Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2017
DÉCEMBRE 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Genas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00567
Décision du 28 décembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Entremont (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Entremont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Entremont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00564
Décision du 28 décembre 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sarcey (69) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte de réalisation pour l’aménagement et le développement économique de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte de réalisation pour l’aménagement et le développement économique de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00566
Décision du 28 décembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Avressieux (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avressieux (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avressieux (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00568
Décision du 28 décembre 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Buissière (38) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Buissière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Buissière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-562
Décision du 28 décembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Malicorne (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malicorne (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malicorne (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00560
Décision du 21 décembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées des communes de Beaufort, Hauteluce, Queige et Villard-sur-Doron (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Arlysère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Arlysère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00559
Décision du 21 décembre 2017
Modification n°8 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamonix-Mont-Blanc (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00557
Décision du 20 décembre 2017
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-de-Crossey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Crossey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Crossey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00552
Décision du 20 décembre 2017
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Volvic (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00563
Décision du 19 décembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-de-Valoux (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Valoux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Valoux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00558
Décision du 19 décembre 2017
Élaboration de la carte communale de la commune de Langy (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Langy (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Langy (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00561
Décision du 19 décembre 2017
Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grézieu-le-Marché (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grézieu-le-Marché (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grézieu-le-Marché (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00554
Décision du 19 décembre 2017
Révision de la carte communale de la commune de La Chapelle-Saint-Martin (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Saint-Martin (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Saint-Martin (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00553
Décision du 19 décembre 2017
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Izeron (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Iseron (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Iseron (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00551
Décision du 19 décembre 2017
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00550
Décision du 19 décembre 2017
Révision de la carte communale de la commune de Ponsas (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ponsas (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ponsas (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00549
Décision du 19 décembre 2017
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Cendre (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Clermont-Auvergne-Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Clermont-Auvergne-Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00555
Décision du 14 décembre 2017
Charte forestière des Chambaran - programme d’actions 2018-2021 (38 / 26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (Isère / Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (Isère / Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-545
Décision du 13 décembre 2017
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Creuzier-le-Neuf (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00524
Décision du 13 décembre 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Bâthie (73) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Bâthie (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Bâthie (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00547
Décision du 13 décembre 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (69) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00546
Décision du 13 décembre 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourgoin-Jailleu (38) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération des Portes de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération des Portes de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00543
Décision du 13 décembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arbusigny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arbusigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arbusigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00542
Décision du 11 décembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Vernioz (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des eaux Dolon-Vareze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des eaux Dolon-Vareze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00537
Décision du 8 décembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lovagny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lovagny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lovagny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00540
Décision du 8 décembre 2017
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Granges-les-Beaumont (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granges-les-Beaumont (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granges-les-Beaumont (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00539
Décision du 8 décembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La-Bâtie-Rolland (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00536
Décision du 8 décembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chonas L’Amballan (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chonas L’Amballan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chonas L’Amballan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00534
Décision du 6 décembre 2017
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Perrex (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00539
Décision du 6 décembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaupont (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaupont (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaupont (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00535
Décision du 5 décembre 2017
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cébazat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00532
Décision du 5 décembre 2017
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vourles (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vourles (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vourles (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00544
Décision du 4 décembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Loup (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Loup (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Loup (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00533
Décision du 4 décembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00531
Décision du 01 décembre 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sablons (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet INSPIRA
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00530-B
Décision du 01 décembre 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salaise-sur-Sanne (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet INSPIRA
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00530-A
Décision du 01 décembre 2017
NOVEMBRE 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Andéol-en-Quint (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Andéol-en-Quint (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Andéol-en-Quint (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00527
Décision du 30 novembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00525
Décision du 30 novembre 2017
Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Beauzire (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00529
Décision du 30 novembre 2017
Élaboration de la carte communale de la commune de Charmes (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmes (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmes (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00528
Décision du 27 novembre 2017
