Résultat de recherche : P-2024-16682
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2024-03-04-RNT-Saint-Martin-de-L'Ars
2024APNA241 dossier P-2024-16682 I. Le projet et son contexte Le présent avis de la Mission de la Vienne En date du : 9 octobre 2024 Dans le cadre de la procédure d’autorisation : Permis de construire « Habitats », qui correspond à un ruisseau affluent de la Vienne. 1 Version finale d’octobre 2024 2 Carte
Avis rendus sur projets de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024
du préfet de la Vienne Avis du 9 décembre 2024 / P-2024-16682 des Landes Avis du 26 décembre 2024 / P-2024-16780 de l’environnement Absence d’avis du 23 décembre 2024 / P-2024-16742 2024APNA237