Avis conformes de la MRAe Occitanie en 2023

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Montaut (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montaut (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 22 décembre 2023 / 2023-12489

2023ACO184 pdf - 140.3 ko

Modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Nègrepelisse (82)
Dossier étudié à la demande de la commune de Nègrepelisse (Tarn-et-Garonne)
Avis conforme de dispense du 19 décembre 2023 / 2023-12469

2023ACO183 pdf - 140.9 ko

Modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rodez Agglomération (12)
Dossier étudié à la demande de Rodez Agglomération (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 18 décembre 2023 / 2023-12622

2023ACO182 pdf - 139.6 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité (DP MEC) du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Pérols(34)
Dossier étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Avis conforme de dispense du 12 décembre 2023 / 2023-12439

2023ACO181 pdf - 140.9 ko

Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Lignan-sur-Orb (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lignan-sur-Orb (Hérault)
Avis conforme de soumission du 12 décembre 2023 / 2023-12420

2023ACO180 pdf - 173.2 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Blauzac (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Blauzac (Gard)
Avis conforme de dispense du 12 décembre 2023 / 2023-12397

2023ACO179 pdf - 141.3 ko

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Julien-Les-Rosiers (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-Les-Rosiers (Gard)
Avis conforme de dispense du 1er décembre 2023 / 2023-12441

2023ACO178 pdf - 140.7 ko

Modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Tarascon sur Ariège (09)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Tarascon (Ariège)
Avis conforme de dispense du 28 novembre 2023 / 2023-12450

2023ACO177 pdf - 140.5 ko

Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Gimont (32)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Coteaux Arrats Gimone (Gers)
Avis conforme de dispense du 28 novembre 2023 / 2023-12399

2023ACO176 pdf - 140.5 ko

Modification simplifiée n°8 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Gourdon (46)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Quercy Bouriane (Lot)
Avis conforme de dispense du 17 novembre 2023 / 2023-12415

2023ACO175 pdf - 142 ko

Modification n°7 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Mauguio-Carnon (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mauguio-Carnon (Hérault)
Avis conforme de dispense du 17 novembre 2023 / 2023-12429

2023ACO174 pdf - 140.7 ko

Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Vère Grésigne (81)
Dossier étudié à la demande de Gaillac Graulhet Agglomération (Tarn)
Avis conforme de dispense du 17 novembre 2023 / 2023-12334

2023ACO173 pdf - 140.6 ko

Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Loupiac (81)
Dossier étudié à la demande de Gaillac Graulhet Agglomération (Tarn)
Avis conforme de soumission du 15 novembre 2023 / 2023-12322

2023ACO172 pdf - 160.9 ko

Modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Lagrave (81)
Dossier étudié à la demande de Gaillac Graulhet Agglomération (Tarn)
Avis conforme de dispense du 13 novembre 2023 / 2023-12324

2023ACO171 pdf - 140.9 ko

Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Salvagnac (81)
Dossier étudié à la demande de Gaillac Graulhet Agglomération (Tarn)
Avis conforme de dispense du 13 novembre 2023 / 2023-12320

2023ACO170 pdf - 141.6 ko

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Poussan (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Poussan (Hérault)
Avis conforme de dispense du 07 novembre 2023 / 2023-12152

2023ACO169 pdf - 138.8 ko

Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Mus (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mus (Gard)
Avis conforme de dispense du 03 novembre 2023 / 2023-12273

2023ACO168 pdf - 139.8 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Salinelles (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Salinelles (Gard)
Avis conforme de dispense du 25 octobre 2023 / 2023-12313

2023ACO167 pdf - 139.2 ko

Elaboration de la carte communale de Saint-Jean-de-Serres (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Serres (Gard)
Avis conforme de dispense du 25 octobre 2023 / 2023-12256

2023ACO166 pdf - 139.3 ko

Modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Laurens (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Laurens (Hérault)
Avis conforme de dispense du 19 octobre 2023 / 2023-12263

2023ACO165 pdf - 140.2 ko

Modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Salindres (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Salindres (Gard)
Avis conforme de dispense du 17 octobre 2023 / 2023-12330

2023ACO164 pdf - 139.4 ko

Modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Laudun-L’Ardoise (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Laudun-L’Ardoise (Gard)
Avis conforme de dispense du 12 octobre 2023 / 2023-12259

