Avis rendus sur projets de la MRAe Centre - Val de Loire en 2020
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public. |
DÉCEMBRE 2020
Dossier étudié à la demande du Conseil départemental de l’Indre
Absence d’avis au 9 décembre 2020 – publiée le 22 décembre 2020
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes des quatre vallées
Avis du 22 décembre 2020 / 2020-002865 & 003064
Dossier étudié à la demande de la société Valeco
Avis du 22 décembre 2020 / 2020-002809
Dossier étudié à la demande de la société d’exploitation du parc éolien (SEPE) du Champ des Vignes
Avis du 22 décembre 2020/ 2020-002853
Dossier étudié à la demande de la société Total Quadran
Absence d’avis du 10 novembre 2020 – publiée le 11 décembre 2020
Dossier étudié à la demande de la société Soleia 50
Avis sur projet du 11 décembre 2020 / 2020-003038
Dossier étudié à la demande de la société Valeco
Avis sur projet du 11 décembre 2020 / 2020-003044
Dossier étudié à la demande de la société Parc éolien du Bois Régnier
Avis sur projet du 11 décembre 2020 / 2020-002956
Dossier étudié à la demande de la société Panhard Développement
Avis sur projet du 11 décembre 2020 / 2020-003045
Dossier étudié à la demande de la société Générale du Solaire
Avis sur projet du 8 décembre 2020 / 2020-003025
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Septaine
Avis sur projet du 7 décembre 2020 / 2020-003036
NOVEMBRE 2020
Dossier étudié à la demande de la Société Soleia 51
Avis sur projet du 27 novembre 2020 / 2020-003037
Dossier étudié à la demande de la Société Valeco
Avis sur projet du 27 novembre 2020 / 2020-003035
Dossier étudié à la demande de la Société d’Exploitation Eolienne Beaulieu
Avis sur projet du 27 novembre 2020 / 2020-003065
OCTOBRE 2020
Dossier étudié à la demande de la Société EneR Centre Val-de-Loire
Avis sur projet du 30 octobre 2020 / 2020-002999
Dossier étudié à la demande de la Société ENGIE Green
Avis sur projet du 30 octobre 2020 / 2020-002998
Dossier étudié à la demande de la Société JP Energie Environnement
Avis sur projet du 28 octobre 2020 / 2020-003001
Dossier étudié à la demande de la ville d’Orléans (45)
Absence d’avis du 18 octobre 2020 – publiée le 20 octobre / 2020-002975
Dossier étudié à la demande de la Société Les pâturages du Soleil
Absence d’avis du 3 octobre 2020 – publiée le 20 octobre / 2020-002940
Dossier étudié à la demande de la Société SOLEIA56
Absence d’avis du 3 octobre 2020 – publiée le 20 octobre / 2020-002939
Dossier étudié à la demande de Tla Société SEQUOIA à Gidy (Loiret)
Avis sur projet du 6 octobre 2020 / 2020-002834
Dossier étudié à la demande de la société INOVé à Saint-Denis de l’Hôtel (Loiret)
Avis sur projet du 6 octobre 2020 / 2020-002918
Dossier étudié à la demande de la Société d’Exploitation des Établissements RAGONNEAU (SEE RAGONNEAU) (Indre-et-Loire)
Avis sur projet du 6 octobre 2020 / 2020-002971
Dossier étudié à la demande du Syndicat Intercommunal d’Electrification de l’Indre et Loire (EnerSIEIL) (Indre-et-Loire)
Avis sur projet du 14 mai 2020 - Nouvelle publication du 7 octobre 2020 suite à la correction d’une erreur matérielle. / 2020-002826
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 20 septembre 2020 – publiée le 2 octobre / 2020-002951
Dossier étudié à la demande de Tours Métropole (Indre-et-Loire)
Avis sur projet du 2 octobre 2020 / 2020-002960
Dossier étudié à la demande de Tours Métropole (Indre-et-Loire)
Avis sur projet du 2 octobre 2020 / 2020-002955
Dossier étudié à la demande de la commune de Mer (Loir-et-Cher)
Avis sur projet du 2 octobre 2020 / 2020-002952&002953
SEPTEMBRE 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 17 septembre 2020 / 2020-002941
Dossier étudié à la demande de BARDAT sur les communes de Trigueres et de Douchy-Montcorbon (Loiret)
Avis sur projet du 17 septembre 2020 / 2020-002665
Dossier étudié à la demande de la société SAS Ferme éolienne des Besses (Indre)
Avis sur projet du 17 septembre 2020 - Nouvelle publication du 29 septembre 2020 suite à la correction d’une erreur matérielle. / 2020-002988
Dossier étudié à la demande de ENGIE PV Marmagne (Cher)
Avis sur projet du 4 septembre 2020 / 2020-002948
Dossier étudié à la demande de la société Mountpark Logistics EU Chartres (Eure-et-Loir)
Avis sur projet du 4 septembre 2020 / 2020-002917
AOÛT 2020
Dossier étudié à la demande de Tours Métropole (Indre-et-Loire)
Avis sur projet du 21 août 2020/ 2020-002924
Dossier étudié à la demande de la société TOTAL QUADRAN
