Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2016
DÉCEMBRE 2016
Révision du zonage d’assainissement -volet eaux pluviales- du Pays Rochois (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Rochois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 30 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Rochois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 30 décembre 2016
Volet eaux pluviales du projet de zonage d’assainissement de la commune de Neydens (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neydens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neydens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 décembre 2016
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Pont-Evêque (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 décembre 2016
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Villeneuve-de-Marc (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-de-Marc (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-de-Marc (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 décembre 2016
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Montaud (38)
Cas par cas étudié à la demande de la régie eaux et assainissement de la communauté de communes Chambaran Vinay Vercors (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la régie eaux et assainissement de la communauté de communes Chambaran Vinay Vercors (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 décembre 2016
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ayrens (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00205 Décision du 27 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00205 Décision du 27 décembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Jean de Vaulx (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Jean de Vaulx (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000211 Décision du 27 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Jean de Vaulx (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000211 Décision du 27 décembre 2016
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Bonlieu-sur-Roubion (26)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de « Montélimar Agglomération » (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00210 Décision du 26 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de « Montélimar Agglomération » (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00210 Décision du 26 décembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Assieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Assieu ( Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Assieu ( Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 décembre 2016
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Jacques-des-Blats (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jacques-des-Blats (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jacques-des-Blats (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 décembre 2016
Déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Saint-Lattier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Valence Sud Rhône-Alpes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Valence Sud Rhône-Alpes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 décembre 2016
Actualisation du plan de zonage d’assainissement de la commune des Ternes (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Ternes (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale voir aussi recours du 14 mars 2017 Décision du 19 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Ternes (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale voir aussi recours du 14 mars 2017 Décision du 19 décembre 2016
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-André-le-Gaz (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte d’assainissement des Abrêts et environs (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte d’assainissement des Abrêts et environs (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 décembre 2016
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-de-Gourdans pour la mise en service du forage de la Garine (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Gourdans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Gourdans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 décembre 2016
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Allex (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Allex (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Allex (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 décembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moidieu-Détourbe (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moidieu-Détourbe (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moidieu-Détourbe (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 décembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moûtiers (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moûtiers (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moûtiers (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 décembre 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Messimy-sur-Saône (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy-sur-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy-sur-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 décembre 2016
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roussillon pour la création d’une aire de grand passage (38)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 décembre 2016
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Le Biot (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Biot (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Biot (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 décembre 2016
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Dingy-en-Vuache (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dingy-en-Vuache (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dingy-en-Vuache (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 décembre 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moirans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moirans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moirans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 décembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crêts-en-Belledonne sur le territoire de la commune historique de Saint-Pierre d’Allevard (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre d’Allevard (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre d’Allevard (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 décembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Lattier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Lattier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 9 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Lattier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 9 décembre 2016
Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Vichy (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 5 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 5 décembre 2016
Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine de la commune de Thizy-les-Bourgs (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourgs (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 2 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourgs (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 2 décembre 2016
Élaboration de la carte communale partielle de la commune de Saint-Georges-d’Aurac (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-d’Aurac (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale voir aussi dossier du 21 mars 2017 Décision du 2 décembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-d’Aurac (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale voir aussi dossier du 21 mars 2017 Décision du 2 décembre 2016
NOVEMBRE 2016
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Sandrans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sandrans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 30 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sandrans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 30 novembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malissard (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malissard (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 30 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malissard (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 30 novembre 2016
Projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine de la Croix-Rousse, sur la commune de Lyon (69)
Cas par cas étudié à la demande de Métropole Lyon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 30 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de Métropole Lyon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 30 novembre 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Ravoire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chambéry Métropole (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 29 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chambéry Métropole (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 29 novembre 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamoux-sur-Gelon (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamoux-sur-Gelon (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 25 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamoux-sur-Gelon (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 25 novembre 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Moirans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Moirans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Moirans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 novembre 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vienne (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vienne (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 25 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vienne (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 25 novembre 2016
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Susville (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Susville (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Susville (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 novembre 2016
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-la-Palud (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-la-Palud (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-la-Palud (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 novembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-le-Gaz (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-le-Gaz (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-le-Gaz (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 novembre 2016
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Demi-Quartier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Demi-Quartier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Demi-Quartier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 novembre 2016
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mogneneins dans le cadre de la demande de déclaration d’utilité publique du projet d’aménagement de carrefour entre les routes départementales RD933 et RD75d (01)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet du département de l’Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande du Préfet du département de l’Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 novembre 2016
