Avis conformes de la MRAe Occitanie en 2024
AVRIL
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Asté (65)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Haute-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Avis conforme de dispense du 25 avril 2024 / 2024-013035
2024ACO73
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Haute-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Avis conforme de dispense du 25 avril 2024 / 2024-013035
2024ACO73
Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Goyrans (31)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Goyrans (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 24 avril 2024 / 2024-013010
2024ACO72
Dossier étudié à la demande de la Commune de Goyrans (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 24 avril 2024 / 2024-013010
2024ACO72
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Lectoure (32)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Lomagne Gersoise (Gers)
Avis conforme de dispense du 24 avril 2024 / 2024-012952
2024ACO71
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Lomagne Gersoise (Gers)
Avis conforme de dispense du 24 avril 2024 / 2024-012952
2024ACO71
Révision allégée n°1 du PLU de Saint-Etienne-de-Tulmont (82)
Dossier étudié à la demande de Saint-Etienne-de-Tulmont (Tarn-et-Garonne)
Avis conforme de dispense du 24 avril 2024 / 2024-012957
2024ACO70
Dossier étudié à la demande de Saint-Etienne-de-Tulmont (Tarn-et-Garonne)
Avis conforme de dispense du 24 avril 2024 / 2024-012957
2024ACO70
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Marseillan (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marseillan (Hérault)
Avis conforme de dispense du 23 avril 2024 / 2024-012926
2024ACO69
Dossier étudié à la demande de la commune de Marseillan (Hérault)
Avis conforme de dispense du 23 avril 2024 / 2024-012926
2024ACO69
Modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Monclar de Quercy (82)
Dossier étudié à la demande de la commune de Monclar de Quercy (Tarn-et-Garonne)
Avis conforme de dispense du 22 avril 2024 / 2024-013061
2024ACO68
Dossier étudié à la demande de la commune de Monclar de Quercy (Tarn-et-Garonne)
Avis conforme de dispense du 22 avril 2024 / 2024-013061
2024ACO68
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Beaucens (65)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beaucens (Hautes-Pyrénées)
Avis conforme de dispense du 22 avril 2024 / 2024-013104
2024ACO67
Dossier étudié à la demande de la commune de Beaucens (Hautes-Pyrénées)
Avis conforme de dispense du 22 avril 2024 / 2024-013104
2024ACO67
Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Port-Vendres (66)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Port-Vendres (Pyrénées-Orientales)
Avis conforme de dispense du 19 avril 2024 / 2024-012939
2024ACO66
Dossier étudié à la demande de la Commune de Port-Vendres (Pyrénées-Orientales)
Avis conforme de dispense du 19 avril 2024 / 2024-012939
2024ACO66
Révision allégée n°3 du PLUi de la communauté de communes Centre Tarn (81)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de Communes Centre Tarn (Tarn)
Avis conforme de dispense du 10 avril 2024 / 2024-012992
2024ACO65
Dossier étudié à la demande de la Communauté de Communes Centre Tarn (Tarn)
Avis conforme de dispense du 10 avril 2024 / 2024-012992
2024ACO65
Modification simplifiée n°1 du PLU de Anglès (81)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes des Monts de Lacaune et de la Montagne du Haut-Languedoc (Tarn)
Avis conforme de dispense du 11 avril 2024 / 2024-012918
2024ACO64
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes des Monts de Lacaune et de la Montagne du Haut-Languedoc (Tarn)
Avis conforme de dispense du 11 avril 2024 / 2024-012918
2024ACO64
Modification n°1 du PLUi du Pays de Salars (12)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Pays de Salars (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 10 avril 2024 / 2024-012902
2024ACO63
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Pays de Salars (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 10 avril 2024 / 2024-012902
2024ACO63
Révision de la carte communale de Saint-Pierre-des-Champs (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-des-Champs (Aude)
Avis conforme de dispense du 10 avril 2024 / 2024-012877
2024ACO62
