Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2021
DÉCEMBRE 2021
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maintenon (28)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2021 / 2021-003458
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Langeais (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2021 / 2021-003442
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Avertin (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2021 / 2021-003413
Recours à l’encontre de la décision de la MRAe prise suite à l’examen au cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Giennoises (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 décembre 2021 / 2021-003366-RG Voir aussi décision abrogée du 15 octobre 2021/ PDL-2021-003366
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fondettes (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 décembre 2021 / 2021-003437
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sorigny (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 décembre 2021 / 2021-003422
Cas par cas étudié à la demande de RTE
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 décembre 2021 / 2021-003408
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valençay (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 décembre 2021 / 2021-003429
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veigné (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 décembre 2021 / 2021-003428
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Gâtine et Choisilles Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 décembre 2021 / 2021-003409
NOVEMBRE 2021
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles – Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 novembre 2021 / 2021-3402
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Prest (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 novembre 2021 / 2021-003371
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saussay (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 novembre 2021 / 2021-003395
OCTOBRE 2021
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Loches Sud Touraine (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2021 / 2021-003378
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Loches Sud Touraine (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2021 / 2021-003377
dans le cadre de l’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauce la Romaine (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2021 / 2021-003391
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2021 / 2021-003354
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Vierzon-Sologne-Berry (Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2021 / 2021-003368
de Saint-Laurent (18)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Vierzon-Sologne-Berry (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2021 / 2021-003367
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vornay (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2021 / 2021-003333
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Giennoises (Loiret)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 octobre 2021 / 2021-003366 / [(Décision abrogée Voir nouvelle décision du 10 décembre 2021 / PDL-2021-003366-RG
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bû (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 octobre 2021 / 2021-003372
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de
Castelrenaudais (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er octobre 2021 / 2021-003303
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nérondes (Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er octobre 2021 / 2021-003335
zone à urbaniser du plan local d’urbanisme (PLU) de Morancez (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morancez (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er octobre 2021 / 2021-003287
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morancez (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er octobre 2021 / 2021-003286
SEPTEMBRE 2021
Recours étudié à la demande de la communauté de communes du Romorantinais et du
Monestois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2021 / 2021-003149
Recours étudié à la demande de la commune de Pithiviers (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2021 / 2021-003233
Pithiviers (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pithiviers (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2021 / 2021-003338
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Romorantinais et du Monestois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2021 / 2021-003330
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Houx (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2021 / 2021-003321
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de La Châtre
Sainte-Sévère (Indre)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2021 / 2021-003317
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Blois - Agglopolys (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 août 2021 /2021-3319
AOÛT 2021
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes FerCher-Pays Florentais (18)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 août 2021 /2021-3271
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération
Territoires Vendômois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 août 2021 / 2021-003265
JUILLET 2021
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes FerCher-Pays Florentais (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juillet 2021 / 2021-003270
JUIN 2021
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ligueil (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juin 2021 / 2021-003249
l’ex-Communauté de communes Champagne Berrichonne (36)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Champagne-Boischauts (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juin 2021 / 2021-003244
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pithiviers (Loiret)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juin 2021 / 2021-003233
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Luzillé (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juin 2021 / 2021-003226
MAI 2021
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mai 2021 / 2021-003219
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rebréchien (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mai 2021 / 2021-003199
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauce la Romaine (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mai 2021 / 2021-003140
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Gâtine et
Choisilles – Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mai 2021 / 2021-003203
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Massay (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
dans le cadre de la déclaration de projet de création d’un parc photovoltaïque au sol
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rigny-Ussé (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mai 2021 / 2021-003188
AVRIL 2021
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Portes Euréliennes
d’Île de France (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 avril 2021 / 2020-003181
Saint-Denis-del’Hôtel (45) dans le cadre de la déclaration de projet de création d’un parc photovoltaïque au sol
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-de-l’Hôtel (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 avril 2021 / 2020-003166
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manthelan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 avril 2021 / 2020-003184
pour la réalisation d’un méthaniseur
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villefranche-sur-Cher (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 avril 2021 / 2021-003149
d’Yzeures-sur-Creuse (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 avril 2021 / 2021-003133
de Chambray-lès-Tours dans le cadre de la réorganisation du Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Tours sur le site Trousseau (37)
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 avril 2021 / 2021-003170
MARS 2021
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Bléré-Val de Cher (Indre-et- Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mars 2021 / 2021-003138
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Larçay (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mars 2021 nouvelle publication du 10 mars 2021 suite à la rectification d’une erreur matérielle / 2021-003129
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Gâtine Choisilles - Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mars 2021 / 2021-003110
FÉVRIER 2021
Cas par cas étudié à la demande de l’unité départementale de l’architecture et du patrimoine
(Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 février 2021 / 2021-003111
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles – Pays de Racan
(Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 février 2021 / 2021-003092
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Vierzon-Sologne-Berry (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2021 / 2021-003087
Cas par cas étudié à la demande d’Agglopolys (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2021 / 2021-003089
Cas par cas étudié à la demande de Noyers-sur-Cher (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 février 2021 / 2021-003073
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable et d’assainissement (SIAEPA) des communes d’Azay-sur-Cher et de Véretz (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 février 2021 / 2021-003078
Cas par cas étudié à la demande de Véretz (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 février 2021 / 2021-003080
Cas par cas étudié à la demande d’Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 février 2021 / 2021-003079
JANVIER 2021
Cas par cas étudié à la demande de Mézières-lez-Cléry (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 janvier 2021 / 2021-003062
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 janvier 2021 / 2021-003024
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