Avis conformes de la MRAe Normandie en 2022
DÉCEMBRE
Avis conforme délibéré après examen au cas par cas "ad hoc"
Révision dite « allégée » n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU)de la commune de Château-sur-Epte (27)
Avis étudié à la demande de la commune de Château-sur-Epte (Eure)
Avis conforme du 16 décembre 2022 / 2022-4690 de non soumission à évaluation environnementale
Révision dite « allégée » n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU)de la commune de Château-sur-Epte (27)
Avis étudié à la demande de la commune de Château-sur-Epte (Eure)
Avis conforme du 16 décembre 2022 / 2022-4690 de non soumission à évaluation environnementale
Avis conforme délibéré après examen au cas par cas "ad hoc"
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reviers (14)
Avis étudié à la demande de la commune de Reviers (Calvados)
Avis conforme du 16 décembre 2022 / 2022-4689 de non soumission à évaluation environnementale
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reviers (14)
Avis étudié à la demande de la commune de Reviers (Calvados)
Avis conforme du 16 décembre 2022 / 2022-4689 de non soumission à évaluation environnementale
NOVEMBRE
Avis conforme délibéré après examen au cas par cas "ad hoc"
Modification simplifiée n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Romilly sur Andelle (27)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Lyons Andelle (Eure)
Avis conforme du 24 novembre 2022 / 2022-4669 de non soumission à évaluation environnementale
Modification simplifiée n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Romilly sur Andelle (27)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Lyons Andelle (Eure)
Avis conforme du 24 novembre 2022 / 2022-4669 de non soumission à évaluation environnementale
Avis conforme délibéré après examen au cas par cas "ad hoc"
Modification n° 4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourguébus (14)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine Caen la Mer (Calvados)
Avis conforme du 24 novembre 2022 / 2022-4668 de non soumission à évaluation environnementale
Modification n° 4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourguébus (14)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine Caen la Mer (Calvados)
Avis conforme du 24 novembre 2022 / 2022-4668 de non soumission à évaluation environnementale
OCTOBRE
Avis conforme délibéré après examen au cas par cas "ad hoc"
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-la-Blanche-Herbe (14)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine Caen la Mer (Calvados)
Avis conforme du 27 octobre 2022 / 2022-4619 de non soumission à évaluation environnementale
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-la-Blanche-Herbe (14)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine Caen la Mer (Calvados)
Avis conforme du 27 octobre 2022 / 2022-4619 de non soumission à évaluation environnementale
Sur le même sujet
Avis conformes de la MRAe Normandie en 2026
La MRAe Normandie a publié : Modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Château-sur-Epte (27) ; Modification n° (…)
20 février 2026
Avis rendus sur projets de la MRAe Normandie en 2026
La MRAe Normandie a publié : Aménagement du quartier du « Petit Bonheur » sur la commune de Ouistreham (14) ; Installation photovoltaïque, situé (…)
20 février 2026
Procès-verbaux de réunion MRAe Normandie
La MRAe Normandie a publié son extrait des délibérations de la réunion du 5 février 2026
9 février 2026
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Normandie en 2026
La MRAe Normandie a publié : Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du syndicat mixte du Pré-Bocage (14) ; Révision du schéma de (…)
30 janvier 2026