Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Grand Est en 2021

Projet de plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes du bassin de Pompey (54)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du bassin de Pompey (Meurthe-et-Moselle)

2021AGE72 pdf - 775.9 ko

Avis du 23 décembre 2021

Projet de programme de coopération transfrontalière Interreg VI Grande Région 2021-2027
Dossier étudié à la demande de l’Autorité de gestion du programme Interreg de la Grande Région

2021AGE71 pdf - 549.9 ko

Avis du 22 décembre 2021

Projet de modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Kingersheim (68)
Dossier étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (M2A) (Haut-Rhin)

2021AGE70 pdf - 966.4 ko

Avis du 20 décembre 2021

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (MEC-PLU) de la commune de Ranspach-le-Bas (68) emportée par déclaration de projet
Dossier étudié à la demande de la commune deRanspach-le-Bas (Haut-Rhin)

2021AGE69 pdf - 656.7 ko

Avis du 17 décembre 2021

Révision du plan d’occupation des sols (POS), devenu caduc, en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Weyersheim (67)
Dossier étudié à la demande de la commune de Weyersheim (Bas-Rhin)

2021AGE68 pdf - 510.7 ko

Avis du 16 décembre 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (MECPLUi) de la communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains (67) emportée par la déclaration de projet de requalification de l’ancien terrain de football à Rothbach
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains (Bas-Rhin)

2021AGE67 pdf - 855.2 ko

Avis du 14 décembre 2021

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains (67)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains (Bas-Rhin)

2021AGE66 pdf - 656.8 ko

Avis du 14 décembre 2021

Projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Givet (08)
Dossier étudié à la demande de la commune de Givet (Ardennes)

2021AGE65 pdf - 561 ko

Avis du 10 décembre 2021

Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Florange (57)
Dossier étudié à la demande de la commune de Florange (Moselle)

2021AGE64 pdf - 896.3 ko

Avis du 24 novembre 2021

Projet de modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Turckheim (68)
Dossier étudié à la demande de la commune de Turckheim (Haut-Rhin)

2021AGE63 pdf - 1.6 Mo

Avis du 24 novembre 2021

Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dosches (10)
Dossier étudié à la demande de la commune de Dosches (Marne)

2021AGE62 pdf - 644.7 ko

Avis du 18 novembre 2021

Projet de modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marckolsheim (67)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marckolsheim (Bas-Rhin)

2021AGE61 pdf - 957.2 ko

Avis du 09 novembre 2021

Projet de modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Ménehould (51)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sainte-Ménehould (Marne)

2021AGE60 pdf - 383.3 ko

Avis du 29 octobre 2021

Projet de plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de Saint-Louis Agglomération (68)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Saint-Louis Agglomération (Haut-Rhin)

2021AGE59 pdf - 843.8 ko

Avis du 29 octobre 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Pagny-sur-Meuse (55) emportée par déclaration de projet (MEC-PLU) relative à l’implantation d’une station de distribution d’hydrogène vert au sein de la zone d’activités « Les herbus »
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Commercy Void Vaucouleurs (Meuse)

2021AGE58 pdf - 710.2 ko

Avis du 26 octobre 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Pagny-sur-Meuse (55) emportée par déclaration de projet (MEC-PLU) relative à l’extension de l’entreprise SODEL
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Commercy Void Vaucouleurs (Meuse)

2021AGE57 pdf - 577.9 ko

Avis du 26 octobre 2021

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) devenu caduc en Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orschwiller (67)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Orschwiller (Bas-Rhin)

2021AGE56 pdf - 856.4 ko

Avis du 26 octobre 2021

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charmes (88)
Dossier étudié à la demande de la commune de la commune de Charmes (Vosges)

2021AGE55 pdf - 765.1 ko

Avis du 22 octobre 2021

Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Seltz (67)
Dossier étudié à la demande de la commune de Seltz (Bas-Rhin)

2021AGE54 pdf - 685.1 ko

Avis du 21 octobre 2021

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Haucourt-Moulaine (54)
Dossier étudié à la demande de la commune de Haucourt-Moulaine (Meurthe-et-Moselle)

2021AGE53 pdf - 506.2 ko

Avis du 21 octobre 2021

Projet d’élaboration du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la nappe des Grès du Trias inférieur (GTi) (88)
Dossier étudié à la demande de la commission locale de l’eau du SAGE de la nappe des GTi

2021AGE52 pdf - 849.2 ko

Avis du 14 octobre

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champillon (51)
Dossier étudié à la demande de la commune de Champillon (Marne)

2021AGE51 pdf - 434.3 ko

Avis du 7 octobre 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champillon (51)
Dossier étudié à la demande de la commune de Champillon (Marne)

2021AGE50 pdf - 233.2 ko

Avis du 7 octobre 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sommerau (67)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sommerau (Bas-Rhin)

2021AGE49 pdf - 756.2 ko

Avis du 6 octobre 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aspach le bas (68)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aspach le bas (Haut-Rhin)

