Examens au cas par cas et autres décisions
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2025
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine d’Entremont Saint-Donat de la commune d’Aix-en-Provence (13) ;
7 janvier 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2024
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Gonfaron (83) ; mise en compatibilité du plan local d’urbanisme métropolitain de la Métropole Nice Côte d’Azur liée à la déclaration d’utilité publique ayant pour objectif le renouvellement urbain du quartier des Liserons de Nice (06) ; révision du zonage (…)
12 décembre 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2023
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : modification n°1 du plan de prévention des risques naturels prévisibles relatif aux crues torrentielles de la commune de Saint-Martin-Vésubie (06) suite à un recours gracieux ; élaboration de l'aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Pertuis (84) ; mise en compatibilité du plan (…)
28 décembre 2023
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2022
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Cannes liée à la déclaration de projet ayant pour objectif la modification du nouveau programme de renouvellement urbain du quartier de la Frayère (06) ; mise en compatibilité modificative du plan local d’urbanisme (PLU) de Morières-Lès-Avignon (84) liée à la (…)
4 novembre 2022