Avis conformes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rochechouart (87)
Avis étudié à la demande de la commune de Rochechouart (Haute-Vienne)
Avis conforme du 17 avril 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2024-15568

2024ACNA36 pdf - 148.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lacanau (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lacanau (Gironde)
Avis conforme du 17 avril 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2024-15569

2024ACNA35 pdf - 167.7 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-les-Belles (87)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-les-Belles (Haute-Vienne)
Avis conforme du 15 avril 2024 de SOUMISSION à évaluation environnementale / KPPAC-2024-15565

2024ACNA34 pdf - 167 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Sainte-Eulalie (33)
Avis émis à la demande de la commune de Ste-Eulalie (Gironde)
Avis conforme du 15 avril 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2024-15563

2024ACNA33 pdf - 161.1 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal et habitat (PLUi-H) de la communauté de communes du Périgord Ribéracois (24)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Périgord Ribéracois (Dordogne)
Avis conforme du 9 avril 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2024-15453

2024ACNA32 pdf - 165.5 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Chanteix (19)
Avis étudié à la demande de la commune de Chanteix (Corrèze)
Avis conforme du 29 mars 2024 de SOUMISSION à évaluation environnementale / KPPAC-2024-15431

2024ACNA31 pdf - 164.9 ko

Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Chanteix (19)
Avis étudié à la demande de la commune de Chanteix (Corrèze)
Avis conforme du 29 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2024-15430

2024ACNA30 pdf - 160 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chanteix (19)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chanteix (Corrèze)
Décision du 28 mars 2024 de SOUMISSION à évaluation environnementale / KPPAC-2024-15429

2024ACNA29 pdf - 193.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Montaigne, Montravel et Gurson (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Montaigne, Montravel et Gurson (Dordogne)
Avis conforme du 27 mars 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2024-15389

2024ACNA27 pdf - 167.1 ko

Projet de modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Andernos-les-Bains (33)
Cas par cas ad hoc étudié à la demande de la commune d’Andernos-les-Bains (Gironde)
Avis conforme du 26 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2024-15390

2024ACNA28 pdf - 160.9 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Tourne (33)
Avis étudié à la demande de la commune du Tourne (Gironde)
Avis conforme du 18 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2024-15360

2024ACNA26 pdf - 150.4 ko

Révision allégée n°3 du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux (24)
Dossier étudié à la demande du président de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux (Dordogne)
Avis conforme du 18 mars 2024 de SOUMISSION à évaluation environnementale / KPPAC-2024-15311

2024ACNA25 pdf - 170.9 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cadillac-en-Fronsadais (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Cadillac-en-Fronsadais (Gironde)
Avis conforme du 13 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2024-15315

2024ACNA24 pdf - 169.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) des Arrigans (40)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Pays d’Orthe et Arrigans (Landes)
Avis conforme du 12 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2024-15299

2024ACNA21 pdf - 161.5 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d’Orthe (40)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays d’Orthe et Arrigans (Landes)
Avis conforme du 11 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2024-15298

2024ACNA20 pdf - 184.2 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Taillebourg (17)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Val-de-Saintonge (Charente-maritime)
Avis conforme du 9 mars 2024 de non soumission à la réalisation d’une évaluation environnementale / KPPAC-2024-15300

2024ACNA23 pdf - 165 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Dolus-d’Oléron (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Dolus d’Oléron (Charente-Maritime)
Avis conforme du 9 mars 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2024-15281

2024ACNA22 pdf - 147 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Montaigne Montravel et Gurson (24)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Montaigne Montravel et Gurson (Dordogne)
Avis conforme du 6 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2024-15316

2024ACNA19 pdf - 172.7 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamberet (19)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Vézère Monédières Millesources (Corrèze)
Avis conforme du 23 février 2024 de soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2024-15249

2024ACNA17 pdf - 164 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Camps-sur-l’Isle (33)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Libournais (Gironde)
Avis conforme du 19 février 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2024-15254

2024ACNA18 pdf - 147.1 ko

Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Beautiran (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Beautiran (Gironde)
Avis conforme du 15 février 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2023-15178

2024ACNA16 pdf - 146.9 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération de La Rochelle (17)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de La Rochelle (Charente-Maritime)
Avis conforme du 8 février 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2023-15250

2024ACNA15 pdf - 157.2 ko

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Canéjan (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Canéjan (Gironde)
Avis conforme du 6 février 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2023-15180

2024ACNA14 pdf - 148.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lüe (40)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lüe (Landes)
Décision du 2 février 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2023-15147

2024ACNA13 pdf - 161.9 ko

Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Objat (19)
Projet étudié à la demande de la commune d’Objat (Corrèze)
Avis conforme du 26 janvier 2024 de non-soumission à évaluation environnenentale / KPPAC-2023-15066

2024ACNA12 pdf - 148.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sames (64)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays-Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis conforme du 26 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2023-15133

2024ACNA7 pdf - 162.4 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Escalans (40)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Landes d’Armagnac (Landes)
Avis conforme du 24 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2023-15065

2024ACNA9 pdf - 148.6 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirambeau (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mirambeau (Charente-Maritime)
Avis conforme du 23 janvier 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2023-15130

2024ACNA11 pdf - 145.6 ko

Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Isle (87)
Avis étudié à la demande de communauté urbaine de Limoges Métropole (Haute-Vienne)
Avis conforme du 23 janvier 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2023-15088

2024ACNA10 pdf - 158.2 ko

Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux (24)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Périgueux (Dordogne)
Avis conforme du 19 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2023-15056

2024ACNA8 pdf - 154.2 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Bonnac-la-Côte (87)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine de Limoges-Métropole (Haute-Vienne)
Avis conforme du 19 janvier 2024 de non-soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2023-15069

2024ACNA6 pdf - 144.6 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grateloup Saint-Gayrand (47)
Avis étudié à la demande de la commune de Grateloup Saint-Gayrand, (Lot-et-Garonne)
Avis conforme du 19 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2023-15145

2024ACNA4 pdf - 157.8 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clairac (47)
Avis étudié à la demande de la commune de Clairac (Lot-et-Garonne)
Avis conforme du 17 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2023-15029

2024ACNA5 pdf - 163 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d’Hasparren (64)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis conforme du 16 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2023-15087

2024ACNA3 pdf - 138.3 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nérigean (33)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Libournais (Gironde)
Avis conforme du 12 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2023-15014

2024ACNA2 pdf - 148.1 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Bordeaux Métropole - secteur"Souys-Combes" (33)
Avis étudié à la demande de l’établissement public d’aménagement (EPA) Bordeaux Euratlantique (Gironde)
Avis conforme du 4 janvier 2024 de soumission à évaluation environnementale / KPPAC-2023-14992

2024ACNA1 pdf - 232.4 ko

Avis conformes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024

Avril 2024

Mars 2024

FÉVRIER 2024

JANVIER 2024

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