Avis rendus sur projets de la MRAe Normandie en 2026
AVRIL 2026
Création d’un quartier d’habitations dit « Val d’Arquet Est » sur la commune de Dieppe (76)
Dossier présenté par la commune de Dieppe (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 16 avril 2026 / 2026-13961
Dossier présenté par la commune de Dieppe (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 16 avril 2026 / 2026-13961
Création d’un parc solaire agrivoltaïque au sol et d’un poste de raccordement sur la commune de La Ferté-en-Ouche (61)
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires (DDT) de l’Orne (Orne)
Avis sur projet du 16 avril 2026 / 2026-13668
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires (DDT) de l’Orne (Orne)
Avis sur projet du 16 avril 2026 / 2026-13668
Aménagement de l’îlot C d’un programme résidentiel et économique sur la commune de Fleury-sur-Orne (14)
Dossier présenté par la commune de Fleury-sur-Orne (Calvados)
Avis sur projet du 10 avril 2026 / 2026-13392
Dossier présenté par la commune de Fleury-sur-Orne (Calvados)
Avis sur projet du 10 avril 2026 / 2026-13392
Extension de la zone d’activités économiques « MARTINIA » sur la commune de Saint-Martin-de-Mieux (14)
Dossier présenté par la communauté de communes du Pays de Falaise (Calvados)
Avis sur projet du 2 avril 2026 / 2026-13689
Dossier présenté par la communauté de communes du Pays de Falaise (Calvados)
Avis sur projet du 2 avril 2026 / 2026-13689
Installation photovoltaïque au sol au lieu-dit La Croix Bourdet sur la commune des Trois Lacs (27)
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de l’Eure (Eure)
Avis sur projet du 2 avril 2026 / 2026-13671
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de l’Eure (Eure)
Avis sur projet du 2 avril 2026 / 2026-13671
Installation photovoltaïque au sol au lieu-dit « Champs de la Mare » sur la commune de Molagnies (76)
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de la Seine-Maritime (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 2 avril 2026 / 2026-13161
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de la Seine-Maritime (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 2 avril 2026 / 2026-13161
Réalisation d’une opération résidentielle avec la reconfiguration d’un super marché (Carrefour Market) sur la commune de Déville-lès-Rouen (76)
Dossier présenté par la commune de Déville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 2 avril 2026 / 2026-13147
Dossier présenté par la commune de Déville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 2 avril 2026 / 2026-13147
MARS 2026
Installation photovoltaïque au sol « Parc solaire de la plaine du Valmartin » sur la commune de Butot (76)
Dossier présenté par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de la Seine-Maritime (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 19 mars 2026 / 2026-8522
Dossier présenté par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de la Seine-Maritime (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 19 mars 2026 / 2026-8522
Extension du parc résidentiel de loisirs d’écolodges sur la commune de Couture-Boussey (27)
Dossier présenté par la communaité d’agglomération Evreux Portes de Normandie (Eure)
Avis sur projet du 5 mars 2026 / 2026-11802
Dossier présenté par la communaité d’agglomération Evreux Portes de Normandie (Eure)
Avis sur projet du 5 mars 2026 / 2026-11802
Installation agrivoltaïque aux LD Les Cours des Bergeries et La Vergée Courménil sur la commune de Gouffern-en-Auge (61)
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires (DDT) de l’Orne (Orne)
Avis sur projet du 5 mars 2026 / 2026-11696
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires (DDT) de l’Orne (Orne)
Avis sur projet du 5 mars 2026 / 2026-11696
Installation agrivoltaïque au LD Cours Guétier sur la commune de Coquainvilliers (14)
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Calvados (Calvados)
Avis sur projet du 5 mars 2026 / 2026-11515
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Calvados (Calvados)
Avis sur projet du 5 mars 2026 / 2026-11515
Construction du centre hospitalier situé route de Mancheville sur la commune d’Eu (76)
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de la Seine-Maritime (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 5 mars 2026 / 2025-10746
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de la Seine-Maritime (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 5 mars 2026 / 2025-10746
FÉVRIER 2026
Aménagement du quartier du « Petit Bonheur » sur la commune de Ouistreham (14)
Dossier présenté par la commune de Ouistreham (Calvados)
Avis sur projet du 19 février 2026 / 2026-11072
Dossier présenté par la commune de Ouistreham (Calvados)
Avis sur projet du 19 février 2026 / 2026-11072
Installation photovoltaïque, situé au lieu-dit « Le Village » sur la commune du Torpt (27)
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de l’Eure (Eure)
Avis sur projet du 19 février 2026 / 2026-10995
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de l’Eure (Eure)
Avis sur projet du 19 février 2026 / 2026-10995
Installation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Barentin (76))
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de la Seine-Maritime (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 11 février 2026 / 2026-10384
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de la Seine-Maritime (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 11 février 2026 / 2026-10384
Projet d’extension nord du quai des Flamands, situé sur la commune de Cherbourg-en-Cotentin (50)
Dossier présenté par l’Unité Bi-départementale Calvados-Manche (UBDCM) de la DREAL Normandie (Manche)
Avis sur projet du 5 février 2026 / 2025-10146
Dossier présenté par l’Unité Bi-départementale Calvados-Manche (UBDCM) de la DREAL Normandie (Manche)
Avis sur projet du 5 février 2026 / 2025-10146
Installation agrivoltaïque au lieu-dit Pont-de-Viogne sur la commune de Saumont-la-Poterie (76)
Dossier présenté par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de la Seine-Maritime ( Seine-Maritime)
Avis sur projet du 5 février 2026 / 2025-9953
Dossier présenté par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de la Seine-Maritime ( Seine-Maritime)
Avis sur projet du 5 février 2026 / 2025-9953
JANVIER 2026
Création d’un hypermarché de l’enseigne E. Leclerc sur la commune de Flers (61)
Dossier présenté par la communauté d’agglomération Flers Agglo (Orne)
Avis sur projet du 27 janvier 2026 / 2025-6108
Dossier présenté par la communauté d’agglomération Flers Agglo (Orne)
Avis sur projet du 27 janvier 2026 / 2025-6108
Aménagement de la Zac Mont Coco sur la commune de Caen (14)
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Calvados (Calvados)
Avis sur projet du 21 janvier 2026 / 2025-9292
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Calvados (Calvados)
Avis sur projet du 21 janvier 2026 / 2025-9292
Reconstruction de la station d’épuration de Coutancessur les communes de Coutances et Saint-Pierre-de-Coutances (50)
Dossier présenté par la commune de Coutance (Manche)
Avis sur projet du 8 janvier 2026 / 2025-9056
Dossier présenté par la commune de Coutance (Manche)
Avis sur projet du 8 janvier 2026 / 2025-9056
Installation d’une affinerie de plomb sur le site de traitement de déchets Revival – Derichebourg situé sur la commune de Castine-en-Plaine (14)
Dossier présenté par l’Unité Bi-départementale Calvados-Manche (UBDCM) de la DREAL Normandie (Calvados)
Avis sur projet du 8 janvier 2026 / 2025-6107
Dossier présenté par l’Unité Bi-départementale Calvados-Manche (UBDCM) de la DREAL Normandie (Calvados)
Avis sur projet du 8 janvier 2026 / 2025-6107
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Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2026
La MRAe Normandie a publié : Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Sallen (14) ; Modification du zonage (…)
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