Révision de la carte communale de la commune de Prunières (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prunières (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prunières (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00522
Décision du 27 novembre 2017
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaulx-Milieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaulx-Milieu (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaulx-Milieu (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00534
Décision du 27 novembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Vernioz (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00521
Décision du 24 novembre 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Marignier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00519
Décision du 22 novembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clonas-sur-Varèze (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clonas-sur-Varèze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clonas-sur-Varèze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00518
Décision du 21 novembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre de Chandieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre de Chandieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre de Chandieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00515
Décision du 20 novembre 2017
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaugneray (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00517
Décision du 20 novembre 2017
Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaugneray (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00516
Décision du 20 novembre 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Paul-Les-Monestier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Les-Monestier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Les-Monestier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-514
Décision du 20 novembre 2017
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ours-les-Roches (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00520
Décision du 17 novembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaujeu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00508
Décision du 14 novembre 2017
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pers-Jussy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pers-Jussy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pers-Jussy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00504
Décision du 13 novembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mours-Saint-Eusèbe (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mours-Saint-Eusèbe (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mours-Saint-Eusèbe (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00510
Décision du 13 novembre 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Combe-de-Lancey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Combe-de-Lancey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Combe-de-Lancey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-507
Décision du 13 novembre 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Combe-de-Lancey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Combe-de-Lancey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Combe-de-Lancey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-506
Décision du 13 novembre 2017
Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de 45 communes de la communauté d’agglomération Loire-Forez (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00513
Décision du 10 novembre 2017
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00505 / [(Décision retirée voir nouvelle décision
du 9 mars 2018
Décision du 10 novembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-sur-Reyssouze (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean Sur Reyssouze (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean Sur Reyssouze (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00511
Décision du 10 novembre 2017
Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Usson (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Usson (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Usson (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00338
Décision du 10 novembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cercier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cercier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cercier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00509
Décision du 9 novembre 2017
OCTOBRE 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Laurent-d’Agny (69)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat pour la station d’épuration de Givors (SYSEG) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du syndicat pour la station d’épuration de Givors (SYSEG) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00502
Décision du 31 octobre 2017
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Soucieu-en-Jarrest (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Soucieu-en-Jarrest (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Soucieu-en-Jarrest (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00500
Décision du 31 octobre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Challes-la-Montagne (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Challes-la-Montagne (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Challes-la-Montagne (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00498
Décision du 31 octobre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Pont-de-l’Isère (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-l’Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-l’Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00497
Décision du 31 octobre 2017
Création d’une aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) sur la commune de Rochebrune (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochebrune (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochebrune (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00494
Décision du 31 octobre 2017
Projet de transformation d’une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager en plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) sur la commune de Saint-Quentin-Fallavier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00499
Décision du 31 octobre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Pontcharra (38)
Recours formulé par la commune de Pontcharra (Isère) suite à décision tacite
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Recours formulé par la commune de Pontcharra (Isère) suite à décision tacite
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-451
Décision du 31 octobre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aboën (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00492
Décision du 27 octobre 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Thyez (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thyez (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thyez (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00491
Décision du 19 octobre 2017
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thorens-Glières (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thorens-Glières (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thorens-Glières (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00490
Décision du 18 octobre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-Lès-Monestier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Lès-Monestier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Lès-Monestier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00489
Décision du 18 octobre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Adrets (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Adrets (38)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Adrets (38)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00487
Décision du 10 octobre 2017
Déclaration de projet n°2 « Construction d’une école maternelle dans le secteur du Goubet » emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00486
Décision du 9 octobre 2017
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00483
Décision du 6 octobre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme Intercommunal (PLUi) des Vallons de la Tour et de la Vallée de l’Hien, Partie Ouest de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00485
Décision du 5 octobre 2017
Révision « allégée » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00480
Décision du 5 octobre 2017
Actualisation du zonage d‘assainissement de la commune de Saint-Martin-Cantalès (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-Cantalès (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-Cantalès (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00477
Décision du 5 octobre 2017
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Machilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Machilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Machilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00479
Décision du 5 octobre 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Thusy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thusy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thusy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00478
Décision du 5 octobre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montarcher (42)
Recours à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Recours à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00482 voir aussi décision
Décision du 3 octobre 2017
SEPTEMBRE 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Bulhon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de de Bulhon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de de Bulhon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00476