2023ACO163 pdf - 140.1 ko

Modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Sainte-Marie-La-Mer (66)
Dossier étudié à la demande de Perpignan Méditerranée Métropole (Pyrénées-Orientales)
Avis conforme de dispense du 04 octobre 2023 / 2023-12228

2023ACO162 pdf - 128.9 ko

Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) d’Alzonne (11)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Alzonne (Aude)
Avis conforme de soumission du 03 octobre 2023 / 2023-12154

2023ACO161 pdf - 137.4 ko

Modification n°21 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Mende (48)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mende (Lozère)
Avis conforme de dispense du 28 septembre 2023 / 2023-12204

2023ACO160 pdf - 128 ko

Modification n°20 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Mende (48)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mende (Lozère)
Avis conforme de dispense du 28 septembre 2023 / 2023-12203

2023ACO159 pdf - 127.9 ko

Modification n°19 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Mende (48)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mende (Lozère)
Avis conforme de dispense du 28 septembre 2023 / 2023-12187

2023ACO158 pdf - 128.1 ko

Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Sauvian (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sauvian (Hérault)
Avis conforme de dispense du 28 septembre 2023 / 2023-12235

2023ACO157 pdf - 128.2 ko

Modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Jean-Laseille (66)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Aspres (Pyrénées-Orientales)
Avis conforme de dispense du 19 septembre 2023 / 2023-12214

2023ACO156 pdf - 129 ko

Modification simplifiée n°6 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Sète (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sète (Hérault)
Avis conforme de dispense du 19 septembre 2023 / 2023-12189

2023ACO155 pdf - 128 ko

Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de Larzac et Vallées (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Larzac et Vallées (Aveyron)
Avis conforme de soumission du 14 septembre 2023 / 2023-12162

2023ACO154 pdf - 168.3 ko

Révision allégée n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de Larzac et Vallées (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Larzac et Vallées (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 13 septembre 2023 / 2023-12163

2023ACO153 pdf - 127.8 ko

Révision allégée n°5 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de Larzac et Vallées (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Larzac et Vallées (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 12 septembre 2023 / 2023-12166

2023ACO152 pdf - 126.9 ko

Révision allégée n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de Larzac et Vallées (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Larzac et Vallées (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 12 septembre 2023 / 2023-12167

2023ACO151 pdf - 126.9 ko

Révision allégée n°7 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de Larzac et Vallées (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Larzac et Vallées (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 12 septembre 2023 / 2023-12168

2023ACO150 pdf - 127.2 ko

Révision allégée n°8 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de Larzac et Vallées (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Larzac et Vallées (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 12 septembre 2023 / 2023-12169

2023ACO149 pdf - 127.3 ko

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de Larzac et Vallées (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Larzac et Vallées (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 12 septembre 2023 / 2023-12170

2023ACO148 pdf - 126.5 ko

Révision allégée n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de Larzac et Vallées (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Larzac et Vallées (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 12 septembre 2023 / 2023-12165

2023ACO147 pdf - 126.9 ko

Modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Cadalen (81)
Dossier étudié à la demande de Gaillac Graulhet Agglomération (Tarn)
Avis conforme de dispense du 12 septembre 2023 / 2023-12212

2023ACO146 pdf - 127.6 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Julien-les-Rosiers (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-les-Rosiers (Gard)
Avis conforme de soumission du 11 septembre 2023 / 2023-12058

2023ACO145 pdf - 142.6 ko

Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Julien-les-Rosiers (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-les-Rosiers (Gard)
Avis conforme de dispense du 11 septembre 2023 / 2023-12061

2023ACO144 pdf - 127.6 ko

Elaboration de la carte communale de Monestrol (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Monestrol (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 06 septembre 2023 / 2023-12180

2023ACO143 pdf - 127.8 ko

Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Mas Grenier(82)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne (Tarn et Garonne)
Avis conforme de dispense du 06 septembre 2023 / 2023-12153

2023ACO142 pdf - 128.5 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Benoît-de-Carmaux (81)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Benoît-de-Carmaux (Tarn)
Avis conforme de dispense du 05 septembre 2023 / 2023-12260

2023ACO141 pdf - 131.2 ko

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Lanuéjols (48)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lanuéjols (Lozère)
Avis conforme de dispense du 04 septembre 2023 / 2023-12045