Avis sur projet du 21 août 2020 / 2019-002908
Dossier étudié à la demande de Bourges Plus (Cher)
Avis sur projet du 3 août 2020 / 2020-002234
Dossier étudié à la demande de la société Eoliennes de Grange Neuve (Cher)
Avis sur projet du 3 août 2020 / 2019-002670
JUILLET 2020
Dossier étudié à la demande de la société Les Sablières de la Perche (Cher)
Avis sur projet du 24 juillet 2020 / 2020-002783
Dossier étudié à la demande de la SA NEOEN (Paris)
Avis sur projet du 24 juillet 2020 / 2020-002895
Dossier étudié à la demande de l’office public de l’Habitat « Tours Habitat » (Indre-et-Loire)
Avis sur projet du 24 juillet 2020 / 2020-002894
Dossier étudié à la demande de la société ASB – Aérospatiale Batteries SA (Cher)
Avis sur projet du 24 juillet 2020 / 2020-002889
Dossier étudié à la demande de la Société Centrale Eolienne Le Jusselin (Indre)
Avis sur projet du 10 juillet 2020 / 2020-002832
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre (Indre-et-Loire)
Avis sur projet du 10 juillet 2020 / 2020-002904
JUIN 2020
Dossier étudié à la demande de la Société Sassierges Energie (Indre)
Avis sur projet du 26 juin 2020 / 2019-002671
Dossier étudié à la demande de la société JP Energie Environnement (Paris)
Avis sur projet du 26 juin 2020 / 2020-002851
Dossier étudié à la demande des SAS Les Bordes Golf International et Les Bordes Bel Air(Loir-et-Cher)
Avis sur projet du 26 juin 2020 / 2020-002862
Dossier étudié à la demande de la CPENR Les Champarts (Haute-Garonne)
Avis sur projet du 12 juin 2020 / 2020-002773
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entre Beauce et Perche (Eure-et-Loir)
Avis sur projet du 12 juin 2020 / 2020-002882
Dossier étudié à la demande de Monsieur Charles HELIER (Eure-et-Loir)
Avis sur projet du 12 juin 2020 / 2020-002847
MAI 2020
Dossier étudié à la demande de la société Mer Logistique (Eure-et-Loir)
Avis sur projet du 29 mai 2020 / 2020-002833
Dossier étudié à la demande de la SA NEOEN (Paris)
Avis sur projet du 29 mai 2020 / 2020-002836
Dossier étudié à la demande de la société MINIER (Loir-et-Cher)
Avis sur projet du 29 mai 2020 / 2020-002876
Dossier étudié à la demande Climont Castel International Hotel Management Group (Eure-et-Loir)
Avis sur projet du 29 mai 2020 / 2020-002847
Dossier étudié à la demande de SANOFI (Loiret)
Avis sur projet du 20 avril 2020 / 2020-002556
AVRIL 2020
Dossier étudié à la demande de la société SABLIERES PLOUX FRERES (Indre-et-Loire)
Avis sur projet du 30 avril 2020 / 2020-002764
Dossier étudié à la demande de ENGIE PV Marmagne (Cher)
Avis sur projet du 30 avril 2020 / 2020-002864
Dossier étudié à la demande de la commune de Chartres (Eure-et-Loir)
Avis sur projet du 30 avril 2020 / 2020-002852
Dossier étudié à la demande de JP Energie Environnement JPEE (Paris)
Avis sur projet du 17 avril 2020 / 2020-002827
Dossier étudié à la demande de la société BEAUCE SOLOGNE CARRIERE (Loiret)
Avis sur projet du 17 avril 2020 / 2020-002656
MARS 2020
Demande d’autorisation environnementale de la société Intermarché logistique alimentaire internationale (Loiret)
Avis sur projet du 20 mars 2020 / 2019-2713
Demande d’autorisation environnementale de la mairie d’Orléans (Loiret)
Avis sur projet du 17 mars 2020 / 2020-2817
FÉVRIER 2020
Dossier étudié à la demande de la mairie d’Olivet (Loiret)
Avis sur projet du 21 février 2020 / 2019-2785
Dossier étudié à la demande de la mairie de Baule (Loiret)
Avis sur projet du 21 février 2020 / 2019-2779
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Châteauroux Métropole (Indre)
Avis sur projet du 21 février 2020 / 2019-2782
Dossier étudié à la demande de la société MBDA FRANCE à Selles-Saint-Denis (Loir-et-Cher)
Avis du 19 février 2020/ 2019-2729
Dossier étudié à la demande de communauté de communes des quatre vallées (Loiret)
Avis du 7 février 2020 / 2019-2772
Dossier étudié à la demande de la société RVM à Coulombs (Eure-et-Loir)
Avis du 7 février 2020 / 2019-2767
Dossier étudié à la demande de la société EG MÉTAUX à Salbris (Loir-et-Cher)
Avis du 7 février 2020/ 2019-2766
Avis émis à la demande de monsieur le préfet de Loiret (Loiret)
Avis sur projet du 2 février 2020 / 2019-2775
JANVIER 2020
Dossier porté par monsieur le Préfet du Loir-et-Cher (Loir-et-Cher)
Avis sur projet du 16 janvier 2020 / 2019-2751
Dossier porté par la société SAINT-GEORGES GRANULATS (Cher)
Avis sur projet du 8 janvier 2020 / 2018-2202
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