Décision du 29 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-la-Montagne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-la-Montagne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-la-Montagne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00470
Décision du 28 septembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-en-Haut (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00465
Décision du 28 septembre 2017
Élaboration de la carte communale de la commune du Theil (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Theil (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Theil (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00468
Décision du 28 septembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambost-Longessaigne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambost-Longessaigne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambost-Longessaigne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00472
Décision du 27 septembre 2017
Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Misérieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Misérieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Misérieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00467
Décision du 22 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Four (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Four (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Four (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00475
Décision du 27 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maubec (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maubec (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maubec (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00474
Décision du 27 septembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Mornant (69)
Cas pas cas étudié à la demande du Syndicat pour la station d’épuration de Givors -SYSEG- (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas pas cas étudié à la demande du Syndicat pour la station d’épuration de Givors -SYSEG- (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-452
Décision du 25 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Merle-Leignec (42)
Cas pas cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas pas cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00473
Décision du 22 septembre 2017
Révision de la carte communale de la commune de Fayet-le-château (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00464
Décision du 21 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-de-Surieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-de-Surieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-de-Surieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00471
Décision du 22 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Copponex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Copponex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Copponex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00466
Décision du 22 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Menthonnex-en-Bornes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Menthonnex-en-Bornes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Menthonnex-en-Bornes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00462
Décision du 21 septembre 2017
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Manzat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manzat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manzat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00484
Décision du 21 septembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Loriol-sur-Drôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loriol-sur-Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loriol-sur-Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-460
Décision du 19 septembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Espinasse-Vozelle (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00458
Décision du 15 septembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Serbannes (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00457
Décision du 15 septembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cognat-Lyonne (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00456
Décision du 15 septembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et eaux usées de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-459
Décision du 15 septembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cuvat (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvat (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvat (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00454
Décision du 15 septembre 2017
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Rémy-sur-Durolle (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00469
Décision du 13 septembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Habère-Lullin (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Habère-Lullin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Habère-Lullin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00463
Décision du 13 septembre 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gérand-le-Puy (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gérand-le-Puy (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gérand-le-Puy (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00455
Décision du 13 septembre 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-446
Décision du 8 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Peillonnex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peillonnex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peillonnex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00445
Décision du 7 septembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Feissons-sur-Salins (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Feissons-sur-Salins (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Feissons-sur-Salins (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00429
Décision du 7 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cholonge (38)
Recours gracieux à la demande de la commune de Cholonge (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Recours gracieux à la demande de la commune de Cholonge (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00348b / voir aussi décision
Décision du 5 septembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-444
Décision du 7 septembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Marlieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marlieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marlieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-449
Décision du 7 septembre 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Andilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Andilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Andilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00453
Décision du 7 septembre 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Riom (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riom (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riom (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00450
Décision du 6 septembre 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Messimy (69) dans le cadre de la déclaration du projet d’extension des laboratoires Boiron et de création du parc d’activités économiques du secteur du Chazeau
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vallons du lyonnais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vallons du lyonnais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00448
Décision du 6 septembre 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Domessin (73)
Recours gracieux à la demande de la commune de Domessin (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Recours gracieux à la demande de la commune de Domessin (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00488 voir aussi dossier
du 7 juin 2017
Décision du 5 septembre 2017
AOÛT 2017
Élaboration de la carte communale de la commune de Chamelet (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamelet (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamelet (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00461
Décision du 31 août 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tupin-et-Semons (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tupin-et-Semons (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tupin-et-Semons (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00447
Décision du 31 août 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Parves-et-Nattages (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Parves-et-Nattages (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Parves-et-Nattages (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00441
Décision du 23 août 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Saint-Clair-du-Rhône (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00440
Décision du 23 août 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champier (38) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-439
Décision du 23 août 2017
Révision de la carte communale de la commune de Verthemex (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verthemex (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verthemex (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00443
Décision du 23 août 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-442
Décision du 23 août 2017
