Avis conformes de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2024

OCTOBRE

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Civrieux d’Azergues (69)
Dossier étudié à la demande de la commune Civrieux d’Azergues (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 octobre 2024 / 2024-ARA-AC-3547

2024ACARA196 pdf - 647.7 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tignes (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tignes (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 octobre 2024 / 2024-ARA-AC-3561

2024ACARA195 pdf - 152 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 octobre 2024 / 2024-ARA-AC-3580

2024ACARA194 pdf - 190.6 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bernard (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Bernard (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 octobre 2024 / 2024-ARA-AC-3576

2024ACARA193 pdf - 637.3 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sermérieu (38) dans le cadre de la procédure de déclaration d’utilité publique (DUP) concernant l’opération d’aménagement de la restauration du fonctionnement hydromorphologique et écologique de la zone humide du Culet
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Isère (38)
Avis conforme : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Avis conforme du 09 octobre 2024 / 2024-ARA-KKU-3495
a été "retiré suite à erreur matérielle, à retrouver sur la page des décisions"
Mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trept (38), dans le cadre d’une déclaration de projet concernant le projet "Mission 2025 à Trept"
Recours formé par la commune de Trept (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 octobre 2024 / 2024-ARA-AC-3556 (voir le courrier du 8 juillet 2024)

2024ACARA192 pdf - 156.4 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Craponne-sur-Arzon (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 octobre 2024 / 2024-ARA-AC-3551

2024ACARA191 pdf - 297.1 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Éloy-Les-Mines (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Éloy-Les-Mines (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er octobre 2024 / 2024-ARA-AC-3550

2024ACARA190 pdf - 184 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mesigny (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mesigny (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3549

2024ACARA189 pdf - 151.5 ko

SEPTEMBRE

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Langeac (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de Langeac (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3548

2024ACARA188 pdf - 152.5 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vallon-Pont-d’Arc (07)
Dossier étudié à la demande de la communautés de communes des Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 Septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3552

2024ACARA187 pdf - 613 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Claveyson (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Claveyson (Drôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3546

2024ACARA186 pdf - 1.4 Mo

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brides-les-Bains (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Brides-les-Bains (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 Septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3541

2024ACARA185 pdf - 612.6 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hauteluce (73)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Hauteluce (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 Septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3554

2024ACARA184 pdf - 181.6 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Crest (Drôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3543

2024ACARA183 pdf - 199.2 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Val des Usses (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3537

2024ACARA182 pdf - 614.5 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Romans-sur-Isère (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Romans-sur-Isère (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3538

2024ACARA181 pdf - 619.1 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ruy-Montceau (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ruy-Montceau (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3553

2024ACARA180 pdf - 173 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villefontaine (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villefontaine (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3545

2024ACARA179 pdf - 642.2 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villié-Morgon (69)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3531

2024ACARA178 pdf - 1.8 Mo

Modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Cheylard (07)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Val’Eyrieux (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3535

2024ACARA177 pdf - 149.2 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Annecy (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy.( Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3532

2024ACARA176 pdf - 467.5 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Murette (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Murette (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3544

2024ACARA175Bis pdf - 651.7 ko

Révision allégée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise (73)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle de Courchevel (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3539

2024ACARA175 pdf - 619.7 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reignier-Esery (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Reignier-Esery (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3536

2024ACARA174 pdf - 150.8 ko

Élaboration de la carte communale de la commune de Chouvigny (03)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chouvigny (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3524

2024ACARA173 pdf - 606.5 ko

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambilly (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ambilly (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3540

2024ACARA172 pdf - 595.9 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ruoms (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3522

2024ACARA171 pdf - 602.2 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reignier-Ésery (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Reignier-Ésery (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3496

2024ACARA170 pdf - 608.9 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loriol-sur-Drôme (26)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Val de Drôme en Biovallée (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3526

2024ACARA169 pdf - 186 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lantignié (69)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3528

2024ACARA168 pdf - 182.1 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Saint-Sorlin-d’Arves (73)
Recours formé par la commune de Saint-Sorlin-d’Arves (Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3519

