Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2017

Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.

DÉCEMBRE 2017

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Bourboule (63)
Avis étudié à la demande de la commune de La Bourboule (Puy-de-Dôme)
Avis du 27 décembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00374
Mise en compatibilité du schéma de cohérence territoriale (SCoT)de l’Ouest lyonnais ainsi que des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Courzieu (69) et de Chevinay (69) dans le cadre d’une déclaration de projet concernant la réhabilitation de l’Auberge de Saint-Bonnet-le-Froid
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de l’Arbresle (Rhône)
Avis du 26 décembre 2017/ 2017-ARA-AUPP-00372
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monistrol-sur-Loire (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Absence d’avis du 20 décembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00376 / Avis annulé voir nouvel avis du 19 janvier 2018
Carte communale de la commune de Loisieux (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 13 décembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00371
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gervais-d’Auvergne (63)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais-d’Auvergne (Puy-de-Dôme)
Avis du 12 décembre 2017/ 2017-ARA-AUPP-00365
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Virignin (01)
Avis étudié à la demande de la commune de Virignin (Ain)
Avis du 8 décembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00361
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Ségolène (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Absence d’avis du 8 décembre 2017/ 2017-ARA-AUPP-00366
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Verpillière (38)
Avis étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Avis du 6 décembre 2017/ 2017-ARA-AUPP-00343
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vergongheon (43)
Avis étudié à la demande de la commune de Vergongheon (Haute-Loire)
Avis du 4 décembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00367
Élaboration de la carte communale de la commune de Néronde-sur-Dore (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Absence d’avis du 01 décembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00363

NOVEMBRE 2017

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champs-sur-Tarantaine (15)
Information d’absence d’avis (Cantal)
Absence d’avis du 30 novembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00336
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-de-Lignon (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Absence d’avis du 30 novembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00364
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Plagne-Tarentaise-Valézan (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Absence d’avis du 30 novembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00356
Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dallet (63)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Avis du 29 novembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00358
Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) « Usses-et-Rhône » (01 / 74)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes « Usses-et-Rhônes » (Ain / Haute-Savoie)
Avis du 28 novembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-359
Actualisation du zonage d’assainissement de la commune des Ternes (15)
Avis étudié à la demande de la commune des Ternes (Cantal)
Avis du 28 novembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00362
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veyras (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Absence d’avis du 28 novembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00360
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marignier (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Marignier (Haute-Savoie)
Avis du 24 novembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00354
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fillinges (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Fillinges (Haute-Savoie)
Avis du 21 novembre 2017 / 2016-ARA-AUPP -00355
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Saint-Alban (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Avis du 21 novembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00349
Révision de la carte communale de la commune de Tiranges (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Avis du 17 novembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00351
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Présilly (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Avis du 17 novembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00348
Carte communale de la commune de Monlet (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Avis du 9 novembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00368
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rivas (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Avis du 9 novembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00316
SAGE Lignon-du-Velay sur la commune de Tence (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Avis du 9 novembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00327