2023ACO140 pdf - 127.8 ko

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Gaillac (81)
Dossier étudié à la demande de Gaillac Graulhet Agglomération (Tarn)
Avis conforme de dispense du 04 septembre 2023 / 2023-12082

2023ACO139 pdf - 127.8 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme intercommunal 12 (PLUi) du Terroir de Grisolles et Villebrumier de la commune de Bessens (82)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bessens (Tarn et Garonne)
Avis conforme de dispense du 04 septembre 2023 / 2023-12088

2023ACO138 pdf - 128.6 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Val-de-Dagne Montlaur (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Val-de-Dagne (Aude)
Avis conforme de dispense du 1er septembre 2023 / 2023-12062

2023ACO137 pdf - 127.2 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de La Bastide d’Engras (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Bastide d’Engras (Gard)
Avis conforme de dispense du 1er septembre 2023 / 2023-12142

2023ACO136 pdf - 128.2 ko

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Béziers (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Béziers (Hérault)
Avis conforme de dispense du 31 août 2023 / 2023-12133

2023ACO135 pdf - 128.4 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité (MEC) du Plan Local d’Urbanisme (PLU) pour un projet d’habitat inclusif à Saint-Thomas (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Thomas (Haute-Garonne)
Avis conforme de soumission du 22 août 2023 / 2023-11998

2023ACO134 pdf - 141.9 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan (Gard)
Avis conforme de dispense du 18 août 2023 / 2023-12073

2023ACO133 pdf - 127.9 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Collioure (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Collioure (Pyrénées-Orientales)
Avis conforme de soumission du 16 août 2023 / 2023-11988

2023ACO132 pdf - 153.5 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Névian (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Névian (Aude)
Avis conforme de dispense du 17 août 2023 / 2023-12090

2023ACO131 pdf - 127.3 ko

Modification n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Palavas-les-Flots (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Palavas-les-Flots (Hérault)
Avis conforme de dispense du 17 août 2023 / 2023-12131

2023ACO130 pdf - 127 ko

Modification simplifiée n°7 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Canohès (66)
Dossier étudié à la demande de la Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (Pyrénées Orientales)
Avis conforme de dispense du 16 août 2023 / 2023-12021

2023ACO129 pdf - 127.9 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Mèze (34)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Mèze (Hérault)
Avis conforme de dispense du 10 août 2023 / 2023-11959

2023ACO128 pdf - 127.3 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Martin-de-Londres (34)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Saint-Martin-de-
Londres (Hérault)
Avis conforme de dispense du 28 juillet 2023 / 2023-12010

2023ACO127 pdf - 126.8 ko

Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Vignec (65)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Vignec (Hautes-Pyrénées)
Avis conforme de dispense du 25 juillet 2023 / 2023-11921

2023ACO126 pdf - 134.8 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Labarthe-sur-Lèze (31)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Labarthe-sur-Lèze (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 21 juillet 2023 / 2023-11907

2023ACO125 pdf - 130.5 ko

Modification n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Villeneuve La Comptal (11)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Villeneuve-la-Comptal (Aude)
Avis conforme de dispense du 21 juillet 2023 / 2023-11943

2023ACO124 pdf - 126.7 ko

Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand Albigeois (81)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de l’Albigeois (Tarn)
Avis conforme de dispense du 17 juillet 2023 / 2023-12020

2023ACO123 pdf - 127.6 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Cyprien (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Cyprien (Pyrénées-Orientales)
Avis conforme de dispense du 17 juillet 2023 / 2023-11856

2023ACO122 pdf - 129.4 ko

Révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) des Monts d’Alban et du Villefranchois (81)
Dossier étudié à la demande de la communauté de commune des Monts d’Alban et du Villefranchois (Tarn)
Avis conforme de dispense du 17 juillet 2023 / 2023-11973

2023ACO121 pdf - 128 ko

Modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Alzen (09)
Dossier étudié à la demande de la commune de Alzen (Ariège)
Avis conforme de dispense du 13 juillet 2023 / 2023-12000

2023ACO119 pdf - 127.5 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Labastide-Saint-Geroges (81)
Dossier étudié à la demande de la commune de Labastide-Saint-Geroges (Tarn)
Avis conforme de dispense du 13 juillet 2023 / 2023-12043

2023ACO118 pdf - 129.5 ko

Modification n°12 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Muret (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Muret (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 13 juillet 2023 / 2023-11882

