Avis rendus sur projets de la MRAe Normandie en 2023

Projet agrivoltaïque au lieu-dit Les Perelles sur la commune déléguée de Croissanville au sein de la commune nouvelle de Mézidon-Vallée-d’Auge (14)
Dossier présenté par RENANTIS FRANCE (Ille-et-Vilaine)
Avis sur projet du 23 novembre 2023 / 2023-5102

2023APN51 pdf - 432.2 ko

Création des lotissements "Le grand clos" et "Le grand clos 2" sur la commune de Creully-sur-Seulles (14)
Dossier présenté par le syndicat mixte Ter Bessin (Calvados)
Avis sur projet du 17 novembre 2023 / 2023-5085

2023APN50 pdf - 1.2 Mo

Création d’un aménagement urbain mixte au lieu-dit Cambolle sur la commune d’Evreux (27)
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer de l’Eure (Eure)
Avis sur projet du 26 octobre 2023 / 2023-5073

2023APN49 pdf - 260.1 ko

Projet de remplacement de la canalisation de transport de propane d’Exxon Mobil Chemical France (EMCF) entre l’usine de produits chimique EMCF LPP de Lillebonneet le complexe pétro-chimique EMCF Chimie de Port-Jérôme-sur-Seine (76)
Dossier présenté par la Dreal Normandie - Unité Départementale du Havre
(Seine-Martime)
Avis sur projet du 11 octobre 2023 / 2023-5053

2023APN48 pdf - 538.8 ko

Projet d’implantation de trois éoliennes sur la commune de Saint-Vaast-d’Equiqueville (76)
Dossier présenté par la Dreal Normandie – Unité départementale Rouen Dieppe
(Seine-Maritime)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R. 122-7 du code de l’environnement, notifiée et publiée le 11 octobre 2023 / 2023-5057
2023APN47

Projet d’aménagement d’un quartier d’habitation sur le secteur ouest de la commune déléguée de Bretteville l’Orgueilleuse, au sein de la commune nouvelle de Thue-et-Mue (14)
Dossier présenté par la Communauté Urbaine Caen la mer (Calvados)
Avis sur projet du 10 octobre 2023 / 2023-5051

2023APN46 pdf - 752.3 ko

Parc éolien des Bouleaux sur les communes de Beaussault et Flamets-Frétils (76)
Dossier présenté par la DREAL Normandie - Unité départementale Rouen-Dieppe
(Seine-Maritime)
Avis sur projet du 9 octobre 2023 / 2023-5058

2023APN45 pdf - 406 ko

Renouvellement urbain du quartier de Hauteville sur la commune de Lisieux (14)
Dossier présenté par la communauté d’agglomération de Lisieux (Calvados)
Avis sur projet du 28 septembre 2023 / 2023-5052

2023APN44 pdf - 542.6 ko

Projet de parc éolien "Vente-Ben" sur la commune du Mesnil-Réaume (76)
Dossier présenté par la Dreal de Normandie - Unité départementale Rouen-Dieppe (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 28 septembre 2023 / 2023-5037

2023APN43 pdf - 616.4 ko

Projet de parc éolien "La ferme éolienne Gaudinière" sur les communes d’Illois et Haudricourt (76)
Dossier présenté par la Dreal de Normandie - Unité départementale Rouen-Dieppe (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 28 septembre 2023 / 2023-5036

2023APN42 pdf - 836.8 ko

Aménagement du lotissement "Coeur de bourg" sur la commune de Laize-Clinchamps (14)
Dossier présenté par la commune de Laize-Clinchamps (Calvados)
Avis sur projet du 28 septembre 2023 / 2023-5015

2023APN41 pdf - 459.4 ko

Exploitation d’une carrière d’argile sur Cahaignes, commune déléguée de la commune nouvelle de Vexin-sur-Epte (27)
Dossier présenté par la Dreal Normandie – Unité bidépartementale Eure-Orne (Eure)
Avis sur projet du 8 septembre 2023 / 2023-4984