2021AGE48 pdf - 604.2 ko

Avis du 23 septembre 2021

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charleville-Mézières (08)
Dossier étudié à la demande de la commune de Charleville-Mézières (Ardennes)

2021AGE47 pdf - 526.1 ko

Avis du 20 septembre 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Buxeuil (10)
Dossier étudié à la demande de la commune de Buxeuil (Aube)

2021AGE46 pdf - 933.4 ko

Avis du 10 septembre 2021

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Haussimont (51)
Dossier étudié à la demande de la commune de Haussimont (Marne)

2021AGE45 pdf - 1.3 Mo

Avis du 05 septembre 2021

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sommesous (51)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sommesous (Marne)

2021AGE44 pdf - 759 ko

Avis du 02 septembre 2021

Projet de modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montois-la-Montagne (57)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montois-la-Montagne (Moselle)

2021AGE43 pdf - 972.3 ko

Avis du 27 août 2021

Révision du plan d’occupation des sols valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mamey (54)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Mad et Moselle (Meurthe-et-Moselle)

2021AGE42 pdf - 355.7 ko

Avis du 23 août 2021

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lusigny-sur-Barse (10)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lusigny-sur-Barse (Aube)

2021AGE41 pdf - 1.1 Mo

Avis du 23 août 2021

Révision allégée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Vendeuvre Soulaines (10)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Vendeuvre Soulaines (Aube)

2021AGE40 pdf - 623.5 ko

Avis du 12 août 2021

Projet de cadrage préalable à l’évaluation environnementale du projet de révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) Nord Meurthe et Mosellan (54)
Dossier étudié à la demande du syndicat mixte du SCoT Nord Meurthe et Mosellan

2021AGE39 pdf - 1.6 Mo

Avis du 5 août 2021

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Munster (68)
Dossier étudié à la demande de la commune de Munster (Haut-Rhin)

2021AGE38 pdf - 1.6 Mo

Avis du 4 août 2021

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saulnes (54)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saulnes (Meurthe et Moselle)

2021AGE37 pdf - 374.5 ko

Avis du 26 juillet 2021

Projet d’élaboration de la carte communale (CC) d’Ebersmunster (67)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Ebersmunster (Bas-Rhin)

2021AGE36 pdf - 466.6 ko

Avis du 22 juillet 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villey-Saint-Étienne (54)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villey-Saint-Étienne (Meurthe et Moselle)

2021AGE35 pdf - 1016.1 ko

Avis du 22 juillet 2021

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villey-le-Sec (54)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Terres Touloises (Meurthe et Moselle)

2021AGE34 pdf - 1.4 Mo

Avis du 15 juillet 2021

Avis commun complémentaire sur le projet de réalisation de la zone d’aménagement concerté Rive de la Doller (phase réalisation) à Lutterbach porté par la commune de Lutterbach et sur la modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de Lutterbach
Dossier étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (M2A)

2021AGE33 pdf - 261.2 ko

Avis du 15 juillet 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courlandon (51)
Dossier étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)

2021AGE32 pdf - 1.6 Mo

Avis du 29 juin 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Syndicat (88)
Dossier étudié à la demande de la commune de Le Syndicat (Vosges)

2021AGE31 pdf - 432.9 ko

Avis du 21 juin 2021

Projet de révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bazeilles (08)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bazeilles (Ardennes)

2021AGE30 pdf - 429.7 ko

Avis du 16 juin 2021

Projet de révision allégée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vireux-Molhain (08)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vireux-Molhain (Ardennes)

2021AGE29 pdf - 398.3 ko

Avis du 15 juin 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tonnoy (54)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Tonnoy (Meurthe-et-Moselle)

2021AGE28 pdf - 494.9 ko

Avis du 15 juin 2021

Projet de révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rocroi (08)
Dossier étudié à la demande de la commune de Rocroi (Ardennes)

2021AGE27 pdf - 501.2 ko

Nouvel avis du 15 juin 2021 / voir aussi avis annulé

2021AGE24_annule pdf - 501.3 ko

Projet de révision des zonages d’assainissement des communes d’Arcis-le-Ponsart, Baslieux-lès-Fismes, Bouvancourt, Breuil-sur-Vesle, Courlandon, Courville, Crugny, Fismes, Hourges, Jonchery-sur-Vesle, Magneux, Mont-sur-Courville, Montigny-sur-Vesle, Pévy, Prouilly, Romain, Saint-Gilles, Unchair, Vandeuil et Ventelay (51)
Dossier étudié à la demande de la Communauté urbaine du Grand Reims (Marne)

2021AGE26 pdf - 582.8 ko

Avis du 11 juin 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Piney (10)
Dossier étudié à la demande de la commune de Piney (Aube)

2021AGE25 pdf - 912.4 ko

Avis du 08 juin 2021

Projet de révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rocroi (08)
Dossier étudié à la demande de la commune de Rocroi (Ardennes)