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Saint-Alban du Rhône (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 novembre 2016
Révision des zonages d’assainissement de la commune de Rochemaure (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochemaure (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochemaure (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 novembre 2016
Élaboration de la carte communale de la commune d’Ourches (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ourches (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 21 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ourches (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 21 novembre 2016
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Pringy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pringy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 21 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pringy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 21 novembre 2016
Élaboration du projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Chapelle-Rambaud (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Chapelle-Rambaud (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 9 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Chapelle-Rambaud (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 9 novembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Manthes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manthes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 8 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manthes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 8 novembre 2016
Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Beauregard pour transformation en plan local d’urbanisme (PLU) (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 8 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 8 novembre 2016
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de La Chapelle-de-Surieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du pays roussillonnais et du Syndicat Mixte des eaux Dolon Varèze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 4 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du pays roussillonnais et du Syndicat Mixte des eaux Dolon Varèze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 4 novembre 2016
Élaboration de l’Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine de la commune d’Aix-les-Bains (73)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Lac du Bourget (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 4 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Lac du Bourget (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 4 novembre 2016
OCTOBRE 2016
Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Condrieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Condrieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 26 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Condrieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 26 octobre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Émeringes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Émeringes (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 26 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Émeringes (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 26 octobre 2016
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Luzinay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 26 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 26 octobre 2016
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chavanod (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavanod (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 26 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavanod (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 26 octobre 2016
Projet de zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Sorlin (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sorlin (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 26 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sorlin (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 26 octobre 2016
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Seyssuel (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays Viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 14 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays Viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 14 octobre 2016
Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine de la commune de Châteldon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteldon (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 14 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteldon (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 14 octobre 2016
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Laurent d’Oingt (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent d’Oingt (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 7 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent d’Oingt (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 7 octobre 2016
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poliénas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poliénas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 7 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poliénas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 7 octobre 2016
Révision du PLU de Genas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 7 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 7 octobre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune nouvelle de Thizy-les-Bourgs (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourg (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 6 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourg (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 6 octobre 2016
Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annonay (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin « d’Annonay »(Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale voir aussi décision du 24 janvier 2017 Décision du 3 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin « d’Annonay »(Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale voir aussi décision du 24 janvier 2017 Décision du 3 octobre 2016
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trèves par déclaration de projet (69)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de la région de Condrieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de la région de Condrieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 octobre 2016
Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Abondance (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abondance (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abondance (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 octobre 2016
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Demi-Quartier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Demi-Quartier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Demi-Quartier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 octobre 2016
Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Barbières (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barbières (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barbières (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 octobre 2016
Déclaration de projet pour la création d’un bassin de rétention des eaux de déversoirs d’orages valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges d’Espéranche (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges d’Espéranche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges d’Espéranche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 octobre 2016
Zonage d’assainissement de la commune de Lully (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du bas Chablais (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du bas Chablais (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 octobre 2016
Zonage d’assainissement des eaux usées de la Communauté de communes du Pays d’Alby (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays d’Alby-sur-Cheran (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays d’Alby-sur-Cheran (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 octobre 2016
SEPTEMBRE 2016
Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Amancy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Amancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 30 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Amancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 30 septembre 2016
Révision du plan d’occupation des sols (POS) et sa transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jeoire (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jeoire (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 30 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jeoire (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 30 septembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Naves (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Naves (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 30 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Naves (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 30 septembre 2016
Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine de la commune d’Annonay (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin d’Annonay (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale. Décision du 29 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin d’Annonay (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale. Décision du 29 septembre 2016
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Roche (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale 27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale 27 septembre 2016
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Mens (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mens (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale 27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mens (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale 27 septembre 2016
Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Tramolé (Isère) pour transformation en plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Bièvre-Isère-Communauté
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale 27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Bièvre-Isère-Communauté
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale 27 septembre 2016
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Saint-Lattier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Lattier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Lattier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 septembre 2016
Déclaration de projet relative à une station de transit et de traitement de produits minéraux solides (Société Bertrand TP) valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bouvesse-Quirieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouvesse-Quirieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouvesse-Quirieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 septembre 2016
Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine de la commune de Saint-Germain-Laval (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Laval (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Laval (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 septembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Asperjoc (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Asperjoc (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Asperjoc (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 septembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nâves-Parmelan (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nâves-Parmelan (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nâves-Parmelan (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 septembre 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Ollières (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Ollières (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Ollières (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 septembre 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marsat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marsat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marsat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 septembre 2016
Élaboration de la carte communale de la commune d’Ussel d’Allier (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ussel d’Allier (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 septembre 2013
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ussel d’Allier (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 septembre 2013
[(Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Salavre (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Salavre (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
[(Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laveyron (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laveyron (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
[(Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Roche pour transformation en plan local d’urbanisme (PLU) (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
[(Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Betton-Bettonnet (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Betton-Bettonnet (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Élaboration de la carte communale de la commune de Cesset (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cesset (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 19 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cesset (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 19 septembre 2016
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Viuz-en-Sallaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viuz-en-Sallaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 19 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viuz-en-Sallaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 19 septembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sixt (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sixt (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 19 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sixt (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 19 septembre 2016
Révision du plan d’occupation des sols (POS) pour transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Susville (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Susville (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Susville (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 septembre 2016
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Massieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Massieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 19 septembre 2016
.
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Massieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 19 septembre 2016
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Genilac (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbain de Saint-Étienne Métropole (Loire).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale. Décision du 19 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbain de Saint-Étienne Métropole (Loire).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale. Décision du 19 septembre 2016
Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montagnole (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chambéry Métropole (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chambéry Métropole (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 septembre 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-des-Millières (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-des-Millières (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-des-Millières (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 septembre 2016
Zonage d’assainissement de la commune de la Clusaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Clusaz(Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Clusaz(Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 septembre 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annemasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 septembre 2016
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Sorlin (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sorlin (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sorlin (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 15 septembre 2016
Révision de la carte communale de la commune de Montregard (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montregard (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 13 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montregard (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 13 septembre 2016
Révision de la carte communale de la commune de Raucoules (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Raucoules (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 12 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Raucoules (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 12 septembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montcarra (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montcarra (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 8 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montcarra (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 8 septembre 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dargoire (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale. Décision du 13 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale. Décision du 13 septembre 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villemontais (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villemontais (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 12 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villemontais (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 12 septembre 2016
Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Meysse (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meysse (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 12 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meysse (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 12 septembre 2016
Révision du PLU de la commune de Bésayes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bésayes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 09 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bésayes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 09 septembre 2016
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Laurent d’Agny (69)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat pour la station d’épuration de Givors (SYSEG)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 08 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat pour la station d’épuration de Givors (SYSEG)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 08 septembre 2016
Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Chazay d’Azergues (69) pour transformation en plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chazay d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 08 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chazay d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 08 septembre 2016
Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine de Neuville-sur-Saône et Albigny-sur-Saône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Lyon (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 07 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Lyon (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 07 septembre 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montagny (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montagny (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 06 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montagny (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 06 septembre 2016
Révision du schéma directeur de gestion des eaux de la Roannaise de l’eau (42)
Cas par cas étudié à la demande de l’établissement public Roannaise de l’eau (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 05 septembre 2016
Cas par cas étudié à la demande de l’établissement public Roannaise de l’eau (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 05 septembre 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Belmont-de-la-Loire (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont-de-la-Loire (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 05 septembre2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont-de-la-Loire (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 05 septembre2016
AOÛT 2016
[(Révision du plan d’occupation des sols (POS) pour transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle de Surieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle de Surieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Chamagnieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 31 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 31 août 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chalon (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chalon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 31 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chalon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 31 août 2016
Déclaration de projet concernant l’aménagement du secteur de la place Hector Berlioz, valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Côte Saint André (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 31 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 31 août 2016
Révision de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine de La Côte Saint André (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 31 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 31 août 2016
Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine de la commune de Hyères-sur-Amby (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hyères-sur-Amby (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 31 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hyères-sur-Amby (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 31 août 2016
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Veyrins-Thuellin (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte d’Eau et d’Assainissement des Abrets et Environs
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 29 août 2016
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte d’Eau et d’Assainissement des Abrets et Environs