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Mury-Monteymond (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Mury-Monteymond (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Mury-Monteymond (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00438
Décision du 23 août 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nazaire-les-Eymes (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-les-Eymes (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-les-Eymes (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-436
Décision du 21 août 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hauterives (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauterives (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauterives (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00431
Décision du 11 août 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chonas l’Amballan (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chonas l’Amballan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chonas l’Amballan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00411
Décision du 11 août 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Villemoirieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villemoirieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villemoirieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-435
Décision du 10 août 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune des Roches de Condrieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-434
Décision du 10 août 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dième (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dième (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dième (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00432
Décision du 10 août 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Châteauvilain (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte des eaux de la région de Biol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte des eaux de la région de Biol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-437
Décision du 10 août 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dommartin (69) dans le cadre de la déclaration de projet de l’aménagement du secteur des Humberts
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dommartin (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dommartin (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00432
Décision du 10 août 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lalley (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lalley (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lalley (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00430
Décision du 10 août 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Claveyson (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Claveyson (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Claveyson (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00426
Décision du 7 août 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sinard (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sinard (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sinard (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00425
Décision du 4 août 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Landry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Landry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Landry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00427
Décision du 4 août 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bellegarde-Poussieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellegarde-Poussieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellegarde-Poussieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00424
Décision du 4 août 2017
Projet emportant la mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Massongy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Thonon-Agglomération » (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Thonon-Agglomération » (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00428
Décision du 4 août 2017
JUILLET 2017
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Meyrié (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00422
Décision du 28 juillet 2017
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Maubec (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00421
Décision du 28 juillet 2017
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Crachier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00419
Décision du 28 juillet 2017
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Chèzeneuve (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00418
Décision du 28 juillet 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Valleiry (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valleiry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valleiry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00416
Décision du 28 juillet 2017
Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtel-Guyon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Rim Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Rim Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00417
Décision du 28 juillet 2017
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Charnat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charnat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charnat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00413
Décision du 26 juillet 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montségur-sur-Lauzon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montségur-sur-Lauzon (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montségur-sur-Lauzon (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00410
Décision du 20 juillet 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Four (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-414
Décision du 20 juillet 2017
Élaboration des zonages d’assainissement de la commune des Éparres (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00420
Décision du 20 juillet 2017
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Châteauvilain (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00423
Décision du 20 juillet 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marin (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00415
Décision du 19 juillet 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Villarlurin (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Belleville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Belleville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00406
Décision du 19 juillet 2017
Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées et réalisation du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Loup (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-409
Décision du 19 juillet 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brié-et-Angonnes (38)
Recours formulé à la demande de la métropole Grenoble Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Recours formulé à la demande de la métropole Grenoble Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00412 voir dossier décision retirée
Décision du 11 juillet 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Clément-sur-Valsonne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clément-sur-Valsonne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clément-sur-Valsonne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00407
Décision du 13 juillet 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sillingy (74) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Fier et Usses (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Fier et Usses (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00405
Décision du 13 juillet 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaufort-sur-Doron (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaufort-sur-Doron (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaufort-sur-Doron (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00404
Décision du 13 juillet 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valence (26) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00402
Décision du 11 juillet 2017
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cosne d’Allier (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Commentry, Montmarault, Néris Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Commentry, Montmarault, Néris Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00408
Décision du 7 juillet 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de 18 communes de la communauté d’agglomération Roannais Agglomération (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Roannais Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Roannais Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-395
Décision du 7 juillet 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Moidieu-Détourbe (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays Viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays Viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-398
Décision du 6 juillet 2017
JUIN 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Bois (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Bois (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Bois (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00399
Décision du 26 juin 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune d’Ambérieu-en-Bugey (01)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat de traitement des eaux d’Ambérieu-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du syndicat de traitement des eaux d’Ambérieu-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-397
Décision du 26 juin 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Sonthonnax-la-Montagne (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-376
