Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2021 | Missions régionales d'autorité environnementale (MRAe)

Modification n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavannes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavannes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2439

2021DKARA366 pdf - 701.1 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gluiras (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gluiras (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2447

2021DKARA365 pdf - 698.1 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Saint-Etienne-des-Champs (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-des-Champs (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 décembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2409

2021DKARA364 pdf - 705.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune d’Aoste (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux des Abrets (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 décembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2440

2021DKARA363 pdf - 269.2 ko

Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Bas-Chablais (74)
Recours formé par Thonon Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce projet est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2489

2021DKARA362 pdf - 275.7 ko

Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-de-Boisset (42)
Recours formé par Roannais Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2436

2021DKARA361 pdf - 259 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Pessat-Villeneuve (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’Agglomération Riom-Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2435

2021DKARA360 pdf - 670.4 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Macot La Plagne (commune nouvelle La Plagne Tarentaise) (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Plagne-Tarentaise (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2434

2021DKARA359 pdf - 663.1 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune déléguée de la Bâtie-Divisin (commune nouvelle des Abrets en Dauphiné)(38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des eaux des Abrets (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 décembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2442

2021DKARA358 pdf - 576.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de la Bâtie-Montgascon (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des eaux des Abrets (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 décembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2441

2021DKARA357 pdf - 599.8 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Certines (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Certines (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2428

2021DKARA356 pdf - 600 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Faraman (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Faraman (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2430

2021DKARA355 pdf - 257.4 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montmeyran (26) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montmeyran (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2433

2021DKARA354 pdf - 200.8 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Simandre-sur-Suran (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Simandre-sur-Suran (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2420

2021DKARA353 pdf - 192.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Commentry, Montmarault, Néris Communauté (03)
Cas par cas étudié à la demande de Commentry, Montmarault, Néris Communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2391

2021DKARA352 pdf - 672.7 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-Reculas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Reculas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2021 /2021-ARA-KKU-2427

2021DKARA351 pdf - 270.7 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lachapelle-sous-Aubenas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2426

2021DKARA350 pdf - 684.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Christo-en-Jarez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2432

2021DKARA349 pdf - 192.4 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morestel (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morestel (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2423

2021DKARA348 pdf - 263.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moirans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moirans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2417

2021DKARA347 pdf - 265.6 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourgoin-Jallieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2431

2021DKARA346 pdf - 259.2 ko

Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2429

2021DKARA345 pdf - 263.1 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Chapelle-d’Abondance (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-d’Abondance (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 décembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2418

2021DKARA344 pdf - 266.4 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Alban-de-Roche (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Alban-de-Roche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2423

2021DKARA343 pdf - 654.2 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orgnac l’Aven (07)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 2 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2414

2021DKARA342 pdf - 670 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orgnac l’Aven (07)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 2 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2413

2021DKARA341 pdf - 667.8 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement (ZAEU) de la commune de Espirat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Espirat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 02 décembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2425

2021DKARA340 pdf - 690.4 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Pacaudière (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Pacaudière (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2416

2021DKARA339 pdf - 682 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sulpice-les-Rivoires (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sulpice-les-Rivoires (38)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2404

2021DKARA338 pdf - 257.8 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Sérézin-de-la-Tour (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Porte de l’Isère (CAPI)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 novembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2419

2021DKARA337 pdf - 251.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Valla-en-Gier (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métrople (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2410

2021DKARA336 pdf - 263.9 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villars (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villars (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2421

2021DKARA335 pdf - 192.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sérézin-de-la-Tour (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sérézin-de-la-Tour (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2415

2021DKARA334 pdf - 678.6 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sinard (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sinard (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2364

2021DKARA333 pdf - 677.9 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nazaire-en-Royans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Nazaire-en-Royans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2394

2021DKARA332 pdf - 266.2 ko

Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi-HD) de la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2424

2021DKARA331 pdf - 259.4 ko

Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi-HD) de la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de Monsieur Rémi NICOUD
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2407

2021DKARA330 pdf - 248.1 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambost-Longessaigne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambost-Longessaigne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2412

2021DKARA329 pdf - 192.5 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Cernex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 novembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2403

2021DKARA328 pdf - 261.6 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crest (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2411

2021DKARA327 pdf - 193.9 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Vans (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Vans (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2383

2021DKARA326 pdf - 265.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cusset (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2406

2021DKARA325 pdf - 193.6 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Génilac (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2402

2021DKARA324 pdf - 263.9 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Echalas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2408

2021DKARA323 pdf - 652.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morillon (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morillon (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2399

2021DKARA322 pdf - 555.8 ko

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morillon (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morillon (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2398

2021DKARA321 pdf - 632.5 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morillon (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morillon (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2400

2021DKARA320 pdf - 644.8 ko

Modification n°12 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2397

2021DKARA319 pdf - 198.1 ko

Modification simplifiée n°1 du schéma de cohérence territoriale (Scot) de la boucle du Rhône en Dauphiné (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné (SYMBORD) (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 14 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2381

2021DKARA318 pdf - 652.8 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Châteauneuf-les-Bains (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-les-Bains (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 novembre 2021 / 2019-ARA-KKPP-1519

2021DKARA317 pdf - 270.1 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coubon (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coubon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 8 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2392

2021DKARA316 pdf - 284.5 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Annemasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2393

2021DKARA315 pdf - 205.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chênex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chênex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2322

2021DKARA314 pdf - 278.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Sermoyer (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sermoyer (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 novembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2401

2021DKARA313 pdf - 694.4 ko

Élaboration de la carte communale de Louroux-de-Bouble (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Louroux-de-Bouble (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2378