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-des-Champs (Aude)
Avis conforme de dispense du 10 avril 2024 / 2024-012877
2024ACO62
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Labège (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Labège (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 05 avril 2024 / 2024-012955
2024ACO61
Dossier étudié à la demande de la commune de Labège (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 05 avril 2024 / 2024-012955
2024ACO61
Modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Pyrénées Audoises (11)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Pyrénées Audoises (Aude)
Avis conforme de dispense du 08 avril 2024 / 2024-012848
2024ACO60
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Pyrénées Audoises (Aude)
Avis conforme de dispense du 08 avril 2024 / 2024-012848
2024ACO60
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saturargues (34)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Lunel Agglo (Hérault)
Avis conforme de dispense du 08 avril 2024 / 2024-012826
2024ACO59
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Lunel Agglo (Hérault)
Avis conforme de dispense du 08 avril 2024 / 2024-012826
2024ACO59
Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Rabastens (81)
Dossier étudié à la demande de Gaillac Graulhet Agglomération (Tarn)
Avis conforme de dispense du 02 avril 2024 / 2024-012934
2024ACO58
Dossier étudié à la demande de Gaillac Graulhet Agglomération (Tarn)
Avis conforme de dispense du 02 avril 2024 / 2024-012934
2024ACO58
Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Fronton (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Fronton (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 02 avril 2024 / 2024-012873
2024ACO57
Dossier étudié à la demande de la commune de Fronton (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 02 avril 2024 / 2024-012873
2024ACO57
Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Valence d’Albigeois (81)
Dossier étudié à la demande de la commune de Valence d’Albigeois (Tarn)
Avis conforme de dispense du 02 avril 2024 / 2024-012824
2024ACO56
Dossier étudié à la demande de la commune de Valence d’Albigeois (Tarn)
Avis conforme de dispense du 02 avril 2024 / 2024-012824
2024ACO56
Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Valence d’Albigeois (81)
Dossier étudié à la demande de la commune de Valence d’Albigeois (Tarn)
Avis conforme de dispense du 02 avril 2024 / 2024-012828
2024ACO55
Dossier étudié à la demande de la commune de Valence d’Albigeois (Tarn)
Avis conforme de dispense du 02 avril 2024 / 2024-012828
2024ACO55
Modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Bouzigues (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bouzigues (Hérault)
Avis conforme de soumission du 02 avril 2024 / 2024-012812
2024ACO54
Dossier étudié à la demande de la commune de Bouzigues (Hérault)
Avis conforme de soumission du 02 avril 2024 / 2024-012812
2024ACO54
MARS
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Banyuls-sur-Mer (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Avis conforme de dispense du 29 mars 2024 / 2024-012847
2024ACO53
Dossier étudié à la demande de la commune de Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Avis conforme de dispense du 29 mars 2024 / 2024-012847
2024ACO53
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de L’Honor de Cos (82)
Dossier étudié à la demande de la commune de L’Honor de Cos (Tarn et Garonne)
Avis conforme de dispense du 21 mars 2024 / 2024-013022
2024ACO52
Dossier étudié à la demande de la commune de L’Honor de Cos (Tarn et Garonne)
Avis conforme de dispense du 21 mars 2024 / 2024-013022
2024ACO52
Modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Paulet-de-Caisson (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Paulet-de-Caisson (Gard)
Avis conforme de dispense du 25 mars 2024 / 2024-012838
2024ACO51
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Paulet-de-Caisson (Gard)
Avis conforme de dispense du 25 mars 2024 / 2024-012838
2024ACO51
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Cordes sur Ciel (81)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Cordais et du Causse (Tarn)
Avis conforme de soumission du 22 mars 2024 / 2024-012898
2024ACO50
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Cordais et du Causse (Tarn)
