Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2026
JUILLET
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées du territoire de la commune déléguée du Mâle au sein de la commune nouvelle de Val-au-Perche (61)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Val-au-Perche, (Orne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2026 / 2026-17805
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Val-au-Perche, (Orne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2026 / 2026-17805
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune déléguée de Condé-sur-Noireau (14)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Condé-en-Normandie, (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2026 / 2026-17709
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Condé-en-Normandie, (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2026 / 2026-17709
JUIN
Modification du schéma des structures des exploitations de cultures marines de la Manche (50)
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de la Manche
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2026 / 2026-17272
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de la Manche
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2026 / 2026-17272
MAI
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées du territoire de la communauté de communes de la Côte d’Albâtre (76)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Côte d’Albâtre (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2026 / 2026-15425
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Côte d’Albâtre (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2026 / 2026-15425
AVRIL
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Sallen (14)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Isigny-Omaha Intercom (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 avril 2026 / 2026-14273
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Isigny-Omaha Intercom (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 avril 2026 / 2026-14273
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Muneville-le-Bingard (50)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coutances Mer et Bocage (Manche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 avril 2026 / 2026-14046
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coutances Mer et Bocage (Manche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 avril 2026 / 2026-14046
Sur le même sujet
Avis conformes de la MRAe Normandie en 2026
La MRAe Normandie a publié :Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beuvron-en-Auge (14) ; Modification (…)
10 juillet 2026
Avis rendus sur projets de la MRAe Normandie en 2026
La MRAe Normandie a publié : Restructuration et extension de la Maison de la Nature et de l’Estuaire sur la commune de Sallenelles (14) ; (…)
10 juillet 2026
Procès-verbaux de réunion MRAe Normandie
La MRAe Normandie a publié son extrait des délibérations de la réunion du 26 juin 2026
1er juillet 2026
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Normandie en 2026
La MRAe Normandie a publié : Cadrage préalable relative à l’élaboration du ScoT-AEC du pôle métropolitain Caen Normandie Métropole (14) ; Révision (…)
1er juillet 2026