2021DKARA312 pdf - 665.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2396

2021DKARA311 pdf - 657.9 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme de Valloire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valloire (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2389

2021DKARA310 pdf - 656.3 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Bouzel (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouzel (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 novembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2367

2021DKARA309 pdf - 621.6 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arconsat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arconsat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2387

2021DKARA308 pdf - 608.5 ko

Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la carte communale partielle de la commune de Félines (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Félines (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 3 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-02388

2021DKARA307 pdf - 270.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Civens (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Civens (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2386

2021DKARA306 pdf - 256.6 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Génissieux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Génissieux (Drome)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-02390

2021DKARA305 pdf - 658.8 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-La-Bussière (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-La-Bussière (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 27 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-02382

2021DKARA304 pdf - 263.6 ko

Modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme de l’Horme (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de L’HORME - LOIRE
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2380

2021DKARA303 pdf - 644.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-en-Jarez (42)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2385

2021DKARA302 pdf - 255.8 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villarembert (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villarembert (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2377

2021DKARA301 pdf - 544.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montélier (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montélier (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2338

2021DKARA300 pdf - 606.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vovray-en-Bornes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vovray-en-Bornes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2379

2021DKARA299 pdf - 651.8 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cercié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 20 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2372

2021DKARA298 pdf - 264 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bessey (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bessey (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 20 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2345

2021DKARA297 pdf - 638 ko

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Chapelle en Vercors (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle en Vercors (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2371

2021DKARA296 pdf - 266.6 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montbonnot-Saint-Martin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montbonnot-Saint-Martin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2374

2021DKARA295 pdf - 263.4 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Clair-du-Rhône (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes d’Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2376

2021DKARA294 pdf - 195.8 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jullié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2373

2021DKARA293 pdf - 256.8 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-Trois-Chateaux (26) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Paul-Trois-Chateaux (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 15 octobre 2021, remise en ligne le 18 octobre 2021 après correction d’une erreur matérielle / 2021-ARA-KKU-2308

2021DKARA292 pdf - 218.6 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 octobre 2021 / 2021DKARA291 / 2021-ARA-KKU-2375

2021DKARA291 pdf - 196.9 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Denis-en-Bugey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 13 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2370

2021DKARA290 pdf - 634.8 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Châteauvilain (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chateauvilain (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 octobre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2319

2021DKARA289 pdf - 275.6 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chantemerle-les-Blés (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chantemerle-les-Blés (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 13 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2369

2021DKARA288 pdf - 633.3 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lussas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lussas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-02365

2021DKARA287 pdf - 639.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sorlin-en-Valloire (26)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Sorlin-en-Valloire (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2366

2021DKARA286 pdf - 639.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lucinges (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lucinges (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2021 / 2021- ARA-KKU-2304

2021DKARA285 pdf - 198.1 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aussois (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aussois (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2368

2021DKARA284 pdf - 548.3 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aulnat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 8 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-02361

2021DKARA283 pdf - 258.8 ko

Création d’un zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Ars-sur-Formans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ars-sur-Formans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2021 / 2021- ARA-KKPP-2363

2021DKARA282 pdf - 208.8 ko

Création d’un zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Chatillon-sur-Chalaronne (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatillon-sur-Chalaronne (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2021 / 2021- ARA-KKPP-2362

2021DKARA281 pdf - 209.8 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bully (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bully (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 6 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-02358

2021DKARA280 pdf - 265.3 ko

Modification n°3 du PLU de Meximieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meximieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-02344

2021DKARA279 pdf - 630.1 ko

Modification n°2 du PLU de Meximieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meximieux (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-02343

2021DKARA278 pdf - 635.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Bas-Chablais (74)
Cas par cas étudié à la demande de Thonon Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 5 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-02357

2021DKARA277 pdf - 276.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-lès-Valence (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Bourg-lès-Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 04 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2355

2021DKARA276 pdf - 589.9 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ugine (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ugine (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 04 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2320

2021DKARA275 pdf - 646.1 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Massieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Massieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 1er octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-02359

2021DKARA274 pdf - 197.4 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Demi-Quartier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Demi-Quartier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 30 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-02349

2021DKARA273 pdf - 182 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Ceyzérieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ceyzérieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 30 septembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-02346

2021DKARA272 pdf - 189.5 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Héand (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne-Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-02354

2021DKARA271 pdf - 188.5 ko

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 29 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2351

2021DKARA270 pdf - 201.2 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtillon-sur-Chalaronne (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon-sur-Chalaronne (01)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 29 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2256

2021DKARA269 pdf - 655.2 ko

Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la modification des zonages d’assainissement des eaux usées (ZAEU) des communes membres du syndicat mixte d’assainissement de Pont Sollières (69), communes de Portes des Pierres dorées (commune nouvelle), Theizé, Frontenas, Ville-sur-Jarnioux et Pommiers
Recours étudié à la demande du syndicat mixte d’assainissement de Pont Sollières (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2350

2021DKARA268 pdf - 156.6 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Huez (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Huez (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 28 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2356

2021DKARA267 pdf - 618.8 ko

Zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Sainte-Julie (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Julie (01)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 29 septembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2339

2021DKARA266 pdf - 614.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Paladru (38) (commune nouvelle des Villages du Lac de Paladru)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Villages du Lac de Paladru
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 28 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2316

2021DKARA265 pdf - 600.8 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Beaurières (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaurières (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 27 septembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-02336

2021DKARA264 pdf - 187.7 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villerevesure (01) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension de l’entreprise CAPS Packaging Plastic
Cas par cas étudié à la demande de la commune Villereversure (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 27 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2333