Avis conforme de soumission du 22 mars 2024 / 2024-012898
2024ACO50
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Labastide Savès (32)
Dossier étudié à la demande de la commune de Labastide Savès (32)
Avis conforme de dispense du 13 mars 2024 / 2024-012836
2024ACO49
Dossier étudié à la demande de la commune de Labastide Savès (32)
Avis conforme de dispense du 13 mars 2024 / 2024-012836
2024ACO49
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Torreilles (66)
Dossier étudié à la demande de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (PMMCU) Pyrénées-Orientales
Avis conforme de soumission du 08 mars 2024 / 2024-012773
2024ACO48
Dossier étudié à la demande de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (PMMCU) Pyrénées-Orientales
Avis conforme de soumission du 08 mars 2024 / 2024-012773
2024ACO48
Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Geniès-de-Fontedit (34)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Avants Monts (Hérault)
Avis conforme de dispense du 08 mars 2024 / 2024-012727
2024ACO47
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Avants Monts (Hérault)
Avis conforme de dispense du 08 mars 2024 / 2024-012727
2024ACO47
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Loupian (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Loupian (Hérault)
Avis conforme de dispense du 08 mars 2024 / 2024-012741
2024ACO46
Dossier étudié à la demande de la commune de Loupian (Hérault)
Avis conforme de dispense du 08 mars 2024 / 2024-012741
2024ACO46
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet pour la réhabilitation et l’extension de l’Hostellerie des Laquets à Sers (65)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sers (Hautes-Pyrénées)
Avis conforme de dispense du 08 mars 2024 / 2024-012842
2024ACO45
Dossier étudié à la demande de la commune de Sers (Hautes-Pyrénées)
Avis conforme de dispense du 08 mars 2024 / 2024-012842
2024ACO45
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal Habitat (PLUi-H) de Decazeville communauté (12)
Dossier étudié à la demande de Decazeville communauté (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 08 mars 2024 / 2024-012802
2024ACO44
Dossier étudié à la demande de Decazeville communauté (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 08 mars 2024 / 2024-012802
2024ACO44
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Ludiès (09)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ludiès (Ariège)
Avis conforme de dispense du 08 mars 2024 / 2024-012791
2024ACO43
Dossier étudié à la demande de la commune de Ludiès (Ariège)
Avis conforme de dispense du 08 mars 2024 / 2024-012791
2024ACO43
Modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Cazaux Fréchet Anéran Camors (65)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Aure Louron (Hautes-Pyrénées)
Avis conforme de dispense du 07 mars 2024 / 2024-012758
2024ACO42
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Aure Louron (Hautes-Pyrénées)
Avis conforme de dispense du 07 mars 2024 / 2024-012758
2024ACO42
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Vère Grésigne à Larroque (81)
Dossier étudié à la demande de Gaillac Graulhet agglomération (Tarn)
Avis conforme de dispense du 08 mars 2024 / 2024-012726
2024ACO41
Dossier étudié à la demande de Gaillac Graulhet agglomération (Tarn)
Avis conforme de dispense du 08 mars 2024 / 2024-012726
2024ACO41
Modification n°1 du PLU de Colombiès (12)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Pays Ségali (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 07 mars 2024 / 2024-012728
2024ACO40
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Pays Ségali (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 07 mars 2024 / 2024-012728
2024ACO40
Révision de la carte communale de Saint-Cricq (32)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Cricq (Gers)
Avis conforme de dispense du 06 mars 2024 / 2024-012785
2024ACO39
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Cricq (Gers)
Avis conforme de dispense du 06 mars 2024 / 2024-012785
2024ACO39
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Loudenvielle (65)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Aure Louron (Hautes-Pyrénées)
Avis conforme de dispense du 06 mars 2024 / 2024-012756
2024ACO38
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Aure Louron (Hautes-Pyrénées)