2024ACARA167 pdf - 162.7 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Communay (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Communay (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3525

2024ACARA166 pdf - 154.4 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reyrieux (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Reyrieux (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 09 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3456

2024ACARA165 pdf - 160.3 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Haut-Chablais (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Chablais (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3516

2024ACARA164 pdf - 620.7 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montluel (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montluel (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3533

2024ACARA163 pdf - 587.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Commelle-Vernay (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Commelle-Vernay (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3523

2024ACARA162 pdf - 150.5 ko

Abrogation de la carte communale de la commune de Colombier (03)
Dossier étudié à la demande de Commentry Montmarault Néris Communauté (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3509

2024ACARA161 pdf - 159.9 ko

Modification modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villy-le-Bouveret (74)
Dossier étudié à la demande de la mairie de Villy-le-Bouveret (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3517

2024ACARA160 pdf - 203.5 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de La Baume d’Hostun (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Baume d’Hostun (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3506

2024ACARA159 pdf - 2.6 Mo

Modification simplifiée groupée portant sur huit plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Billy, Creuzier-Leneuf, Creuzier-le-Vieux, Cusset, Saint-Germain-des-Fossés, Saint-Yorre, Le Vernet et Vichy (03)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3518

2024ACARA158 pdf - 191 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cranves-Sales (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cranves-Sales (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3530

2024ACARA157 pdf - 575.9 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Régnié-Durette (69)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 septembre 2024 / 2024-ARA-AC-3534

2024ACARA156 pdf - 571.8 ko

AOUT

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Semine (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône ( Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 août 2024 / 2024-ARA-AC-3499

2024ACARA155 pdf - 172.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Amancy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Amancy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 août 2024 / 2024-ARA-AC-3507

2024ACARA154 pdf - 578.7 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albiez-le-Jeune (73)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 août 2024 / 2024-ARA-AC-3529

2024ACARA153 pdf - 563.6 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cercié (69)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 août 2024 / 2024-ARA-AC-3520

2024ACARA152 pdf - 575.9 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colonzelle (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Colonzelle (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 août 2024 / 2024-ARA-AC-3490

2024ACARA151 pdf - 176.9 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lovagny (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lovagny (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 août 2024 / 2024-ARA-AC-3502

2024ACARA150 pdf - 587.1 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Grandris (69)
Recours formé par la commune de Grandris (Rhône)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 août 2024 / 2024-ARA-AC-3493 (voir aussi avis conforme précédent 2024ACARA76/ 2024-ARA-AC-3395 du 03 mai 2024

2024ACARA149 pdf - 229.9 ko

Modification n°12 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 août 2024 / 2024-ARA-AC-3489

2024ACARA148 pdf - 150.6 ko

Modification n°11 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 août 2024 / 2024-ARA-AC-3487

2024ACARA147 pdf - 195.5 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard Sallet (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villard Sallet (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 août 2024 / 2024-ARA-AC-3480

2024ACARA146 pdf - 162.6 ko

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boëge (74)
Dossier étudié à la demande de la mairie de Boëge (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 août 2024 / 2024-ARA-AC-3484

2024ACARA145 pdf - 337.1 ko

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pusignan (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Pusignan ( Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 09 août 2024 / 2024-ARA-AC-3491

2024ACARA144 pdf - 570 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Beauregard (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beauregard (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 août 2024 / 2024-ARA-AC-3486

2024ACARA143 pdf - 626.7 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération Grand Lac (73)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 août 2024 / 2024-ARA-AC-3483

2024ACARA142 pdf - 560.6 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 août 2024 / 2024-ARA-AC-3482

2024ACARA141 pdf - 577.5 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 août 2024 / 2024-ARA-AC-3488

2024ACARA140 pdf - 579.8 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Livron-sur-Drôme (26)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Val de Drôme en Biovallée (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 02 août 2024 / 2024-ARA-AC-3504

2024ACARA139 pdf - 223.7 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Cergues (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Cergues (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 01 août 2024 / 2024-ARA-AC-3441

