Avis conformes de la MRAe Occitanie en 2022
DÉCEMBRE 2022
Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Payra-sur-l’Hers (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Payra-sur-l’Hers (Aude)
Avis conforme de dispense du 23 décembre 2022 / 2022-11134
Avis étudié à la demande de la commune de Payra-sur-l’Hers (Aude)
Avis conforme de dispense du 23 décembre 2022 / 2022-11134
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Castelnaudary (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Castelnaudary (Aude)
Avis conforme de dispense du 22 décembre 2022 / 2022-11138
Avis étudié à la demande de la commune de Castelnaudary (Aude)
Avis conforme de dispense du 22 décembre 2022 / 2022-11138
Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Langlade (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Langlade (Gard)
Avis conforme de dispense du 21 décembre 2022 / 2022-11220
Avis étudié à la demande de la commune de Langlade (Gard)
Avis conforme de dispense du 21 décembre 2022 / 2022-11220
Modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Lattes (34)
Avis étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Avis conforme de soumission du 16 décembre 2022 / 2022-11100
Avis étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Avis conforme de soumission du 16 décembre 2022 / 2022-11100
Modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Castelnau-le-Lez (34)
Avis étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Avis conforme de soumission du 16 décembre 2022 / 2022-11099
Avis étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Avis conforme de soumission du 16 décembre 2022 / 2022-11099
Modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Boutx (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Boutx (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 07 décembre 2022 / 2022-11166
Avis étudié à la demande de la commune de Boutx (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 07 décembre 2022 / 2022-11166
NOVEMBRE 2022
Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Cardet (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Cardet (30)
Avis conforme de dispense du 30 novembre 2022 / 2022-11140
Avis étudié à la demande de la commune de Cardet (30)
Avis conforme de dispense du 30 novembre 2022 / 2022-11140
Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Cavillargues (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Cavillargues (30)
Avis conforme de dispense du 30 novembre 2022 / 2022-11162
Avis étudié à la demande de la commune de Cavillargues (30)
Avis conforme de dispense du 30 novembre 2022 / 2022-11162
Modification simplifiée n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Tourouzelle (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Tourouzelle (Aude)
Avis conforme de dispense du 30 novembre 2022 / 2022-11109
Avis étudié à la demande de la commune de Tourouzelle (Aude)
Avis conforme de dispense du 30 novembre 2022 / 2022-11109
Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Molandier (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Molandier (Aude)
Avis conforme de dispense du 30 novembre 2022 / 2022-11125
Avis étudié à la demande de la commune de Molandier (Aude)
Avis conforme de dispense du 30 novembre 2022 / 2022-11125
Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Carcassonne (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Carcassonne (Aude)
Avis conforme de dispense du 25 novembre 2022 / 2022-11024
Avis étudié à la demande de la commune de Carcassonne (Aude)
Avis conforme de dispense du 25 novembre 2022 / 2022-11024
Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) d’Arpaillargues-et-Aureillac (30)
Avis étudié à la demande de la commune d’Arpaillargues-et-Aureillac (Gard)
Avis conforme de dispense du 25 novembre 2022 / 2022-11094
Avis étudié à la demande de la commune d’Arpaillargues-et-Aureillac (Gard)
Avis conforme de dispense du 25 novembre 2022 / 2022-11094
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Lorp Sentaraille (09)
Avis étudié à la demande de la commune de Lorp Sentaraille (Ariège)
Avis conforme de dispense du 25 novembre 2022 / 2022-11043
Avis étudié à la demande de la commune de Lorp Sentaraille (Ariège)
Avis conforme de dispense du 25 novembre 2022 / 2022-11043
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de La Bastide de Sérou (09)
Avis étudié à la demande de la commune de La Bastide de Sérou (Ariège)
Avis conforme de dispense du 25 novembre 2022 / 2022-11072
Avis étudié à la demande de la commune de La Bastide de Sérou (Ariège)
Avis conforme de dispense du 25 novembre 2022 / 2022-11072
Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Sauveur (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Sauveur (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 23 novembre 2022 / 2022-11037
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Sauveur (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 23 novembre 2022 / 2022-11037
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Montbrun-Lauragais (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Montbrun-Lauragais (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 23 novembre 2022 / 2022-11033
Avis étudié à la demande de la commune de Montbrun-Lauragais (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 23 novembre 2022 / 2022-11033
Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Séverac-le-Château (12)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Causses à l’Aubrac (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 22 novembre 2022 / 2022-011064
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Causses à l’Aubrac (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 22 novembre 2022 / 2022-011064
Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Brens (81)
Avis étudié à la demande de Gaillac Graulhet Agglomération (Tarn)
Avis conforme de soumission du 22 novembre 2022 / 2022-011031
Avis étudié à la demande de Gaillac Graulhet Agglomération (Tarn)
Avis conforme de soumission du 22 novembre 2022 / 2022-011031
Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Parisot (81)
Avis étudié à la demande de Gaillac-Graulhet Agglomération (Tarn)
Avis conforme de dispense du 14 novembre 2022 / 2022-11148
Avis étudié à la demande de Gaillac-Graulhet Agglomération (Tarn)
Avis conforme de dispense du 14 novembre 2022 / 2022-11148
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Garin (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Garin (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 14 novembre 2022 / 2022-11152
Avis étudié à la demande de la commune de Garin (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 14 novembre 2022 / 2022-11152
Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Couffoulens (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Couffoulens (Aude)
Avis conforme de soumission du 14 novembre 2022 / 2022-011004
Avis étudié à la demande de la commune de Couffoulens (Aude)
Avis conforme de soumission du 14 novembre 2022 / 2022-011004
Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Brès (34)
Avis étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Avis conforme de soumission du 09 novembre 2022 / 2022-10969
Avis étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Avis conforme de soumission du 09 novembre 2022 / 2022-10969
Modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Frouzins (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Frouzins (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 03 novembre 2022 / 2022-11000
Avis étudié à la demande de la commune de Frouzins (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 03 novembre 2022 / 2022-11000
OCTOBRE 2022
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de La Salvetat Saint-Gilles (31)
Avis étudié à la demande de la commune de La Salvetat Saint-Gilles (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 27 octobre 2022 / 2022-11084
Avis étudié à la demande de la commune de La Salvetat Saint-Gilles (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 27 octobre 2022 / 2022-11084
Modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Lys (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Lys (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 20 octobre 2022 / 2022-11084
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Lys (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 20 octobre 2022 / 2022-11084
Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Arnave (09)
Avis étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Tarascon (Ariège)
Avis conforme de dispense du 17 octobre 2022 / 2022-10949
Avis étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Tarascon (Ariège)
Avis conforme de dispense du 17 octobre 2022 / 2022-10949
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