2021DKARA263 pdf - 617.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Gimond (42)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2337

2021DKARA262 pdf - 196.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montrond-les-Bains (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Montrond-les-Bains-42 (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 22 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2340

2021DKARA261 pdf - 189.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Barthélémy-Lestra (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Barthélémy-Lestra (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 22 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2334

2021DKARA260 pdf - 607.1 ko

Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bauzile (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bauzile (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2021 / 2021- ARA-KKU-2342

2021DKARA259 pdf - 665.5 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Belmont d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Belmont d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2325

2021DKARA258 pdf - 593.3 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 septembre 2021 / 2021- ARA-KKU-2347

2021DKARA257 pdf - 189.8 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 septembre 2021 / 2021- ARA-KKU-2348

2021DKARA256 pdf - 187.9 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Archamps (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Archamps (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 20 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-02321

2021DKARA255 pdf - 176.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Laure (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 20 septembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2332

2021DKARA254 pdf - 616.2 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cevins (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cevins (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 septembre 2021 / 2021- ARA-KKU-2341

2021DKARA253 pdf - 1.1 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtillon-sur-Cluses (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon-sur Cluse (Haute Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 septembre 2021 / 2021- ARA-KKU-2329

2021DKARA252 pdf - 1.1 Mo

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-Valmeroux (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-Valmeroux (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 15 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-02335

2021DKARA251 pdf - 175.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ars-sur-Formans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ars-sur-Formans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2312

2021DKARA250 pdf - 196 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-02331

2021DKARA249 pdf - 206.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-02330

2021DKARA248 pdf - 206.1 ko

Modification n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcel-de-Félines (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-de-Félines (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2328

2021DKARA247 pdf - 205 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Civrieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Civrieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2306

2021DKARA246 pdf - 602.3 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villard-Reculas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Reculas (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02315

2021DKARA245 pdf - 205.6 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de La Chapelle sur Surieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes "Entre Bièvre et Rhône" (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-02324

2021DKARA244 pdf - 203.1 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-François-Longchamp (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-François-Longchamp (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2297

2021DKARA243 pdf - 1.1 Mo

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Mure (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Mure (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2314

2021DKARA242 pdf - 1.1 Mo

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aubenas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 13 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2309

2021DKARA241 pdf - 156.1 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viuz-en-Sallaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viuz-en-Sallaz (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 septembre 2021 / 2021- ARA-KKU-2313

2021DKARA240 pdf - 1.1 Mo

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUi-H) et valant schéma de cohérence territoriale (SCoT) Cœur de Chartreuse (38-73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Chartreuse (Isère - Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 9 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2318

2021DKARA239 pdf - 585.4 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Foissiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Foissiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 9 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2311

2021DKARA238 pdf - 197.4 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chambre (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chambre (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 9 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2317

2021DKARA237 pdf - 582.8 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi-HD) de la communauté d’agglomération Grand Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2302

2021DKARA236 pdf - 202.1 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcel-L’Eclairé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-L’Eclairé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 8 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-02305

2021DKARA235 pdf - 170.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Mont-de-Lans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Deux Alpes (38)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 7 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2327

2021DKARA234 pdf - 189.6 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brignais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brignais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 6 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2310

2021DKARA233 pdf - 197.6 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roche-La-Molière (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 06 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2300

2021DKARA232 pdf - 581.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bagnols (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bagnols - Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 2 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2271

2021DKARA231 pdf - 565.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaponost (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponost - Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 2 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2293

2021DKARA230 pdf - 567.3 ko

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Civrieux-d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Civrieux-d’Azergues - Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 30 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2294

2021DKARA229 pdf - 157.1 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Roussas (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roussas (Drôme).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 30 août 2021 / 2021-ARA-KKPP-2307

2021DKARA228 pdf - 217.5 ko

Mise en compatibilité du PLU de la commune de Notre-Dame-de-Boisset (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Roannais Agglomération (Loire).
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 30 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2299

2021DKARA227 pdf - 235.1 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamrousse (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamrousse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 août 2021 / 2021-ARA-KKU2298

2021DKARA226 pdf - 649 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rochefort-Montagne (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochefort-Montagne (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2301

2021DKARA225 pdf - 1.1 Mo

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Scionzier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Scionzier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2326

2021DKARA224 pdf - 1.1 Mo

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Scionzier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Scionzier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2290

2021DKARA223 pdf - 1.1 Mo

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Laurent-de-Mure (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 25 août 2021 /2021-ARA-2292

2021DKARA222 pdf - 202.2 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Mirefleurs (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 25 août 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02291

2021DKARA221 pdf - 186.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chauzon (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chauzon (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 août 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2289

2021DKARA220 pdf - 1.1 Mo

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tain l’Hermitage (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tain l’Hermitage (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 23 août 2021 / 2021-ARA-KKU-02285

2021DKARA219 pdf - 171.8 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lovagny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lovagny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 23 août 2021 / 2021-ARA-2286

2021DKARA218 pdf - 551.7 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jorioz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 20 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2287

2021DKARA217 pdf - 212.2 ko

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-Laprade (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Laprade (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 19 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2288

2021DKARA216 pdf - 601.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arcens (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arcens (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 19 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2265

2021DKARA215 pdf - 614.1 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Journans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Journans - Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 19 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2284

2021DKARA214 pdf - 253.7 ko

Modification n°1 du du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Val des Usses (74)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 18 août 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02282

2021DKARA213 pdf - 211.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Bohas-Meyriat-Rignat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Bohas-Meyriat-Rignat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 18 août 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02274

2021DKARA212 pdf - 205 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cranves-Sales (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cranves-Sales (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 août 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2268

