Cas par cas, décisions prises de la MRAe Guyane en 2023
JUIN
Schéma Directeur de Gestion des Eaux pluviales de la Communauté d’Agglomération du Centre Littoral ( (973)
Cas par cas étudié à la demande de Communauté d’Agglomération du Centre Littoral (CACL)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2023
Cas par cas étudié à la demande de Communauté d’Agglomération du Centre Littoral (CACL)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2023
Mise en compatibilité de l’AVAP de Cayenne dans le cadre de la déclaration de projet de la construction de la nouvelle cité judiciaire sur la commune de Cayenne (973)
Cas par cas étudié à la demande du préfet de la région Guyane
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juin 2023
Cas par cas étudié à la demande du préfet de la région Guyane
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juin 2023
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