2023ACO117 pdf - 128.4 ko

Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Beauteville (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beauteville (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 11 juillet 2023 / 2023-11993

2023ACO116 pdf - 128.2 ko

Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Roquesérière (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Roquesérière (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 11 juillet 2023 / 2023-11980

2023ACO115 pdf - 128.5 ko

Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Castagnac (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Castagnac (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 11 juillet 2023 / 2023-11955

2023ACO114 pdf - 128.8 ko

Modification simplifiée n° 6 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 11 juillet 2023 / 2023-11932

2023ACO113 pdf - 134.5 ko

Modification simplifiée n° 6 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Monteils (82)
Dossier étudié à la demande de la commune de Monteils (Tarn-et-Garonne)
Avis conforme de dispense du 11 juillet 2023 / 2023-11865

2023ACO112 pdf - 129.1 ko

Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Michel-de-Dèze (48)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de Communes des Cévennes au Mont Lozère (Lozère)
Avis conforme de dispense du 11 juillet 2023 / 2023-11930

2023ACO111 pdf - 128.7 ko

Modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Villelongue-dels-Monts (66)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Villelongue-dels-Monts (Pyrénées-Orientales)
Avis conforme de dispense du 7 juillet 2023 / 2023-11840

2023ACO110 pdf - 128.5 ko

Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme PLU de la commune de Bernis (30)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Bernis (Gard)
Avis conforme de dispense du 7 juillet 2023 / 2023-11846

2023ACO109 pdf - 127.7 ko

Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Técou (81)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet (Tarn)
Avis conforme de dispense du 5 juillet 2023 / 2023-11823

2023ACO108 pdf - 127.9 ko

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Lombez (32)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lombez (Gers)
Avis conforme de dispense du 5 juillet 2023 / 2023-11821

2023APO107 pdf - 128.8 ko

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Labastide de Lévis (81)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet (Tarn)
Avis conforme de dispense du 5 juillet 2023 / 2023-11822

2023ACO106 pdf - 129.4 ko

Elaboration de la carte communale de Riols (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Riols (Hérault)
Avis conforme de dispense du 4 juillet 2023 / 2023-11946

2023ACO105 pdf - 125.9 ko

Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Aimargues (30)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aimargues (Gard)
Avis conforme de dispense du 4 juillet 2023 / 2023-11830

2023ACO104 pdf - 127 ko

Révision n°2 de la carte communale de Montgaillard (81)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet (Tarn)
Avis conforme de soumission du 4 juillet 2023 / 2023-11814

2023ACO103 pdf - 133.8 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme de la commune d’Albias (82)
Dossier étudié à la demande de la Commune d’Albias (Tarn-et-Garonne)
Avis conforme de dispense du 26 juin 2023 / 2023-11790

2023ACO102 pdf - 126.8 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Mirepoix (09)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Mirepoix (Ariège)
Avis conforme de dispense du 28 juin 2023 / 2023-11818

2023ACO101 pdf - 128.6 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme de Domessargues (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Domessargues (Gard)
Avis conforme de dispense du 28 juin 2023 / 2023-11769

2023ACO100 pdf - 126.3 ko

Modification n°2 du Plan local d’urbanisme de Rochefort-du-Gard (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Rochefort-du-Gard (Gard)
Avis conforme de dispense du 28 juin 2023 / 2023-11848

2023ACO99 pdf - 126.4 ko

Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme Intercommunal (PLUi) du Grand Albigeois (81)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Albigeois (Tarn)
Avis conforme de soumission du 16 juin 2023 / 2023-11777

2023ACO98 pdf - 160.3 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Ramonville Saint Agne (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ramonville Saint-Agne (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 16 juin 2023 / 2023-11726

2023ACO97 pdf - 129.1 ko

Révision allégée n°6 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Espalion (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Comtal, Lot et Truyère (Aveyron)
Avis conforme de soumission du 16 juin 2023 / 2023-11743

2023ACO96 pdf - 191.8 ko

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Révision allégée n°5 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Espalion (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Comtal, Lot et Truyère (Aveyron)
Avis conforme de soumission du 16 juin 2023 / 2023-11742

2023ACO95 pdf - 191.8 ko

Révision allégée n°4 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Espalion (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Comtal, Lot et Truyère (Aveyron)
Avis conforme de soumission du 16 juin 2023 / 2023-11741

