Cas par cas, décisions prises de la MRAe Guadeloupe en 2025 et 2026
2026 : pas de publication à ce jour
FÉVRIER 2025
Déclaration de projet n°3 valant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Basse-Terre relative à la revalorisation du parking « Horizon Caraïbes » et intégration d’un projet économique (971)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Basse-Terre (Guadeloupe)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 février 2025
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Basse-Terre (Guadeloupe)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 février 2025
Sur le même sujet
Avis conformes de la MRAe Guadeloupe en 2025 et 2026
La MRAe Guadeloupe a publié : Projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Rose secteur de la (…)
2 octobre 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Guyane en 2025 et 2026
La MRAe Guyane a publié : Projet de modification de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Cayenne (973)
1er octobre 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025 et 2026
La MRAe Martinique a publié : Déclaration de projet de carte communale de la commune de Fonds-Saint-Denis (972)
7 septembre 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de Saint-Pierre-et-Miquelon 2026 et antérieurement
La MRAE Saint-Pierre-et-Miquelon a publié : Projet de modification simplifiée n°3 du Schéma territorial d’aménagement et d’urbanisme (STAU) (975)
2 septembre 2026