Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Grand Est en 2017

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montiéramey (10 / Aube)

2017AGE91 pdf - 468.3 ko

Avis du 29 décembre 2017

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Falck (57 / Moselle)

2017AGE90 pdf - 1.3 Mo

Avis du 15 décembre 2017

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villerupt (54 / Meurthe-et-Moselle) emportée par la déclaration de projet de construction d’un pôle culturel sur le site de Micheville

2017AGE89 pdf - 163.2 ko

Avis du 13 décembre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) devenu caduc valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crévéchamps (54 / Meurthe-et-Moselle)

2017AGE88 pdf - 188.2 ko

Avis du 30 novembre 2017

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Baldenheim (67 / Bas-Rhin)

2017AGE87 pdf - 371.3 ko

Avis du 28 novembre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laubressel (10 / Aube)

2017AGE86 pdf - 331.3 ko

Avis du 28 novembre 2017

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Witternheim (67 / Bas-Rhin)

2017AGE85 pdf - 551.1 ko

Avis du 17 novembre 2017

Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Richecourt (55 / Meuse)

2017AGE84 pdf - 459.3 ko

Avis du 17 novembre 2017

Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Loupmont (55 / Meuse)

2017AGE83 pdf - 385.4 ko

Avis du 17 novembre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) par élaboration d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Juvancourt (10 / Aube)

2017AGE82 pdf - 897.7 ko

Avis du 16 novembre 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ville-en-Selve (51 / Marne)

2017AGE81 pdf - 573 ko

Avis du 10 novembre 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reiningue (68 / Haut-Rhin)

2017AGE80 pdf - 313.3 ko

Avis du 9 novembre 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chalaines (55 / Meuse)

2017AGE79 pdf - 270.6 ko

Avis du 8 novembre 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Riceys (10 / Aube)

2017AGE78 pdf - 592.3 ko

Avis du 7 novembre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brévonnes (10 / Aube)

2017AGE77 pdf - 974.6 ko

Avis du 7 novembre 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ville-sous-la-Ferté (10 / Aube)

2017AGE76 pdf - 347.8 ko

Avis du 3 novembre 2017

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Piney (10 / Aube)

2017AGE75 pdf - 401.2 ko

Avis du 3 novembre 2017

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vitry-le-Croisé (10 / Aube)

2017AGE74 pdf - 801.8 ko

Avis du 3 novembre 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Torcy-le-Grand (10 / Aube)

2017AGE73 pdf - 421.2 ko

Avis du 31 octobre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sundhoffen (68 / Haut-Rhin)

2017AGE72 pdf - 612.9 ko

Avis du 24 octobre 2017

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Romilly-sur-Seine (10 / Aube)

2017AGE71 pdf - 402.8 ko

Avis du 24 octobre 2017

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Retzwiller (68 / Haut-Rhin)

2017AGE70 pdf - 436.1 ko

Avis du 24 octobre 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cernay (68 / Haut-Rhin)

2017AGE69 pdf - 258.3 ko

Avis du 23 octobre 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fameck (57 / Moselle)

2017AGE68 pdf - 343.9 ko

Avis du 18 octobre 2017

Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Etival-Clairefontaine (88 / Vosges)

2017AGE67 pdf - 307.1 ko

Avis du 18 octobre 2017

Projet d’élaboration de la carte communale de la commune d’Aprey (52 / Haute-Marne)

2017AGE66 pdf - 200.1 ko

Avis du 17 octobre 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frœschwiller (67 / Bas-Rhin)

2017AGE65 pdf - 744.1 ko

Avis du 6 octobre 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lutzehouse (67 / Bas-Rhin)

2017AGE64 pdf - 388.9 ko

Avis du 5 octobre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pleurs (51 / Marne)

2017AGE63 pdf - 173.4 ko

Avis du 4 octobre 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marnay-sur-Seine (10 / Aube)

2017AGE62 pdf - 169.7 ko

Avis du 2 octobre 2017

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monswiller (67 / Bas-Rhin)