2024ACARA138 pdf - 159.4 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valence (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Valence (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 31 juillet 2024 / 2024-ARA-AC-3479

2024ACARA137 pdf - 563.5 ko

JUILLET

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Genas (69) dans le cadre d’une déclaration de projet concernant la construction d’une maison familiale rurale (MFR)
Recours formé par la commune de Genas (Rhône)
Nouvel avis conforme:cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 juillet 2024 / 2024-ARA-AC-3478 (voir avis conforme 2024ACARA81/ 2024-ARA-AC-3379, du 13 mai 2024)

2024ACARA136 pdf - 172 ko

Modification N°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Roanne (42)
Recours formé par la commune de Roanne (Loire)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 juillet 2024 /2024-ARA-AC-3475 (voir aussi avis conforme précédent 2022ACARA60/ 2024-ARA-AC-3362 du 12 avril 2024)

2024ACARA135 pdf - 158.7 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pringy (74)
Recours formé par la communauté d’agglomération d’Annecy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 juillet 2024 / 2024-ARA-AC-3481

2024ACARA134 pdf - 205.5 ko

Mise en compatibilité n°1 du PLUi-H valant Scot Cœur de Chartreuse dans le cadre d’une déclaration de projet concernant l’aménagement d’un terrain multi-sports devant l’école primaire du Frou sur la commune de Saint-Christophe-sur-Guiers (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 juillet 2024 / 2024-ARA-AC-3471

2024ACARA133 pdf - 157 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Ranchal (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ranchal (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 juillet 2024 / 2024-ARA-AC-3474

2024ACARA132 pdf - 2.5 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mauves (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mauves (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 juillet 2024 / 2024-ARA-AC-3465

2024ACARA131 pdf - 551.7 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thônes (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 juillet 2024 / 2024-ARA-AC-3467

2024ACARA130 pdf - 575 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Perrigner (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Thonon agglomération.(Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 juillet 2024 / 2024-ARA-AC-3393

2024ACARA129 pdf - 2.5 Mo

Mise en compatibilité n°2 du PLUi-H valant Scot Cœur de Chartreuse dans le cadre d’une déclaration de projet concernant l’aménagement d’un abri pour randonneurs au lieu-dit « Océpé » sur la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 juillet 2024 / 2024-ARA-AC-3443

2024ACARA128 pdf - 198.6 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Les Villards-sur-Thônes (74) suite à un recours gracieux
Dossier étudié à la demande de la commune de Les Villards-sur-Thônes (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 juillet 2024 / 2024-ARA-AC-3511

2024ACARA127 pdf - 156.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Donat-sur-l’Herbasse (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Donat-sur-l’Herbasse (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 juillet 2024 / 2024-ARA-AC-3466

2024ACARA126 pdf - 168.4 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du Pays de Cayres-Pradelles (43)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Cayres-Pradelles (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 juillet 2024 / 2024-ARA-AC-3454

2024ACARA125 pdf - 540.6 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saulzet-le-Froid (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saulzet-le-Froid ( Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 juillet 2024 / 2024-ARA-AC-3464

2024ACARA124 pdf - 548.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavanay (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chavanay (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 02 juillet 2024 / 2024-ARA-AC-3455

2024ACARA123 pdf - 149 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaux (03)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vaux (Allier)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 02 juillet 2024 / 2024-ARA-AC-3439

2024ACARA122 pdf - 163 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Montvalezan (73)
Dossier étudié à la demande de la commune Montvalzan.(Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er juillet 2024 / 2024-ARA-AC-3461

2024ACARA121 pdf - 2.5 Mo

JUIN

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Félicien (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Félicien (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3448

2024ACARA120 pdf - 548 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Monthieux (Ain)
Dossier étudié à la demande de la commune de Monthieux (01)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3447

2024ACARA119 pdf - 191.6 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dieulefit (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Dieulefit (Drôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3445

2024ACARA118 pdf - 541.8 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vic-le-Comte (63)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Averne communauté (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3442

2024ACARA118 pdf - 550 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laval-en-Belledonne (38)
Recours formé par la commune de Laval-en-Belledonne (Isère)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3346 (voir avis conforme 2024ACARA61 / 2024-ARA-AC-3371, du 12 avril 2024)