Décision du 26 juin 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Charentay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charentay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charentay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-401
Décision du 22 juin 2017
Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bessenay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bessenay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bessenay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00400
Décision du 22 juin 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brignais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brignais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brignais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00394
Décision du 22 juin 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Coren (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coren (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coren (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00390
Décision du 22 juin 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Vienne (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vienne (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vienne (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-396
Décision du 22 juin 2017
Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lancié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00389
Décision du 22 juin 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Estrablin (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique (DUP) concernant la construction d’une unité de gendarmerie
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-000392
Décision du 22 juin 2017
Réalisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Aveizieux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveizieux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveizieux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00391
Décision du 22 juin 2017
Réalisation du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Orliénas (69)
Cas par cas étudié à la demande du SYSEG (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du SYSEG (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-384
Décision du 22 juin 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Clair-du-Rhône (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clair-du-Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clair-du-Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-000386
Décision du 22 juin 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de l’Isle d’Abeau (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Isle d’Abeau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Isle d’Abeau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00385
Décision du 22 juin 2017
Révision de la carte communale de la commune de Rocher (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00382
Décision du 16 juin 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Olmes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00381
Décision du 16 juin 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montarcher (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montarcher (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montarcher (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00371 / [(Décision retirée voir dossier
Décision du 9 juin 2017
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Cordon (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cordon (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cordon (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00379
Décision du 9 juin 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Villette-de-Vienne (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villette-de-Vienne (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villette-de-Vienne (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-378
Décision du 7 juin 2017
Révision des zonages d’assainissement de la commune de Puy-Saint-Martin (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puy-Saint-Martin (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puy-Saint-Martin (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00377
Décision du 7 juin 2017
Déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poliénas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poliénas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poliénas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00352
Décision du 7 juin 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maximin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maximin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maximin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-000374
Décision du 7 juin 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Domessin (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domessin (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domessin (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00373 / [(Décision retirée voir dossier
Décision du 7 juin 2017
Élaboration du plan de zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chidrac (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chidrac (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chidrac (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00380
Décision du 7 juin 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vernioz (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vernioz (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vernioz (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-000375
Décision du 7 juin 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Baume-Cornillane (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Baume-Cornillane (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Baume-Cornillane (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00332
Décision du 6 juin 2017
Élaboration de l’Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Brioude (43)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Brivadois (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Brivadois (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00369
Décision du 2 juin 2017
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Haon-le-Châtel (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Haon-le-Châtel (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Haon-le-Châtel (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00370
Décision du 1er juin 2017
MAI 2017
Révision de la carte communale de la commune de Saint-Pierre-Roche (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-Roche (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-Roche (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00364
Décision du 31 mai 2017
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hauteville-Lompnes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauteville-Lompnes (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauteville-Lompnes (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00363
Décision du 30 mai 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Chapelle-Rambaud (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Rambaud (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Rambaud (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00383
Décision du 29 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Habère-Lullin (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Habère-Lullin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Habère-Lullin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00372
Décision du 29 mai 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la communauté d’agglomération Annemasse – Les Voirons Agglomération (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Annemasse – Les Voirons Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Annemasse – Les Voirons Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-365
Décision du 24 mai 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Tronche (Isère) dans le cadre de la déclaration de projet concernant le « Projet de requalification du site militaire du CRSSA » (38)
Cas par cas étudié à la demande de Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00366
Décision du 23 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jaillans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jaillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jaillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00361
Décision du 23 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chevrières (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrières (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrières (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00359
Décision du 18 mai 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Echirolles (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique portant sur les travaux d’aménagement de l’autoroute A480 et de l’échangeur du Rondeau dans la traversée de Grenoble
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00358
Décision du 18 mai 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grenoble (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique portant sur les travaux d’aménagement de l’autoroute A480 et de l’échangeur du Rondeau dans la traversée de Grenoble
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00357
Décision du 18 mai 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Egrève (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique portant sur les travaux d’aménagement de l’autoroute A480 et de l’échangeur du Rondeau dans la traversée de Grenoble
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00356
