Avis conformes de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2026
AVERTISSEMENT :
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MARS 2026
Modification n°4 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Abrest (03)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 mars 2026 / 2026-ARA-AC-4186-N11745
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 mars 2026 / 2026-ARA-AC-4186-N11745
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Hilaire-la-Croix (63)
Recours gracieux formé par la commune de Saint-Hilaire-la-Croix (Puy-de-Dôme)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 mars 2026 / 2026-ARA-AC-4192-N8130 (voir aussi avis conforme précédent 2025-ARA-AC-4175-N8130 du 22 décembre 2025)
Recours gracieux formé par la commune de Saint-Hilaire-la-Croix (Puy-de-Dôme)
Nouvel avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 mars 2026 / 2026-ARA-AC-4192-N8130 (voir aussi avis conforme précédent 2025-ARA-AC-4175-N8130 du 22 décembre 2025)
Élaboration de la carte communale de la commune de Saint-Pardoux (63)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 mars 2026 / 2026-ARA-AC-6375-N13960
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 mars 2026 / 2026-ARA-AC-6375-N13960
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Macôt-la-Plagne, commune déléguée de La Plagne-Tarentaise (73)
Recours formé par la commune de La Plagne-Tarentaise (Savoie)
Avis conforme délibéré le 10 mars 2026 / 2026-ARA-AC-4191
Recours formé par la commune de La Plagne-Tarentaise (Savoie)
Avis conforme délibéré le 10 mars 2026 / 2026-ARA-AC-4191
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Val des Usses (74)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 mars 2026 / 2026-ARA-AC-4188-N11948
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 mars 2026 / 2026-ARA-AC-4188-N11948
FÉVRIER 2026
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montferrat (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montferrat (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 février 2026 / 2026-ARA-AC-4181-N11183
Dossier étudié à la demande de la commune de Montferrat (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 février 2026 / 2026-ARA-AC-4181-N11183
Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de Riorges (42)
Dossier étudié à la demande de la commune de Riorges (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 février 2026 / 2025-ARA-AC-4182-N11207
Dossier étudié à la demande de la commune de Riorges (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 25 février 2026 / 2025-ARA-AC-4182-N11207
Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’agglomération Loire Forez agglomération (42)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération "Loire Forez agglomération" (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 février 2026 / 2025-ARA-AC-4180-N10701
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération "Loire Forez agglomération" (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 24 février 2026 / 2025-ARA-AC-4180-N10701
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Messimy-sur-Saône (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Messimy-sur-Saône (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 février 2026 / 2025-ARA-AC-4178-N11058
Dossier étudié à la demande de la commune de Messimy-sur-Saône (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 février 2026 / 2025-ARA-AC-4178-N11058
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Tencin (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tencin (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 février 2026/ 2025-ARA-AC-4177-N10998
Dossier étudié à la demande de la commune de Tencin (Isère)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 février 2026/ 2025-ARA-AC-4177-N10998
Révision de la carte communale de la commune de Saint-Maurice-en-Chalencon (07)
Recours formé par la commune de Saint-Maurice-en-Chalencon (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 février 2026 / 2025-ARA-AC-4175 (voir aussi avis conforme précédent 2025-ARA-AC-3986 du 19 octobre 2025)
Recours formé par la commune de Saint-Maurice-en-Chalencon (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 février 2026 / 2025-ARA-AC-4175 (voir aussi avis conforme précédent 2025-ARA-AC-3986 du 19 octobre 2025)
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villeneuve (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 février 2026 / 2025-ARA-AC-4176-N8359
Dossier étudié à la demande de la commune de Villeneuve (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 19 février 2026 / 2025-ARA-AC-4176-N8359
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Epierre (73)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Epierre (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 février 2026 / 2025-ARA-AC-4172-N10802
Dossier étudié à la demande de la commune d’Epierre (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 février 2026 / 2025-ARA-AC-4172-N10802
Modification n°11 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 février 2026 / 2026-ARA-AC-4174-N10833
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 février 2026 / 2026-ARA-AC-4174-N10833
Révision allégée n°10 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 février 2026 / 2026-ARA-AC-4173-N10797
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 18 février 2026 / 2026-ARA-AC-4173-N10797
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thizy-les-Bourgs (69)
Dossier étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourgs (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 février 2026 / 2025-ARA-AC-4170-N10275
Dossier étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourgs (Rhône)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 février 2026 / 2025-ARA-AC-4170-N10275
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme de la commune d’ Issoire (63)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’Agglomération du Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 février 2026 / 2025-ARA-AC-4171-N10684
Dossier étudié à la demande de la communauté d’Agglomération du Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 17 février 2026 / 2025-ARA-AC-4171-N10684
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Nyons (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Nyons (Drôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 février 2026 / 2025-ARA-AC-4163-N10417
Dossier étudié à la demande de la commune de Nyons (Drôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 12 février 2026 / 2025-ARA-AC-4163-N10417
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Ricamarie (42)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 février 2026 / 2025-ARA-AC-04164-N10419
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 février 2026 / 2025-ARA-AC-04164-N10419
Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d’Olliergues (63)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes d’Ambert-Livradois-Forez (Puy de Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 février 2026 / 2025-ARA-AC-4168 N-10558
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes d’Ambert-Livradois-Forez (Puy de Dôme)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 février 2026 / 2025-ARA-AC-4168 N-10558
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Reyrieux (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de Reyrieux (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 février 2026 / 2025-ARA-AC-4167-N10480
Dossier étudié à la demande de la commune de Reyrieux (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 11 février 2026 / 2025-ARA-AC-4167-N10480
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vougy par suite d’un recours gracieux formé par la commune de Vougy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vougy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 février 2026 / 2025-ARA-AC-4152
Dossier étudié à la demande de la commune de Vougy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 10 février 2026 / 2025-ARA-AC-4152
Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Contigny (03)
Dossier étudié à la demande de la commune de Contigny (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 février 2026 / 2025-ARA-AC-4161-N10169
Dossier étudié à la demande de la commune de Contigny (Allier)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 février 2026 / 2025-ARA-AC-4161-N10169
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Ville-en-Sallaz (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ville-en-Sallaz (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 février 2026 / 2025-ARA-AC-4156-N9976