OCTOBRE 2017

Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-du-Pré (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Avis du 30 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00350
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Sixt (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Avis du 30 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00345
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nyons (26)
Avis étudié à la demande de la commune de Nyons (Drôme)
Avis du 27 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00338
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boën-sur-Lignon (42)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Avis du 26 octobre 2017/ 2017-ARA-AUPP-00340
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Luriecq (42)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Avis du 26 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00339
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sandrans (01)
Avis étudié à la demande de la commune de Sandrans (Ain)
Avis du 25 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00337
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambronay (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Avis du 23 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00347
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Combe-de-Lancey (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Avis du 23 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00342
Déclaration de projet dans le cadre de l’aménagement de l’ESCAT de la commune d’Ambronay (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Avis du 23 octobre 2017/ 2017-ARA-AUPP-00341
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champanges (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Avis du 23 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00334
Élaboration de la carte communale de la commune de Saint-Pardoux (63)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme))
Avis du 19 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00335
Plan de prévention et de gestion des déchets issus de chantiers du bâtiment et des travaux publics (07 / 26)
Information d’absence d’avis (Ardèche / Drôme)
Avis du 19 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00344
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Romagnat (63)
Avis étudié à la demande de la commune de Romagnat (Puy-de-Dôme)
Avis du 17 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00328
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Birieux (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Avis du 17 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00333
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Paray-sous-Brialles (03)
Information d’absence d’avis (Allier)
Avis du 17 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00329
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veyssilieu (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Avis du 17 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00332
Règlement de boisement de la commune de Saint-Victor-Malescours (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Avis du 17 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00326
Règlement de boisement de la commune de Salettes (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Avis du 17 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00324
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nectaire (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Avis du 17 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00322
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent La Conche (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Avis du 17 octobre 2017/ 2017-ARA-AUPP-00321
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Eurre (26)
Information d’absence d’avis (Drôme)
Avis du 17 octobre 2017/ 2017-ARA-AUPP-00318
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vinzier (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Vinzier (Haute-Savoie)
Avis du 13 octobre 2017 / 2016-ARA-AUPP-00325
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thyez (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Thyez (Haute-Savoie)
Avis du 12 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00331
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuvecelle (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Neuvecelle (Haute-Savoie)
Avis du 5 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00317
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Messery (74)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon agglomération (Haute-Savoie)
Avis du 5 octobre 2017/ 2017-ARA-AUPP-00320
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ruoms (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Avis du 4 octobre 2017/ 2017-ARA-AUPP-00315
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hautecour (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Avis du 4 octobre 2017/ 2017-ARA-AUPP-00352
Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays du Velay (43)
Avis étudié à la demande du syndicat mixte du Pays du Velay (Haute-Loire)
Avis du 3 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00314
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villemoirieu (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Avis du 2 octobre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00307

SEPTEMBRE 2017

Mise en conformité du plan local d’urbanisme (PLU) - construction d’EPHAD et maison de santé - de la commune de Saint-Maurice-de-Lignon (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Avis du 22 septembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00312
Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Mionnay (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Avis du 21 septembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00306
Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Pralognan-la-Vanoise (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Avis du 21 septembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00311
Règlement de boisement de la commune de Saint-Clément-de-Valorgue (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Avis du 21 septembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00308
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavanay (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Avis du 15 septembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00305
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loisin (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Avis du 15 septembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00371
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trept (38)
Avis étudié à la demande de la commune de Trept (Isère) / 2017-ARA-AUPP-00302 Avis du 7 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rochemaure (07)
Avis étudié à la demande de la commune de Rochemaure (Ardèche)
Avis du 5 septembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00304
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Issoire (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Avis du 6 septembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00301
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Miribel (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Avis du 6 septembre 2017/ 2017-ARA-AUPP-00298
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Buellas (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Avis du 6 septembre 2017/ 2017-ARA-AUPP-00297
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaumont (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Avis du 6 septembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00292
Réglementation de boisement de la commune de Mazet-Saint-Voy (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Avis du 6 septembre 2017/ 2017-ARA-AUPP-00293
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aiguilhe (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Avis du 6 septembre 2017/ 2017-ARA-AUPP-00296
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saulzet-le-Froid (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Avis du 6 septembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00289
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Just-de-Claix (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Avis du 6 septembre 2017/ 2017-ARA-AUPP-00288
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Riom (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Avis du 6 septembre 2017/ 2017-ARA-AUPP-00285
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Talizat (15)
Information d’absence d’avis (Cantal)
Avis du 6 septembre 2017 / 2017-ARA-AUPP-00282

AOÛT 2017

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du bassin d’Aurillac, du Carladès et de la Châtaigneraie (15)
Avis étudié à la demande du Syndicat mixte du SCoT du Bassin d’Aurillac, du Carladès et de la Châtaigneraie (Cantal)
Avis du 29 août 2017 / 2017-ARA-AUPP-00299
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Praz-sur-Arly (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Praz-sur-Arly (Haute-Savoie)
Avis du 22 août 2017/ 2017-ARA-AUPP-00294
Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Yssingeaux (43)
Avis étudié à la demande de la commune d’Yssingeaux (Haute-Loire)
Avis du 22 août 2017 / 2017-ARA-AUPP-00295
Révision allégée n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tignes (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Tignes (Savoie)
Avis du 8 août 2017 / 2017-ARA-AUPP-00283
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aydat (63)
Avis étudié à la demande de la commune d’Aydat (Puy-de-Dôme)
Avis du 3 août 2017 / 2017-ARA-AUPP-00286
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marnaz (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Marnaz (Haute-Savoie)
Avis du 2 août 2017/ 2017-ARA-AUPP-00281