2021DKARA211 pdf - 1.1 Mo

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Bon Tarentaise (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Saint-Bon Tarentaise ( commune nouvelle de Courchevel) - Savoie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 17 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2283

2021DKARA210 pdf - 547.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage des eaux pluviales de la commune d’Arvière-en-Valromey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arvière-en-Valromey ( Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 17 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2263

2021DKARA209 pdf - 567.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUIH) de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 16 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2278

2021DKARA208 pdf - 202.4 ko

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Brignais (69)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte pour la station d’épuration de Givors (SYSEG) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 16 août 2021 / 2021-ARA-KKPP-2296

2021DKARA207 pdf - 594 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de THURINS (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thurins - Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 11 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2276

2021DKARA206 pdf - 324.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et l’élaboration du zonage des eaux pluviales de la commune de Charlieu (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charlieu (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2280

2021DKARA205 pdf - 1.1 Mo

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ville-Morgon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville- Morgon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2273

2021DKARA204 pdf - 1.1 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Montceaux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Montceaux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 11 août 2021 / 2021-ARA-2281

2021DKARA203 pdf - 213.7 ko

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lavilledieu (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 9 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2266

2021DKARA202 pdf - 197.4 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-de-Boisset (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-Boisset (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 août 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2272

2021DKARA201 pdf - 1.1 Mo

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chandon (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chandon (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 9 août 2021 / 2021-ARA-KKPP-2279

2021DKARA200 pdf - 213.8 ko

Modification N°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Puy-en-Velay (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Puy-en-Velay (43)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 05 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2270

2021DKARA199 pdf - 618.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Savigny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savigny (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 05 août 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2260

2021DKARA198 pdf - 1.1 Mo

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chénas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 05 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2269

2021DKARA197 pdf - 209 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villarodin-Bourget (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villarodin-Bourget (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 04 août 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2262

2021DKARA196 pdf - 1.1 Mo

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villarodin-Bourget (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villarodin-Bourget (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 04 août 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2261

2021DKARA195 pdf - 1.1 Mo

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 03 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2259

2021DKARA194 pdf - 196.9 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Didier-de-Formans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-de-Formans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 03 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2250

2021DKARA193 pdf - 200.8 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-sur-Doron (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-sur-Doron (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 03 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2257

2021DKARA192 pdf - 545.5 ko

Élaboration de la carte communale (CC) partielle de la commune de Sembadel (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sembadel (Haute Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2251

2021DKARA191 pdf - 231.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gannat (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gannat (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 02 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2277

2021DKARA190 pdf - 556.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Andéol-de-Vals (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 02 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2267

2021DKARA189 pdf - 596.3 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 28 juillet 2021 / 2021-ARA-KKPP-2249

2021DKARA188 pdf - 225.9 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de L’Étrat (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 27 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-02253

2021DKARA187 pdf - 168.5 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arvillard (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arvillard (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 juillet 2021 / 2021-ARA-KKPP-2255

2021DKARA186 pdf - 590.9 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Pontaix (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontaix (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 juillet 2021 / 2021-ARA-KKPP-2248

2021DKARA185 pdf - 628.1 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Allues (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Allues (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-2247

2021DKARA184 pdf - 592.3 ko

Modification n°1 du PLU de la Commune de Hostun (26)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Hostun (Drome)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 juillet 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02252

2021DKARA183 pdf - 190.8 ko

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et pluviales de la Commune de Saint-Savin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération "Porte de l’Isère" (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 22 juillet 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02254

2021DKARA182 pdf - 219.2 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Sorlin-en-Valloire (26)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Saint-Sorlin-en-Valloire (Drome)
Décision du 22 juillet 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02245
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.

2021DKARA181 pdf - 187.1 ko

Recours déposé par l’association CESSE contre la décision de non soumission à évaluation environnementale de la modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boën-sur-Lignon (42)
Cas par cas étudié initialement à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 20 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-2234

2021DKARA180 pdf - 181.1 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de USSON (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 juillet 2021 / 2021-ARA-KKPP-2241

2021DKARA179 pdf - 203.8 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Viviers (07)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Rhône aux gorges de l’Ardèche, dite DRAGA (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 19 juillet 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02242

2021DKARA178 pdf - 188.2 ko

Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nectaire (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nectaire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 16 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-02238

2021DKARA177 pdf - 167.1 ko

Modification n° 6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châteauneuf-sur-Isère (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-sur-Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 16 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-02237

2021DKARA176 pdf - 177.4 ko

Modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirabel-et-Blacons (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirabel-et-Blacons (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 16 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-02244

2021DKARA175 pdf - 167.6 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Clusaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Clusaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 16 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-02243

2021DKARA174 pdf - 168.8 ko

Modification n°2 du PLU de LANTIGNIE (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 12 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-2239

2021DKARA173 pdf - 527.4 ko

Élaboration de la carte communale (CC) partielle de la commune de Félines (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Félines (Haute Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2235

2021DKARA172 pdf - 1.1 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Genest-Malifaux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Genest-Malifaux (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 6 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-02232

2021DKARA171 pdf - 175.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Artemare (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Artemare - Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 6 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-2236

2021DKARA170 pdf - 526.5 ko

Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet, pour la réalisation d’un parc photovoltaïque au sol, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reugny (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reugny - Puy de Dôme
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 2 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-2216

2021DKARA169 pdf - 531.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Epinouze (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Epinouze (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 2 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-02230

2021DKARA168 pdf - 172.7 ko

Révision allégée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Les Olmes - commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Les Olmes - commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 2 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-02225

2021DKARA167 pdf - 171.4 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-La-Varenne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-La-Varenne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juillet 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2229