2024ACARA117 pdf - 162.4 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Michel-les-Portes (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Michel-les-Portes (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3444

2024ACARA116 pdf - 525.4 ko

Révision allégée n°7 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3452

2024ACARA115 pdf - 170.5 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cordon (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cordon (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3440

2024ACARA114 pdf - 544 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bussy-Albieux (42)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Loire Forez Agglomération (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3438

2024ACARA113 pdf - 539.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pont du Château (63)
Dossier étudié à la demande de Clermont-Auvergne-Métropole ( Puy de Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3432

2024ACARA112 pdf - 2.4 Mo

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-de-Bellecombe (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-Bellecombe (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3434

2024ACARA111 pdf - 155.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chasselay (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chasselay (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3436

2024ACARA110 pdf - 571.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sain-Bel (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sain-Bel (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3419

2024ACARA109 pdf - 157.4 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) des Coteaux de l’Allier (comprenant les communes d’Aulhat-Flat, Brenat, Orbeil, Saint-Babel et Saint-Yvoine) (63)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme),
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3431

2024ACARA108 pdf - 164.1 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambert (63)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes d’Ambert Livradois Forez (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3428

2024ACARA107 pdf - 525.1 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Catherine (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sainte-Catherine (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 06 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3430

2024ACARA106 pdf - 155.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Loire-Forez-Agglomération (42)
Dossier étudié à la demande de Loire-Forez-Agglomération (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 05 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3426

2024ACARA105 pdf - 251.5 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Alban de Roche (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Alban de Roche (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 05 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3427

2024ACARA104 pdf - 201.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bellegarde-en-Forez (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bellegarde-en-Forez (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 03 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3423

2024ACARA103 pdf - 553.1 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Le Vigean (15)
Dossier étudié à la demande de la commune de Le Vigean (Cantal)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3422

2024ACARA102 pdf - 2.4 Mo

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Simandres (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Simandres (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3413

2024ACARA101 pdf - 526.9 ko

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ismier (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Ismier (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 juin 2024 / 2024-ARA-AC-3361

2024ACARA100 pdf - 521.4 ko

MAI

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Manzat (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Manzat (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 31 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3424

2024ACARA99 pdf - 555.9 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Beauchastel (07) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la création d’un secteur autorisant les panneaux photovoltaïques au sol
Dossier étudié à la demande de la commune Beauchastel ( Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3421

2024ACARA98 pdf - 2.4 Mo

Mise en compatibilité n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thonon-les-Bains (74)dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’aménagement de la microcentrale hydroélectrique de Vongy sur la Dranse
Dossier étudié à la demande de la commune de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3138

2024ACARA97 pdf - 527.5 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thizy-les-Bourgs (69) dans le cadre d’une déclaration de projet portant sur la réhabilitation de la ferme du Vessin en espace d’accueil à destination des entreprises.
Dossier étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourgs (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3392

2024ACARA96 pdf - 526.7 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Amant-Tallende (63)
Dossier étudié à la demande de la CC de la communauté de communes Mond’Arverne communauté (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3403

2024ACARA95 pdf - 198.8 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Pierre-de-Chandieu (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Chandieu (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3418

2024ACARA94 pdf - 513.5 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Thorens-Glières
(commune nouvelle de Fillière) (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3414

2024ACARA93 pdf - 529.8 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Billième (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Billième.(Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3435

2024ACARA92 pdf - 2.4 Mo

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montélimar (26)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’Agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3420

2024ACARA91 pdf - 172.3 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes du Massif du Vercors (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Massif du Vercors (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 mai 2024 / 2023-ARA-AC-3400

2024ACARA90 pdf - 210.5 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Sorlin-d’Arves (73)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne-Arvan (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3408

2024ACARA89 pdf - 2.4 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jons (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Jons (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3407

2024ACARA88 pdf - 164 ko

Modification simplifiée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poisy (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy ( Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3397

2024ACARA87 pdf - 2.4 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) du Haut-Chablais (Saint-Jean-d’Aulps) (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Chablais (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3409