JUILLET 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Abrest (03)
Avis étudié à la demande de Vichy Communauté (Allier)
Avis du 26 juillet 2017/ 2017-ARA-AUPP-00278
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Contamines-Montjoie (74)
Avis étudié à la demande de la commune des Contamines-Montjoie (Haute-Savoie)
Avis du 25 juillet 2017 / 2017-ARA-AUPP-00279
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auris (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Avis du 24 juillet 2017 / 2017-ARA-AUPP-00273
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-Molin-Molette (42) dans le cadre d’une déclaration de projet en vue de l’extension d’une carrière
Avis étudié à la demande de la Préfecture de la Loire (Loire)
Avis du 18 juillet 2017 / 2017-ARA-AUPP-00290
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coubon (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Avis du 19 juillet 2017 / 2017-ARA-AUPP-00310
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Eurre (26)
Information d’absence d’avis (Drôme)
Avis du 19 juillet 2017 / 2017-ARA-AUPP-00270
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villars-Les-Dombes (01)
Avis étudié à la demande de la commune de Villars-les-Dombes (Ain)
>Avis du 11 juillet 2017 / 2017-ARA-AUPP-00272
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg d’Oisans (38)
Avis étudié à la demande de la commune de Bourg d’Oisans (Isère)
Avis du 11 juillet 2017 / 2017-ARA-AUPP-00269
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Polignac (43)
Avis étudié à la demande de la commune de Polignac (Haute-Loire)
Avis du 7 juillet 2017 / 2016-ARA-AUPP-00267
Réglementation de boisement des communes de Ceyssat et de Orcines (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Avis du 7 juillet 2017 / 2017-ARA-AUPP-00265
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marlieux (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Avis du 7 juillet 2017 / 2017-ARA-AUPP-00266
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamousset (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Avis du 5 juillet 2017 / 2017-ARA-AUPP-00264

JUIN 2017

Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de l’Isle-et-Bardais (03)
Information d’absence d’avis (Allier)
Avis du 28 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00268
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brassac-les-Mines (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Avis du 28 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00262
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sassenage (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Avis du 28 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00261
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chignin (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Avis du 28 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00260
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Léaz (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Avis du 28 juin 2017/ 2017-ARA-AUPP-00253
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lapringes (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Avis du 28 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00252
Réglementation de boisement de la commune de Berbezit (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Avis du 28 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00255
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Péage-du-Roussillon (38)
Avis étudié à la demande de la commune du Péage-du-Roussillon (Isère)
Avis du 21 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00250
Réglementation de boisement de la commune de Cistrières (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Avis du 19 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00258
Réglementation de boisement de la commune de Varennes-Saint-Honorat (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Avis du 19 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00257
Réglementation de boisement de la commune de Saint-Victor-sur-Arlanc (43)
Information d’absence d’avis (Haute-Loire)
Avis du 19 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00256
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Apremont (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Avis du 19 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00248
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Oz-en-Oisans (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Avis du 19 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00245
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montmélian (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Montmélian (Savoie)
Avis du 21 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00251
Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-les-Bains (07)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-les-Bains (Ardèche)
Avis du 13 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00246
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Myans (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Myans (Savoie)
Avis du 16 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00247
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vichy (03)
Avis étudié à la demande de la ville de Vichy (Allier)
Avis du 13 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00225
Réglementation de boisement du Pays d’Arlanc (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme)
Avis du 14 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00263
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cordon (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Avis du 14 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00243
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malleval (42)
Information d’absence d’avis (Loire)
Avis du 13 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00242
Réglementation de boisement de la commune de Tréminis (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Avis du 12 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00277
Réglementation de boisement de la commune de Saint-Bernard-du-Touvet (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Avis du 12 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00275
Réglementation de boisement de la commune de Saint-Georges-de-Commiers (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Avis du 12 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00276
Réglementation de boisement de la commune de La Pierre (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Avis du 12 juin 2017 / 2017-ARA-AUPP-00274
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rance (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Avis du 2 juin 2017/ 2017-ARA-AUPP-00233
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Ancizes-Comps (63)
Avis étudié à la demande de la commune des Ancizes-Comps (Puy-de-Dôme)
Avis du 1 juin 2017 / 2017ARA-AUPP-00235