2021DKARA166 pdf - 1 Mo

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuville-les-Dames (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuville-les-Dames (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juillet 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2228

2021DKARA165 pdf - 1 Mo

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montmelian (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montmelian ( Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 30 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2233

2021DKARA164 pdf - 511.3 ko

Modification simplifiée des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes déléguées de Pontcharra-sur-Turdine, Les Olmes et Dareizé - commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2226

2021DKARA163 pdf - 215.5 ko

Révision allégée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pontcharra-sur-Turdine - commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2227

2021DKARA162 pdf - 211.5 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme de la commune de MOZAC (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Riom Limagne et Volcans - Puy de Dôme
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 24 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2222

2021DKARA161 pdf - 274.6 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vallon-en-Sully (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vallon-en-Sully - Allier
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 24 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2217

2021DKARA160 pdf - 221.1 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Évires (commune nouvelle : Fillière) (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2219

2021DKARA159 pdf - 199.4 ko

Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de l’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-le-Centenier (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-le-Centenier (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 22 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2234

2021DKARA158 pdf - 156.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Susville (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Susville (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juin 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2221

2021DKARA157 pdf - 1 Mo

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Marcel l’Éclairé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Marcel l’Éclairé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juin 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2220

2021DKARA156 pdf - 1 Mo

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Gervais-sur-Roubion (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 23 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-02224

2021DKARA155 pdf - 166.3 ko

Cas par cas de la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viviers (07) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la construction d’un nouvel établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viviers (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2212

2021DKARA154 pdf - 277.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme de la commune de Vinsobres (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vinsobres (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 22 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-02213

2021DKARA153 pdf - 168.2 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Les Chères (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Chères (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 juin 2021 / 2021-ARA-KKPP-02214

2021DKARA152 pdf - 224.6 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-sur-Vieux-Jonc (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-sur-Vieux-Jonc (AIN)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2223

2021DKARA151 pdf - 281 ko

Modification du zonage d’assainissement de Saint-Bonnet-Lès-Allier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-Lès-Allier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 14 juin 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02209

2021DKARA150 pdf - 217.5 ko

Modification n°2 du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune du Taulignan (26)
Cas par cas étudié à la demande de la la commune de Taulignan (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2218

2021DKARA149 pdf - 196 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune du Poët-Célard (26)
Cas par cas étudié à la demande de la la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2215

2021DKARA148 pdf - 194.8 ko

Modification n°2 du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune de Chanos-Curson (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chanos-Curson (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2210

2021DKARA147 pdf - 273.2 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-Mont-Denis (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-Mont-Denis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 09 juin 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2207

2021DKARA146 pdf - 1 Mo

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Cergues (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cergues (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 09 juin 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2208

2021DKARA145 pdf - 1 Mo

Zonages d’assainissement des eaux usées (ZAEU) des communes membres du syndicat mixte d’assainissement du Pont Sollières (69) Communes de Portes des Pierres dorées (nouvelle commune), Théize, Frontenas, Ville-sur-Jarnioux et Pommiers
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte d’assainissement du Pont Sollières (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 09 juin 2021 / 2021-ARA-KKPP-2178

2021DKARA144 pdf - 588.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jongieux (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jongieux (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 9 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2189

2021DKARA143 pdf - 163.2 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clérieux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clérieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 9 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2211

2021DKARA142 pdf - 166.4 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Le Coteau (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Le Coteau (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 09 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2205

2021DKARA141 pdf - 541.9 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Curtafond (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Curtafond (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 7 juin 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02206

2021DKARA140 pdf - 192.5 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Lager-Bressac (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Lager-Bressac (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 7 juin 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02171

2021DKARA139 pdf - 196.6 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gerzat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 4 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2203

2021DKARA138 pdf - 197.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ville-la-Grand (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Ville-la-Grand (Haute Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 1er juin 2021 /2021-ARA-KKU-2173

2021DKARA137 pdf - 1 Mo

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grignan (26).
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grignan (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 1er juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2202

2021DKARA136 pdf - 196.6 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chanat-la-Mouteyre (63).
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération Riom-Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 01 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2204

2021DKARA135 pdf - 621.2 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Teil (07).
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Teil (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 28 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2198

2021DKARA134 pdf - 596.9 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Martin-d’Ardèche (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l’Ardèche, dite "DRAGA" (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 28 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2195

2021DKARA133 pdf - 187.9 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-du-Pape (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-du-Pape (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 27 mai 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2196

2021DKARA132 pdf - 1 Mo

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charantonnay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charantonnay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 27 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2199

2021DKARA131 pdf - 580.2 ko

Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Seyssel (01-74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Ain et Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 27 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-02201

2021DKARA130 pdf - 168.6 ko

Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Semine (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Ain et Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 27 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-02200

2021DKARA129 pdf - 169.1 ko

Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-des-Millières (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-des-Millières (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 25 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2188

2021DKARA128 pdf - 162.6 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauregard-Vendon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard-Vendon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 25 mai 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2197

2021DKARA127 pdf - 1 Mo

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-de-Mons (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-de-Mons (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2175

2021DKARA126 pdf - 218.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Isère (38) concernant le secteur « Bièvre Isère ».
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2193

2021DKARA125 pdf - 634.5 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Isère (38) concernant le secteur « région Saint-Jeannaise »
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2192

2021DKARA124 pdf - 629.5 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fleurie (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-02194

2021DKARA123 pdf - 186.6 ko

Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de la Côte-Saint-André (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Côte-Saint-André (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 mai 2021 / 2021- ARA-KKPP-2191

2021DKARA122 pdf - 221.3 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) des communes de Ornacieux-Balbins, La Forteresse, Le Mottier, Saint-Jean-de-Bournay, Saint-Michel-de-Saint-Geoirs et Saint-Paul-d’Izeaux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 mai 2021 / 2021- ARA-KKPP-2190

2021DKARA121 pdf - 225.2 ko

Mise à jour du plan de zonage de la commune de Mauzun (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mauzun (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 mai 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2184

2021DKARA120 pdf - 1 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Queige (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Queige (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 19 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2166

2021DKARA119 pdf - 219.5 ko

Modification simplifié n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montferrat (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montferrat (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mai 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2172

2021DKARA118 pdf - 1 Mo

Modification simplifié n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montaigut (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montaigut (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 19 mai 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2185

2021DKARA117 pdf - 1 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-La-Motte (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-La-Motte (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 19 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2179

2021DKARA116 pdf - 197 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brindas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brindas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.