2023ACO94 pdf - 191.8 ko

Révision allégée n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Espalion (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Comtal, Lot et Truyère (Aveyron)
Avis conforme de soumission du 16 juin 2023 / 2023-11740

2023ACO93 pdf - 191.8 ko

Révision allégée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Espalion (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Comtal, Lot et Truyère (Aveyron)
Avis conforme de soumission du 16 juin 2023 / 2023-11739

2023ACO92 pdf - 191.8 ko

Révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Espalion (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Comtal, Lot et Truyère (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 16 juin 2023 / 2023-11738

2023ACO91 pdf - 128.8 ko

Modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Espalion (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Comtal, Lot et Truyère (Aveyron)
Avis conforme de soumission du 16 juin 2023 / 2023-11737

2023ACO90 pdf - 191.8 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Nîmes (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Nîmes (Gard)
Avis conforme de dispense du 15 juin 2023 / 2023-11784

2023ACO89 pdf - 127.3 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Ayguesvives (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ayguesvives (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 06 juin 2023 / 2023-11735

2023ACO88 pdf - 128.8 ko

Révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Remoulins (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Remoulins (Gard)
Avis conforme de dispense du 07 juin 2023 / 2023-11746

202ACO87 pdf - 126.7 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme Intercommunal (PLUi) des Terres d’Aurignac (31)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur et Coteaux du Comminges (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 05 juin 2023 / 2023-11688

2023ACO86 pdf - 128.8 ko

Révision allégée n°5 du Plan local d’urbanisme Intercommunal (PLUi) des Terres d’Aurignac (31)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur et Coteaux du Comminges (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 05 juin 2023 / 2023-11644

2023ACO85 pdf - 128.3 ko

Elaboration de la carte communale de Premian (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Premian (Hérault)
Avis conforme de soumission du 5 juin 2023 / 2023-11686

2023ACO84 pdf - 166.8 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Céret (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Céret (Pyrénées-Orientales)
Avis conforme de dispense du 1er juin 2023 / 2023-11716

2023ACO83 pdf - 127.6 ko

Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Toulouges (66
Dossier étudié à la demande de Perpignan Méditerranée Métropole (Pyrénées-Orientales)
Avis tacite conforme de dispense du 24 mai 2023 / 2023-11661

2023ACO120 pdf - 7.2 Mo

Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Portel-des-Corbières (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Portel-des-Corbières (Aude)
Avis conforme de dispense du 23 mai 2023 / 2023-11626

2023ACO82 pdf - 126 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Balaruc-le-Vieux (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Balaruc-le-Vieux (Hérault)
Avis conforme de dispense du 23 mai 2023 / 2023-11710

2023ACO81 pdf - 127.8 ko

Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Bouzigues (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bouzigues (Hérault)
Avis conforme de dispense du 16 mai 2023 / 2023-11696

2023ACO80 pdf - 127.7 ko

Modification simplifiée n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Salindres (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Salindres (Gard)
Avis conforme de dispense du 10 mai 2023 / 2023-11587

2023ACO79 pdf - 127.4 ko

Modification n°4 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Sète (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sète (Hérault)
Avis conforme de dispense du 15 mai 2023 / 2023-11640

2023ACO78 pdf - 127.5 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme Intercommunal Habitat (PLUi-H) de la Communauté de communes de la Ténarèze (32)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Ténarèze (Gers)
Avis conforme de soumission du 28 avril 2023 / 2023-11630

2023ACO77 pdf - 141 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Aulos (09)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Haute-Ariège (Ariège)
Avis conforme de dispense du 28 avril 2023 / 2023-11699

2023ACO76 pdf - 127.9 ko

Projet de modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Thuir (66)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Aspres (Pyrénées-Orientales)
Avis conforme de dispense du 05 mai 2023 / 2023-11733

2023ACO75 pdf - 127.5 ko

Projet de modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) d’Argelès-sur-Mer (66)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Avis conforme de dispense du 05 mai 2023 / 2023-11574

2023ACO74 pdf - 127.7 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité (MEC) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) pour un projet photovoltaïque à Lapenne (09)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Mirepoix (Ariège)
Avis conforme de dispense du 04 mai 2023 / 2022-11604

2023ACO73 pdf - 127.9 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Caissargues (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Caissargues (Gard)
Avis conforme de dispense du 09 mai 2023 / 2023-11643