2017AGE61 pdf - 410.8 ko

Avis du 25 septembre 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtel-Saint-Germain (57 / Moselle)

2017AGE60 pdf - 412.1 ko

Avis du 20 septembre 2017

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pfaffenheim (68 / Haut-Rhin)

2017AGE59 pdf - 390.5 ko

Avis du 19 septembre 2017

Modification et révisions allégées du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bruyères (88 / Vosges)

2017AGE58 pdf - 459.1 ko

Avis du 01 septembre 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guebwiller (68 / Haut-Rhin)

2017AGE57 pdf - 492.7 ko

Avis du 28 août 2017

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Troussey (55 / Meuse)

2017AGE56 pdf - 774.2 ko

Avis du 17 août 2017

Projet d’élaboration du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de La Lauch (68 / Haut-Rhin)

2017AGE55 pdf - 302.9 ko

Avis du 02 août 2017

Projet d’élaboration du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Doller (68 / Haut-Rhin)

2017AGE54 pdf - 315.8 ko

Avis du 02 août 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lay-Saint-Christophe (54 / Meurthe-et-Moselle)

2017AGE53 pdf - 496.6 ko

Avis du 4 août 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mollkirch (67 / Bas-Rhin)

2017AGE52 pdf - 309.1 ko

Avis du 20 juillet 2017

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Buxière-sous-les-Côtes (55 / Meuse)

2017AGE51 pdf - 528.4 ko

Avis du 19 juillet 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trépail (51 / Marne)

2017AGE50 pdf - 976.8 ko

Avis du 10 juillet 2017

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brumath dans le cadre du projet d’aménagement du nœud autoroutier A4-A35, contournement ouest de Strasbourg (67 / Bas-Rhin)

2017AGE49 pdf - 969.2 ko

Avis du 23 juin 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Westhalten (68 / Haut-Rhin)

2017AGE48 pdf - 798.8 ko

Avis du 22 juin 2017

projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wattwiller (68 / Haut-Rhin)

2017AGE47 pdf - 968.6 ko

Avis du 9 juin 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration de plan local d’urbanisme (PLU) de Créhange (57 / Moselle)

2017AGE45 pdf - 303.2 ko

Avis du 2 juin 2017

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) Montagne Vignoble et Ried dans le département du Haut-Rhin (68 / Haut-Rhin)

2017AGE46 pdf - 705.6 ko

Avis du 31 mai 2017

Projet de mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Westhoffen (67 / Bas-Rhin), emportée par la déclaration de projet « Les vergers »

2017AGE44 pdf - 358.7 ko

Avis du 24 mai 2017

Cadrage préalable à l’évaluation environnementale de l’élaboration du projet de plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de La Vallée de Villé (67 / Bas-Rhin)

2017AGE43 pdf - 255.8 ko

Avis du 24 mai 2017

Cadrage préalable à l’évaluation environnementale de la mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Commercy (55 / Meuse)

2017AGE42 pdf - 258.3 ko

Avis du 24 mai 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Emberménil (54 / Meurthe-et-Moselle)

2017AGE41 pdf - 627.7 ko

Avis du 24 mai 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Soultzmatt-Wintzfelden (68 / Haut-Rhin)

2017AGE40 pdf - 703.6 ko

Avis du 12 mai 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Puttelange-lès-Thionville (57 / Moselle)

2017AGE39 pdf - 1.3 Mo

Avis du 12 mai 2017

Projet de révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) de la commune de Pechelbronn (67 / Bas-Rhin)

2017AGE38 pdf - 4.8 Mo

Avis du 3 mai 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Niffer (68 / Haut-Rhin)

2017AGE37 pdf - 751.8 ko

Avis du 5 mai 2017

Projet de carte communale de la commune de Savigny-sur-Aisne (08 / Ardennes)

2017AGE36 pdf - 618.8 ko

Avis du 2 mai 2017

Projet de carte communale de la commune de Fribourg (57 / Moselle)