Dossier étudié à la demande de la commune de Ville-en-Sallaz (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 3 février 2026 / 2025-ARA-AC-4156-N9976
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Montmiral (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montmiral (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 février 2026 / 2025-ARA-AC-4160-N8973
Dossier étudié à la demande de la commune de Montmiral (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 2 février 2026 / 2025-ARA-AC-4160-N8973
JANVIER 2026
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Boisse (01)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Boisse (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-N9410
Dossier étudié à la demande de la commune de La Boisse (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 28 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-N9410
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Houches (74)
Recours formé par la communauté de communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4159 (voir aussi avis conforme précédent 2025-ARA-AC-4018 du 8 octobre 2025)
Recours formé par la communauté de communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 27 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4159 (voir aussi avis conforme précédent 2025-ARA-AC-4018 du 8 octobre 2025)
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Colomban-des-Villards (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Colomban-des-Villards (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-N9641
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Colomban-des-Villards (Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-N9641
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Donzère (26)
Dossier étudié à la demande de la commune de Donzère (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4155-N8922
Dossier étudié à la demande de la commune de Donzère (Drôme)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 26 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4155-N8922
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays Beaume- Drobie (07)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Beaume-Drobie (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4145-N9207
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Beaume-Drobie (Ardèche)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4145-N9207
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès(15)
Recours formé par la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (Cantal)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4146 (voir avis conforme abrogé n°2025-ARA-AC-4006 du 2 octobre 2025)
Recours formé par la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (Cantal)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4146 (voir avis conforme abrogé n°2025-ARA-AC-4006 du 2 octobre 2025)
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès(15)
Recours formé par la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (Cantal)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4147 (voir avis conforme abrogé 2025-ARA-AC-4007 du 2 octobre 2025)
Recours formé par la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (Cantal)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 21 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4147 (voir avis conforme abrogé 2025-ARA-AC-4007 du 2 octobre 2025)
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Maurice de Rotherens, commune nouvelle de Saint-Genix-les-Villages (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Genix-les-Villages (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4150-N9551
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Genix-les-Villages (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4150-N9551
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Maurice de Rotherens, commune nouvelle de Saint-Genix-les-Villages (73)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Genix-les-Villages (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4149-N9550
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Genix-les-Villages (Savoie)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 20 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4149-N9550
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme de la commune Veauche (42)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de Forez-Est (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4144-N9210
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de Forez-Est (Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 15 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4144-N9210
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brangues (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Brangues (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 9 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4082-N10056
Dossier étudié à la demande de la commune de Brangues (Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas d’évaluation environnementale
Avis conforme du 9 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4082-N10056
Modification simplifiée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Clusaz (74)
Recours gracieux formé par la commune de La Clusaz (Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 09 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4135 (voir aussi avis conforme précédent 2025-ARA-AC-3847 du 18 juin 2025)
Recours gracieux formé par la commune de La Clusaz (Haute-Savoie)
Nouvel avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 09 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4135 (voir aussi avis conforme précédent 2025-ARA-AC-3847 du 18 juin 2025)
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaspuzac (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chaspuzac (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4143-N8952
Dossier étudié à la demande de la commune de Chaspuzac (Haute-Loire)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 9 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4143-N8952
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Saint-Flour Communauté (15)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Flour Communauté (Cantal)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4139-N8692
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Flour Communauté (Cantal)
Avis conforme : cette évolution requiert la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 8 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4139-N8692
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Saint-Flour Communauté (15)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Flour Communauté (Cantal)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4138-N8682
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Flour Communauté (Cantal)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4138-N8682
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Mieussy (74)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mieussy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4140-N8224
Dossier étudié à la demande de la commune de Mieussy (Haute-Savoie)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4140-N8224
Élaboration de la carte communale de la commune de Mizoen (38)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mizoen.(Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4136
Dossier étudié à la demande de la commune de Mizoen.(Isère)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 7 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4136
Révision allégée n°11 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H)
de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (01) portant sur la commune de Péron (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4142-N8849
de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (01) portant sur la commune de Péron (01)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 5 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4142-N8849
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de les Villettes (43)
Dossier étudié à la demande de la commune de les Villettes (Haute-Loire) ,
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 05 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4132-N8431
Dossier étudié à la demande de la commune de les Villettes (Haute-Loire) ,
Avis conforme : cette évolution ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale
Avis conforme du 05 janvier 2026 / 2025-ARA-AC-4132-N8431
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