2021DKARA115 pdf - 169.5 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mazaye (63).
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazaye (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 18 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2181

2021DKARA114 pdf - 545.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) valant programme local de l’habitat (PLU-H) de Billom Communauté (63).
Cas par cas étudié à la demande de Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 18 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2169

2021DKARA113 pdf - 595.4 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Balme-les-Grottes (38).
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Balme-les-Grottes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 18 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2170

2021DKARA112 pdf - 552.5 ko

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Thônes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 17 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2168

2021DKARA111 pdf - 192.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vétraz-Monthoux (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vétraz-Monthoux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 17 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2167

2021DKARA110 pdf - 200.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et réalisation du zonage des eaux pluviales de la commune de Cordelle (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cordelle (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 12 mai 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2133

2021DKARA109 pdf - 1 Mo

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Livron-sur-Drôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Livron-sur-Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 17 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2164

2021DKARA108 pdf - 166.3 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Culoz (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Culoz (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 12 mai 2021 / 2021-ARA-KKPP-2148

2021DKARA107 pdf - 183.5 ko

Mise en compatibilité n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 12 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2174

2021DKARA106 pdf - 199.4 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chastreix (63)
Cas par cas étudié à la demande de Chastreix (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mai 2021 /2021-ARA-KKU-2183

2021DKARA105 pdf - 187.3 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alba-la-Romaine (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alba-la-Romaine (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2160

2021DKARA104 pdf - 191.1 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme ( PLU) de la commune de Communay ( 69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Communay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mai 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2159

2021DKARA103 pdf - 1 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Garnerans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Garnerans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 10 mai 2021 /2021-ARA-KKUPP-2152

2021DKARA102 pdf - 167.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cournon d’Auvergne (63)
Cas par cas étudié à la demande de Clermont-Auvergne-Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02182

2021DKARA101 pdf - 190.1 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Aurec-sur-Loire (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Aurec-sur-Loire (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02157

2021DKARA100 pdf - 186.1 ko

Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonneville (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneville (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 07 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2155

2021DKARA99 pdf - 611.7 ko

Modification n°1 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
de la commune d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 07 mai 2021 / 2021-ARA-KKPP-2156

2021DKARA98 pdf - 597.4 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ceyssat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ceyssat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 7 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2154

2021DKARA97 pdf - 193.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Moirans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Moirans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 6 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2161

2021DKARA96 pdf - 204 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Giat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Giat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 6 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2162

2021DKARA95 pdf - 169 ko

Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Samoëns (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Samoëns (Haute-Savoie).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 06 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2141

2021DKARA94 pdf - 618.4 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Les Sauvages (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Sauvages (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02165

2021DKARA93 pdf - 191.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pont-Évêque (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vienne Condrieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02153

2021DKARA92 pdf - 203.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Quentin-Fallavier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02158

2021DKARA91 pdf - 191.5 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Fréterive (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fréterive (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02187

2021DKARA90 pdf - 188 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Just (01)
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Saint-Just (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mai 2021/ 2021-ARA-KKUPP-02143

2021DKARA89 pdf - 192.4 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Davézieux (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Davézieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 4 mai 2021 / 2021DKARA88 / 2021-ARA-KKUPP-02135

2021DKARA88 pdf - 195.1 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marsat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marsat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 3 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2146

2021DKARA87 pdf - 199 ko

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de La Perrière (Commune nouvelle : Courchevel) (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de La Perrière (Commune nouvelle : Courchevel) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 3 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02147

2021DKARA86 pdf - 190.5 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montrond-les-bains (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrond-les-Bains (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mai 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2144

2021DKARA85 pdf - 1021.2 ko

Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ternay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ternay (69).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 03 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2140

2021DKARA84 pdf - 595.7 ko

Modification simplifié n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rémy-de-Chargnat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-de-Chargnat (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 avril 2021/2021-ARA-KKUPP-2145

2021DKARA83 pdf - 1019.7 ko

Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Communay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Communay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2177

2021DKARA82 pdf - 190.8 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Verpillière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2142

2021DKARA81 pdf - 186.8 ko

Abrogation du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune d’Oriol-en-Royans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oriol-en-Royans (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 28 avril 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2137

2021DKARA80 pdf - 173.6 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Martres-de-Veyre (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Martes-de-Veyre (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 avril 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2151

2021DKARA79 pdf - 167.1 ko

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malissard (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malissard (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 avril 2021/ 2021-ARA-KKUPP-2150

2021DKARA78 pdf - 168.8 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malissard (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malissard (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 avril 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2149

2021DKARA77 pdf - 168.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montfaucon-en-Velay (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montfaucon-en-Velay (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2134

2021DKARA76 pdf - 194.1 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boën-sur-le-Lignon (42)
Cas par cas étudié à la demande de Loire Forez Agglomération relative à la commune de Boën-sur-le-Lignon (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 avril 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2132

