Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2017
DÉCEMBRE 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Antoine-du-rocher (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2017 / F02417U0042
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2017 / F02417S0022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mévoisins (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2017 / F02417U0041
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2017 / F02417U0043
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomérations de Chartres Métropole (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2017 / F02417S00021
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Boullay-les-Deux-Eglises (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2017 / F02417U0039
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vennecy (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2017 / F02417U0040
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2017 / F02417U0037
NOVEMBRE 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Sévère-sur-Indre (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 novembre 2017 / F02417U0036
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Ferté-Saint-Aubin (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 novembre 2017 / F02417S00020
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orléans (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 novembre 2017 / F02417U0035
OCTOBRE 2017
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération montargoise et rives du Loing (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 octobre 2017 / F02417U0034
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vienne-en-val (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 octobre 2017 / F02417S0019
SEPTEMBRE 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abilly (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 septembre 2017 / F02417S0017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veaugues (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 septembre 2017 / F02417S0015
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtaincourt (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2017 / F02417U0033
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ménestreau-en-Villette (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2017 / F02417S00016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jalognes (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 septembre 2017/ F02417S0018
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Artenay (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 septembre 2017 / F02417U0024
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération montargeoise et des rives du Loing (AME) (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 septembre 2017 / F02417U0023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuvy-Saint-Sépulchre (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 septembre 2017 / F02417U0022
AOÛT 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boynes (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 août 2017 / F02417U0021
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bridoré (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 août 2017 / F02417S0013
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Selles-Saint-Denis (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 août 2017 / F02417U0020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courville-sur-Eure (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 août 2017 / F02417U0019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Janville (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 août 2017 / F02417U0018
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thenay (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 août 2017 / F02417U0016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quantilly (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 août 2017 / F02417S0012
JUILLET 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tremblay-les villages (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juillet 2017 / F02417U0015
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Faverolles-en-Berry (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juillet 2017 / F02417U0017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morlac (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2017 / F02417S0009
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-d’Abbat (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2017 / F02417S0008
JUIN 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Chambord (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2017 / F02417S0005
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Chambord (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2017 / F02417S0006
MAI 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cussay (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mai 2017 / F02417U0014
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Senoch (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2017 / F02417U0013
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thignonville (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2017 / F02417U0012
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marchezais (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2017 / F02417U0011
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charentilly (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2017 / F02417S0004
AVRIL 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serville (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2017 / F02417U0010
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mouzay (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2017 / F02417U0008
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abilly (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2017 / F02417U0009
MARS 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ferrière-sur-Beaulieu (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mars 2017 / F02417U0006
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Georges-sur-Eure (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2017 / F02417U0005
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poinville (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2017 / F02417U0004
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Toury (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2017 / F02417U0003
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Puiset (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2017 / F02417U0002
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Janville (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2017 / F02417U0001
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boussay (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2017 / F02417S0003
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaumussay (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2017 / F02417S0002
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmont-en-Beauce (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2017 / F02417S001
FÉVRIER 2017
Décision suite à recours intervenu après la décision du 21 octobre 2016 / F02416S0023 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 17 février 2017 / F02416SR0023
Cas par cas étudié à la demande de la commune Chateaumeillant (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2017 / F02416S0033
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Argy (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2017 / F02416U0065
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montreuil (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2017 / F02416S0032
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 février 2017 / F02416S0031
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loches (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 février 2017 / F02416U0064
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-d’Oé (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 février 2017 / F02416U0063
JANVIER 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Solange (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 janvier 2017 / F02416U0062
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2017 / F02416S0028
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Eloy-de-Gy (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2017 / F02416S0030
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2017 / F02416S0029
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tauxigny (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2017 / F02416S0027
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