Avis conformes de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2026
AVERTISSEMENT :
Les modalités de saisine de la MRAe évoluent.
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Les saisines par voie de courriel ne seront plus acceptées.
JANVIER 2026
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Boisse (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Boisse (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-N9410
Dossier étudié à la demande de la commune de La Boisse (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-N9410
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Houches (74)
Recours formé par la communauté de communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4159 (voir aussi avis conforme précédent 2025-ARA-AC-4018 du 8 octobre 2025)
Recours formé par la communauté de communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4159 (voir aussi avis conforme précédent 2025-ARA-AC-4018 du 8 octobre 2025)
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Colomban-des-Villards (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Colomban-des-Villards (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-N9641
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Colomban-des-Villards (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-N9641
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Donzère (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Donzère (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4155-N8922
Dossier étudié à la demande de la commune de Donzère (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4155-N8922
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays Beaume- Drobie (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Beaume-Drobie (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4145-N9207
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Beaume-Drobie (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4145-N9207
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès(15)
Recours formé par la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (Cantal)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4146 (voir avis conforme abrogé n°2025-ARA-AC-4006 du 2 octobre 2025)
Recours formé par la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (Cantal)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4146 (voir avis conforme abrogé n°2025-ARA-AC-4006 du 2 octobre 2025)
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès(15)
Recours formé par la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (Cantal)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4147 (voir avis conforme abrogé 2025-ARA-AC-4007 du 2 octobre 2025)
Recours formé par la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (Cantal)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4147 (voir avis conforme abrogé 2025-ARA-AC-4007 du 2 octobre 2025)
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Maurice de Rotherens, commune nouvelle de Saint-Genix-les-Villages (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Genix-les-Villages (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4150-N9551
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Genix-les-Villages (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4150-N9551
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Maurice de Rotherens, commune nouvelle de Saint-Genix-les-Villages (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Genix-les-Villages (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4149-N9550
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Genix-les-Villages (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4149-N9550
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme de la commune Veauche (42)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de Forez-Est (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4144-N9210
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de Forez-Est (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4144-N9210
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brangues (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Brangues (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 9 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4082-N10056
Dossier étudié à la demande de la commune de Brangues (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 9 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4082-N10056
Modification simplifiée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Clusaz (74)
Recours gracieux formé par la commune de La Clusaz (Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 09 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4135 (voir aussi avis conforme précédent 2025-ARA-AC-3847 du 18 juin 2025)
Recours gracieux formé par la commune de La Clusaz (Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 09 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4135 (voir aussi avis conforme précédent 2025-ARA-AC-3847 du 18 juin 2025)
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaspuzac (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chaspuzac (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4143-N8952
Dossier étudié à la demande de la commune de Chaspuzac (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4143-N8952
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Saint-Flour Communauté (15)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Flour Communauté (Cantal)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4139-N8692
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Flour Communauté (Cantal)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4139-N8692
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Saint-Flour Communauté (15)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Flour Communauté (Cantal)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4138-N8682
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Flour Communauté (Cantal)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4138-N8682
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Mieussy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mieussy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4140-N8224
Dossier étudié à la demande de la commune de Mieussy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4140-N8224
Élaboration de la carte communale de la commune de Mizoen (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mizoen.(Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4136
Dossier étudié à la demande de la commune de Mizoen.(Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4136
Révision allégée n°11 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H)
de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (01) portant sur la commune de Péron (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4142-N8849
de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (01) portant sur la commune de Péron (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4142-N8849
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de les Villettes (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de les Villettes (Haute-Loire) ,
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 05 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4132-N8431
Dossier étudié à la demande de la commune de les Villettes (Haute-Loire) ,
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 05 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4132-N8431
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Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2026
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