Avis conformes de la MRAe Hauts-de-France en 2024

AVRIL

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longueil-Annel (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Longueil-Annel (Oise)
Avis favorable du 16 avril 2024

2024-7820 pdf - 160.1 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guignicourt (02)
Avis étudié à la demande de la commune de Villeneuve-sur-Aisne (Aisne)
Avis favorable du 16 avril 2024

2024-7812 pdf - 160.5 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-Noyelles (80)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Somme (Somme)
Avis favorable du 16 avril 2024

2024-7838 pdf - 162.2 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Mormal dans le cadre de la déclaration de projet n°3 pour la réalisation de l’extension de l’entreprise Leroux sur la commune de Landrecies (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Mormal (Nord)
Avis favorable du 3 avril 2024

2024-7775 pdf - 163.2 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rieulay (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Rieulay (Nord)
Avis favorable du 3 avril 2024

2024-7801 pdf - 150.1 ko

Modification n°17 du plan local d’urbanisme PLU) de la commune d’Amiens (80)
Avis étudié à la demande de la commune d’Amiens (Somme)
Avis favorable du 3 avril 2024

2024-7791 pdf - 166.5 ko

Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Merville (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Merville (Nord)
Avis favorable du 3 avril 2024

2024-7798 pdf - 162 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Maubeuge Val de Sambre (59)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre (Nord)
Avis favorable du 3 avril 2024

2024-7818 pdf - 223.2 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’une zone d’expansion de crue sur la commune de Rebreuve-Ranchicourt (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Avis défavorable du 3 avril 2024

2024-7784 pdf - 231.9 ko

Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Merville (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Merville (Nord)
Avis défavorable du 3 avril 2024

2024-7799 pdf - 165.3 ko

Modification n°1du plan local d’urbanisme PLU) de la commune de Chantilly (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Chantilly (Oise)
Avis défavorable du 3 avril 2024

2024_7819 pdf - 179.8 ko

MARS

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Noeux-les-Mines (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 19 mars 2024

2024-7739 pdf - 162.7 ko

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bachy (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pévèle-Carembault (Nord)
Avis favorable du 19 mars 2024

2024-7756 pdf - 161.8 ko

Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Boulonnais sur la commune de Dannes (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Boulonnais (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 19 mars 2024

2024-7758 pdf - 163.5 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Mormal (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Mormal (Nord)
Avis favorable du 19 mars 2024

2024-7776 pdf - 165.5 ko

Déclaration de projet n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Mormal sur les communes de Villereau, Louvignies-Quesnoy et Englefontaine (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Mormal (Nord)
Avis favorable du 19 mars 2024

2024-7774 pdf - 163.4 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Boulonnais sur la commune de La-Capelle-les-Boulogne (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Boulonnais (Pas-de-Calais)
Avis défavorable du 19 mars 2024

2024-7740 pdf - 165 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-à-Marcq pour la réalisation d’un quartier d’activités du 21ème siècle « 100% fertile » (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pévèle-Carembault (Nord)
Avis défavorable du 19 mars 2024

2024-7757 pdf - 164.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Querrieu (80)
Avis étudié à la demande de la commune de Querrieu (Somme)
Avis favorable du 5 mars 2024

2024-7718 pdf - 149.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-sous-Saint-Leu (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Villers-sous-Saint-Leu (Oise)
Avis favorable du 5 mars 2024

2024-7726 pdf - 161.8 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de Cœur de Flandre agglo (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Flandre agglo (Nord)
Avis favorable du 5 mars 2024

2024-7723 pdf - 163.1 ko

FEVRIER

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ex-Communauté de Communes du Canton de Fauquembergues (62)
Avis étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays de Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Avis favorable du 20 février 2024

2023-7671 pdf - 165.7 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cagny (80)
Avis étudié à la demande de la commune de Cagny (Somme)
Avis favorable du 20 février 2024

2023-7673 pdf - 135.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grandfresnoy (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Plaine d’Estrées (Oise)
Avis favorable du 20 février 2024

2023-7672 pdf - 163.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut (59)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut (Nord)
Avis favorable du 20 février 2024

2023-7674 pdf - 162.9 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cysoing (59)
Avis étudié à la demande de la Communauté de Communes Pévèle Carembault (Nord)
Avis favorable du 20 février 2024

2024-7705 pdf - 160.5 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Estrées-Saint-Denis (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Plaine d’Estrées (Oise)
Avis défavorable du 20 février 2024

2023-7668 pdf - 166.6 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montataire (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Montataire (Oise)
Avis défavorable du 20 février 2024

2023-7686 pdf - 161.3 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-Sainte-Maxence (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Pont-Sainte-Maxence (Oise)
Avis favorable du 6 février 2024

2023-7631 pdf - 163.3 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Neuville (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pévèle Carembault (Nord)
Avis favorable du 6 février 2024

2023-7639 pdf - 163.6 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tillé (60)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Beauvaisis (Oise)
Avis favorable du 6 février 2024

2023-7638 pdf - 166 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Landas (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pévèle Carembault (Nord)
Avis favorable du 6 février 2024

2023-7640 pdf - 143.5 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’une zone habitat entre les routes départementales RD51 et RD917 de la commune de Vimy (62)
Avis étudié à la demande de la commune de Vimy (Pas-de-Calais)
Avis défavorable du 6 février 2024

2023-7630 pdf - 169.2 ko

JANVIER

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Giraumont (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Giraumont (Oise)
Avis favorable du 23 janvier 2024

2023-7598 pdf - 166 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Abbeville (80)
Avis étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de la Baie de Somme (Somme)
Avis favorable du 23 janvier 2024

2023-7609 pdf - 165.8 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bouvignies (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pévèle Carembault (Nord)
Avis favorable du 23 janvier 2024

2023-7614 pdf - 163.2 ko

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bouvignies (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pévèle Carembault (Nord)
Avis favorable du 23 janvier 2024

2023-7615 pdf - 159.9 ko

Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bouvignies (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pévèle Carembault (Nord)
Avis favorable du 23 janvier 2024

2023-7616 pdf - 162.6 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chemy (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pévèle Carembault (Nord)
Avis favorable du 23 janvier 2024

2023-7617 pdf - 160.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Avesnes-les-Aubert (59)
Avis étudié à la demande de la commune d’Avesnes-les-Aubert (Nord)
Avis favorable du 23 janvier 2024

2023-7619 pdf - 160.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Portes de la Thiérache (02)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Portes de la Thiérache (Aisne)
Avis défavorable du 23 janvier 2024

2023-7618 pdf - 165.6 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vaast-en-Chaussée (80)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Vaast-en-Chaussée (Somme)
Avis favorable du 10 janvier 2024

2023-7568 pdf - 187.8 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anhiers (59)
Avis étudié à la demande de la commune d’Anhiers (Nord)
Avis défavorable du 10 janvier 2024

2023-7569 pdf - 165.9 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-Saint-Sépulcre (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Villers-Saint-Sépulcre (Oise)
Avis défavorable du 10 janvier 2024

2023-7584 pdf - 162.9 ko

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