Décision du 18 mai 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-le-Vinoux (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique portant sur les travaux d’aménagement de l’autoroute A480 et de l’échangeur du Rondeau dans la traversée de Grenoble
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00355
Décision du 18 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Loup (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Loup (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Loup (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00367
Décision du 18 mai 2017
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune des Houches (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Houches et de la communauté de communes de la Vallée Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Houches et de la communauté de communes de la Vallée Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00351
Décision du 17 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Theoffrey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Theoffrey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Theoffrey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00354
Décision du 17 mai 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chaneins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaneins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaneins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-353
Décision du 17 mai 2017
Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trèves (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trèves (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trèves (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00360
Décision du 15 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montcombroux-les-Mines (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montcombroux-les-Mines (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montcombroux-les-Mines (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00349
Décision du 16 mai 2017
Élaboration de la carte communale de la commune de Saint-Pardoux (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00347
Décision du 16 mai 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Garde-Adhémar (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Garde-Adhémar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Garde-Adhémar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00343
Décision du 12 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00362
Décision du 12 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cholonge (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cholonge (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cholonge (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00348 / Décision retirée voir dossier
du 5 septembre 2017
Décision du 12 mai 2017
Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Albepierre-Bredons (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albepierre-Bredons (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albepierre-Bredons (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00350
Décision du 12 mai 2017
Révision n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ampuis (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ampuis (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ampuis (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00346
Décision du 9 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vézeronce-Curtin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vézeronce-Curtin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vézeronce-Curtin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00321
Décision du 5 mai 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune d’Heyrieux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Heyrieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Heyrieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-344
Décision du 5 mai 2017
Révision de la carte communale de la commune de Saint-Albin-de-Vaulserre (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Albin-de-Vaulserre (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Albin-de-Vaulserre (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-000341
Décision du 5 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chanat-la-Mouteyre (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chanat-la-Mouteyre (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chanat-la-Mouteyre (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00325
Décision du 4 mai 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Verpillière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-345
Décision du 3 mai 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées du Syndicat intercommunal de la Zone Verte du Grésivaudan (SIVOZ) concernant les communes de Bernin, Biviers, Montbonnot-Saint-Martin, Saint-Ismier et Saint-Nazaire-les-Eymes (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat intercommunal de la Zone Verte du Grésivaudan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat intercommunal de la Zone Verte du Grésivaudan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-339
Décision du 3 mai 2017
AVRIL 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frontenex (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frontenex (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frontenex (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00337
Décision du 25 avril 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et eaux usées de la commune d’Assieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-333
Décision du 25 avril 2017
Transformation du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) sur la commune de Brives-Charensac (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brives-Charensac (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brives-Charensac (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00325
Décision du 21 avril 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pomeys (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00335
Décision du 20 avril 2017
Révision du plan de zonage d’assainissement des eaux usées et à l’élaboration du plan de zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Loire-sur-Rhône (69)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat pour la station d’épuration de Givors (SYSEG) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat pour la station d’épuration de Givors (SYSEG) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-340
Décision du 20 avril 2017
Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Eloise (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eloise (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eloise (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00336
Décision du 20 avril 2017
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Commentry (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Commentry (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Commentry (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00320
Décision du 19 avril 2017
Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cluses (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cluses (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cluses (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00322
Décision du 19 avril 2017
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bussières (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bussières (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bussières (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00319
Décision du 14 avril 2017
Révision du plan d’occupation des sols en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Cheylard (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Cheylard (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Cheylard (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00316
Décision du 14 avril 2017
Élaboration du zonage d’assainissement eaux pluviales de la communauté d’agglomération Saint-Etienne Metropole (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saint-Etienne Metropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saint-Etienne Metropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-324
Décision du 14 avril 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Belmont-Tramonet (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont-Tramonet (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont-Tramonet (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00317
Décision du 12 avril 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chalon (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chalon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chalon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00326
Décision du 12 avril 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chalon (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte des eaux Dolon-Vareze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte des eaux Dolon-Vareze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00327
Décision du 12 avril 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Barthélémy-Lestra (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Barthélémy-Lestra (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Barthélémy-Lestra (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00313
Décision du 10 avril 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Catherine (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Catherine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Catherine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00311
Décision du 6 avril 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Thizy-les-Bourgs (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-309