2023APN40 pdf - 1 Mo

Prolongation du fonctionnement des moteurs de production d’électricité du site de la société Taranis du Rouvray sur la commune de Saint-Etienne-du-Rouvray (76)
Dossier présenté par la Dreal Normandie – Unité départementale Rouen Dieppe (Seine-Maritime)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R. 122-7 du code de l’environnement, notifiée et publiée le 7 septembre 2023 / 2023-4983
2023APN39

Création d’une centrale photovoltaïque au sol (actualisation de l’évaluation environnementale) sur la commune de Vernon (27)
Dossier présenté par la direction départementale des territoires et de la mer de l’Eure (Eure)
Avis sur projet du 31 août 2023 / 2023-4981

2023APN38 pdf - 642.8 ko

Implantation de trois éoliennes et de deux postes de livraison - parc éolien du Bois Drouet - sur la commune de Bellengreville (14)
Dossier présenté par la Dreal de Normandie - Unité bi-départementale du Calvados et de la Manche (Calvados)
Avis sur projet du 31 août 2023 / 2023-4982

2023APN37 pdf - 775 ko

Installation photovoltaïque au sol au lieu-dit La Monnerie sur la commune d’Evreux (27)
Dossier présenté par la direction départementale des territoires et de la mer de l’Eure (Eure)
Avis sur projet du 31 août 2023 / 2023-4980

2023APN36 pdf - 892.7 ko

Construction et exploitation d’une section de production de trioxyde de soufre sur l’unité sulfonation du site ExxonMobil Chemical France sur la commune de Port-Jérôme (76)
Dossier présenté par la Dreal Normandie – Unité départementale Rouen Dieppe (Seine-Maritime)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R. 122-7 du code de l’environnement, notifiée et publiée le 21 août 2023 / 2023-4962
2023APN35

Projet d’aménagement d’un parcours mémoriel et de renaturation d’un espace anthropisé sur les communes de Colleville-sur-Mer et Saint-Laurent-sur-Mer (14)
Dossier présenté par la direction départementale des territoires et de la mer du Calvados (Calvados)
Avis sur projet du 17 août 2023 / 2023-4960

2023APN34 pdf - 884.3 ko

Projet d’installation photovoltaïque au sol au lieu-dit Les Bouleaux sur la commune de Notre-Dame-de-Bliquetuit (76)
Dossier présenté par la direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 17 août 2023 / 2023-4959

2023APN33 pdf - 651.2 ko

Projet de rejet permanent dans le milieu naturel des eaux traitées de la station d’épuration d’Ardevon sur les communes de Pontorson et Beauvoir (50)
Dossier présenté par la direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (Manche)
Avis sur projet du 17 août 2023 / 2023-4855

2023APN32 pdf - 272.8 ko

Implantation de trois éoliennes - Parc éolien des Quatre Chemins sur la commune d’Occagnes (61)
Dossier présenté par la Dreal Normandie – Unité bidépartementale Eure-Orne (Orne)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R. 122-7 du code de l’environnement, notifiée et publiée le 10 août 2023 / 2023-4943
2023APN31

Projet immobilier de réhabilitation et de construction de logements route de Neufchâtel sur la commune de Bois-Guillaume (76)
Dossier présenté par la commune de Bois-Guillaume (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 28 juillet 2023 / 2023-4933

2023APN30 pdf - 949.3 ko

Extension de l’élevage porcin de la SCEA du Hertelay, située sur la commune de Bréauté (76)
Dossier présenté par la Direction départementale de la protection des populations (DDPP) de la Seine-Maritime (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 12 juillet 2023 / 2023-4923

2023APN29 pdf - 908 ko

Projet d’extension de l’installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) de CETRAVAL sur la commune de Malleville-sur-le-Bec (27)
Dossier présenté par la Dreal Normandie – Unité bidépartementale Eure-Orne (Eure)
Avis sur projet du 6 juillet 2023 / 2023-4934

