Avis conformes de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2024

AVRIL

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Anglards-de-Salers (15)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Anglards-de-Salers (Cantal)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3350

2024ACARA69 pdf - 493.7 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal valant plan programme local de l’Habitat (PLUiH) du Pays de Gex (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3378

2024ACARA68 pdf - 192.3 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Montrond-les-Bains (42)
Dossier étudié à la demande de la commune Montrond-les-Bains (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3370

2024ACARA67 pdf - 2.3 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Tencin (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tencin (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3376

2024ACARA66 pdf - 2.3 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Cergne (42)
Dossier étudié à la demande de la commune du Cergne (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3367

2024ACARA65 pdf - 154.9 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Olive (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Olive (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3390

2024ACARA64 pdf - 152.5 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pringy, commune nouvelle d’Annecy (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy.(Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3363

2024ACARA63 pdf - 2.3 Mo

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thônes (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3384

2024ACARA62 pdf - 215.1 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laval-en-Belledonne (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Laval-en-Belledonne (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3371

2024ACARA61 pdf - 2.3 Mo

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roanne (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Roanne (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3362

2024ACARA60 pdf - 150.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Laurent (74)
Dossier étudié à la demande de la commune Saint-Laurent (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3377

2024ACARA59 pdf - 908.4 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saulcet (03)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saulcet (Allier)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 avril 2024/ 2024-ARA-AC-3366

2024ACARA58 pdf - 830.2 ko

Révision de la carte communale de la commune de Bessamorel (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bessamorel (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3365

2024ACARA57 pdf - 823.4 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise (commune nouvelle : Courchevel) (73) suite à un recours gracieux (2e avis)
Dossier étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 09 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3374

2024ACARA56 pdf - 182.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Luriecq (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Luriecq (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3356

2024ACARA55 pdf - 2.3 Mo

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paulien (43)
Recours formé par la commune de Saint-Paulien (Haute-Loire)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3355 (voir avis conforme 2023ACARA133 / 2023-ARA-AC-3082, du 28 juin 2023)

2024ACARA54 pdf - 186.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Tour-en-Jarez (42)
Dossier étudié à la demande de la métropole de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3354

2024ACARA53 pdf - 462.2 ko

Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Manzat (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Manzat (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3359

2024ACARA52 pdf - 478.2 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Notre-Dame-des-Millières (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-des-Millières (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3372

2024ACARA51 pdf - 174 ko

Modification simplifiée n°2 du PLU de la commune déléguée de Seynod (commune nouvelle d’ Annecy) (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3364

2024ACARA50 pdf - 2.3 Mo

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Puy-en-Velay (43)
Dossier étudié à la demande de la commune du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3399

2014ACARA49 pdf - 2.3 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Martin-Bellevue (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 02 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3375

2024ACARA48 pdf - 167.2 ko

MARS

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villette-d’Anthon (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villette-d’Anthon (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3353

2024ACARA47 pdf - 468 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Valla-en-Gier (42)
Dossier étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Avis conforme : ce dossier requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3351

2024ACARA46 pdf - 820.8 ko

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Foissiat (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Foissiat (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3348

2024ACARA45 pdf - 470.7 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-d’Estréaux (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-d’Estréaux (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3345

2024ACARA44 pdf - 144.3 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Gourgois (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3344
"Version corrigée d’erreurs matérielles publiée le 2 avril 2024"

2024ACARA43 pdf - 154.9 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Bernard (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Bernard (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme 22 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3349

2024ACARA42 pdf - 2.3 Mo

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champagny-en-Vanoise (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Champagny -en-Vanoise (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3343

2024ACARA41 pdf - 173.3 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charmes-sur-l’Herbasse (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Charmes-sur-l’Herbasse (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3358

2024ACARA40 pdf - 180.5 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lumbin (38)
Dossier étudier à la demande de la commune de Lumbin (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3341

2014ACARA39 pdf - 2.3 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Saint-Alban (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Alban (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3332

2024ACARA38 pdf - 173 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Communay (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Communay (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3337

2024ACARA37 pdf - 819.6 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Puy-Guillaume (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3333

2024ACARA36 pdf - 157.6 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bessenay (69)
dans le cadre de la réalisation du projet d’aménagement « du clos du centre 2 »
Dossier étudié à la demande de la commune de Bessenay (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3331

2024ACARA35 pdf - 460.1 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLU) de la commune de Veyrier-du-Lac (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3336

2024ACARA34 pdf - 932.3 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Estrablin (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de Vienne Condrieu Agglomération ( Isère - Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3338

2024ACARA33 pdf - 2.2 Mo

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey Agglomération (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 06 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3334

2024ACARA32 pdf - 801.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colombier-Saugnieu (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Colombier-Saugnieu (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3323
"version corrigée d’erreurs matérielles publiée le 5 mars 2024"

2024ACARA31 pdf - 173 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) Est de la communauté de communes Les Vals du Dauphiné (38)
Dossier étudié à la demande de la CC Les Vals du Dauphiné (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 05 mars 2024 / 2023-ARA-AC-3305