Décision du 6 avril 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambéry (73) avec son aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chambéry métropole - Cœur des Bauges (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chambéry métropole - Cœur des Bauges (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00318
Décision du 6 avril 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villevocance (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00312
Décision du 6 avril 2017
Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courzieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courzieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courzieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00310
Décision du 6 avril 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vassel (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00308
Décision du 6 avril 2017
MARS 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chênex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chênex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chênex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00303
Décision du 31 mars 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Bonneval-sur-Arc (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneval-sur-Arc (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneval-sur-Arc (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00306
Décision du 29 mars 2017
Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Tupin-et-Semons (69) pour transformation en plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tupin-et-Semons (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tupin-et-Semons (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00302
Décision du 29 mars 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brié-et-Angonnes (38)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-300 décision retirée voir dossier
Décision du 29 mars 2017
Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de la commune de La Verpillière (38) dans le cadre d’une déclaration de projet portant sur un projet résidentiel dans le quartier « Le Couvent »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-257
Décision du 24 mars 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Martres-de-Veyre dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique relative à la création d’un nouveau cimetière (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Martres-de-Veyre (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Martres-de-Veyre (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00299
Décision du 23 mars 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et eaux usées de la commune de Cheyssieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-301
Décision du 22 mars 2017
Recours gracieux concernant la décision de soumission à évaluation environnementale de l’élaboration de la carte communale partielle de Saint-Georges d’Aurac (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Georges d’Aura (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Georges d’Aura (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
voir aussi dossier
du 2 décembre 2016
Décision du 21 mars 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chuzelles (38) dans le cadre de la déclaration de projet relative à la construction d’une « salle d’animation festive, culturelle et sportive »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chuzelles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chuzelles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-296
Décision du 20 mars 2017
Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Malleval (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malleval (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malleval (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00298
Décision du 17 mars 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pontaumur (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontaumur (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontaumur (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00295
Décision du 20 mars 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Voglans (73) sur le secteur « les Grandes Côtes » dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Lac du Bourget (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Lac du Bourget (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00297
Décision du 14 mars 2017
Recours gracieux concernant la décision de soumission à évaluation environnementale de l’actualisation du plan de zonage d’assainissement de la commune des Ternes (15)
Voir décision
Voir décision
du 19 décembre 2016 (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00293
Décision du 14 mars 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Notre-Dame-de-l’osier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-l’osier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-l’osier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-291
Décision du 13 mars 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Éloy-les-Mines (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Éloy-les-Mines (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Éloy-les-Mines (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00288
Décision du 3 mars 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet de la commune de Combloux (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combloux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combloux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00290
Décision du 2 mars 2017
Révision avec examen conjoint n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Roche de Glun (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche de Glun (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche de Glun (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00294
Décision du 2 mars 2017
Révision avec examen conjoint n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Roche de Glun (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche de Glun (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche de Glun (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00282
Décision du 2 mars 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lalouvesc (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lalouvesc (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lalouvesc (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00286
Décision du 2 mars 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cernex dans le cadre d’une déclaration de projet (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cernex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cernex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00285
Décision du 01 mars 2017
FÉVRIER 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Magnet (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Magnet (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Magnet (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 février 2017
Élaboration du PLU de la commune de Chèzeneuve (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chèzeneuve (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chèzeneuve (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 février 2017
Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Galmier (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Galmier (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Galmier (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 février 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 février 2017
Élaboration de la carte communale de la commune de Saint-Pardoux (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 février 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mercurol-Veaunes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mercurol-Veaunes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mercurol-Veaunes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 février 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambierle (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambierle (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambierle (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Genay (69) pour création d’un bassin débourbeur dans le thalweg du Lay
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Lyon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Lyon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Communay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Communay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Communay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 février 2017
Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Jonzier-Épagny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jonzier-Épagny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jonzier-Épagny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Étienne-de-Crossey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Étienne-de-Crossey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Étienne-de-Crossey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Alban-d’Ay (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de St-Alban-d’Ay (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de St-Alban-d’Ay (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sablons (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet INSPIRA
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salaise-sur-Sanne (38) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet INSPIRA