2017AGE35 pdf - 418.5 ko

Avis du 2 mai 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gunsbach (68 / Haut-Rhin)

2017AGE34 pdf - 498.5 ko

Avis du 27 avril 2017

Projet de modification et de révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Bains-les-Bains (88 / Vosges)

2017AGE33 pdf - 184.3 ko

Avis du 26 avril 2017

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bertrange-Imeldange (57 / Moselle)

2017AGE32 pdf - 207 ko

Avis du 19 avril 2017

projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Damery (51 / Marne)

2017AGE31 pdf - 768 ko

Avis du 20 avril 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clermont-en-Argonne (55 / Meuse)

2017AGE30 pdf - 517.1 ko

Avis du 11 avril 2017

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Raon-l’Etape (88 / Vosges)

2017AGE28 pdf - 185.2 ko

Avis du 4 avril 2017

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reims (51 / Marne)

2017AGE29 pdf - 612.7 ko

Avis du 29 mars 2017

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bosseval-et-Briancourt (08 / Ardennes)

2017AGE27 pdf - 412.5 ko

Avis du 31 mars 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wuenheim (68 / Haut-Rhin)

2017AGE26 pdf - 579.7 ko

Avis du 27 mars 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Illhaeusern (68 / Haut-Rhin)

2017AGE25 pdf - 452.1 ko

Avis du 21 mars 2017

Projet de carte communale de la commune de Lening (57 / Moselle)

2017AGE24 pdf - 708 ko

Avis du 7 mars 2017

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lorry-lès-Metz (57 / Moselle)

2017AGE23 pdf - 165.3 ko

Avis du 7 mars 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ars-sur-Moselle (57 / Moselle)

2017AGE22 pdf - 434 ko

Avis du 3 mars2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vittel (88 / Vosges)

2017AGE21 pdf - 220.4 ko

Avis du 20 février 2017

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beinheim (67 / Bas-Rhin)

2017AGE20 pdf - 440.7 ko

Avis du 17 février 2017

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lautenbach (68 / Haut-Rhin)

2017AGE19 pdf - 757.3 ko

Avis du 17 février 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dalem (57 / Moselle)

2017AGE18 pdf - 480.3 ko

Avis du 17 février 2017

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Buhl (68 / Haut-Rhin)

2017AGE17 pdf - 646.4 ko

Avis du 15 février 2017

Projet de révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Eulmont (54 / Meurthe-et-Moselle)

2017AGE16 pdf - 151.5 ko

Avis du 13 février 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Feldkirch (68 / Haut-Rhin)

2017AGE15 pdf - 169.7 ko

Avis du 13 février 2017

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan d’occupation des sols (POS) de la commune d’Ungersheim (68 / Haut-Rhin)

2017AGE14 pdf - 170.3 ko

Avis du 13 février 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vertus (51 / Marne)

2017AGE13 pdf - 852.1 ko

Avis du 01 février 2017

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Michel-sur-Meurthe (88 / Vosges)

2017AGE12 pdf - 910.9 ko

Avis du 25 janvier 2017

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Eulmont (54 / Meurthe-et-Moselle)

2017AGE11 pdf - 148.5 ko

Avis du 24 janvier 2017

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aubrives (08 / Ardennes)

2017AGE10 pdf - 187.5 ko

Avis du 20 janvier 2017

Carte communale de la commune d’Anchamps (08 / Ardennes)

2017AGE9 pdf - 187.4 ko

Avis du 18 janvier 2017

Révision du plan d’occupation des sols valant plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Uffheim (68 / Haut-Rhin)

2017AGE8 pdf - 327.3 ko

Avis du 13 janvier 2017

Révision du plan d’occupation des sols valant élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Wihr-au-Val (68 / Haut-Rhin)

2017AGE7 pdf - 535.3 ko

Avis du 11 janvier 2017

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rolampont (52 / Haute-Marne)