Avis conforme de dispense du 06 mars 2024 / 2024-012756
2024ACO38
Modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Montferrier-sur-Lez (34)
Dossier étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Avis conforme de dispense du 06 mars 2024 / 2024-012765
2024ACO37
Dossier étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Avis conforme de dispense du 06 mars 2024 / 2024-012765
2024ACO37
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Lavercantière (46)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Cazals Salviac (Lot)
Avis conforme de dispense du 06 mars 2024 / 2024-012772
2024ACO36
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Cazals Salviac (Lot)
Avis conforme de dispense du 06 mars 2024 / 2024-012772
2024ACO36
Modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Bizanet (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bizanet (Aude)
Avis conforme de dispense du 06 mars 2024 / 2024-012744
2024ACO35
Dossier étudié à la demande de la commune de Bizanet (Aude)
Avis conforme de dispense du 06 mars 2024 / 2024-012744
2024ACO35
Mise en compatibilité du PLU à Salvagnac (81)
Dossier étudié à la demande de Gaillac Graulhet Agglomération (Tarn)
Avis conforme de dispense du 01 mars 2024 / 2024-012745
2024ACO34
Dossier étudié à la demande de Gaillac Graulhet Agglomération (Tarn)
Avis conforme de dispense du 01 mars 2024 / 2024-012745
2024ACO34
FEVRIER
Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Pinsaguel (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Pinsaguel (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 23 février 2024 / 2023-012720
2024ACO32
Dossier étudié à la demande de la commune de Pinsaguel (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 23 février 2024 / 2023-012720
2024ACO32
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Candillargues (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Candillargues (Hérault)
Avis conforme de dispense du 21 février 2024 / 2023-012681
2024ACO31
Dossier étudié à la demande de la commune de Candillargues (Hérault)
Avis conforme de dispense du 21 février 2024 / 2023-012681
2024ACO31
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Conques-sur-Orbiel (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Conques-sur-Orbiel (Aude)
Avis conforme de dispense du 19 février 2024 / 2023-012676
2024ACO30
Dossier étudié à la demande de la commune de Conques-sur-Orbiel (Aude)
Avis conforme de dispense du 19 février 2024 / 2023-012676
2024ACO30
Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Cambon et Salvergues (34)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Monts de Lacaune et de la Montagne du Haut-Languedoc (Hérault)
Avis conforme de dispense du 14 février 2024 / 2023-012653
2024ACO29
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Monts de Lacaune et de la Montagne du Haut-Languedoc (Hérault)
Avis conforme de dispense du 14 février 2024 / 2023-012653
2024ACO29
Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) d’Olonzac (34)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Olonzac (Hérault)
Avis conforme de dispense du 14 février 2024 / 2023-012684
2024ACO28
Dossier étudié à la demande de la commune d’Olonzac (Hérault)
Avis conforme de dispense du 14 février 2024 / 2023-012684
2024ACO28
Modification n°1 du SCoT du Pays de l’Or (34)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’Agglomération du Pays de l’Or (Hérault)
Avis conforme de dispense du 14 février 2024 / 2023-012668
2024ACO27
Dossier étudié à la demande de la communauté d’Agglomération du Pays de l’Or (Hérault)
Avis conforme de dispense du 14 février 2024 / 2023-012668
2024ACO27
Projet de modification simplifiée n°6 du Plan Local d’Urbanisme de Pia (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Pia (Pyrénées-Orientales)
Avis conforme de dispense du 14 février 2024 / 2024-012746
2024ACO26
Dossier étudié à la demande de la commune de Pia (Pyrénées-Orientales)
Avis conforme de dispense du 14 février 2024 / 2024-012746
2024ACO26
Modification n°1 du PLU d’AUZEVILLE TOLOSANE (31)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Auzeville-Tolosane (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 09 février 2024 / 2023-012645
2024ACO25
Dossier étudié à la demande de la commune d’Auzeville-Tolosane (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 09 février 2024 / 2023-012645
