Cas par cas, décisions prises de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2018
DÉCEMBRE 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Martin-de-Pallières (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-de-Pallières (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 décembre 2018 / CU-2018-2054
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-de-Pallières (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 décembre 2018 / CU-2018-2054
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées d’Antibes-Juan-les-Pins (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Antibes Juan les Pins (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2018 / CE-2018-002041
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Antibes Juan les Pins (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2018 / CE-2018-002041
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Londe-Les-Maures (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Londe-Les-Maures (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2018 / CU-2018-2047
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Londe-Les-Maures (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2018 / CU-2018-2047
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Sarrians (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sarrians (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2018 / CU-2018-2046
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sarrians (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2018 / CU-2018-2046
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Volx (04)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Durance Luberon Verdon (Alpes-de-Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2018 / CE-2018-2044
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Durance Luberon Verdon (Alpes-de-Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2018 / CE-2018-2044
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Morières-lès-Avignon (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morières-lès-Avignon (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2018 / CU-2018-2038
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morières-lès-Avignon (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2018 / CU-2018-2038
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Châteauneuf-de-Gadagne (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-de-Gadagne (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 décembre 2018/ CU-2018-2039
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-de-Gadagne (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 décembre 2018/ CU-2018-2039
Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Trinit (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Trinit (Vaucluse)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 décembre 2018 / CU-2018-2036
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Trinit (Vaucluse)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 décembre 2018 / CU-2018-2036
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de Biot (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Biot (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 décembre 2018 / CU-2018-2037
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Biot (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 décembre 2018 / CU-2018-2037
Création du zonage d’assainissement des eaux usées de Peyroules (04)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peyroules (Alpes-de-Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2018/ CE-2018-2042
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peyroules (Alpes-de-Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2018/ CE-2018-2042
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Châteauneuf-de-Gadagne (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-de-Gadagne (Vaucluse)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 décembre 2018 / CU-2018-2048
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-de-Gadagne (Vaucluse)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 décembre 2018 / CU-2018-2048
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Entraigues-sur-la-Sorgue (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Entraigues-sur-la-Sorgue (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 décembre 2018/ CU-2018-2043
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Entraigues-sur-la-Sorgue (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 décembre 2018/ CU-2018-2043
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) du Brusquet (04)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Brusquet (Alpes-de-Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 décembre 2018 / CU-2018-2040
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Brusquet (Alpes-de-Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 décembre 2018 / CU-2018-2040
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Sospel (06)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la Riviera Française (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 décembre 2018 / CE-2018-2032
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la Riviera Française (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 décembre 2018 / CE-2018-2032
Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Barcelonnette (04)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 décembre 2018 / CE-2018-2035
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 décembre 2018 / CE-2018-2035
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Mandrier (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Mandrier (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 décembre 2018 / CU-2018-2028
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Mandrier (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 décembre 2018 / CU-2018-2028
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Farlède (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Farlède (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 décembre 2018 / CU-2018-2031
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Farlède (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 décembre 2018 / CU-2018-2031
Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Guillestre (05)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guillestre (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 décembre 2018 / CE-2018-2026
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guillestre (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 décembre 2018 / CE-2018-2026
NOVEMBRE 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Menton (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Menton (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 novembre 2018 / CU-2018-2024
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Menton (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 novembre 2018 / CU-2018-2024
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de La Celle (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Celle (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2018 / CE-2018-002019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Celle (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2018 / CE-2018-002019
Création du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Besse-sur-Issole (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Besse-sur-Issole (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2018 / CE-2018-002025
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Besse-sur-Issole (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2018 / CE-2018-002025
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Mimet (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole AMP - Pays d’Aix Territoires (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2018 / 2018-2010
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole AMP - Pays d’Aix Territoires (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2018 / 2018-2010
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Figanières (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Figanières (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2018 / CU-2018-2012
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Figanières (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2018 / CU-2018-2012
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Toulon (83)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2018 / CU-2018-2009
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2018 / CU-2018-2009
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Manteyer (05)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manteyer (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 novembre 2018 / 2018-2008
