Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025 et 2026
FEVRIER 2026
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Sainte-Marie concernant le projet immobilier mixte (logements/équipements publics) au quartier Lassale-Félicité (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Marie (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 5 février 2026 / Dossier KPPG_2026-010954
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Marie (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 5 février 2026 / Dossier KPPG_2026-010954
NOVEMBRE 2025
Projet de modification simplifiée n°11 du Plan Local d’Urbanisme de la commune du Marin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 28 novembre 2025 / Dossier KPPG_2025-735
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 28 novembre 2025 / Dossier KPPG_2025-735
OCTOBRE 2025
Projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune du Lamentin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Lamentin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 20 octobre 2025 / Dossier KPPG_2025-730
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Lamentin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 20 octobre 2025 / Dossier KPPG_2025-730
SEPTEMBRE 2025
Projet de modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Saint Esprit (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Esprit (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 19 septembre 2025 / Dossier KPPG_2025-727
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Esprit (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 19 septembre 2025 / Dossier KPPG_2025-727
Projets de révisions allégées n° 1, 2 et 3 du Plan Local d’Urbanisme portés par la commune de Sainte-Luce (972)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Sainte-Luce (Martinique)
Décision : ces dossiers ne sont pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 19 septembre 2025 / Dossiers KPPG_2025-720/721/722
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Sainte-Luce (Martinique)
Décision : ces dossiers ne sont pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 19 septembre 2025 / Dossiers KPPG_2025-720/721/722
JUIN 2025
Projet de modification simplifiée n°9 du Plan Local d’Urbanisme de par la commune du Marin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 23 juin 2025 / Dossier KPPG_2025-000708
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 23 juin 2025 / Dossier KPPG_2025-000708
MAI 2025
Projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Fort de France (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fort de France (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 22 mai 2025 / Dossier KPPG_2025-0705
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fort de France (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 22 mai 2025 / Dossier KPPG_2025-0705
FÉVRIER 2025
Projet de modification simplifiée n°10 du Plan Local d’Urbanisme de la commune du Marin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 20 février 2025 / KPPG_2025-000696
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 20 février 2025 / KPPG_2025-000696
Projet de modification de droit commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune du Vauclin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Vauclin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 14 février 2025 / KPPG_2025_GAR 2025-000693
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Vauclin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 14 février 2025 / KPPG_2025_GAR 2025-000693
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