2024ACO25
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Saint-Christol (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Entre-Vignes anciennement Saint-Christol (Hérault)
Avis conforme de dispense du 09 février 2024 / 2023-012648
2024ACO24
Dossier étudié à la demande de la commune de Entre-Vignes anciennement Saint-Christol (Hérault)
Avis conforme de dispense du 09 février 2024 / 2023-012648
2024ACO24
Modification n°2 du PLU de Vailhauquès (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vailhauquès (Hérault)
Avis conforme de dispense du 08 février 2024 / 2023-012637
2024ACO23
Dossier étudié à la demande de la commune de Vailhauquès (Hérault)
Avis conforme de dispense du 08 février 2024 / 2023-012637
2024ACO23
Modification simplifiée n°2 du PLU de Ceystayrols (81)
Dossier étudié à la demande de Gaillac Graulhet Agglomération (Tarn)
Avis conforme de dispense du 05 février 2024 / 2023-012620
2024ACO22
Dossier étudié à la demande de Gaillac Graulhet Agglomération (Tarn)
Avis conforme de dispense du 05 février 2024 / 2023-012620
2024ACO22
JANVIER
Modification simplifiée n°7 du PLU de Sète (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sète (Hérault)
Avis conforme de dispense du 30 janvier 2024 / 2023-012574
2024ACO21
Dossier étudié à la demande de la commune de Sète (Hérault)
Avis conforme de dispense du 30 janvier 2024 / 2023-012574
2024ACO21
Elaboration de la carte communale de Mourède (32)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mourède (Gers)
Avis conforme de dispense du 31 janvier 2024 / 2023-012608
2024ACO20
Dossier étudié à la demande de la commune de Mourède (Gers)
Avis conforme de dispense du 31 janvier 2024 / 2023-012608
2024ACO20
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Montpezat (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montpezat (Gard)
Avis conforme de dispense du 29 janvier 2024 / 2023-012589
2024ACO19
Dossier étudié à la demande de la commune de Montpezat (Gard)
Avis conforme de dispense du 29 janvier 2024 / 2023-012589
2024ACO19
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Uchaud (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Uchaud (Gard)
Avis conforme de dispense du 29 janvier 2024 / 2023-012570
2024ACO18
Dossier étudié à la demande de la commune de Uchaud (Gard)
Avis conforme de dispense du 29 janvier 2024 / 2023-012570
2024ACO18
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sainte-Anastasie (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sainte-Anastasie (Gard)
Avis conforme de dispense du 29 janvier 2024 / 2023-012544
2024ACO17
Dossier étudié à la demande de la commune de Sainte-Anastasie (Gard)
Avis conforme de dispense du 29 janvier 2024 / 2023-012544
2024ACO17
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Les Salles du Gardon (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Les Salles du Gardon (Gard)
Avis conforme de dispense du 25 janvier 2024 / 2023-012573
2024ACO16
Dossier étudié à la demande de la commune de Les Salles du Gardon (Gard)
Avis conforme de dispense du 25 janvier 2024 / 2023-012573
2024ACO16
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet pour l’aménagement d’un carrefour à Pibrac (31)
Dossier étudié à la demande de Toulouse Métropole (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 25 janvier 2024 / 2023-012644
2024ACO15
Dossier étudié à la demande de Toulouse Métropole (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 25 janvier 2024 / 2023-012644
2024ACO15
Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Pibrac (31)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Pibrac (Haute-Garonne)
Avis conforme de soumission du 24 janvier 2024 / 2023-012560
2024ACO14
Dossier étudié à la demande de la Commune de Pibrac (Haute-Garonne)
Avis conforme de soumission du 24 janvier 2024 / 2023-012560
2024ACO14
Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Fabègues (34)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Fabrègues (Hérault)
Avis conforme de dispense du 22 janvier 2024 / 2023-012559
2024ACO13
Dossier étudié à la demande de la Commune de Fabrègues (Hérault)
Avis conforme de dispense du 22 janvier 2024 / 2023-012559
2024ACO13
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU n°2 : création d’une Unité Touristique Nouvelle (UTN) locale au col del Pam à Font-Romeu (66)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Font-Romeu-Odeillo-Via (Pyrénées-Orientales)