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manteyer (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 novembre 2018 / 2018-2008
OCTOBRE 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bargemon (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bargemon (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2018 / 2018-2002
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bargemon (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2018 / 2018-2002
Création du zonage d’assainissement des eaux usées de Taradeau (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Taradeau (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2018 / CE-2018-1996
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Taradeau (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2018 / CE-2018-1996
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aubagne (13)
Cas par cas étudié à la demande de Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 octobre 2018 / CU-2018-1995
Cas par cas étudié à la demande de Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 octobre 2018 / CU-2018-1995
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 octobre 2018 / CU-2018-1989
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 octobre 2018 / CU-2018-1989
Carte communale de Buissard (05)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Buissard (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 octobre 2018 / CU-2018-1993
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Buissard (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 octobre 2018 / CU-2018-1993
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bédoin (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bédoin (Vaucluse)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 octobre 2018 / CU-2018-1985
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bédoin (Vaucluse)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 octobre 2018 / CU-2018-1985
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Cabrières-d’Aigues (84)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Durance Luberon (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2018 / CE-2018-1987
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Durance Luberon (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2018 / CE-2018-1987
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Le Puy-Sainte-Réparade (13)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2018 / CU-2018-1986
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2018 / CU-2018-1986
SEPTEMBRE 2018
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Pierre-de-Vassols (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-de-Vassols (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2018 / CU-2018-1969
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-de-Vassols (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2018 / CU-2018-1969
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Puget-sur-Argens (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puget-sur-Argens (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 septembre 2018 / CU-2018-1959
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puget-sur-Argens (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 septembre 2018 / CU-2018-1959
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Toulon (83)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Toulon Provence Méditerranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 septembre 2018 / CU-2018-1951
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Toulon Provence Méditerranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 septembre 2018 / CU-2018-1951
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Lauris (84)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Durance Luberon (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2018 / CE-2018-1955
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Durance Luberon (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2018 / CE-2018-1955
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Hyères (83)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2018 / CU-2018-1953
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2018 / CU-2018-1953
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Carcès (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carcès (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2018 / CE-2018-1950
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carcès (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2018 / CE-2018-1950
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Salernes (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Salernes (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 septembre 2018 / CU-2018-1949
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Salernes (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 septembre 2018 / CU-2018-1949
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) n°2 du Beausset (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Beausset (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 septembre 2018 / CU-2018-1933
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Beausset (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 septembre 2018 / CU-2018-1933
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) n°1 de Blausasc (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Blausasc (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 septembre 2018 / CU-2018-1947
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Blausasc (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 septembre 2018 / CU-2018-1947
Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de L’Isle-sur-la-Sorgue (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 septembre 2018 / CE-2018-1944
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 septembre 2018 / CE-2018-1944
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Cheval-Blanc (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheval-Blanc (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 septembre 2018 / CE-2018-1935
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheval-Blanc (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 septembre 2018 / CE-2018-1935
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Beausoleil (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beausoleil (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 septembre 2018 / CU-2018-1940
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beausoleil (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 septembre 2018 / CU-2018-1940
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vidauban (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vidauban (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 septembre 2018 / CU-2018-1939
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vidauban (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 septembre 2018 / CU-2018-1939
AOÛT 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Rousset (13)
Cas par cas étudié à la demande de Métropole AMP - Pays d’Aix Territoires (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2018 / 2018-1938
Cas par cas étudié à la demande de Métropole AMP - Pays d’Aix Territoires (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2018 / 2018-1938
Création du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Fréjus (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fréjus (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2018 / CE-2018-1934
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fréjus (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2018 / CE-2018-1934
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Martin-de-Crau (13)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2018 / CU-2018-1928
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2018 / CU-2018-1928
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Apt (84)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pays d’Apt Luberon (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2018 / CU-2018-1919
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pays d’Apt Luberon (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2018 / CU-2018-1919
Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune d’Annot (04)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Alpes Provence Verdon (Alpes-de-Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2018 / CU-2018-1907
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Alpes Provence Verdon (Alpes-de-Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2018 / CU-2018-1907