2024ACARA86 pdf - 2.4 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Les Villards-sur-Thônes (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Les Villards-sur-Thônes (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3406

2024ACARA85 pdf - 192.1 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Sigolène (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sainte-Sigolène (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3412

2024ACARA84 pdf - 153.4 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nazaire-les-Eymes (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-les-Eymes (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3416

2024ACARA83 pdf - 2.4 Mo

Révision de la carte communale de Fleuriel (03)
Dossier étudié à la demande de la commune de Fleuriel (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3411

2024ACARA82 pdf - 504 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Genas (69), dans le cadre d’une déclaration de projet concernant la construction d’une maison familiale rurale
Dossier étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3379

2024ACARA81 pdf - 2.4 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune nouvelle d’Épagny Metz-Tessy (secteur Metz-Tessy)(74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3398

2024ACARA80 pdf - 212.7 ko

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Riorges (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Riorges (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3404

2024ACARA79 pdf - 501.9 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reyrieux (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Reyrieux (AIN)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3396

2024ACARA78 pdf - 149.4 ko

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lezoux (63)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entre Dore et Allier (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 6 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3405

2024ACARA77 pdf - 500.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grandris (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de la commune de Grandris (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3395

2024ACARA76 pdf - 503.1 ko

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Miribel (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3381

2024ACARA75 pdf - 147.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Violay (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Violay (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 mai 2024 / 2024-ARA-AC-3389

2024ACARA74 pdf - 2.4 Mo

AVRIL

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Groisy (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3385

2024ACARA73 pdf - 2.4 Mo

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montéléger (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montéléger (Drome)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3394

2024ACARA72 pdf - 2.4 Mo

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lancié (69)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 30 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3387

2024ACARA71 pdf - 200.7 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Croix-en-Jarez (42)
Dossier étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3382

2024ACARA70 pdf - 158.3 ko

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Anglards-de-Salers (15)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Anglards-de-Salers (Cantal)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3350

2024ACARA69 pdf - 493.7 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal valant plan programme local de l’Habitat (PLUiH) du Pays de Gex (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3378

2024ACARA68 pdf - 192.3 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Montrond-les-Bains (42)
Dossier étudié à la demande de la commune Montrond-les-Bains (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3370

2024ACARA67 pdf - 2.3 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Tencin (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tencin (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3376

2024ACARA66 pdf - 2.3 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Cergne (42)
Dossier étudié à la demande de la commune du Cergne (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3367

2024ACARA65 pdf - 154.9 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Olive (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Olive (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3390

2024ACARA64 pdf - 152.5 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pringy, commune nouvelle d’Annecy (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy.(Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3363

2024ACARA63 pdf - 2.3 Mo

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thônes (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3384

2024ACARA62 pdf - 215.1 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laval-en-Belledonne (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Laval-en-Belledonne (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3371

2024ACARA61 pdf - 2.3 Mo

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roanne (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Roanne (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3362

2024ACARA60 pdf - 150.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Laurent (74)
Dossier étudié à la demande de la commune Saint-Laurent (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3377

2024ACARA59 pdf - 908.4 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saulcet (03)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saulcet (Allier)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 avril 2024/ 2024-ARA-AC-3366

2024ACARA58 pdf - 830.2 ko

Révision de la carte communale de la commune de Bessamorel (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bessamorel (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3365

2024ACARA57 pdf - 823.4 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise (commune nouvelle : Courchevel) (73) suite à un recours gracieux (2e avis)
Dossier étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 09 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3374

2024ACARA56 pdf - 182.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Luriecq (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Luriecq (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3356

2024ACARA55 pdf - 2.3 Mo

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paulien (43)
Recours formé par la commune de Saint-Paulien (Haute-Loire)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3355 (voir avis conforme 2023ACARA133 / 2023-ARA-AC-3082, du 28 juin 2023)

2024ACARA54 pdf - 186.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Tour-en-Jarez (42)
Dossier étudié à la demande de la métropole de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3354

2024ACARA53 pdf - 462.2 ko

Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Manzat (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Manzat (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3359