2021DKARA75 pdf - 1016.7 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champagny-en-Vanoise (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champagny-en-Vanoise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2138

2021DKARA74 pdf - 193.1 ko

Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation de l’extension de l’entreprise "Moulin Marion" du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-sur Veyle (01).
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Veyle (01).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 15 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2129

2021DKARA73 pdf - 555.6 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sevrier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02125

2021DKARA72 pdf - 190.6 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ceyzériat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ceyzériat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2124

2021DKARA71 pdf - 168.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Grane (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grane (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2136

2021DKARA70 pdf - 183.1 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Combloux (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combloux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 07 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2119

2021DKARA69 pdf - 199.8 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune du Grand-Serre (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Grand-Serre (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2120

2021DKARA68 pdf - 186.7 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Monteynard (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monteynard (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 avril 2021 / 2021-ARA-KKPP2118

2021DKARA67 pdf - 1014.8 ko

Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique pour la réalisation du projet hydroélectrique sur le torrent du Merlet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Alban-des-Villards (73)
Cas par cas étudié à la demande de la sous-préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 avril 2021 / 2021-ARA-KKPP-2128

2021DKARA66 pdf - 196.6 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Granges-lès-Beaumont (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 avril 2021 / 2021-ARA-KKPP-2126

2021DKARA65 pdf - 224.5 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune déléguée de Saint-Laurent-d’Oingt commune nouvelle de Val d’Oingt (69)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat d’assainissement du Val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 avril 2021 / 2021-ARA-KKPP-2127

2021DKARA64 pdf - 222.1 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lamure-sur-Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lamure-sur-Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 avril 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2121

2021DKARA63 pdf - 996.5 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Buellas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Buellas (01).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 01 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2117

2021DKARA62 pdf - 546.5 ko

Modification simplifiée n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien-sur-coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-sur-coise (69).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 31 mars 2021 / 2021-ARA-KKU-2115

2021DKARA61 pdf - 543.6 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) du Lent (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lent (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mars 2021 /2021-ARA-KKU-02131

2021DKARA60 pdf - 187.4 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Craponne-sur-Arzon (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mars 2021 /2021-ARA-KKU-2122

2021DKARA59 pdf - 189.4 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) du Chambon-Feugerolles (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2021 /2021-ARA-KKU-2116

2021DKARA58 pdf - 185.9 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-en-Gal (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu (Isère Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 mars 2021/ 2021-ARA-KKU-2123

2021DKARA57 pdf - 197.4 ko

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Brassac-les-Mines (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Agglo Pays d’Issoire (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 mars 2021 / 2021-ARA-KKU-2109

2021DKARA56 pdf - 195.5 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chirens (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chirens (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 mars 2021/ 2021-ARA-KKU-2112

2021DKARA55 pdf - 166.3 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villargondran (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mars 2021/ 2021-ARA-KKU-2114

2021DKARA54 pdf - 195.5 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi-HD) de la communauté d’agglomération Grand Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mars 2021 / 2021-ARA-KKU-2113

2021DKARA53 pdf - 207.5 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) sur la commune de VILLAROUX (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villaroux (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mars 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2110

2021DKARA52 pdf - 190.9 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Seyssuel (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seyssuel (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mars 2021/ 2021-ARA-KKU-2107

2021DKARA51 pdf - 154.2 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Limagne d’Ennezat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mars 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2106

2021DKARA50 pdf - 178.1 ko

Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charnècles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charnècles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2021 / 2021-ARA-KKU-2099

2021DKARA49 pdf - 166.7 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Mercurol-Veaunes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mercurol-Veaunes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2021 / 2021-ARA-KKU-2111

2021DKARA48 pdf - 166.8 ko

Modification groupée des quatre plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Saint-Yorre, Abrest, Charmeil et Creuzier-le-Vieux (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté .
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 18 mars 2021 / 2021-ARA-KKU-2103

2021DKARA47 pdf - 553.1 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Hauterives (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauterives (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2021/ 2021-ARA-KKUPP-2108

2021DKARA46 pdf - 936.1 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de LORIOL-SUR-DROME (26)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2105

2021DKARA45 pdf - 184.7 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Flour (15).
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saint-Flour Communauté.
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 15 mars 2021 / 2021-ARA-KKU-2102

2021DKARA44 pdf - 572.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-le-Centenier (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-le-Centenier (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mars 2021 / 2021-ARA-KKU-2101

2021DKARA43 pdf - 202.6 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du pays Beaume Drobie (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays Beaume Drobie (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mars 2021 / 2021-ARA-KKU-2104

2021DKARA42 pdf - 205.1 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Villard-Saint-Christophe (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Saint-Christophe (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mars 2021 / 2020-ARA-KKU-2100

2021DKARA41 pdf - 185.8 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Didier-d’Aussiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-d’Aussiat (01)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 10 mars 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2091

2021DKARA40 pdf - 596.6 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vinay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vinay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mars 2021 /2021-ARA-KKU-2097

2021DKARA39 pdf - 194.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Bas-et-Lezat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bas-et-Lezat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2021 /2021-ARA-KKU-2098

2021DKARA38 pdf - 196.8 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Le Versoud (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Le Versoud (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2021 /2021-ARA-KKU-2096

2021DKARA37 pdf - 913.3 ko

Modification 3 du plan local d’urbanisme ( PLU) de la commune de Saint-Pierre-La-Palud (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-La-Palud (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er mars 2021 /2021-ARA-KKU-2095

2021DKARA36 pdf - 909 ko

Transformation en PVAP de la ZPPAUP du site patrimonial remarquable de la Commune de BILLOM (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de BILLOM (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 février 2021 / 2021-ARA-KKPP-2094

