Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2019, 2018 et 2017

Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Morne-Vert (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Morne-Vert (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 décembre 2019

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Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fort-de-France (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fort-de-France (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 octobre 2019

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Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Luce (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Luce (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2019

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Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Marigot (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marigot (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 avril 2019

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Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du François (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de François (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2019

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Révision de la maquette financière du programme opérationnel FEDER-FSE 2014-2020 (972)
Cas par cas étudié à la demande de la Collectivité territoriale de la Martinique (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2018

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Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Esprit (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Esprit (Martinique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juillet 2018

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Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Esprit (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Esprit (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juillet 2018

2018DKMAR1 pdf - 114.1 ko

Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morne Rouge
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morne Rouge (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2017

2017DKMAR1 pdf - 107.7 ko