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Auberives-sur-Varèze (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Mionnay (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mionnay (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mionnay (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet d’aménagement de la zone du Quart de la commune de Poisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 février 2017
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) avec le projet de ZAC de la Varizelle sur la commune de Saint-Chamond (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 février 2017
Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Echalas (69)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat pour la station d’épuration de Givors (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du syndicat pour la station d’épuration de Givors (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Séauve-sur-Semène (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Séauve-sur-Semène (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Séauve-sur-Semène (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cheyssieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheyssieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheyssieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 février 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Montaud (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montaud (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montaud (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 février 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00259
Décision du 10 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Buellas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Buellas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Buellas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-000258
Décision du 10 février 2017
Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pontcharra (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontcharra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontcharra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-000256
Décision du 10 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Salèlles (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Salèlles (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Salèlles (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00255
Décision du 8 février 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Pont-de-Vaux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-Vaux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-Vaux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-254
Décision du 8 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Puy-Saint-Martin (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puy-Saint-Martin (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puy-Saint-Martin (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00253
Décision du 6 février 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Taluyers (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Taluyers (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Taluyers (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00252
Décision du 6 février 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loire-sur-Rhône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loire-sur-Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loire-sur-Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00251
Décision du 6 février 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Tramolé (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramolé (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramolé (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-247
Décision du 2 février 2017
JANVIER 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaponost (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponost (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponost (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00242
Décision du 26 janvier 2017
Recours gracieux concernant la décision de soumission à évaluation environnementale de la révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annonay (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin d’Annonay (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin d’Annonay (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
voir aussi décision
du 3 octobre 2016
Décision du 24 janvier 2017
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Abondance (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abondance (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abondance (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-245
Décision du 25 janvier 2017
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) avec l’Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine de la commune d’Aix-les-Bains (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aix-les-Bains (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aix-les-Bains (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00244
Décision du 25 janvier 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chasse-sur-Rhône (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-243
Décision du 25 janvier 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune nouvelle de Thizy-les-Bourgs (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourgs (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourgs (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-000239
Décision du 24 janvier 2017
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Sixt (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sixt (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sixt (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-236
Décision du 25 janvier 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Génissieux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Génissieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Génissieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00234
Décision du 23 janvier 2017
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vérand (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vérand (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vérand (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-000235
Décision du 20 janvier 2017
Élaboration de la carte communale de la commune de Vauxrenard (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vauxrenard (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vauxrenard (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00240
Décision du 20 janvier 2017
Élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Anneyron (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anneyron (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anneyron (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00214
Décision du 20 janvier 2017
Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet(Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet(Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00232
Décision du 20 janvier 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coutouvre (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coutouvre (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coutouvre (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00249
Décision du 19 janvier 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bauzile (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bauzile (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bauzile (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00227
Décision du 17 janvier 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Détrier (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Détrier (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Détrier (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00226
Décision du 17 janvier 2017
Projet de zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Motz (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Motz (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Motz (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00230
Décision du 16 janvier 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jardin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jardin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jardin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-000229
Décision du 16 janvier 2017
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alix (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alix (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alix (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00228
Décision du 16 janvier 2017
Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Belleville (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Belleville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Belleville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00221
Décision du 13 janvier 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valleiry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valleiry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valleiry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00223
Décision du 13 janvier 2017
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Genas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-AUPP-00220
Décision du 10 janvier 2017
Révision allégée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Bâthie (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Bâthie (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Bâthie (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00218
Décision du 6 janvier 2017
Projet de volet des eaux pluviales du zonage d’assainissement de la commune d’Amancy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2016-ARA-DUPP-00225
Décision du 6 janvier 2017
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