2023APN28 pdf - 403.5 ko

Projet d’augmentation des quantités d’hydrogène et de la capacité de stockage de récipients sous pression du site Air Liquide Hydrogène sur la commune de Port-Jérôme-sur-Seine (76)
Dossier présenté par l’Unité départementale du Havre de la Dreal Normandie
(Seine-Maritime)
Avis sur projet du 4 juillet 2023 / 2023-4908

2023APN27 pdf - 504.7 ko

Construction d’un parc photovoltaïque au sol sur la commune d’Isigny-sur-Mer (14)
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados (Calvados)
Avis sur projet du 22 juin 2023 / 2023-4903

2023APN26 pdf - 330.4 ko

Projet d’urbanisation du secteur sud de la commune d’Ifs – Quartier La Clé des Champs – Phases 2 et 3 (14)
Dossier présenté par la communauté urbaine Caen la mer (Calvados)
Avis sur projet du 21 juin 2023 / 2023-4895

2023APN25 pdf - 468.7 ko

Remplacement du pont de Colombelles sur les communes d’Hérouville-Saint-Clair
et Colombelles (14)
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados (Calvados)
Avis sur projet du 16 juin 2023 / 2023-4900

2023APN24 pdf - 1021.3 ko

Implantation de deux éoliennes sur les communes de Bosc-Mesnil et d’Esclavelles (76)
Dossier présenté par la Dreal Normandie – Unité départementale Rouen-Dieppe
(Seine-Maritime)
Avis sur projet du 8 juin 2023 / 2023-4894

2023APN23 pdf - 309.3 ko

Réaménagement du golf de Saint-Gatien-des-Bois, au Domaine du Mont-Saint-Jean, sur la commune de Saint-Gatien-des-Bois (14)
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados (Calvados)
Avis sur projet du 30 mai 2023 / 2023-4890

2023APN22 pdf - 521.1 ko

Création de la zone d’aménagement concerté (Zac) Pîtres / Le Manoir sur les communes de Pîtres et Le Manoir-sur-Seine (27)
Dossier présenté par Seine Eure Agglo (Eure)
Avis sur projet du 24 mai 2023 / 2023-4859

2023APN21 pdf - 484.9 ko

Boisement de terres agricoles sur les communes de Rouvray-Catillon et La Ferté-Saint-Samson (76)
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer de Seine Maritime (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 11 mai 2023 / 2023-4856

2023APN20 pdf - 409.2 ko

Installation photovoltaïque au sol sur la commune de Glos (14)
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados (Calvados)
Avis sur projet du 11 mai 2023 / 2023-4846

2023APN19 pdf - 302.3 ko

Installation photovoltaïque au sol sur la commune de Querqueville, commune déléguée de la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin (50)
Dossier présenté par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Manche (Manche)
Avis sur projet du 10 mai 2023 / 2023-4844

2023APN18 pdf - 354.9 ko

Installation photovoltaïque au sol au lieu-dit Clos Hamelin sur la commune de Notre-Dame-de-Bliquetuit (76)
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer de Seine Maritime (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 5 mai 2023 / 2023-4843

2023APN17 pdf - 260.1 ko

Aménagement du secteur de la Criquetière sur la commune de Bretteville-sur-Laize (14)
Dossier présenté par la commune de Bretteville-sur-Laize (Calvados)
Avis sur projet du 20 avril 2023 / 2023-4824

2023APN16 pdf - 304.7 ko

Construction d’un parc photovoltaïque au sol dans l’aéroport de Deauville-Normandie sur la commune de Saint-Gatien-des-Bois (14)
Dossier présenté par la préfecture du Calvados (Calvados)
Avis sur projet du 17 avril 2023 / 2023-4818

2023APN15 pdf - 892.3 ko

Renouvellement d’autorisation et extension de la carrière de Cosqueville sur la commune de Vicq-sur-mer (50)
Dossier présenté par l’Unité bidépartementale Calvados-Manche de la Dreal Normandie (Manche)
Avis sur projet du 13 avril 2023 / 2023-4817