2021AGE24_annule pdf - 501.3 ko

Avis annulé du 02 juin 2021 / voir aussi nouvel avis du 15 juin 2021

2021AGE27 pdf - 501.2 ko

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays Rethélois (08)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Rethélois (Ardennes)

2021AGE23 pdf - 561.8 ko

Avis du 28 mai 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Warcq (08)
Dossier étudié à la demande de la commune de Warcq (Ardennes)

2021AGE22 pdf - 329.9 ko

Avis du 27 mai 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maizières-lès-Metz (57)
Dossier étudié à la demande de la commune de Maizières-lès-Metz (Moselle)

2021AGE21 pdf - 385.3 ko

Avis du 20 mai 2021

Révision allégée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charmont-sous-Barbuise (10)
Dossier étudié à la demande de la commune de Charmont-sous-Barbuise (Aube)

2021AGE20 pdf - 658.1 ko

Avis du 20 mai 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Louis (68)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Louis (Haut-Rhin)

2021AGE19 pdf - 845 ko

Avis du 20 mai 2021

Projet de schéma départemental de gestion cynégétique (SDGC) 2021-2027 des Vosges (88)
Dossier étudié à la demande de la direction départementale des territoires des Vosges

2021AGE18 pdf - 4.6 Mo

Avis du 12 mai 2021

Projet de schéma départemental de gestion cynégétique (SDGC) 2021-2027 de la Moselle (57)
Dossier étudié à la demande de la direction départementale des territoires de la Moselle

2021AGE17 pdf - 4.2 Mo

Avis du 12 mai 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Lutterbach et projet de réalisation de la zone d’aménagement concerté Rive de la Doller (phase réalisation) à Lutterbach (68)
Dossier étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (M2A) et de la commune de Lutterbach (Haut-Rhin)

2021AGE16 pdf - 1.1 Mo

Avis du 7 mai 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châlons-sur-Vesle (51) emportée par déclaration de projet
Dossier étudié à la demande de la Communauté urbaine du Grand Reims (Marne)

2021AGE15 pdf - 422.5 ko

Avis du 6 mai 2021

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Robert-Espagne (55)
Dossier étudié à la demande de la commune de Robert-Espagne (Meuse)

2021AGE14 pdf - 446.9 ko

Avis du 30 avril 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Basse-Rentgen (57)
Dossier étudié à la demande de la commune de Basse-Rentgen (Moselle)

2021AGE13 pdf - 987.8 ko

Avis du 28 avril 2021

Mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du secteur d’Altkirch (68), emportée par la déclaration de projet (MEC-PLUi) « Extension du site Selmoni au sein de la zone d’activités économique du quartier Plessier »
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Sundgau (Haut-Rhin)

2021AGE12 pdf - 1.7 Mo

Avis du 22 avril 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Heimsbrunn (68)
Dossier étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)

2021AGE11 pdf - 435.9 ko

Avis du 21 avril 2021

Projet de modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rocroi (08)
Dossier étudié à la demande de la commune de Rocroi (Ardennes)

2021AGE10 pdf - 598.2 ko

Avis du 1er avril 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mesnil-Saint-Père (10)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mesnil-Saint-Père (Aube)

2021AGE9 pdf - 958.7 ko

Avis du 26 mars 2021

Projets de révisions allégées n° 1, 2 et 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vrigne-aux-Bois (08)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vrigne-aux-Bois (Ardennes)

2021AGE8 pdf - 401.4 ko

Avis du 19 mars 2021

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Reims (51)
Dossier étudié à la demande de la Communauté urbaine du Grand Reims (Marne)

2021AGE7 pdf - 460 ko

Avis du 17 mars 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vic sur Seille (57)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vic sur Seille (Moselle)

2021AGE6 pdf - 959.3 ko

Avis du 9 mars 2021

Projet de Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la Communauté de communes des crêtes préardennaises (08)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes des crêtes préardennaises (Ardennes)

2021AGE5 pdf - 527.6 ko

Avis du 5 mars 2021

Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Louppy-le-Château (55)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de l’Aire à l’Argonne (Meuse)

2021AGE4 pdf - 858.9 ko

Avis du 3 mars 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Rémilly (57) emportée par la déclaration de projet (MEC-PLU) « extension de la zone d’activités des 5 Épis »
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Sud Messin (Moselle)

2021AGE3 pdf - 648.1 ko

Avis du 24 février 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gondreville (54) emportée par la déclaration de projet d’installation d’une station verte multi-énergie
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Terres Touloises (Meurthe-et-Moselle)

2021AGE2 pdf - 479.9 ko

Avis du 28 janvier 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Hattgau (67)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de l’Outre-forêt (Bas-Rhin)

2021AGE1 pdf - 457.1 ko

Avis du 22 janvier 2021

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Grand Est en 2021

DÉCEMBRE 2021

NOVEMBRE 2021

OCTOBRE 2021

SEPTEMBRE 2021

AOÛT 2021

JUILLET 2021

JUIN 2021

MAI 2021

AVRIL 2021

MARS 2021

FÉVRIER 2021

JANVIER 2021

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