Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2024

Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.

Publié le 04/03/2024 | Mis à jour le 22/04/2024

AVRIL

Élaboration du plan local d’urbanisme d’Esparron-de-Verdon (04)
Avis étudié à la demande de la commune d’Esparron-de-Verdon (Alpes-de-Haute-Provence )
Avis du 19 avril 2024 / 3651

2024APACA22 pdf - 436.1 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme de Lamanon (13)
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis du 18 avril 2024 / 3652

2024APACA21 pdf - 363.7 ko

Révisions allégées n°2 et n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de l’Isle-sur-la-Sorgue (84)
Avis étudié à la demande de la commune de l’Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)
Avis du 10 avril 2024 / 3638-3639

2024APACA20 pdf - 307.7 ko

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Beausoleil (06)
Avis étudié à la demande de la commune du Beausoleil (Alpes-Maritimes)
Avis du 4 avril 2024 / 3674

2024APACA19 pdf - 1 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) du Beausset (83)
Avis étudié à la demande de la commune du Beausset (Var)
Avis du 4 avril 2024 / 3632

2024APACA18 pdf - 570.1 ko

MARS

Élaboration du plan local d’urbanisme de Puyméras (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Puyméras (Vaucluse)
Avis du 25 mars 2024 / 3644

2024APACA17 pdf - 701.2 ko

Révision générale du plan local d’urbanisme de La Salle-les-Alpes (05)
Avis étudié à la demande de la commune de La Salle-les-Alpes (Hautes-Alpes)
Avis du 21 mars 2024 / 3621

2024APACA16 pdf - 994.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme du Val (83)
Avis étudié à la demande de la commune du Val (Var)
Avis du 21 mars 2024 / 3619

2024APACA15 pdf - 600 ko

Révision générale du plan local d’urbanisme du Rayol-Canadel-sur-Mer (83)
Avis étudié à la demande de la commune du Rayol-Canadel-sur-Mer (Var)
Avis du 7 mars 2024 / 3615

2024APACA14 pdf - 689.4 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme de La Roche-des-Arnauds (05)
Avis étudié à la demande de la commune de La Roche-des-Arnauds (Hautes-Alpes)
Avis du 7 mars 2024 / 3653

2024APACA13 pdf - 849.8 ko

Révision générale du plan local d’urbanisme de Bandol (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Bandol (Var)
Avis du 4 mars 2024 / 3627

2024APACA12 pdf - 540.5 ko

FEVRIER

Révision du plan local d’urbanisme d’Allos (04)
Avis étudié à la demande du président de la communauté de communes Alpes Provence Verdon (Alpes-de-Haute-Provence)
Avis du 22 février 2024 / 3605

2024APACA11 pdf - 436.9 ko

Révision générale du plan local d’urbanisme d’Istres (13) – troisième arrêt du 19 octobre 2023
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis du 22 février 2024 / 3637

2024APACA10 pdf - 563.7 ko

Révision générale du plan local d’urbanisme de Carnoules (83)
Avis étudié à la demande de la commune (Var)
Avis du 16 février 2024 / 3620

2024APACA9 pdf - 732.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme de Grasse (06)
Avis étudié à la demande de la commune de Grasse (Alpes-Maritimes)
Avis du 12 février 2024 / 3612

2024APACA8 pdf - 2.2 Mo

Révision générale du plan local d’urbanisme de la commune déléguée d’Abriès (05)
Avis étudié à la demande de la commune d’Abriès-Ristolas (Hautes-Alpes)
Avis du 5 février 2024 / 3610

2024APACA7 pdf - 560.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme de Saint-Michel-l’Observatoire (04)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Michel-l’Observatoire (Alpes-de-Haute-Provence)
Avis du 02 février 2024 / 3593

2024APACA6 pdf - 451.5 ko

JANVIER

Modification n°5 du plan local d’urbanisme de la commune des Arcs-sur-Argens (83)
Avis étudié à la demande de la commune des Arcs-sur-Argens (Var)
Avis du 25 janvier 2024 / 3573

2024APACA5 pdf - 506.2 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU du Muy (83) liée à la réalisation d’une réserve d’eau potable
Avis étudié à la demande de la commune du Muy (Var)
Avis du 22 janvier 2024 / 3583

2024APACA4 pdf - 246 ko

Modification de droit commun n°2 du plan local d’urbanisme de Ceillac (05)
Avis étudié à la demande de la commune de Ceillac (Hautes-Alpes)
Avis du 11 janvier 2024 / 3578

2024APACA3 pdf - 1.9 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal du Pays d’Aix (13, 84) - arrêt au 12 octobre 2023
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis du 11 janvier 2024 / 3579

2024APACA2 pdf - 926.2 ko

Élaboration du plan climat, air, énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération du Pays de Grasse (06)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Grasse (Alpes-Maritimes)
Avis du 10 janvier 2024 / 3580

2024APACA1 pdf - 891.3 ko

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AVRIL

MARS

FEVRIER

JANVIER

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