2023ACO72 pdf - 126.7 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Bagard (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bagard (Gard)
Avis conforme de dispense du 09 mai 2023 / 2023-11622

2023ACO71 pdf - 127 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) d’Aigue-Vives (30)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aigue-Vives (Gard)
Avis conforme de dispense du 02 mai 2023 / 2023-11638

2023ACO70 pdf - 127 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Usclas-d’Hérault (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Usclas-d’Hérault (Hérault)
Avis conforme de soumission du 02 mai 2023 / 2023-11553

2023ACO69 pdf - 156.9 ko

Modification simplifiée n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Preignan (32)
Dossier étudié à la demande de la commune de Preignan (Gers)
Avis conforme de dispense du 27 avril 2023 / 2023-11607

2023ACO68 pdf - 127.9 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Esperce (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Esperce (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 27 avril 2023 / 2023-11634

2023ACO67 pdf - 127.7 ko

Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Hippolyte-de-Montaigu (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Hippolyte-de-Montaigu (Gard)
Avis conforme de dispense du 24 avril 2023 / 2023-11674

2023ACO66 pdf - 129.1 ko

Modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de Sournia (66)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de Communes Agly-Fenouillèdes (Pyrénées-Orientales)
Avis conforme de dispense du 24 avril 2023 / 2023-11591

2023ACO65 pdf - 128.3 ko

Modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Boujan sur Libron (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Boujan sur Libron (Hérault)
Avis conforme de dispense du 20 avril 2023 / 2023-11541

2023ACO64 pdf - 128 ko

Révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Gaudens (31)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur et Coteaux du Comminges (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 20 avril 2023 / 2023-11538

2023ACO63 pdf - 129.7 ko

Révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Tornac (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tornac (Gard)
Avis conforme de dispense du 03 avril 2023 / 2023-11542

2023ACO62 pdf - 127.4 ko

Révision allégée n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Tornac (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tornac (Gard)
Avis conforme de dispense du 10 avril 2023 / 2023-11548

2023ACO61 pdf - 126.9 ko

Révision allégée n°4 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Tornac (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tornac (Gard)
Avis conforme de dispense du 10 avril 2023 / 2023-11549

2023ACO60 pdf - 126.8 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-de-Fos (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Fos (Hérault)
Avis conforme de dispense du 17 avril 2023 / 2023-11525

2023ACO59 pdf - 127.6 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint Côme d’Olt (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Comtal, Lot et Truyère (Aveyron)
Avis conforme de dispense du 13 avril 2023 / 2023-11557

2023ACO58 pdf - 128.8 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité (MEC) du PLU à Muret (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Muret (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 13 avril 2023 / 2022-11703

2023ACO57 pdf - 127.1 ko

Modification n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Brens (81)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Gaillac Graulhet (Tarn)
Avis conforme de dispense du 12 avril 2023 / 2023-11537

2023ACO56 pdf - 129.8 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Bessières (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bessières (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 04 avril 2023 / 2023-11492

2023ACO55 pdf - 129.6 ko

Modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Sallèles-d’Aude (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sallèles-d’Aude (Aude)
Avis conforme de soumission du 04 avril 2023 / 2023-11516

2023ACO54 pdf - 169.1 ko

Révision allégée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Tornac (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tornac (Gard)
Avis conforme de dispense du 04 avril 2023 / 2023-11547

2023ACO53 pdf - 126.8 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Mèze (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mèze (Hérault)
Avis conforme de dispense du 31 mars 2023 / 2023-11470

2023ACO52 pdf - 127.3 ko

Modification n°4 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Lattes (34)
Dossier étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Avis conforme de dispense du 31 mars 2023 / 2023-11497

2023ACO51 pdf - 127.1 ko

Modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Gigean (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Gigean (Hérault)
Avis conforme de dispense du 28 mars 2023 / 2023-11472

2023ACO50 pdf - 127.3 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Privat-des-Vieux (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Privat-des-Vieux (Gard)
Avis conforme de dispense du 23 mars 2023 / 2023-11441

2023ACO49 pdf - 136 ko

Modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Sauvian (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sauvian (Hérault)
Avis conforme de dispense du 13 mars 2023 / 2023-11417

2023ACO48 pdf - 134.8 ko

Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Brès (34)
Dossier étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Décision faisant suite au recours gracieux de l’avis conforme de soumission n°2022ACO5
Avis conforme de dispense du 10 mars 2023 / 2022-10969

