMBRE 2025
Projet de modification simplifiée n°11 du Plan Local d’Urbanisme de la commune du Marin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 28 novembre 2025 / Dossier KPPG_2025-735
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 28 novembre 2025 / Dossier KPPG_2025-735
OCTOBRE 2025
Projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune du Lamentin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Lamentin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 20 octobre 2025 / Dossier KPPG_2025-730
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Lamentin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 20 octobre 2025 / Dossier KPPG_2025-730
SEPTEMBRE 2025
Projet de modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Saint Esprit (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Esprit (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 19 septembre 2025 / Dossier KPPG_2025-727
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Esprit (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 19 septembre 2025 / Dossier KPPG_2025-727
Projets de révisions allégées n° 1, 2 et 3 du Plan Local d’Urbanisme portés par la commune de Sainte-Luce (972)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Sainte-Luce (Martinique)
Décision : ces dossiers ne sont pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 19 septembre 2025 / Dossiers KPPG_2025-720/721/722
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Sainte-Luce (Martinique)
Décision : ces dossiers ne sont pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 19 septembre 2025 / Dossiers KPPG_2025-720/721/722
JUIN 2025
Projet de modification simplifiée n°9 du Plan Local d’Urbanisme de par la commune du Marin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 23 juin 2025 / Dossier KPPG_2025-000708
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 23 juin 2025 / Dossier KPPG_2025-000708
MAI 2025
Projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Fort de France (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fort de France (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 22 mai 2025 / Dossier KPPG_2025-0705
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fort de France (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 22 mai 2025 / Dossier KPPG_2025-0705
FÉVRIER 2025
Projet de modification simplifiée n°10 du Plan Local d’Urbanisme de la commune du Marin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 20 février 2025 / KPPG_2025-000696
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 20 février 2025 / KPPG_2025-000696
Projet de modification de droit commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune du Vauclin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Vauclin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 14 février 2025 / KPPG_2025_GAR 2025-000693
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Vauclin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 14 février 2025 / KPPG_2025_GAR 2025-000693
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