Avis conformes de la MRAe Normandie en 2022
DÉCEMBRE
Avis conforme délibéré après examen au cas par cas "ad hoc"
Révision dite « allégée » n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU)de la commune de Château-sur-Epte (27)
Avis étudié à la demande de la commune de Château-sur-Epte (Eure)
Avis conforme du 16 décembre 2022 / 2022-4690 de non soumission à évaluation environnementale
Révision dite « allégée » n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU)de la commune de Château-sur-Epte (27)
Avis étudié à la demande de la commune de Château-sur-Epte (Eure)
Avis conforme du 16 décembre 2022 / 2022-4690 de non soumission à évaluation environnementale
Avis conforme délibéré après examen au cas par cas "ad hoc"
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reviers (14)
Avis étudié à la demande de la commune de Reviers (Calvados)
Avis conforme du 16 décembre 2022 / 2022-4689 de non soumission à évaluation environnementale
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reviers (14)
Avis étudié à la demande de la commune de Reviers (Calvados)
Avis conforme du 16 décembre 2022 / 2022-4689 de non soumission à évaluation environnementale
NOVEMBRE
Avis conforme délibéré après examen au cas par cas "ad hoc"
Modification simplifiée n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Romilly sur Andelle (27)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Lyons Andelle (Eure)
Avis conforme du 24 novembre 2022 / 2022-4669 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Romilly sur Andelle (27)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Lyons Andelle (Eure)
Avis conforme du 24 novembre 2022 / 2022-4669 de non soumission à évaluation environnementale
Avis conforme délibéré après examen au cas par cas "ad hoc"
Modification n° 4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourguébus (14)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine Caen la Mer (Calvados)
Avis conforme du 24 novembre 2022 / 2022-4668 de non soumission à évaluation environnementale
Modification n° 4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourguébus (14)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine Caen la Mer (Calvados)
Avis conforme du 24 novembre 2022 / 2022-4668 de non soumission à évaluation environnementale
OCTOBRE
Avis conforme délibéré après examen au cas par cas "ad hoc"
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-la-Blanche-Herbe (14)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine Caen la Mer (Calvados)
Avis conforme du 27 octobre 2022 / 2022-4619 de non soumission à évaluation environnementale
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-la-Blanche-Herbe (14)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine Caen la Mer (Calvados)
Avis conforme du 27 octobre 2022 / 2022-4619 de non soumission à évaluation environnementale
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2025
La MRAe a publié : Élaboration du zonage d'assainissement des eaux pluviales de la communauté d'agglomération Seine-Eure (27) ; modification du (…)
13 juin 2025
Avis rendus sur projets de la MRAe Normandie en 2025
La MRAe Normandie a publié : Renouvellement de l’autorisation d’exploitation de la carrière du Roule de la Société des Carrières de Cherbourg et (…)
13 juin 2025
Avis conformes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2025
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : modification simplifiée n°8 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Neuvic-sur-l'Isle (24) ; (…)
12 juin 2025
Avis conformes de la MRAe Normandie en 2025
La MRAe Normandie a publié : Modification n° 9 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Caen (14) ; modification n° 5 du plan local (…)
11 juin 2025