2023ACO47 pdf - 135.8 ko

Modification simplifiée n°6 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Port-la-Nouvelle (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Port-la-Nouvelle (Aude)
Avis conforme de soumission du 09 mars 2023 / 2023-11403

2023ACO46 pdf - 159.7 ko

Modification simplifiée n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Canet-en-Roussillon (66)
Dossier étudié à la demande de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (Pyrénées-Orientales)
Avis conforme de dispense du 09 mars 2023 / 2023-11491

2023ACO45 pdf - 135.8 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Laroque-des-Albères (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Laroque-des-Albères (Pyrénées-Orientales)
Avis conforme de dispense du 09 mars 2023 / 2023-11485

2023ACO44 pdf - 135.5 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Duffort (32)
Dossier étudié à la demande de la commune de Duffort(Gers)
Avis conforme de dispense du 08 mars 2023 / 2023-11468

2023ACO43 pdf - 135.1 ko

Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme intercommunal et Habitat (PLUi-H) de la Ténarèze (32)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Ténarèze (Gers)
Avis conforme de dispense du 08 mars 2023 / 2023-11428

2023ACO42 pdf - 136.3 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Grenade (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Grenade (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 02 mars 2023 / 2023-11452

2023ACO41 pdf - 135.2 ko

Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Villaries (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villaries (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 02 mars 2023 / 2023-11482

2023ACO40 pdf - 134.5 ko

Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Septfonds (82)
Dossier étudié à la demande de la commune de Septfonfs (Tarn-et-Garonne)
Avis conforme de dispense du 27 février 2023 / 2023-11518

2023ACO39 pdf - 135.9 ko

Révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Ségoufielle (32)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Gascogne Toulousaine (Gers)
Avis conforme de dispense du 01 mars 2023 / 2023-11377

2023ACO38 pdf - 135.4 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Ségoufielle (32)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Gascogne Toulousaine (Gers)
Avis conforme de dispense du 01 mars 2023 / 2023-11376

2023ACO37 pdf - 135.7 ko

Révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Sarrant (32)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Sarrant (Gers)
Avis conforme de dispense du 01 mars 2023 / 2023-11390

2023ACO36 pdf - 136.4 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Clarensac (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Clarensac (Gard)
Avis conforme de dispense du 02 mars 2023 / 2023-11437

2023ACO35 pdf - 134.2 ko

Déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Sauvian (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sauvian (Hérault)
Avis conforme de dispense du 02 mars 2023 / 2023-11383

2023ACO34 pdf - 135.3 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Lisle sur Tarn (81)
Dossier étudié à la demande de Gaillac Graulhet Agglomération (Tarn)
Avis conforme de dispense du 27 février 2023 / 2023-11419

2023ACO33 pdf - 136.6 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Montaigut sur Save (31)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Montaigut sur Save (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 27 février 2023 / 2023-11421

2023ACO32 pdf - 137.2 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Vestric-et-Candiac (30)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Vestric-et-Candiac (Gard)
Avis conforme de dispense du 23 février 2023 / 2023-11474

2023ACO31 pdf - 134.5 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Navès (81)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Navès (Tarn)
Avis conforme de dispense du 17 février 2023 / 2023-11343

2023ACO30 pdf - 134.3 ko

Modification n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Montagnac (34)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Montagnac (Hérault)
Avis conforme de dispense du 17 février 2023 / 2023-11361

2023APO29 pdf - 134.3 ko

Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Carcassonne (11)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Carcassonne (Aude)
Avis conforme de dispense du 16 février 2023 / 2023-11385

2023ACO28 pdf - 134.1 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Servian (34)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Servian (Hérault)
Avis conforme de dispense du 15 février 2023 / 2022-11311

2023ACO27 pdf - 134.8 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Limogne-en-Quercy (46)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Lalbenque-Limogne (Lot)
Avis conforme de dispense du 13 février 2023 / 2022-11323

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Théziers (30)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Théziers (Gard)
Avis conforme de soumission du 13 février 2023 / 2022-11320

2023ACO25 pdf - 149.8 ko

Révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Assas (34)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Assas (Hérault)
Avis conforme de dispense du 13 février 2023 / 2022-11298