MAI 2017

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Égliseneuve-près-Billom (63)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Billom Communauté (Puy-de-Dôme) / 2017-ARA-AUPP-00234 Avis du 31 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Craintilleux (42)
Information d’absence d’avis (Loire) / 2017-ARA-AUPP-00236 Avis du 30 mai 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Commelle-Vernay (42)
Avis étudié à la demande de la commune de Commelle-Vernay (Loire) / 2017-ARA-AUPP-00232 Avis du 24 mai 2017
Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orelle (73)
Information d’absence d’avis (Savoie) / 2017-ARA-AUPP-00233 Avis du 23 mai 2017
Élaboration d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sciez (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie) / 2017-ARA-AUPP-00238 Avis du 23 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirabel-et-Blacons (26)
Information d’absence d’avis (Drôme) / 2017-ARA-AUPP-00230 Avis du 23 mai 2017
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Houches (74)
Avis étudié à la demande de la commune des Houches (Haute-Savoie) / 2017-ARA-AUPP-00226 Avis du 17 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montcarra (38)
Avis étudié à la demande de la commune de Montcarra (Isère) / 2017-ARA-AUPP-00221 Avis du 5 mai 2017
Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays d’Issoire Val d’Allier Sud (63) arrêté le 15 décembre 2016
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme) / 2017-ARA-AUPP-00223 Avis du 2 mai 2017
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Priest-la-Prugne (42)
Information d’absence d’avis (Loire) / 2017-ARA-AUPP-00222 Avis du 3 mai 2017
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcel d’Ardèche (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche) / 2017-ARA-AUPP-00220 Avis du 3 mai 2017

AVRIL 2017

Déclaration d’utilité publique au projet de requalification urbaine et de développement économique du pôle touristique dans le secteur du « Recoin » de la commune de Chamrousse (38)
Information d’absence d’avis (Isère) / 2017-ARA-AUPP-00217 Avis du 27 avril 2017
Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neydens (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie) / 2017-ARA-AUPP-00215 Avis du 27 avril 2017
Révision du plan d’occupation des sols (POS) pour l’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veyrier-du-Lac (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie) / 2017-ARA-AUPP-00214 Avis du 27 avril 2017
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charmes-sur-l’Herbasse (26)
Information d’absence d’avis (Drôme) / 2017-ARA-AUPP-00211 Avis du 26 avril 2017
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cize (01)
Information d’absence d’avis (Ain) / 2017-ARA-AUPP-00210 Avis du 24 avril 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Besse et Saint-Anastaise (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme) / 2017-ARA-AUPP-00208 Avis du 24 avril 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trept (38)
Information d’absence d’avis (Isère) / 2017-ARA-AUPP-00240 Avis du 24 avril 2017
Déclaration de projet de la construction d’une résidence seniors « Les Foulons » et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Privas (07)
Avis étudié à la demande de la commune de Privas (Ardèche) / 2017-ARA-AUPP-00218 Avis du 24 avril 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Vernet (03)
Avis étudié à la demande de la commune du Vernet (Allier) / 2016-ARA-AUPP-00200 Avis du 21 avril 2017
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Évian-les-Bains (74)
Avis étudié à la demande de la commune d’Évian-les-Bains (Haute-Savoie) / 2016-ARA-AUPP-00206 Avis du 18 avril 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anthy-sur-Léman (74)
Information d’absence d’avis / 2017-ARA-AUPP-00198 Avis du 14 avril 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charmeil (03)
Information d’absence d’avis / 2017-ARA-AUPP-00204 Avis du 14 avril 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montagny-les-Lanches dans le cadre de la déclaration d’utilité publique d’un parc d’activités économiques (74)
Avis étudié à la demande du préfet (Haute-Savoie) / 2017-ARA-AUPP-00213 Avis du 13 avril 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune (PLU) de Seynod dans le cadre de la déclaration d’utilité publique d’un parc d’activités économiques (74)
Avis étudié à la demande du préfet (Haute-Savoie) / 2017-ARA-AUPP-00212 Avis du 13 avril 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lamorte (38)
Information d’absence d’avis / 2017-ARA-AUPP-00201 Avis du 11 avril 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Parmilieu (38)
Information d’absence d’avis / 2017-ARA-AUPP-00199 Avis du 11 avril 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fillinges (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie) / 2017-ARA-AUPP-00205 Avis du 5 avril 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champeix (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme) / 2017-ARA-AUPP-00190 Avis du 3 avril 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Samoëns (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Samoëns (Haute-Savoie) / 2016-ARA-AUPP-00197 Avis du 4 avril 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Soyons (07)
Avis étudié à la demande de la commune de Soyons (Ardèche) / 2016-ARA-AUPP-00189 Avis du 3 avril 2017

