Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Normandie en 2026
JUIN 2026
Cadrage préalable relative à l’élaboration du ScoT-AEC du pôle métropolitain Caen Normandie Métropole (14)
Dossier étudié à la demande du pôle métropolitain Caen Normandie Métropole (Calvados)
Avis du 26 juin 2026 / 2026-01C
Dossier étudié à la demande du pôle métropolitain Caen Normandie Métropole (Calvados)
Avis du 26 juin 2026 / 2026-01C
Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) Dieppe Pays Normand (76)
Dossier étudié à la demande du pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) Dieppe Pays Normand (Seine-Maritime)
Avis du 26 juin 2026 / 2026-16414
Dossier étudié à la demande du pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) Dieppe Pays Normand (Seine-Maritime)
Avis du 26 juin 2026 / 2026-16414
Élaboration du Plan climat-air-énergie (PCAET) de la communauté de communes Terres d’Auge (14)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Terres d’Auge (Calvados)
Avis du 26 juin 2026 / 2026-15691
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Terres d’Auge (Calvados)
Avis du 26 juin 2026 / 2026-15691
Modification n° 6 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération Seine-Eure (27)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Seine-Eure (Eure)
Avis du 11 juin 2026 / 2026-15051
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Seine-Eure (Eure)
Avis du 11 juin 2026 / 2026-15051
MAI 2026
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Métropole Rouen Normandie dans le cadre de la déclaration d’utilité publique de l’aménagement d’une voie verte le long du Cailly entre les communes de Malaunay et de Rouen (76)
Dossier étudié à la demande de la préfecture du département de la Seine-Maritime (Seine-Maritime)
Avis du 28 mai 2026 / 2026-14491
Dossier étudié à la demande de la préfecture du département de la Seine-Maritime (Seine-Maritime)
Avis du 28 mai 2026 / 2026-14491
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Elbeuf-en-Bray (76)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Elbeuf-en-Bray (Seine-Maritime)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu par l’article R. 104-25 du code de l’urbanisme, notifiée et publiée le 20 mai 2026 / 2026-14038
2026AN15
Dossier étudié à la demande de la commune d’Elbeuf-en-Bray (Seine-Maritime)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu par l’article R. 104-25 du code de l’urbanisme, notifiée et publiée le 20 mai 2026 / 2026-14038
2026AN15
Élaboration du plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes des Pays de L’Aigle (61)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Pays de L’Aigle (Orne)
Avis du 12 mai 2026 / 2026-13986
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Pays de L’Aigle (Orne)
Avis du 12 mai 2026 / 2026-13986
Élaboration du plan local d’urbanisme infracommunautaire Est Cotentin au sein de la communauté d’agglomération du Cotentin(50)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Cotentin (Manche)
Avis du 12 mai 2026 / 2026-13963
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Cotentin (Manche)
Avis du 12 mai 2026 / 2026-13963
Élaboration du plan local d’urbanisme infracommunautaire des Pieux au sein de la communauté d’agglomération du Cotentin (50)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Cotentin (Manche)
Avis du 12 mai 2026 / 2026-13926
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Cotentin (Manche)
Avis du 12 mai 2026 / 2026-13926
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la communauté de communes du Pays de Honfleur-Beuzeville (14 - 27)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Honfleur-Beuzeville (Calvados)
Avis du 30 avril 2026 / 2026-12024
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Honfleur-Beuzeville (Calvados)
Avis du 30 avril 2026 / 2026-12024
AVRIL 2026
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hugleville-en-Caux (76)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Plateau de Caux
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu par l’article R. 104-25 du code de l’urbanisme, notifiée et publiée le 21 avril 2026 / 2026-11744
2025AN10
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Plateau de Caux
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu par l’article R. 104-25 du code de l’urbanisme, notifiée et publiée le 21 avril 2026 / 2026-11744
2025AN10
Élaboration du plan local d’urbanisme intracommunautaire de Douve-Divette (50)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’Agglomération du Cotentin (Manche)
Avis du 2 avril 2026 / 2026-11476
Dossier étudié à la demande de la communauté d’Agglomération du Cotentin (Manche)
Avis du 2 avril 2026 / 2026-11476
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aumale (76)
Dossier étudié à la demande de la communauté de commune Interrégionale Aumale-Blangy-sur-Bresle (Seine-Maritime)
Avis du 2 avril 2026 / 2026-10671
Dossier étudié à la demande de la communauté de commune Interrégionale Aumale-Blangy-sur-Bresle (Seine-Maritime)
Avis du 2 avril 2026 / 2026-10671
MARS 2026
Modification n° 2 du plan local interdépartementale (PLUi) de la communauté de communes du Pays de Honfleur-Beuzeville (14-27)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Honfleur-Beuzeville (Calvados)
Avis du 5 mars 2026 / 2026-10760
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Honfleur-Beuzeville (Calvados)
Avis du 5 mars 2026 / 2026-10760
Révision dite « allégée » du plan local d’urbanisme (PLU) n° 3 de la commune de Gisors (27)
Dossier étudié à la demande de la commune de Gisors (Eure)
Avis du 27 février 2026 / 2026-9599
Dossier étudié à la demande de la commune de Gisors (Eure)
Avis du 27 février 2026 / 2026-9599
JANVIER 2026
Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du syndicat mixte du Pré-Bocage (14)
Dossier étudié à la demande du syndicat mixte du Pré-Bocage (Calvados)
Avis du 30 janvier 2026 / 2025-8109
Dossier étudié à la demande du syndicat mixte du Pré-Bocage (Calvados)
Avis du 30 janvier 2026 / 2025-8109
Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) inter Caux Vexin (76)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes inter Caux Vexin
(Seine-Maritime)
Avis du 30 janvier 2026 / 2025-7797
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes inter Caux Vexin
(Seine-Maritime)
Avis du 30 janvier 2026 / 2025-7797
Révision dite « allégée » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Conches-en-Ouche (27)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes - pays de Conches (Eure)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu par l’article R. 104-25 du code de l’urbanisme, notifiée et publiée le 28 janvier 2026 / 2025-8272
2025AN3
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes - pays de Conches (Eure)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu par l’article R. 104-25 du code de l’urbanisme, notifiée et publiée le 28 janvier 2026 / 2025-8272
2025AN3
Révision dite « allégée » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Offranville (76)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Offranville (Seine-Maritime)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu par l’article R. 104-25 du code de l’urbanisme, notifiée et publiée le 19 janvier 2026 / dossier 2025-7434
2026AN2
Dossier étudié à la demande de la commune d’Offranville (Seine-Maritime)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu par l’article R. 104-25 du code de l’urbanisme, notifiée et publiée le 19 janvier 2026 / dossier 2025-7434
2026AN2
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) des Vallées d’Auge et du Merlerault (61)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Vallées d’Auge et du Merlerault (Orne)
Avis du 8 janvier 2026 / dossier 2025-6944
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Vallées d’Auge et du Merlerault (Orne)
Avis du 8 janvier 2026 / dossier 2025-6944
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