Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2023
DÉCEMBRE 2023
Projet d’élaboration du zonage pluvial de la communauté d’agglomération Saint-Avold Synergie (57)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Saint-Avold Synergie (Moselle)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 décembre 2023 Voir aussi ancienne décision abrogée
Modification du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de la ville de Charleville-Mézières (08)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet des Ardennes (Ardennes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 décembre 2023
OCTOBRE 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Goviller (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Goviller (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 octobre 2023
Projet du zonage d’assainissement de 14 communes de la communauté de communes de Vitry, Champagne et Der (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Vitry, Champagne et Der (Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Étreval (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Étreval (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Biencourt-sur-Orge (55)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des eaux et de l’assainissement (SEA) de la vallée de l’Orge (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2023
Modification du Plan de prévention du risque d’inondation (PPRi) de l’Ill (67)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfète du Bas-Rhin (Bas Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2023
Projet de modification du zonage d’assainissement de la commune de Perrogney-les-Fontaines (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Perrogney-les-Fontaines (Haute Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2023
SEPTEMBRE 2023
Projet d’élaboration du zonage pluvial de la communauté d’agglomération Saint-Avold Synergie (57)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Saint-Avold Synergie (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2023
Projet de révision de 15 zonages d’assainissement de la communauté de communes des Paysages de la Champagne (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Paysages de la Champagne (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2023
Elaboration du plan de prévention des risques naturels de glissements de terrain (PPRNgt) de la Vallée de la Vesle, tranche 1 (51)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfet de la Marne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2023
Elaboration du Plan de prévention des risques d’inondation (PPRi) Meurthe amont portant sur les communes d’Azerailles, Baccara, Bertrichamps, Deneuvre, Flin, Gélacourt, Glonville, Lachapelle et Thiaville-sur-Meurthe (54)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfète de la Meurthe-et-Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Lengelsheim (57)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des eaux et de l’assainissement d’Alsace-Moselle (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Breidenbach (57)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des eaux et de l’assainissement d’Alsace-Moselle (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2023
Projet de modification du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Menge (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Menge (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2023
AOÛT 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Lecey (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lecey (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2023
JUILLET 2023
Révision du plan de prévention des risques mouvements de terrain (PPRmt) de la commune d’Algrange (57)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de la Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juillet 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Oëlleville (88)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Mirecourt-Dompaire (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2023
JUIN 2023
Élaboration du Plan de prévention du risque d’inondation (PPRi) des vallées de l’Aire, de l’Ezrule, de la Cousances, de la Vadelaincourt et de la Buante (55)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de la Meuse (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 juin 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement des communes de Champey-sur-Moselle et Vittonville (54)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat intercommunal des eaux et de l’assainissement (SIEA)
de la région de Champey-Vittonville (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juin 2023
Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées et d’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Sézanne (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Sézanne Sud-Ouest Marnais (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juin 2023
MAI 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement des 28 communes de la communauté de communes du Haut Chemin – Pays de Pange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut Chemin – Pays de Pange (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mai 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Pierremont (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierremont (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2023
Mise en compatibilité emportée par déclaration de projet du Plan local d’urbanisme (PLU) de la ville de Nancy (54)
Cas par cas étudié à la demande du Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mai 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Chatenay-Mâcheron (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatenay-Mâcheron (Haute Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mai 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Juvancourt (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Juvancourt (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mai 2023
AVRIL 2023
Révision du Plan de prévention des risques d’inondation (PPRi) de la commune de Florange (57)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de la Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 avril 2023
Projet d’élaboration du zonage pluvial des communes de Langres et Saints-Geosmes (52)
Cas par cas étudié à la demande des communes de Langres et de Saints-Geosmes (Haute Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 avril 2023
Révision partielle du plan de prévention du risque de mouvements de terrain (glissements de terrain) des « Coteaux de la Moselle » (54)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de Meurthe-et-Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 avril 2023
MARS 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Val-de-Meuse (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-de-Meuse (Haute Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Amance (10)
Cas par cas étudié à la demande de la régie du Syndicat mixte de l’eau, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication de l’Aube (SDDEA)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2023
Révision du Plan de prévention des risques d’inondation (PPRi) de la commune d’Uckange (57)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de la Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2023
Élaboration du plan de prévention du risque de mouvements de terrain « glissement de terrain » de la commune de Rozérieulles (57)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de la Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Bures (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bures
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2023
Projet d’élaboration des zonages d’assainissement des communes de Dompremy, Haussignémont, Heiltz-le-Hutier, Orconte et Thiéblemont-Farémont (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Perthois-Bocage et Der
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Bathelémont (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bathelémont (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er mars 2023
FÉVRIER 2023
Projets de révision des zonages d’assainissement des six communes gérées par le Syndicat intercommunal d’assainissement de l’Anzeling (SI2A) : Chémery-les-Deux, Dalstein, Ébersviller, Hestroff, Menskirch, Piblange (57)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat intercommunal d’assainissement de l’Anzeling (SI2A)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1 février 2023
JANVIER 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Saulxures (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saulxures (Haute Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 janvier 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Martin-lès-Langres (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-lès-Langres (Haute Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 janvier 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Perrusse (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Perrusse (Haute Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 janvier 2023
Révision du plan de prévention du risque de mouvements de terrain « glissement de terrain »
de la commune de Châtel-Saint-Germain (57)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de la Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 janvier 2023
Révision de la carte communale de Garrebourg (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Garrebourg (Moselle)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 janvier 2023 Voir aussi ancienne décision abrogée
Projet d’élaboration du zonage pluvial de la commune de Bar-sur-Aube (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bar-sur-Aube (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 janvier 2023
Révision allégée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Petite-Rosselle (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Petite-Rosselle (Moselle)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 janvier 2023 Voir aussi ancienne décision abrogée
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Petite-Rosselle (Moselle)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 janvier 2023 Voir aussi ancienne décision abrogée
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