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annot (04)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Alpes Provence Verdon (Alpes-de-Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2018 / CU-2018-1917
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Alpes Provence Verdon (Alpes-de-Haute-Provence)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2018 / CU-2018-1917
JUILLET 2018
Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Romain-en-Viennois (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-en-Viennois (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2018 / CU-2018-1929
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-en-Viennois (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2018 / CU-2018-1929
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Cabrières-d’Avignon (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cabrières-d’Avignon (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2018 / CE-2018-1920
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cabrières-d’Avignon (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2018 / CE-2018-1920
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Fréjus (83)
Cas par cas étudié à la demande de la CAVEM (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2018 / CE-2018-1905
Cas par cas étudié à la demande de la CAVEM (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2018 / CE-2018-1905
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Gigondas (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gigondas (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2018 / CU-2018-1925
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gigondas (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2018 / CU-2018-1925
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) n°3 de Gargas (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gargas (Vaucluse)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2018 / CU-2018-001906
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gargas (Vaucluse)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2018 / CU-2018-001906
Modification simplifiée du plan d’occupation des sols (POS), tenant lieu de plan local d’urbanisme (PLU), de Cassis (13)
Cas par cas étudié à la demande de Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2018 / CU-2018-1910
Cas par cas étudié à la demande de Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2018 / CU-2018-1910
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Gémenos (13)
Cas par cas étudié à la demande de Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2018 / CU-2018-1903
Cas par cas étudié à la demande de Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2018 / CU-2018-1903
Zonage d’assainissement des eaux usées de Noves (13)
Cas par cas étudié à la demande du SIVOM Durance Alpilles (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2018 / CE-2018-1896
Cas par cas étudié à la demande du SIVOM Durance Alpilles (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2018 / CE-2018-1896
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Puget-sur-Argens (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puget-sur-Argens (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2018 / CU-2018-1891
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puget-sur-Argens (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2018 / CU-2018-1891
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Chorges (05)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Serre-Ponçon (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2018/ CE-2018-1893
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Serre-Ponçon (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2018/ CE-2018-1893
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de La Trinité (06) liée à une déclaration d’utilité publique
Recours gracieux formulé à la demande de la commune de La Trinité (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 juillet 2018 / CU-2018-93-06-02–R
Recours gracieux formulé à la demande de la commune de La Trinité (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 juillet 2018 / CU-2018-93-06-02–R
voir aussi décision du 21 mars 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées d’Orange (84)
Recours gracieux formulé à la demande de la commune d’Orange (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 juillet 2018 / CE-2018-93-84-06-R
Recours gracieux formulé à la demande de la commune d’Orange (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 juillet 2018 / CE-2018-93-84-06-R
voir aussi décision du 22 mars 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées d’Eygliers (05)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Guillestrois-Queyras (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 juillet 2018 / CE-2018-1900
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Guillestrois-Queyras (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 juillet 2018 / CE-2018-1900
JUIN 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cuers (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuers (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 juin 2018 / CU-2018-1895
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuers (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 juin 2018 / CU-2018-1895
Modification n°8 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pourrières (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pourrières (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juin 2018 / CU-2018-1877
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pourrières (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juin 2018 / CU-2018-1877
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de Châteaurenard (13)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteaurenard (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juin 2018 / CU-2018-1882
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteaurenard (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juin 2018 / CU-2018-1882
Création du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Saint-Martin-de-Crau (13)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juin 2018 / CE-2018-1871
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juin 2018 / CE-2018-1871
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Raphaël (83)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Var-Estérel-Méditérranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2018 / 2018-1870
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Var-Estérel-Méditérranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2018 / 2018-1870
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Le Rayol-Canadel-sur-Mer (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Rayol-Canadel-sur-mer (Var)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2018 / CU-2018-1865
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Rayol-Canadel-sur-mer (Var)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2018 / CU-2018-1865
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Valette-du-Var (83)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2018 / CU-2018-1876
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2018 / CU-2018-1876
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Crau (83)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2018 / CU-2018-1860
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2018 / CU-2018-1860
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées des Saintes-Maries-de-la-Mer (13)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juin 2018 / CE-2018-1854
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juin 2018 / CE-2018-1854
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Tourrettes (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tourrettes (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juin 2018 / CE-2018-001867
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tourrettes (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juin 2018 / CE-2018-001867
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Roquette-sur-Siagne (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roquette-sur-Siagne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juin 2018/ CU-2018-1872
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roquette-sur-Siagne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juin 2018/ CU-2018-1872
Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Pernes-les-Fontaines (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pernes-les-Fontaines (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juin 2018 / CE-2018-1899