MARS 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chidrac (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme) / 2016-ARA-AUPP-00187 Avis du 28 mars 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christophe-en-Oisans (38)
Information d’absence d’avis (Isère) / 2016-ARA-AUPP-00182 Avis du 28 mars 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauregard-Vendon (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme) / 2016-ARA-AUPP-00188 Avis du 28 mars 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambérieux-en-Dombes (01)
Information d’absence d’avis (Ain) / 2016-ARA-AUPP-00174 Avis du 20 mars 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aime-la-Plagne (73)
Avis étudié à la demande de la commune d’Aime-la-Plagne (Savoie) / 2016-ARA-AUPP-00184 Avis du 29 mars 2017
Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavanod (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Chavanod (Haute-Savoie) / 2016-ARA-AUPP-00180 Avis du 24 mars 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Saturnin (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme) / 2016-ARA-AUPP-00186 Avis du 24 mars 2017
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moulins (03)
Avis étudié à la demande de la commune de Moulins (Allier) / 2016-ARA-AUPP-00183 Avis du 21 mars 2017
Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) Tarentaise Vanoise (73)
Avis étudié à la demande du président du SCoT Tarentaise Vanoise (Savoie) / 2016-ARA-AUPP-00195 Avis du 21 mars 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Venosc (38)
Information d’absence d’avis (Isère) / 2016-ARA-AUPP-00179 Avis du 22 mars 2017
Élaboration du SCoT de la commune du Bugey (01)
Avis étudié à la demande du Syndicat Mixte du SCoT du Bugey (Ain) / 2017-ARA-AUPP-000178 Avis du 21 mars 2017
Révisions allégées n°1, 2 et 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Paulhac (15)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Saint-Flour Margeride (Cantal) / 2016-ARA-AUPP-00120 Avis du 21 mars 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Forgeux-L’Espinasse (42)
Information d’absence d’avis (Loire) Avis du 20 mars 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nazaire-en-Royans (26)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-en-Royans (Drôme) Avis du 16 mars 2017
Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté de communes de l’Oisans (38)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de l’Oisans (Isère) 2017-ARA-AUPP-000203 Avis du 14mars 2017
Projet de plan de déplacements urbains de l’agglomération lyonnaise 2017-2030 (69)
Avis étudié à la demande du président du syndicat mixte des transports pour le Rhône et l’agglomération lyonnaise (SYTRAL) (Rhône) / 2016-ARA-AUPP-00167 Avis du 14 mars 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Yorre (03)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Yorre (Allier) / 2016-ARA-AUPP-00162 Avis du 9 mars 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Laupie (26)
Information d’absence d’avis (Drôme) Avis du 6 mars 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sauzet (26)
Information d’absence d’avis (Drôme) Avis du 6 mars 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ornon (38)
Information d’absence d’avis (Isère) Avis du 6 mars 2017
Mise en compatibilité du schéma de cohérence territoriale de l’Ouest lyonnais et du plan local d’urbanisme de la commune de Courzieu (69) dans le cadre d’une déclaration de projet concernant le développement (PLU) du parc animalier de Courzieu
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de l’Arbresle (Rhône) / 2016-ARA-AUPP-00162 Avis du 3 mars 2017

FÉVRIER 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Béon (01)
Avis étudié à la demande de la commune de Béon (Ain) Avis du 28 février 2017

[(Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saou (26)
Information d’absence d’avis (Drôme)

