Cas par cas, décisions prises de la MRAe Hauts-de-France en 2026
Mars
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de Rumigny, Hébécourt et Saint-Sauflieu (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Amiens Métropole (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2026
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Amiens Métropole (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2026
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Revelles (80)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Amiens Métropole (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2026
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Amiens Métropole (Somme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2026
Février
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Coyecques (62)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte SIDEN-SIAN (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2026
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte SIDEN-SIAN (Pas-de-Calais)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2026
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Rouvignies (59)
Cas par cas étudié à la demande du SIDEN-SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2026
Cas par cas étudié à la demande du SIDEN-SIAN (Nord)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2026
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Gournay-sur-Aronde (60)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gournay-sur-Aronde (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2026
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gournay-sur-Aronde (Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2026
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2026
La MRAe Normandie a publié : Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Sallen (14) ; Modification du zonage (…)
17 avril 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025 et 2026
La MRAe Martinique a publié : Déclaration de projet de carte communale de la commune de Fonds-Saint-Denis (972)
1er avril 2026