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 29 août 2016
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Péage de Roussillon (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 août 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mozac (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mozac (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 19 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mozac (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 19 août 2016
Élaboration de la carte communale de la commune de Chareil-Cintrat (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chareil-Cintrat (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 19 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chareil-Cintrat (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 19 août 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villars (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de St Étienne Métropole
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 19 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de St Étienne Métropole
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 19 août 2016
Élaboration du zonage d’assainissement (eaux pluviales) de la commune de Quintal (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quintal (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 18 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quintal (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 18 août 2016
Révision du plan d’occupation des sols (POS) pour transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de St Jean la Bussière (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de St Jean la Bussière (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 18 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de St Jean la Bussière (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 18 août 2016
Création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) sur la commune de Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 18 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 18 août 2016
Révision des zonages d’assainissement de la commune de Rochefort-en-Valdaine (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochefort-en-Valdaine (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 18 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochefort-en-Valdaine (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 18 août 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charvonnex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charvonnex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 12 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charvonnex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 12 août 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-Evêque (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-Evêque (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 11 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-Evêque (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 11 août 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamaret (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamaret (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 11 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamaret (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 11 août 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Granieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 11 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 11 août 2016
Élaboration de la carte communale de la commune de Rochefort-en-Valdaine (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochefort-en-Valdaine (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 11 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochefort-en-Valdaine (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 11 août 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Metz-Tessy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Metz-Tessy ( Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 11 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Metz-Tessy ( Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 11 août 2016
Révision de la carte communale de la commune de Cheylade (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheylade (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 11 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheylade (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 11 août 2016
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Cheyssieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheyssieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 11 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheyssieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 11 août 2016
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Jean la Bussière (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean la Bussière (Rhöne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 9 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean la Bussière (Rhöne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 9 août 2016
Révision du plan d’occupation des sols (POS) pour transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Léger sur Roanne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Léger sur Roanne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 8 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Léger sur Roanne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 8 août 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pessat-Villeneuve (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pessat-Villeneuve (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 8 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pessat-Villeneuve (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 8 août 2016
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 5 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 5 août 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grézolles (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grézolles (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 5 août 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grézolles (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 5 août 2016
JUILLET 2016
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Ris (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ris (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 29 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ris (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 29 juillet 2016
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chélieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chélieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 28 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chélieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 28 juillet 2016
Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Biot (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Chablais
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 28 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Chablais
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 28 juillet 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rive-de-Gier (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 28 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 28 juillet 2016
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 28 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 28 juillet 2016
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ugine (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ugine
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ugine
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 juillet 2016
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune du Bourget en Huile (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Bourget en Huile
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Bourget en Huile
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 juillet 2016
Aménagement de la zone du Quart – Déclaration d’Utilité Publique (DUP) emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Poisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poisy
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poisy
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 juillet 2016
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Menthon-Saint-Bernard (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Tournette
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 25 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Tournette
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 25 juillet 2016
Mise à jour du plan de zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Niziez-le-Bouchoux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 juillet 2016
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Haon-le-Vieux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Haon-le-Vieux
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Haon-le-Vieux
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 juillet 2016
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-Bellevue (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-Bellevue
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-Bellevue
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 juillet 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Éparres (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Éparres (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Éparres (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 juillet 2016
Création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine sur la commune de Saint-Saturnin (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Saturnin (Puy-de-Dôme)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale. Décision du 15 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Saturnin (Puy-de-Dôme)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale. Décision du 15 juillet 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de l’Isle d’Abeau (Isère)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Isle d’Abeau
Décision : Ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 15 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Isle d’Abeau
Décision : Ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 15 juillet 2016
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moirans (département de l’Isère / 38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moirans dans l’Isère
Décision : Ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 12 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moirans dans l’Isère
Décision : Ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 12 juillet 2016
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Paladru (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Paladru (Isère)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 12 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Paladru (Isère)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 12 juillet 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rochemaure (Département de l’Ardèche / 07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochemaure
Décision : Ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 12 juillet 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochemaure
Décision : Ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 12 juillet 2016