2024ACARA52 pdf - 478.2 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Notre-Dame-des-Millières (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-des-Millières (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3372

2024ACARA51 pdf - 174 ko

Modification simplifiée n°2 du PLU de la commune déléguée de Seynod (commune nouvelle d’ Annecy) (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3364

2024ACARA50 pdf - 2.3 Mo

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Puy-en-Velay (43)
Dossier étudié à la demande de la commune du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3399

2014ACARA49 pdf - 2.3 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Martin-Bellevue (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 02 avril 2024 / 2024-ARA-AC-3375

2024ACARA48 pdf - 167.2 ko

MARS

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villette-d’Anthon (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villette-d’Anthon (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3353

2024ACARA47 pdf - 468 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Valla-en-Gier (42)
Dossier étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Avis conforme : ce dossier requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3351

2024ACARA46 pdf - 820.8 ko

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Foissiat (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Foissiat (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3348

2024ACARA45 pdf - 470.7 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-d’Estréaux (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-d’Estréaux (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3345

2024ACARA44 pdf - 144.3 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Gourgois (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3344
"Version corrigée d’erreurs matérielles publiée le 2 avril 2024"

2024ACARA43 pdf - 154.9 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Bernard (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Bernard (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme 22 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3349

2024ACARA42 pdf - 2.3 Mo

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champagny-en-Vanoise (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Champagny -en-Vanoise (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3343

2024ACARA41 pdf - 173.3 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charmes-sur-l’Herbasse (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Charmes-sur-l’Herbasse (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 22 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3358

2024ACARA40 pdf - 180.5 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lumbin (38)
Dossier étudier à la demande de la commune de Lumbin (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3341

2014ACARA39 pdf - 2.3 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Saint-Alban (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Alban (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3332

2024ACARA38 pdf - 173 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Communay (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Communay (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3337

2024ACARA37 pdf - 819.6 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Puy-Guillaume (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 14 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3333

2024ACARA36 pdf - 157.6 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bessenay (69)
dans le cadre de la réalisation du projet d’aménagement « du clos du centre 2 »
Dossier étudié à la demande de la commune de Bessenay (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3331

2024ACARA35 pdf - 460.1 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLU) de la commune de Veyrier-du-Lac (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3336

2024ACARA34 pdf - 932.3 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Estrablin (38)
Dossier étudié à la demande de la communauté de Vienne Condrieu Agglomération ( Isère - Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 07 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3338

2024ACARA33 pdf - 2.2 Mo

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey Agglomération (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 06 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3334

2024ACARA32 pdf - 801.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colombier-Saugnieu (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Colombier-Saugnieu (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3323
"version corrigée d’erreurs matérielles publiée le 5 mars 2024"

2024ACARA31 pdf - 173 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) Est de la communauté de communes Les Vals du Dauphiné (38)
Dossier étudié à la demande de la CC Les Vals du Dauphiné (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 05 mars 2024 / 2023-ARA-AC-3305

2024ACARA30 pdf - 2.2 Mo

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Margès (26)
dans le cadre de l’extension d’un bâtiment de stockage de l’entreprise Refresco (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Margès (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3325

2024ACARA29 pdf - 158.9 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaumont (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beaumont (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 mars 2024 / 2024-ARA-AC-3330

2024ACARA28 pdf - 473 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lamastre (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lamastre (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er mars 2024 / 2024-ARA-AC-3324

2024ACARA27 pdf - 171.7 ko

FÉVRIER

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mésigny (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mésigny (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 29 février 2024 / 2024-ARA-AC-3326

2024ACARA26 pdf - 446.4 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 février 2024 / 2024-ARA-AC-3327

2024ACARA25 pdf - 447 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg d’Oisans (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bourg d’Oisans (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 février 2024 / 2024-ARA-AC-3303

2024ACARA24 pdf - 151.2 ko

Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Largentière (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Val de Ligne (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 février 2024 / 2023-ARA-AC-3319

2024ACARA23 pdf - 785.8 ko

Modification n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey Agglomération (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 février 2024 / 2023-ARA-AC-3309

