Examen au cas par cas et autres décisions

 
 
 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse

publié le 23 août 2019



AOÛT 2019

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Tavaco (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tavaco (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKC7 (format pdf - 201 ko - 23/08/2019)
Décision du 22 août 2019



JUILLET 2019

Projet de carte communale de Quasquara (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quasquara (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKC6 (format pdf - 196.4 ko - 19/07/2019)
Décision du 19 juillet 2019



JUIN 2019

Projet de carte communale de Riventosa (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riventosa (Haute-Corse)
2019DKC5 (format pdf - 196.5 ko - 28/06/2019)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2019

Projet de carte communale de Viggianello (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viggianello (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKC4 (format pdf - 208.6 ko - 20/06/2019)
Décision du 20 juin 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) d’Eccica-Suarella (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eccica-Suarella (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKC3 (format pdf - 228.7 ko - 11/06/2019)
Décision du 11 juin 2019



MARS 2019

Projet de carte communale d’Olmiccia (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Olmiccia (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKC2 (format pdf - 196.3 ko - 14/03/2019)
Décision du 8 mars 2019



JANVIER 2019

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Giuncheto (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Sartenais – Valinco – Travalo (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKC1 (format pdf - 198.4 ko - 16/01/2019)
Décision du 15 janvier 2019