Avis conformes de la MRAe Grand Est en 2022
DÉCEMBRE 2022
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Hagondange (Moselle)
Avis conforme du 12 décembre 2022 de non soumission à évaluation environnementale
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Saint-Louis (Haut Rhin)
Avis conforme du 12 décembre 2022 de non soumission à évaluation environnementale
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Montauville (Meurthe et Moselle)
Avis conforme du 12 décembre 2022 de non soumission à évaluation environnementale
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Ballersdorf (Haut Rhin)
Avis conforme du 7 décembre 2022 de non soumission à évaluation environnementale
Avis conforme étudié à la demande de la communauté d’agglomération Meuse Grand Sud (Meuse)
Avis conforme du 5 décembre 2022 de non soumission à évaluation environnementale
NOVEMBRE 2022
Avis conforme étudié à la demande de la Communauté de communes de Mad et Moselle
Avis conforme du 29 novembre 2022 de non soumission à évaluation environnementale
Avis conforme étudié à la demande de la Métropole du Grand Nancy (Meurthe et Moselle)
Avis conforme du 24 novembre 2022 de non soumission à évaluation environnementale
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Nouillonpont (Meuse)
Avis conforme du 22 novembre 2022 de soumission à évaluation environnementale
Avis conforme étudié à la demande de la métropole du Grand Nancy (Meurthe et Moselle)
Avis conforme du 21 novembre 2022 de non soumission à évaluation environnementale
Avis conforme étudié à la demande de Mulhouse Alsace agglomération (Haut-Rhin)
Avis conforme du 17 novembre 2022 de non soumission à évaluation environnementale
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Château-Salins (Moselle)
Avis conforme du 15 novembre 2022 de non soumission à évaluation environnementale
Avis conforme étudié à la demande de la commune d’Oudrenne (Moselle)
Avis conforme du 14 novembre 2022 de soumission à évaluation environnementale
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Hennecourt (Vosges)
Avis conforme du 14 novembre 2022 de non soumission à évaluation environnementale
Avis conforme étudié à la demande de la communauté de communes Meuse-Rognon (Haute-Marne)
Avis conforme du 14 novembre 2022 de non soumission à évaluation environnementale
Avis conforme étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Avis conforme du 14 novembre 2022 de non soumission à évaluation environnementale
Avis conforme étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand-Reims (Marne)
Avis conforme du 2 novembre 2022 de non soumission à évaluation environnementale
OCTOBRE 2022
Avis conforme étudié à la demande de la commune d’Archettes (Vosges)
Avis conforme du 27 octobre 2022 de soumission à évaluation environnementale
pour la modification simplifiée n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vittel (88)
Avis conforme étudié à la demande de la commune de Vittel (Vosges)
Avis conforme du 20 octobre 2022 de non soumission à évaluation environnementale
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