2024ACARA30 pdf - 2.2 Mo

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Margès (26)
dans le cadre de l’extension d’un bâtiment de stockage de l’entreprise Refresco (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Margès (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3325

2024ACARA29 pdf - 158.9 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaumont (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beaumont (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3330

2024ACARA28 pdf - 473 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lamastre (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lamastre (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er mars 2024 / 2024-ARA-AC-3324

2024ACARA27 pdf - 171.7 ko

FÉVRIER

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mésigny (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mésigny (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 février 2024 / 2024-ARA-AC-3326

2024ACARA26 pdf - 446.4 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 février 2024 / 2024-ARA-AC-3327

2024ACARA25 pdf - 447 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg d’Oisans (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bourg d’Oisans (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 février 2024 / 2024-ARA-AC-3303

2024ACARA24 pdf - 151.2 ko

Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Largentière (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Val de Ligne (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 février 2024 / 2023-ARA-AC-3319

2024ACARA23 pdf - 785.8 ko

Modification n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey Agglomération (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 février 2024 / 2023-ARA-AC-3309

2024ACARA22 pdf - 790.9 ko

Modification n°9 du plan local d’urbanisme (PLU) de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey Agglomération (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 février 2024 / 2023-ARA-AC-3308

2024ACARA21 pdf - 819.4 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vougy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vougy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 février 2024 / 2023-ARA-AC-3318
"une erreur matérielle s’est glissée en page 2 de cet avis conforme, qui fait mention d’une délibération en date du 21 février 2024 alors qu’il s’agit du 15 février 2024 comme indiqué ailleurs à sept reprises dans le document"

2024ACARA20 pdf - 2.2 Mo

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Balme-de-Sillingy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Balme-de-Sillingy.(Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 février 2024 / 2023-ARA-AC-3317

2024ACARA19 pdf - 2.2 Mo

Modification n°13 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne (42)
Recours formé par Saint-Étienne Métropole (Loire)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 février 2024 / 2023-ARA-AC-3313 (voir avis conforme 2023ACARA198 / 2023-ARA-AC-3250, du 29 novembre 2023) "version corrigée d’erreurs matérielles publiée le 15 février 2024"

2024ACARA18 pdf - 168.5 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Agathe-la-Bouteresse (42)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Loire Forez (42)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 février 2024 / 2023-ARA-AC-3312

2024ACARA17 pdf - 164 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d’Alby (74)
Dossier présenté par la communauté d’agglomération Grand Annecy (74)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 février 2024 / 2023-ARA-AC-3311

2024ACARA16 pdf - 202 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ars-sur-Formans (01)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Ars-sur-Formans (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er février 2024 / 2023-ARA-AC-3298

2024ACARA15 pdf - 2.1 Mo

JANVIER

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Huez (38)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Huez (38)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3299

2024ACARA14 pdf - 202.1 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vallier (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Vallier (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3297

2024ACARA13 pdf - 2.1 Mo

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise (73)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle de Courchevel (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3306

2024ACARA12 pdf - 178.7 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malataverne (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Malataverne (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 janvier 2024/ 2023-ARA-AC-3301

2024ACARA11 pdf - 397.8 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint Pancrace (73)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (73)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 janvier 2024 /2023-ARA-AC-3296

2024ACARA10 pdf - 171.3 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) du Crozet (42)
Dossier étudié à la demande de la commune du Crozet.(Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3278

2024ACARA9 pdf - 2 Mo

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cluses (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cluses (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3108

2024ACARA8 pdf - 149.3 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tullins (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tullins (38)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 08 Janvier 2024 /2023-ARA-AC-3288

2024ACARA7 pdf - 173.3 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Annemasse(74)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3286

2024ACARA6 pdf - 421.6 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Amancy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Amancy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3291

2024ACARA5 pdf - 780.7 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Taluyers (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Taluyers (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 05 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3282

2024ACARA4 pdf - 766.3 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Guereins (01)
Dossier étudié à la demande de la commune Guereins (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3258

2024ACARA3 pdf - 107.7 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Flumet (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Flumet (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3287

2024ACARA2 pdf - 169.3 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Belmont-Tramonet (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Belmont-Tramonet (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3292

2024ACARA1 pdf - 90 ko

Partager la page

S'abonner

Sur le même sujet

Les communiqués de presse de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes (ARA)

  • MRAe Auvergne - Rhône-Alpes

25 avril 2024

Avis conformes de la MRAe Grand Est en 2024

La MRAe Grand Est a publié : modification n°4 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Kingersheim (68) ; modification simplifiée du Plan (...)

  • Avis conformes

24 avril 2024

Avis rendus sur projets de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2024

La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié :Aménagement de la route départementale RD 99 sur les communes de Saint-Pardoux et Blot-l'Église (...)

  • MRAe Auvergne - Rhône-Alpes

19 avril 2024

Avis conformes de la MRAe Normandie en 2024

La MRAe Normandie a publié :

  • Avis conformes

18 avril 2024

Haut de page