2023APN14 pdf - 518.2 ko

Construction du pôle de loisirs « Utopia » et de restaurants sur la commune du Havre (76)
Dossier présenté par la commune du Havre (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 29 mars 2023 / 2023-4800

2023APN13 pdf - 1.2 Mo

Projet de parc éolien « Transition euroise Mesnil-Hamel »sur la commune du Mesnil-Rousset (27)
Dossier présenté par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Eure (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 29 mars 2023 / 2023-4791

2023APN12 pdf - 254.7 ko

Installation d’une chaudière à cogénération et augmentation des stockages de matières premières sur le site Linex panneaux sur la commune d’Allouville-Bellefosse (76)
Dossier présenté par l’Unité départementale Rouen – Dieppe de la Dreal Normandie
Avis sur projet du 29 mars 2023 / 2023-4790

2023APN11 pdf - 317.9 ko

Modification d’une plateforme bois-énergie de la société Biocombustibles sur la commune de Blainville-sur-Orne (14)
Dossier présenté par l’Unité bidépartementale Calvados-Manche de la Dreal Normandie (Calvados)
Avis sur projet du 29 mars 2023 / 2023-4789

2023APN10 pdf - 245 ko

Installation photovoltaïque au sol au lieu-dit du Croquet sur la commune de Vernon (27)
Dossier présenté par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Eure (Eure)
Avis sur projet du 16 mars 2023 / 2023-4781

2023APN9 pdf - 410.9 ko

Implantation d’un parc éolien "Vallée de l’Eaulne" composé de sept aérogénérateurs sur les communes de Fesques et Vatierville (76)
Dossier présenté par la Dreal (unité départementale Rouen Dieppe) (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 2 mars 2023 / 2022-4758

2023APN8 pdf - 1.2 Mo

Création de la zone d’aménagement concerté (Zac) multi-sites « Cœur de bourg / Buron » sur la commune de Saint-Contest (14)
Dossier présenté par la commune de Saint-Contest (Calvados)
Avis sur projet du 22 février 2023 / 2022-4743

2023APN7 pdf - 468.8 ko

Exploitation d’une carrière de sable sur la commune de Roncherolles-en-Bray (76)
Dossier présenté par la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) Normandie - Unité départementale Rouen-Dieppe (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 16 février 2023 / 2022-4740

2023APN6 pdf - 347.5 ko

création d’un parc solaire au sol sur la commune de Conches-en-Ouche (27)
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer de l’Eure (Eure)
Avis sur projet du 16 février 2023 / 2022-4739

2023APN5 pdf - 322 ko

Extension de l’élevage porcin de l’EARL de la Fieffe, située au lieu-dit La Fieffe Hérault sur la commune de La Colombe (50)
Dossier présenté par la Direction Départementale de la Protection des Populations de la Manche (Manche)
Avis sur projet du 19 janvier 2023 / 2022-4571

2023APN4 pdf - 1.3 Mo

Extension de la zone d’activités de la Croix Boucher commune d’Evrecy (14)
Dossier présenté par la communauté de communes des Vallées de l’Orne et de l’Odon (Calvados)
Avis sur projet du 19 janvier 2023 / 2022-4717

2023APN3 pdf - 406.1 ko

Création d’un canal de décharge dans le cadre du programme de lutte contre les inondations dans le centre-ville de Bolbec (76)
Dossier présenté par la Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime (Seine-Maritime)
Avis sur projet du 19 janvier 2023 / 2022-4716

2023APN2 pdf - 977.3 ko

Extension de la zone d’activités des Réhardières commune de Longny-les-Villages (61)
Dossier présenté par la communauté de communes des Hauts du Perche (Orne)
Avis sur projet du 5 janvier 2023 / 2022-4707

2023APN1 pdf - 245.8 ko

Avis rendus sur projets de la MRAe Normandie en 2023

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