2023ACO24 pdf - 140.2 ko

Révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Rabastens (81)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet (Tarn)
Avis conforme de dispense du 13 février 2023 / 2022-11300

2023ACO22 pdf - 136.5 ko

Modification n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Trèbes (11)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Trèbes (11)
Avis conforme de dispense du 09 février 2023 / 2023-11425

2023ACO23 pdf - 134.1 ko

Modification simplifiée n°5 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Monteils (82)
Dossier étudié à la demande de la commune de Monteils (Tarn-et-Garonne)
Avis conforme de dispense du 08 février 2023 / 2022-11303

2023ACO21 pdf - 136.9 ko

Modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Agde (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Agde (Hérault)
Avis conforme de dispense du 08 février 2023 / 2022-11190

2023ACO19 pdf - 135.2 ko

Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Ordan Larroque (32)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ordan Larroque (Gers)
Avis conforme de dispense du 06 février 2023 / 2022-11291

2023ACO18 pdf - 148.9 ko

Révision allégée n°7 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Castelnau d’Estretefonds (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Castelnau d’Estretefonds (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 06 février 2023 / 2022-11284

2023ACO17 pdf - 136.6 ko

Révision allégée n°8 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Castelnau d’Estretefonds (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Castelnau d’Estretefonds (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 03 février 2023 / 2022-11285

2023ACO16 pdf - 136.5 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité (MEC) du PLU à Font-Romeu-Odeilla-Via (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Font-Romeu-Odeilla-Via (Pyrénées Orientales)
Avis conforme de dispense du 03 février 2023 / 2022-11275

2023ACO15 pdf - 138.2 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité (MEC) du PLU à Alès (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Alès (Gard)
Avis conforme de dispense du 25 janvier 2023 / 2022-11401

2023ACO14 pdf - 135.5 ko

Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de Salles-sur-l’Hers (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Salles-sur-l’Hers (Aude)
Avis conforme de dispense du 25 janvier 2023 / 2022-11308

2023ACO13 pdf - 136.1 ko

Modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Salindres (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Salindres (Gard)
Avis conforme de soumission du 23 janvier 2023 / 2022-11258

2023ACO12 pdf - 163.6 ko

Modification n°6 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Gragnague (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Gragnague (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 18 janvier 2023 / 2022-11261

2023ACO11 pdf - 136.4 ko

Modification n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) du Vernet (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vernet (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 18 janvier 2023 / 2022-11250

2023ACO10 pdf - 136 ko

Elaboration de la carte communale de Crespian (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Crespian (Gard)
Avis conforme de dispense du 17 janvier 2023 / 2022-11210

2023ACO9 pdf - 132.8 ko

Modification simplifiée n°5 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Colombiers (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Colombiers (Hérault)
Avis conforme de dispense du 10 janvier 2023 / 2022-11273

2023ACO8 pdf - 136.5 ko

Modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Toulouse (31)
Dossier étudié à la demande de Toulouse Métropole (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 06 janvier 2023 / 2022-11287

2023ACO7 pdf - 139.9 ko

Modification simplifiée n°5 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Sète (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sète (Hérault)
Avis conforme de dispense du 06 janvier 2023 / 2022-11259

2023ACO6 pdf - 137.1 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Gardouch (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Gardouch (Haute-Garonne)
Avis conforme de dispense du 05 janvier 2023 / 2022-11187

2023ACO5 pdf - 137.5 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité (MEC) du PLU secteur de Bissy à Saint-Clément-de-Rivière (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Clément-de-Rivière (Hérault)
Avis conforme de dispense du 06 janvier 2023 / 2022-11184

2023ACO4 pdf - 138.7 ko

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Cazaux Fréchet Anéran Camors (65)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Aure Louron (Hautes-Pyrénées)
Avis conforme de dispense du 05 janvier 2023 / 2022-11189

2023ACO3 pdf - 140.3 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Bernac (81)
Dossier étudié à la demande de Gaillac-Graulhet Agglomération
Avis conforme de dispense du 02 janvier 2023 / 2022-11156

2023ACO2 pdf - 137.4 ko

Modification n°6 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Canet-en-Roussillon (66)
Dossier étudié à la demande de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (PMMCU)
Avis conforme de soumission du 02 janvier 2023 / 2022-11139

2023ACO1 pdf - 158.4 ko

Avis conformes de la MRAe Occitanie en 2023

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