Avis rendus sur projets de la MRAe Saint-Pierre-et-Miquelon 2026 et antérieurement
| Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public. |
2026
Pas de publication à ce jour
De 2022 à 2025
Pas de publication
2021
Dossier étudié à la demande de la société publique locale archipel aménagement (Saint-Pierre-et-Miquelon)
Avis sur projet du 11 janvier 2021
2020
Pas de publication
2019
Dossier étudié à la demande du préfet de Saint-Pierre-et-Miquelon (975)
Avis sur projet du 5 mars 2019
2018
Dossier étudié à la demande de la Société Exploitation des Carrières
Avis sur projet du 9 juillet 2018
Sur le même sujet
Avis rendus sur projets de la MRAe Guyane en 2025 et 2026
La MRAe Guyane a publié :Projet d’aménagement de la parcelle BE53 porté par le Régiment du Service Militaire Adapté (RSMA) de la Guyane (973)
15 août 2026
Avis rendus sur projets de la MRAe Normandie en 2026
La MRAe Normandie a publié : Extension de la carrière TIMAB Industries et aménagement d’une déviation routière sur les communes de (…)
7 août 2026
Avis rendus sur projets de la MRAe Mayotte
La MRAe Mayotte a publié : Projet d'extension de la centrale électrique de Longoni (976)
20 juillet 2026
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe de Saint-Pierre-et-Miquelon en 2026 et antérieurement
La MRAE Saint-Pierre-et-Miquelon a publié : Projet de révision du STAU N°2 et la phase 2 du projet de re-territorialisation du village de (…)
17 juillet 2026