Cas par cas, décisions prises de la MRAe de La Réunion en 2022
OCTOBRE 2022
Modification simplifiée n°n°2 du PLU de Sainte-Suzanne (974).
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Suzanne (La Réunion).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 octobre 2022
AVRIL 2022
Modification simplifiée n°9 du PLU de Saint-Denis (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis (La Réunion).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 avril 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis (La Réunion).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 avril 2022
Modification simplifiée n°8 du PLU de Saint-Denis (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune (La Réunion).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 avril 2022
FÉVRIER 2022
Modification simplifiée n°5 du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune des Avirons (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Avirons (La Réunion).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Avirons (La Réunion).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2022
Modification du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul (La Réunion).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2022
Modification du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul sur le secteur Cambaie-Oméga (974)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul (La Réunion).
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul (La Réunion).
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2022
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