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pernes-les-Fontaines (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juin 2018 / CE-2018-1899
Révision du zonage d’assainissement de Risoul (05)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Guillestrois-Queyras (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 juin 2018 / 2018-1842
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Guillestrois-Queyras (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 juin 2018 / 2018-1842
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Mirabeau (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirabeau (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er juin 2018 / CU-2018-1829
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirabeau (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er juin 2018 / CU-2018-1829
Élaboration de la carte communale de Brenon (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brenon (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er juin 2018 / 2018-1856
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brenon (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er juin 2018 / 2018-1856
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Montgardin (05)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montgardin (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er juin 2018 / CU-2018-1866
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montgardin (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er juin 2018 / CU-2018-1866
MAI 2018
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Solliès-Pont (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Solliès-Pont (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mai 2018 / CU-2018-1852
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Solliès-Pont (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mai 2018 / CU-2018-1852
Modification du programme opérationnel FEDER-FSE de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur (2014-2020)
Cas par cas étudié à la demande du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur (Provence-Alpes-Côte d’Azur)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mai 2018 / CE-2018-1834
Cas par cas étudié à la demande du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur (Provence-Alpes-Côte d’Azur)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mai 2018 / CE-2018-1834
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) liée à la déclaration de projet de Séranon (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Séranon (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mai 2018 / CU-2018-001838
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Séranon (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mai 2018 / CU-2018-001838
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Villars (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villars (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2018 / CU-2018-001830
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villars (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2018 / CU-2018-001830
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) liée à la déclaration de projet de Bras (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bras (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mai 2018 / CU-2018-001816
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bras (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mai 2018 / CU-2018-001816
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vallauris Golf-Juan (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vallauris Golf-Juan (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mai 2018 / CU-2018-001826
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vallauris Golf-Juan (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mai 2018 / CU-2018-001826
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de La Beaume (05)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Beaume (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2018 / CU-2018-001821
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Beaume (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2018 / CU-2018-001821
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Brue-Auriac (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brue-Auriac (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mai 2018 / CU-2018-001820
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brue-Auriac (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mai 2018 / CU-2018-001820
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Rémy-de-Provence (13)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mai 2018 / 2018-1841
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mai 2018 / 2018-1841
AVRIL 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Signes (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Signes (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 avril 2018 / CU-2018-001811
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Signes (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 avril 2018 / CU-2018-001811
Révision de la carte communale de Sannes (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sannes (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 avril 2018 / CU-2018-001827
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sannes (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 avril 2018 / CU-2018-001827
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Ménerbes (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ménerbes (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2018 / CU-2018-93-84-09
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ménerbes (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2018 / CU-2018-93-84-09
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées d’Auribeau (84)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pays d’Apt Luberon (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 avril 2018 / CE-2018-93-84-10
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pays d’Apt Luberon (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 avril 2018 / CE-2018-93-84-10
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de La Celle (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Celle (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 avril 2018 / CU-2018-93-83-04
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Celle (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 avril 2018 / CU-2018-93-83-04
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Mouans-Sartoux (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mouans-Sartoux (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 avril 2018 / CU-2018-93-06-03
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mouans-Sartoux (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 avril 2018 / CU-2018-93-06-03
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Méthamis (84)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat Rhône Ventoux (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 avril 2018 / CE-2018-93-84-08
Cas par cas étudié à la demande du syndicat Rhône Ventoux (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 avril 2018 / CE-2018-93-84-08
Zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Laurent-du-Cros (05)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-du-Cros (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2018 / CE-2018-93-05-02
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-du-Cros (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2018 / CE-2018-93-05-02
Zonage d’assainissement des eaux usées du Dévoluy (05)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Dévoluy (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2018 / CE-2018-93-05-03
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Dévoluy (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2018 / CE-2018-93-05-03
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Port-Saint-Louis-du-Rhône (13)
Cas par cas étudié à la demande de Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 avril 2018 / CE-2018-93-13-01
Cas par cas étudié à la demande de Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 avril 2018 / CE-2018-93-13-01
MARS 2018
Création du zonage d’assainissement des eaux pluviales de La Motte (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Motte (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mars 2018 / CE-2018-93-83-02
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Motte (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mars 2018 / CE-2018-93-83-02
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Puyméras (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puyméras (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 mars 2018 / CE-2018-93-84-07
