Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025 et 2026

2026 : pas de publication à ce jour

NOVEMBRE 2025

Projet de modification simplifiée n°11 du Plan Local d’Urbanisme de la commune du Marin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 28 novembre 2025 / Dossier KPPG_2025-735

2025DKMAR8 pdf - 93 kio

OCTOBRE 2025

Projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune du Lamentin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Lamentin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 20 octobre 2025 / Dossier KPPG_2025-730

2025DKMAR7 pdf - 103 kio

SEPTEMBRE 2025

Projet de modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Saint Esprit (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Esprit (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 19 septembre 2025 / Dossier KPPG_2025-727

2025DKMAR6 pdf - 99.2 kio

Projets de révisions allégées n° 1, 2 et 3 du Plan Local d’Urbanisme portés par la commune de Sainte-Luce (972)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Sainte-Luce (Martinique)
Décision : ces dossiers ne sont pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 19 septembre 2025 / Dossiers KPPG_2025-720/721/722

2025DKMAR5 pdf - 104.5 kio

JUIN 2025

Projet de modification simplifiée n°9 du Plan Local d’Urbanisme de par la commune du Marin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 23 juin 2025 / Dossier KPPG_2025-000708

2025DKMAR4 pdf - 93.5 kio

MAI 2025

Projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Fort de France (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fort de France (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 22 mai 2025 / Dossier KPPG_2025-0705

2025DKMAR3 pdf - 94.7 kio

FÉVRIER 2025

Projet de modification simplifiée n°10 du Plan Local d’Urbanisme de la commune du Marin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 20 février 2025 / KPPG_2025-000696

2025DKMAR2 pdf - 90.9 kio

Projet de modification de droit commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune du Vauclin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Vauclin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 14 février 2025 / KPPG_2025_GAR 2025-000693

2025DKMAR1 pdf - 97.4 kio

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