Avis du 28 février 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pontgibaud (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme) Avis du 27 février 2017
Déclaration du projet Transpolis dans le cadre du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Leyment (01)
Information d’absence d’avis (Ain) Avis du 27 février 2017
Déclaration du projet Transpolis dans le cadre du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chazay-sur-Ain (01)
Information d’absence d’avis (Ain) Avis du 27 février 2017
Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brides-les-Bains (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Avis du 27 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays d’Alby (74)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays d’Alby (Haute-Savoie) Avis du 21 février 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-Laval (42)
Information d’absence d’avis (Loire) Avis du 16 février 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Flaviac (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche) Avis du 16 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Murol (63)
Avis étudié à la demande de la commune de Murol (Puy-de-Dôme) Avis du 17 février 2017
Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marigny Saint-Marcel (73)
Information d’absence d’avis (Savoie) Avis du 17 février 2017
Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Planaise (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie) Avis du 17 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Régis-du-Coin (42)
Information d’absence d’avis (Loire) Avis du 17 février 2017
Élaboration de la carte communale de la commune de Bonlieu-sur-Roubion (26)
Information d’absence d’avis (Drôme) Avis du 17 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bas-en-Basset (43)
Avis étudié à la demande de la commune de Bas-en-Basset (Haute-Loire) Avis du 16 février 2017
Projet de révision de la carte communale de la commune de Montregard (43)
Avis étudié à la demande de la commune de Montregard (Haute-Loire) Avis du 7 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salavas (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche) Avis du 10 février 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Angel (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme) Avis du 9 février 2017
Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) valant plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Suze-la-Rousse (26)
Information d’absence d’avis (Drôme) Avis du 9 février 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Musièges (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie) Avis du 9 février 2017
Projet de révision pour mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Balan dans le cadre de l’extension de la carrière « ARG » aux lieux-dits « vers le Chêne » et « aux Bichoux » (01)
Avis étudié à la demande de la commune de Balan (Ain) Avis du 8 février 2017
Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) des 3 Vallées (74)
Avis étudié à la demande du Syndicat mixte du SCoT des 3 Vallées (Haute-Savoie) Avis du 7 février 2017

JANVIER 2017

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Briord (01)
Avis étudié à la demande de la commune de Briord (Ain) Avis du 31 janvier 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aigueblanche (73)
Information d’absence d’avis (Savoie) Avis du 25 janvier 2017
Réglementation des boisements de la commune de Saint-Sauveur-en-Rue (42)
Information d’absence d’avis (Loire) Avis du 25 janvier 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brassac-les-Mines (63)
Information d’absence d’avis (Puy-de-Dôme) Avis du 25 janvier 2017
Élaboration de la carte communale de la commune de Bonneval-sur-Arc (73)
Information d’absence d’avis (Savoie) Avis du 25 janvier 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sixt-Fer-à-Cheval (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Sixt-Fer-à-Cheval (Haute-Savoie) Avis du 24 janvier 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Mont-Dore (63)
Avis étudié à la demande de la commune du Mont-Dore (Puy-de-Dôme) Avis du 20 janvier 2017
Projet de révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Roannais (42)
Avis étudié à la demande du syndicat d’études et de programmation pour l’aménagement du Roannais (SYEPAR) (Loire) Avis du 19 janvier 2017
Mise en compatibilité du PLU de la commune de la Roche-Blanche induite par la Déclaration de projet n°1 (63)
Avis étudié à la demande de la commune de La Roche-Blanche (Puy-de-Dôme) Avis du 20 janvier 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maclas (42)
Information d’absence d’avis (Loire) Avis du 17 janvier 2017
Élaboration du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l’Arve (73)
Avis étudié à la demande de la Commission locale de l’eau du SAGE de l’Arve (Savoie) Avis du 17 janvier 2017
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vérin (42)
Information d’absence d’avis (Loire) Avis du 17 janvier 2017
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Allex (26)
Information d’absence d’avis (Drôme) Avis du 17 janvier 2017
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lagorce (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche) Avis du 17 janvier 2017
Modification du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de l’agglomération lyonnaise (69)
Avis étudié à la demande Syndicat mixte d’Études et de Programmation de l’Agglomération Lyonnaise (SEPAL) (Rhône)
2016-ARA-AUPP-00124 Avis du 10 janvier 2017
Révision de la carte communale de la commune de Blanzac (43)
Avis étudié à la demande de la commune de Blanzac (Haute-Loire) Avis du 10 janvier 2017
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-en-Vercors (26)
Information d’absence d’avis (Drôme) Avis du 10 janvier 2017
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villarembert (73)
Information d’absence d’avis (Savoie) Avis du 10 janvier 2017
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges (15)
Information d’absence d’avis (Cantal) Avis du 10 janvier 2017
Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Martres d’Artière (63)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Limagne d’Ennezat (Puy-de-Dôme) Avis du 6 janvier 2017

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