2024ACARA22 pdf - 790.9 ko

Modification n°9 du plan local d’urbanisme (PLU) de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey Agglomération (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 16 février 2024 / 2023-ARA-AC-3308

2024ACARA21 pdf - 819.4 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vougy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vougy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 février 2024 / 2023-ARA-AC-3318
"une erreur matérielle s’est glissée en page 2 de cet avis conforme, qui fait mention d’une délibération en date du 21 février 2024 alors qu’il s’agit du 15 février 2024 comme indiqué ailleurs à sept reprises dans le document"

2024ACARA20 pdf - 2.2 Mo

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Balme-de-Sillingy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Balme-de-Sillingy.(Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 février 2024 / 2023-ARA-AC-3317

2024ACARA19 pdf - 2.2 Mo

Modification n°13 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne (42)
Recours formé par Saint-Étienne Métropole (Loire)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 13 février 2024 / 2023-ARA-AC-3313 (voir avis conforme 2023ACARA198 / 2023-ARA-AC-3250, du 29 novembre 2023) "version corrigée d’erreurs matérielles publiée le 15 février 2024"

2024ACARA18 pdf - 168.5 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Agathe-la-Bouteresse (42)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Loire Forez (42)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 février 2024 / 2023-ARA-AC-3312

2024ACARA17 pdf - 164 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d’Alby (74)
Dossier présenté par la communauté d’agglomération Grand Annecy (74)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 février 2024 / 2023-ARA-AC-3311

2024ACARA16 pdf - 202 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ars-sur-Formans (01)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Ars-sur-Formans (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 1er février 2024 / 2023-ARA-AC-3298

2024ACARA15 pdf - 2.1 Mo

JANVIER

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Huez (38)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Huez (38)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3299

2024ACARA14 pdf - 202.1 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vallier (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Vallier (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3297

2024ACARA13 pdf - 2.1 Mo

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise (73)
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle de Courchevel (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 23 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3306

2024ACARA12 pdf - 178.7 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malataverne (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Malataverne (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 janvier 2024/ 2023-ARA-AC-3301

2024ACARA11 pdf - 397.8 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint Pancrace (73)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (73)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 janvier 2024 /2023-ARA-AC-3296

2024ACARA10 pdf - 171.3 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) du Crozet (42)
Dossier étudié à la demande de la commune du Crozet.(Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3278

2024ACARA9 pdf - 2 Mo

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cluses (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cluses (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3108

2024ACARA8 pdf - 149.3 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tullins (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tullins (38)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 08 Janvier 2024 /2023-ARA-AC-3288

2024ACARA7 pdf - 173.3 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Annemasse(74)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3286

2024ACARA6 pdf - 421.6 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Amancy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Amancy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3291

2024ACARA5 pdf - 780.7 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Taluyers (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Taluyers (Rhône)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 05 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3282

2024ACARA4 pdf - 766.3 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Guereins (01)
Dossier étudié à la demande de la commune Guereins (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3258

2024ACARA3 pdf - 107.7 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Flumet (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Flumet (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3287

2024ACARA2 pdf - 169.3 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Belmont-Tramonet (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Belmont-Tramonet (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 4 janvier 2024 / 2023-ARA-AC-3292

2024ACARA1 pdf - 90 ko

Partager la page

S'abonner

Sur le même sujet

Avis conformes de la MRAe Pays de la Loire en 2024

La MRAe Pays de la Loire a publié : projet de modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monnières (44), projet de (...)

  • Avis conformes

11 octobre 2024

Avis conformes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024

La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-d'Oléron (17) ; (...)

  • Avis conformes

10 octobre 2024

Avis conformes de la MRAe Grand Est en 2024

La MRAe Grand Est a publié : modification n°4 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hoerdt (67) ; modification n°2 du Plan local (...)

  • Avis conformes

4 octobre 2024

Avis conformes de la MRAe Normandie en 2024

La MRAe Normandie a publié : modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Soliers (14) ; modification simplifiée n° 2 du plan (...)

  • Avis conformes

3 octobre 2024

Haut de page