2021DKARA35 pdf - 215.7 ko

Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Volvic (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2087

2021DKARA34 pdf - 182.3 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de GENAS (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de GENAS (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 février 2021 / 2020-ARA-KKUPP-2090

2021DKARA33 pdf - 186.1 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Sollières-Sardières (73) (commune nouvelle de Val-Cenis).
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis (73).
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 18 février 2021 / 2020-ARA-KKUPP-2093

2021DKARA32 pdf - 554.1 ko

Modification n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sourcieux-les-Mines (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sourcieux-les-Mines (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 février 2021/ 2020-ARA-KKU-2086

2021DKARA31 pdf - 166.4 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reyrieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reyrieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2089

2021DKARA30 pdf - 191.5 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme ( PLU) de la commune de Saint Nizier-le-Bouchoux ( 01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Nizier-le Bouchoux ( Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2021 /2020-ARA- KKU-2082

2021DKARA29 pdf - 889.4 ko

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2083

2021DKARA28 pdf - 883.6 ko

Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Chaponost (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponost (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKARA27 pdf - 119.5 ko

Révision allégée du Plan local d’urbanisme sur la commune de Maurs (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maurs dans le Cantal.
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 février 2021 / 2020-ARA-KKUPP-2085

2021DKARA26 pdf - 194 ko

Schéma directeur et zonage des eaux pluviales de la commune de Montrond-les-Bains (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrond-les-Bains (42).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 11 février 2021 / 2020-ARA-KKPP-2079

2021DKARA25 pdf - 641.9 ko

Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Bégude-de-Mazenc (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Bégude-de-Mazenc (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 11 février 2021/ 2020-ARA-KKU-2084

2021DKARA24 pdf - 189.4 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fraisses (42)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 11 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2076

2021DKARA23 pdf - 194 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) du territoire Est de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (38)
Communes de Blandin, Chassignieu, Chélieu, Saint Ondras, Val de Virieu et Valencogne
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2075

2021DKARA22 pdf - 203.6 ko

Élaboration de la carte communale (CC) de la commune déléguée de Saint-Champ (commune nouvelle de Magnieu) (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Champ (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2063

2021DKARA21 pdf - 193.4 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villars (42)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 10 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2077

2021DKARA20 pdf - 198.3 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malissard (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malissard (26).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 08 février 2021/ 2020-ARA-KKPP-2078

2021DKARA19 pdf - 630.7 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de SALLANCHES (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de SALLANCHES (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 04 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2081

2021DKARA18 pdf - 193.2 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de BOURG-EN-BRESSE (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de BOURG-EN-BRESSE (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 04 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2080

2021DKARA17 pdf - 194.6 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Besse-et-Saint-Anastaise (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Besse-et-Saint-Anastaise (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2071

2021DKARA16 pdf - 234.9 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trévoux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trévoux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2074

2021DKARA15 pdf - 186.6 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Riom (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne Volcans (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 03 février 2021 / 2020-ARA-KKPP-2069

2021DKARA14 pdf - 638.3 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de « Mont de Lans » (38)(commune nouvelle des Deux Alpes)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Deux Alpes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 février 2021 / 2020-ARA-KKPP-2068

2021DKARA13 pdf - 547.4 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-des-Millières (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de de Notre-Dame-des-Millières (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 janvier 2021 / 2020-ARA-KKU-2064

2021DKARA12 pdf - 182.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de ROUSSAS (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de ROUSSAS (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er février 2021 / 2020-ARA-KKUPP-2072

2021DKARA11 pdf - 168.4 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Motte d’Aveillans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Motte d’Aveillans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 29 janvier 2021 / 2020-ARA-KKPP-2066

2021DKARA10 pdf - 227.7 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Onnion (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Onnion (Haute-Savoie))
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 janvier 2021 / 2020-ARA-KKU-2067

2021DKARA9 pdf - 198 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Servas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Servas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 janvier 2021 / 2020-ARA-KKU-2065

2021DKARA8 pdf - 194.1 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Chanonat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chanonat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2021 / 2020-ARA-KKU-2062

2021DKARA7 pdf - 220.6 ko

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Malataverne (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malataverne (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 janvier 2021 / 2020-ARA-KKPP-2073

2021DKARA6 pdf - 223.2 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux pluviales et eaux usées de la Commune de Janneyrias (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Janneyrias (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 20 janvier 2021 / 2020-ARA-KKPP-2060

2021DKARA5 pdf - 171.3 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Revonnas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Revonnas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 18 janvier 2021 / 2020-ARA-KKUPP-2059

2021DKARA4 pdf - 158.6 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune déléguée de Saint-Andéol-Le-Château - commune nouvelle de Beauvallon (69).
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte pour la station d’épuration de Givors (SYSEG).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 15 janvier 2021 /2020-ARA-KKPP-2058

2021DKARA3 pdf - 555.3 ko

Modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pontcharra (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontcharra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 janvier 2021 / 2020-ARA-KKU-2056

2021DKARA2 pdf - 162.2 ko

Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nâves-Parmelan (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération
du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 janvier 2021 / 2020-ARA-KKU-2055

2021DKARA1 pdf - 161.9 ko

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2021

DÉCEMBRE 2021

NOVEMBRE 2021

OCTOBRE 2021

SEPTEMBRE 2021

AOÛT 2021

JUILLET 2021

JUIN 2021

MAI 2021

AVRIL 2021

MARS 2021

FÉVRIER 2021

JANVIER 2021

Sur le même sujet

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024

Avis rendus sur projets de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2024

Les communiqués de presse de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes (ARA)

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2024