Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2021 et 2020
2021
Projet de modification de droit commun n°1 du PLU de Saint-Pierre (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 décembre 2021
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 décembre 2021
Projet de modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du François (972)
Dossier étudié à la demande de la commune du François (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à étude d’impact
Décision du 10 août 2021
Dossier étudié à la demande de la commune du François (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à étude d’impact
Décision du 10 août 2021
Projet de modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du François (972)
Dossier étudié à la demande de la commune du François (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à étude d’impact
Décision du 9 août 2021
Dossier étudié à la demande de la commune du François (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à étude d’impact
Décision du 9 août 2021
Mise en compatibilité, par déclaration de projet, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre (972)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à étude d’impact
Décision du 9 août 2021
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à étude d’impact
Décision du 9 août 2021
Projet de modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Carbet (972)
Dossier étudié à la demande de la commune du Carbet (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2021
Dossier étudié à la demande de la commune du Carbet (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2021
Projet de modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ducos (972)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ducos (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2021
Dossier étudié à la demande de la commune de Ducos (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2021
2020
Projet de modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Basse-Pointe (972)
Cas par cas étudié à la demande du préfet de région de Martinique
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 novembre 2020
Cas par cas étudié à la demande du préfet de région de Martinique
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 novembre 2020
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Case-Pilote (972)
Cas par cas étudié à la demande de la demande de la commune de Case-pilote (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la demande de la commune de Case-pilote (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 février 2020
Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Marin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 février 2020