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puyméras (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 mars 2018 / CE-2018-93-84-07
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées d’Orange (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orange (Vaucluse)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2018 / CE-2018-93-84-06 / Décision retirée voir nouvelle décision du 10 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orange (Vaucluse)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2018 / CE-2018-93-84-06 / Décision retirée voir nouvelle décision du 10 juillet 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme liée à la déclaration d’utilité publique de La Trinité (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Trinité (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 mars 2018 / CU-2018-93-06-02 / Décision retirée voir nouvelle décision du 10 juillet 2018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Trinité (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 mars 2018 / CU-2018-93-06-02 / Décision retirée voir nouvelle décision du 10 juillet 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées d’Aubignan (84)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte des eaux de la région Rhône Ventoux (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 mars 2018 / CE-2018-93-84-05
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte des eaux de la région Rhône Ventoux (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 mars 2018 / CE-2018-93-84-05
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Valbonne (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valbonne Sophia Antipolis (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mars 2018 / CU-2018-93-06-01
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valbonne Sophia Antipolis (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mars 2018 / CU-2018-93-06-01
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Draguignan (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Draguignan (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2018 / CU-2018-93-83-01
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Draguignan (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2018 / CU-2018-93-83-01
FÉVRIER 2018
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Puy-Saint-Eusèbe (05)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puy-Saint-Eusèbe (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 février 2018 / CU-2018-93-05-01
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puy-Saint-Eusèbe (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 février 2018 / CU-2018-93-05-01
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) du Plan-de-la-Tour (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Plan-de-la-Tour (Var)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 février 2018 / CU-2017-93-83-19
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Plan-de-la-Tour (Var)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 février 2018 / CU-2017-93-83-19
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de La Roque-d’Anthéron (13)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roque-d’Anthéron (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 février 2018/ CU-2017-93-13-49
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roque-d’Anthéron (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 février 2018/ CU-2017-93-13-49
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aix-en-Provence (13)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aix en Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 février 2018 / CU-2017-93-13-47
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aix en Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 février 2018 / CU-2017-93-13-47
Plan local d’urbanisme de Valderoure (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valderoure (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 février 2018 / CU-2017-93-06-28
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valderoure (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 février 2018 / CU-2017-93-06-28
zonage d’assainissement des eaux pluviales de Port Saint Louis du Rhône (13)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Port Saint Louis du Rhône (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 février 2018 / CE-2017-93-13-48
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Port Saint Louis du Rhône (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 février 2018 / CE-2017-93-13-48
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Cornillon-Confoux (13)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cornillon-Confoux (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2018 / CU-2017-93-13-45
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cornillon-Confoux (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2018 / CU-2017-93-13-45
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Peyrolles-en-Provence (13)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peyrolles-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2018 / CU-2017-93-13-46
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peyrolles-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2018 / CU-2017-93-13-46
JANVIER 2018
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de La Tour-sur-Tinée (06)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Nice Côte d’Azur (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 janvier 2018 / CU-2017-93-06-27
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole Nice Côte d’Azur (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 janvier 2018 / CU-2017-93-06-27
Zonage d’assainissement des eaux usées d’Aspres-sur-Buëch (05)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2018 / CE-2017-93-05-07
Zonage d’assainissement des eaux usées de La Rochette (05)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Rochette (Hautes-Alpes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 janvier 2018 / CE-2017-93-05-06
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Paul-de-Vence (06)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-de-Vence (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 janvier 2018 / CU-2017-93-06-25
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-de-Vence (Alpes-Maritimes)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 janvier 2018 / CU-2017-93-06-25
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de Lauris (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lauris (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 janvier 2018 / CE-2017-93-84-24
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lauris (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 janvier 2018 / CE-2017-93-84-24
Zonage d’assainissement des eaux usées d’Oppède (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oppède (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 janvier 2018 / CE-2017-93-84-26
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oppède (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 janvier 2018 / CE-2017-93-84-26
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Mazan (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazan (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 janvier 2018 / CU-2017-93-84-25
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazan (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 janvier 2018 / CU-2017-93-84-25
Zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Martin-de-la-Brasque (84)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-de-la-Brasque (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 janvier 2018 / CE-2017-93-84-23
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-de-la-Brasque (Vaucluse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 janvier 2018 / CE-2017-93-84-23
Zonage d’assainissement des eaux usées de Mouriès (13)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Vallée des Baux – Alpilles (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 janvier 2018 / CE-2017-93-13-44
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Vallée des Baux – Alpilles (Bouches-du-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 janvier 2018 / CE-2017-93-13-44
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Motte (83)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Motte (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 janvier 2018 / CU-2017-93-83-18
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Motte (Var)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 janvier 2018 / CU-2017-93-83-18