Avis conforme de soumission du 22 janvier 2024 / 2023-012567
2024ACO12
Dossier étudié à la demande de la Commune de Font-Romeu-Odeillo-Via (Pyrénées-Orientales)
Avis conforme de soumission du 22 janvier 2024 / 2023-012567
2024ACO12
Modification simplifiée n°5 du PLU de Auterive (31)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Auterive (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 18 janvier 2024 / 2023-012603
2024ACO11
Dossier étudié à la demande de la Commune de Auterive (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 18 janvier 2024 / 2023-012603
2024ACO11
Modification n°2 du PLU de Lafitte-Vigordane (31)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Lafitte-Vigordane (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 18 janvier 2024 / 2023-012592
2024ACO10
Dossier étudié à la demande de la Commune de Lafitte-Vigordane (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 18 janvier 2024 / 2023-012592
2024ACO10
Modification n°1 du PLU de Labruguière (81)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Labruguière (Tarn)
Avis conforme de dispense du 18 janvier 2024 / 2023-012585
2024ACO9
Dossier étudié à la demande de la Commune de Labruguière (Tarn)
Avis conforme de dispense du 18 janvier 2024 / 2023-012585
2024ACO9
Modification simplifiée n°2 du PLU de Navès (81)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Navès (Tarn)
Avis conforme de dispense du 16 janvier 2024 / 2023-012561
2024ACO8
Dossier étudié à la demande de la Commune de Navès (Tarn)
Avis conforme de dispense du 16 janvier 2024 / 2023-012561
2024ACO8
Modification simplifiée n°4 du PLU de AUCH (32)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Grand Auch Coeur de Gascogne (Gers)
Avis conforme de dispense du 12 janvier 2024 / 2023-012535
2024ACO7
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Grand Auch Coeur de Gascogne (Gers)
Avis conforme de dispense du 12 janvier 2024 / 2023-012535
2024ACO7
Modification simplifiée n°4 du PLU de BARAQUEVILLE (12)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Pays Ségali (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 12 janvier 2024 / 2023-012531
2024ACO6
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Pays Ségali (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 12 janvier 2024 / 2023-012531
2024ACO6
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet pour la création d’une aire permanente d’accueil des gens du voyage à MERVILLE (31)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de Communes des Hauts Tolosans (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 12 janvier 2024 / 2023-012528
2024ACO5
Dossier étudié à la demande de la Communauté de Communes des Hauts Tolosans (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 12 janvier 2024 / 2023-012528
2024ACO5
Modification n°7 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Canet-en-Roussillon (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Perpignan Méditerranée Métropole
Avis conforme de dispense du 10 janvier 2024 / 2023-012551
2024ACO4
Dossier étudié à la demande de la commune de Perpignan Méditerranée Métropole
Avis conforme de dispense du 10 janvier 2024 / 2023-012551
2024ACO4
Modification n°1 du PLU de Bourg-de-Visa (82)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bourg-de-Visa (Tarn-et-Garonne)
Avis conforme de dispense du 9 janvier 2024 / 2023-012517
2024ACO3
Dossier étudié à la demande de la commune de Bourg-de-Visa (Tarn-et-Garonne)
Avis conforme de dispense du 9 janvier 2024 / 2023-012517
2024ACO3
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saussan (34)
Dossier étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole
Avis conforme de dispense du 5 janvier 2024 / 2023-012545
2024ACO2
Dossier étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole
Avis conforme de dispense du 5 janvier 2024 / 2023-012545
2024ACO2
Mise en compatibilité du PLU de Monguilhem (32)
Dossier étudié à la demande de la commune de Monguilhem (Gers)
Avis conforme de dispense du 5 janvier 2024 / 2023-012499
2024ACO1
Dossier étudié à la demande de la commune de Monguilhem (Gers)
Avis conforme de dispense du 5 janvier 2024 / 2023-012499
2024ACO1
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